TARIFS en euros
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Texte intégral
(2) Envoyé en préfecture le 17/12/2020 Reçu en préfecture le 17/12/2020 Affiché le ID : 044-214401903-20201201-DCM_2020_12_18B-DE. I - CULTURE EXPOSITIONS CULTURELLES SAISON CULTURELLE OBJET. TARIF 2020. TARIF 2021. VARIATION. VENTES D'AFFICHES, CATALOGUES ET TEE-SHIRTS 2,00. 2,00. 0,00%. 10,00. 10,00. 0,00%. 2,00. 2,00. 0,00%. 1,50. 1,50. 0,00%. 3,00. 3,00. 0,00%. 10,00. 10,00. 0,00%. 18,00. 18,00. 0,00%. . Sandwichs spéciaux, salades composées - l'unité. 5,00. 5,00. 0,00%. . Kir royal, cocktail spécial - l'unité ou le verre. 5,00. 5,00. 0,00%. . Whisky, vodka - le verre. 5,00. 5,00. 0,00%. . Cocktail à base de rhum - le verre. 5,00. 5,00. 0,00%. . Autres alcools forts distillés - le verre. 5,00. 5,00. 0,00%. 30,00. 30,00. 0,00%. 5,00. 5,00. 0,00%. 27,00. 27,00. 0,00%. . Sandwich, petite salade - l'unité. 2,50. 2,50. 0,00%. . Bière pression. 2,50. 2,50. 0,00%. . Kir - le verre. 2,50. 2,50. 0,00%. 1) SERIE A . Affiches (l'unité), petits articles logo Ville 2) SERIE B . Tee-shirts (l'unité), Catalogues (l'unité), articles logo Ville MANIFESTATIONS CULTURELLES BARS 1) SERIE A . Bière, cidre - la bouteille 25 cl ou le verre . Vin - le verre . Sodas, jus de fruits - la canette 33cl ou le verre . Frites, saucisses - la barquette, l'unité . Confiseries spéciales, desserts - l'unité 2) SERIE B . Snack sucré ou salé - l'unité . Café, thé, tisane - la tasse . Eau - la bouteille 50 cl 3) SERIE C . Bières spéciales, cocktail - l'unité ou le verre . Grande glace, desserts spéciaux - l'unité . Mousseux, KIR mousseux - le verre . Vin supérieur - le verre . Pastis - le verre 4) SERIE D . Plat cuisiné - l'unité 5) SERIE E . Repas complet - l'unité 6) SERIE F. . Champagne - la bouteille . Champagne - le verre 7) SERIE G . Repas complet spécial - l'unité 8) SERIE H. VILLE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE. Page : 2.
(3) Envoyé en préfecture le 17/12/2020 Reçu en préfecture le 17/12/2020 Affiché le ID : 044-214401903-20201201-DCM_2020_12_18B-DE. I - CULTURE. OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - MISES A DISPOSITION DE BIENS PROPRIETES DE LA VILLE - (Augmentation selon indice IRL du 2ème trim de l'année N-1) OBJET Typologie des bâtiments Bâtiment clos, couvert, chauffé Bâtiment clos couvert Bâtiment couvert Terrain nu. LIEUX * Centre d'Initiation au Théatre (207m2) - Pour une 1/2 journée ou une soirée - Pour une journée - Pour 2 jours ou 1 week-end - Pour 1 semaine - Pour 1 mois * Gare d'Anjou (70 m2) - Pour une 1/2 journée ou une soirée - Pour une journée - Pour 2 jours ou 1 week-end - Pour 1 semaine - Pour 1 mois * Ecurie de Cambronne (185m2) - Pour une 1/2 journée ou une soirée - Pour une journée - Pour 2 jours ou 1 week-end - Pour 1 semaine - Pour 1 mois. VILLE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE. TARIFS TARIFS VARIATION 2020 2021 Prix au m2/mois 6,21 6,26 0,66% 3,11 3,13 0,66% 1,04 1,04 0,66% 0,10 0,10 0,66% TARIFS TARIFS 2020 2021 Prix/Valorisation. VARIATION. 82,86 103,57 155,35 310,71 1 284,25. 83,40 104,25 156,38 312,76 1 292,73. 0,66% 0,66% 0,66% 0,66% 0,66%. 31,07 41,43 62,14 124,28 466,06. 31,28 41,70 62,55 125,10 469,14. 0,66% 0,66% 0,66% 0,66% 0,66%. 41,43 83,89 103,57 186,42 569,63. 41,70 84,44 104,25 187,65 573,39. 0,66% 0,65% 0,66% 0,66% 0,66%. Page : 3.
