DIRECTION DE L’URBANISME
SERVICE DES COMITÉS D’URBANISME ET MILIEU BÂTI
SÉANCE ORDINAIRE
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT (CCE) 22 août 2018, à 19 h
959, rue Nolin, Lévis (secteur Saint-Jean-Chrysostome)
ORDRE DU JOUR
Recueillement
1.0 Adoption de l’ordre du jour
2.0 Période de questions du public
3.0 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 11 juillet 2018
4.0 Demande de dérogation mineure
4.1 Installation de silos – 1990, 2e Rue (secteur Saint-Romuald) – Lot 2 155 729 – Lactech
5.0 Demande d’autorisation d’un usage conditionnel 5.1 Aucune
6.0 Demandes de PIIA – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2017-17-66
6.1 Rénovation extérieure – 1575, rue Sévigny, porte 7 (secteur Saint-Romuald) – Ensemble
immobilier / Habitation
6.2 Rénovation extérieure et aménagement de terrain – 404, avenue Taniata (secteur Saint- Romuald) – Ressourcerie de Lévis
6.3 Travaux de rénovation extérieure – 800, avenue Taniata (secteur Saint-Jean-Chrysostome) – Tim Hortons
6.4 Travaux d’aménagement de terrain et de modification d’un espace de stationnement – 1005 et 1009, rue des Champs et 1080, rue Taniata (secteur Saint-Jean-Chrysostome) – Ensemble immobilier / Habitation
7.0 Demandes de PIIA patrimonial – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2011-11-31
7.1 Travaux d’agrandissement – 2480, chemin de Charny (secteur Charny) - Service d’entraide de Charny
7.2 Travaux de rénovation – 3721, avenue Saint-Augustin (secteur Sainte-Hélène-de- Breakeyville)
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT TENUE LE MERCREDI 22 AOUT 2018, A 19 H PAGE 2
Réunion du conseil d’arrondissement du 22 août 2018
7.3 Travaux de rénovation – 1002, rue des Écoliers (secteur Saint-Jean-Chrysostome) – École de Taniata
7.4 Travaux de rénovation – 2260, chemin du Fleuve (secteur Saint-Romuald)
7.5 Travaux d’agrandissement – 2284, chemin du Sault (secteur Saint-Romuald)
7.6 Travaux de rénovation – 3240, avenue des Églises (secteur Charny)
7.7 Travaux de rénovation – 989, avenue Taniata (secteur Saint-Jean-Chrysostome)
7.8 Travaux d’opération cadastrale – 2500, rue Sainte-Hélène (Sainte-Hélène-de-Breakeyville) – Presbytère de Breakeyville
7.9 Travaux d’opération cadastrale – 2470, rue Sainte-Hélène (Sainte-Hélène-de-Breakeyville) – Presbytère de Breakeyville
8.0 Demandes de restriction à la délivrance d’un permis ou d’un certificat
8.1 Construction d’habitations unifamiliales jumelées – Capacité portante - 1684 et 1688, rue du Romarin (secteur Saint-Jean-Chrysostome)
8.2 Construction d’habitations unifamiliales jumelées – Capacité portante - 1728 et 1732, rue de la Sarriette (secteur Saint-Jean-Chrysostome)
8.3 Construction d’habitations unifamiliales en rangée – Capacité portante - 1711 à 1721, rue de la Sarriette (secteur Saint-Jean-Chrysostome)
9.0 Période d’intervention des membres du conseil
10.0 Période de questions du public
11.0 Levée de la séance
Tous les documents sont disponibles pour consultation au bureau du Service de l’urbanisme situé au 996, rue de la Concorde, Lévis, aux jours et heures d’ouverture des bureaux.
