EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU BUREAU DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Texte intégral
Documents relatifs
[r]
[r]
Signé le 4 Juin 2021 Reçu au Contrôle de légalité le 11 juin 2021 Suite à l’enquête publique organisée à l’automne 2015, les travaux nécessaires à la réalisation du
• La délibération FAG 059-483/16/CM du Conseil de la Métropole du 30 juin 2016 relative à la constitution de la Commission d'Indemnisation amiable de la
Il convient donc d’approuver la convention de fonds de concours entre le Département des Bouches-du- Rhône et la Métropole Aix-Marseille-Provence concernant l’opération
• Qu’il est nécessaire d’établir une nouvelle convention pour le service commun d’instruction des autorisations du droit des sols du Territoire du Pays Salonais afin
Le « Village des Sciences de l’environnement de l’Arbois » est organisé chaque année par le Centre Européen de Recherche et d’Enseignement en Géosciences de
Attribution d’une subvention d’investissement au CNRS Délégation PACA pour le projet de structuration de la plateforme technologique "MAS" du Laboratoire de Mécanique