(4) Envoyé en préfecture le 17/12/2020 Reçu en préfecture le 17/12/2020 Affiché le ID : 044-214401903-20201201-DCM_2020_12_18B-DE. II - LOCATIONS SALLE ESCALL 1 - Grande salle (633 m²) 2 - Scène (214 m²) 3 - Cuisine 4 - Bar (78 m² ) 5 - Salle de réunion (78 m²) TARIFS DES SALLES (LA JOURNEE). SALLES. TARIFS DE BASE. Particuliers entreprises commune - 30 %. Particuliers, entreprises hors commune + 40%. Assocations et services publics commune - 50%. Associations et services publics hors commune base. - Salle 1 (grande salle) - Tarifs 2021. 630,00. 441,00. 882,00. 315,00. 630,00. - Tarifs 2020. 625,00. 437,50. 875,00. 312,50. 625,00. 0,80%. 0,80%. 0,80%. 0,80%. 0,80%. - Tarifs 2021. 316,00. 221,20. 442,40. 158,00. 316,00. - Tarifs 2020. 313,00. 219,00. 438,00. 156,50. 313,00. 0,96%. 1,00%. 1,00%. 0,96%. 0,96%. - Tarifs 2021. 316,00. 221,20. 442,40. 158,00. 316,00. - Tarifs 2020. 313,00. 219,00. 438,00. 156,50. 313,00. 0,96%. 1,00%. 1,00%. 0,96%. 0,96%. - Tarifs 2021. 164,60. 115,10. 230,20. 82,30. 164,60. - Tarifs 2020. 163,00. 114,00. 228,00. 81,50. 163,00. 0,98%. 0,96%. 0,96%. 0,98%. 0,98%. - Tarifs 2021. 143,00. 100,00. 200,00. 71,50. 143,00. - Tarifs 2020. 141,60. 99,10. 198,20. 70,80. 141,60. 0,99%. 0,91%. 0,91%. 0,99%. 0,99%. - Variation . salle 2 (scène). - Variation . salle 3 (cuisine). - Variation . salle 4 (bar). - Variation . salle 5 (salle de réunion). - Variation. OBJET. TARIFS 2020. TARIFS 2021. VARIATION. MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL TECHNIQUE - 1 TECHNICIEN SONORISATION - 1 TECHNICIEN ECLAIRAGE AVEC LE MATERIEL DE LA SALLE, TOUTE AUTRE DEMANDE SERA A LA CHARGE DU PRENEUR PAS DE TARIF DEGRESSIF POUR LES TECHNICIENS. . Journée jusqu'à 18h00 - par technicien. 348,00. 351,00. 0,86%. . journée + soirée - par technicien. 500,00. 504,00. 0,80%. . journée : dimanche et jours fériés - par technicien. 466,00. 470,00. 0,86%. 59,00. 59,50. 0,85%. 16,00. 16,00. 0,00%. LOCATIONS . Chambre froide -la journée-. BADGE (en cas de perte). DEGRESSIVITE POUR LOCATION DE X JOURS CONSECUTIFS POUR LA MEME SALLE : . 2 jours : 1,5 . 3 jours : 2,0 . 4 jours : 2,5 . 5 jours : 3,0 . 6 jours : 3,5 . 7 jours : 4,0 Une réduction des tarifs pourrait être envisagée en fonction de l'absence de matériel, ainsi que d'une facture supplémentaire des interventions techniques du personnel Ces exceptions seront définies par délibération du Conseil Municipal. VILLE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE. Page : 4.
