Annexe n° 2 : Prévision des effectifs transférés et des mises à disposition de plein droit au 1er janvier 2018 : détail par compétence et par commune
Compétence Territoire de rattachement Commune Modalité de transfert Catégorie Statut Total
Crématorium CT6 Martigues Mise à disposition de plein droit
A
Titulaire
1
B 1
C 8
Transfert de plein droit 3
Total CT6 13
Total Crématorium 13
Eau Assainissement
CT2
Aix-en-Provence
Transfert de plein droit
A Titulaire 8
Stagiaire 2
B Titulaire 10
C
Titulaire
49
Gardanne
A 1
B 2
C Stagiaire 1
Titulaire 8
Total CT2 81
CT4 Roquevaire Transfert de plein droit B
Titulaire 1
C 6
Total CT4 7
Total Eau Assainissement 88
Plan Local d'Urbanisme CT2
Aix-en-Provence
Transfert de plein droit
A
Contractuel 1
Stagiaire 1
Mise à disposition de plein droit
Titulaire
1
Transfert de plein droit 3
Transfert de plein droit B 4
Gardanne Mise à disposition de plein droit 2
Pertuis Transfert de plein droit
A Contractuel 1
Mise à disposition de plein droit Titulaire 1
Total CT2 14
Reçu au Contrôle de légalité le 27 décembre 2018
Annexe n° 2 : Prévision des effectifs transférés et des mises à disposition de plein droit au 1er janvier 2018 : détail par compétence et par commune
Compétence Territoire de
rattachement Commune Modalité de transfert Catégorie Statut Total
Politique de la Ville CT2
Aix-en-Provence Poste vacant transféré A
Titulaire
1
Gardanne Mise à disposition de plein droit 1
Pertuis Transfert de plein droit B 1
Total CT2 3
Total Politique de la Ville 3
Enseignement Supérieure et Recherche
CT4 Aubagne Mise à disposition de plein droit A Titulaire 1
Total CT4 1
Total Enseignement Supérieure et Recherche 1
Milieux forestiers CT1 Marseille Transfert de plein droit C Titulaire 1
Total Milieux forestiers 1
Total général transfert Mise à disposition 120