(5) Envoyé en préfecture le 17/12/2020 Reçu en préfecture le 17/12/2020 Affiché le ID : 044-214401903-20201201-DCM_2020_12_18B-DE. II - LOCATIONS SALLES DE REUNIONS SALLES. TARIFS 2020. TARIFS 2021. VARIATION. . Petite salle Centre Commercial Les Amandiers la Fontaine : (15 personnes) la 1/2 journée la soirée: de 18h00 à 22h00. 15,70. 15,80. 0,64%. 30,90. 31,10. 0,65%. 26,40. 26,60. 0,76%. 66,00. 66,50. 0,76%. 41,10. 41,40. 0,73%. 94,40. 95,10. 0,74%. . Petite salle Centre Social du Douet, salle place des Libertés (salle de 30 personnes) et salle Maison de la Petite Enfance : la 1/2 journée la soirée: de 18h00 à 22h00. . Grande salle Centre Social du Douet (100 personnes) la 1/2 journée la soirée: de 18h00 à 22h00. VILLE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE. Page : 5.
(6) Envoyé en préfecture le 17/12/2020 Reçu en préfecture le 17/12/2020 Affiché le ID : 044-214401903-20201201-DCM_2020_12_18B-DE. II - LOCATIONS SALLE NOE COTTEE Pas de tarif dégressif pour les techniciens. Tarif dégressif pour la location de 2 jours consécutifs (samedi et dimanche) toute l'année sauf juillet et août : Pour la même salle, 2 jours = 1,5 jours Tarif dégressif pour la location de 2 jours consécutifs (vendredi et samedi ou samedi et dimanche) en juillet et août : Pour la même salle, 2 jours = 1,5 jours Tarif dégressif pour la location de 3 jours consécutifs (vendredi, samedi et dimanche) en juillet et août : Pour la même salle, 3 jours = 2 jours. TARIFS 2020 OBJET RESIDENTS COMMUNE. VARIATION. TARIFS 2021. RESIDENTS HORS COMMUNE. RESIDENTS COMMUNE. RESIDENTS HORS COMMUNE. RESIDENTS COMMUNE. RESIDENTS HORS COMMUNE. Grande salle : - Vendredi soir - de 17h00 à 1h00 du matin (septembre à juin) : . Associations. 103,00. 206,00. 104,00. 208,00. 0,97%. 0,97%. . Particuliers. 142,40. 284,80. 143,80. 287,60. 0,98%. 0,98%. . Associations. 206,00. 412,00. 208,00. 416,00. 0,97%. 0,97%. . Particuliers. 290,80. 581,60. 293,70. 587,40. 1,00%. 1,00%. 84,50. 169,00. 85,30. 170,60. 0,95%. 0,95%. 123,20. 246,40. 124,40. 248,80. 0,97%. 0,97%. . La journée ( de 9h00 à 1h00 du matin). 82,50. 165,00. 83,30. 166,60. 0,97%. 0,97%. . La soirée (à partir de 17h00). 45,40. 90,80. 45,80. 91,60. 0,88%. 0,88%. 123,20. 246,40. 124,40. 248,80. 0,97%. 0,97%. 78,20. 156,40. 78,90. 157,80. 0,90%. 0,90%. 16,00. 16,00. 16,00. 16,00. 0,00%. 0,00%. - Samedi, dimanche - de 9h00 à 1h00 du matin (également vendredi en juillet et août et jours fériés). Cuisine : . Associations et particuliers (vendredi) . Associations et particuliers (samedi ou dimanche) Salle annexe : . Associations :. . Particuliers : . La journée (de 9h00 à 1h00 du matin) . La soirée (à partir de 17h00) Badge (en cas de perte). MAISON DES ASSOCIATIONS-René Couillaud TARIFS 2020 OBJET. RESIDENTS COMMUNE. TARIFS 2021. RESIDENTS HORS COMMUNE. RESIDENTS COMMUNE. VARIATION. RESIDENTS HORS COMMUNE. RESIDENTS COMMUNE. RESIDENTS HORS COMMUNE. . Associations : . Salle informatique de 12 m² : 58,00. 116,00. 58,50. 117,00. 0,86%. 0,86%. . La 1/2 journée. 32,10. 64,20. 32,40. 64,80. 0,93%. 0,93%. . Le soir (de 16h30 à 23h30). 58,00. 116,00. 58,50. 117,00. 0,86%. 0,86%. . La 1/2 journée . Salles de réunion de 40 m², 50 m² ou 90 m². . Salle festive de 106 m² : . La 1/2 journée . La journée (de 8h30 à 1h00 du matin) . Le soir (de 16h30 à1h00 du matin). 63,00. 126,00. 63,60. 127,20. 0,95%. 0,95%. 123,20. 246,40. 124,40. 248,80. 0,97%. 0,97%. 83,50. 167,00. 84,30. 168,60. 0,96%. 0,96%. . Particuliers : . Salle de 106 m² : . La 1/2 journée . La journée (de 8h30 à 1h00 du matin) . Le soir (de 16h30 à1h00 du matin). 73,40. 146,80. 74,10. 148,20. 0,95%. 0,95%. 187,30. 374,60. 189,10. 378,20. 0,96%. 0,96%. 93,70. 187,40. 94,60. 189,20. 0,96%. 0,96%. /. 1,82%. . Locaux de répétition : (réservés aux groupes sébastiennais) . L'heure . Badge (en cas de perte). 5,50 16,00. /. 5,60 16,00. 16,00. 16,00. 0,00%. 0,00%. Page : 6 VILLE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE.
(7) Envoyé en préfecture le 17/12/2020 Reçu en préfecture le 17/12/2020 Affiché le ID : 044-214401903-20201201-DCM_2020_12_18B-DE. II - LOCATIONS SALLES DES CENTRES SOCIAUX TARIFS 2020 OBJET. RESIDENTS COMMUNE. TARIFS 2021. RESIDENTS HORS COMMUNE x2. RESIDENTS COMMUNE. VARIATION. RESIDENTS HORS COMMUNE x2. RESIDENTS COMMUNE. RESIDENTS HORS COMMUNE. . Caution : . Salles . Cuisine . Sono. 167,00 167,00 931,00. 334,00 334,00 1 862,00. 167,00 167,00 931,00. 334,00 334,00 1 862,00. 0,00% 0,00% 0,00%. 0,00% 0,00% 0,00%. a) Centre de la Fontaine ( Salles de 30 m², de 40 m² ou de 70 m²) . Associations : . la 1/2 journée . le soir. 32,00 56,00. 64,00 112,00. 32,00 56,00. 64,00 112,00. 0,00% 0,00%. 0,00% 0,00%. 45,00 69,00. 90,00 138,00. 45,00 69,00. 90,00 138,00. 0,00% 0,00%. 0,00% 0,00%. 88,00 60,00. 176,00 120,00. 88,00 60,00. 176,00 120,00. 0,00% 0,00%. 0,00% 0,00%. 157,00 88,00. 314,00 176,00. 157,00 88,00. 314,00 176,00. 0,00% 0,00%. 0,00% 0,00%. 56,00. 112,00. 56,00. 112,00. 0,00%. 0,00%. . Particuliers : . la1/2 journée . le soir. b) Centre de l'Allée Verte (salle de 120 m2 + cuisine) . Associations : . la journée . le soir . Particuliers : . la journée . le soir . Cuisine : . associations et particuliers. VILLE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE. Page : 7.
(8) Envoyé en préfecture le 17/12/2020 Reçu en préfecture le 17/12/2020 Affiché le ID : 044-214401903-20201201-DCM_2020_12_18B-DE. II - LOCATIONS ASSOCIATIONS (MANIFESTATIONS PUBLIQUES) - MATERIEL TARIFS 2020 OBJET. ASSO COMMUNE. . Chaise - par jour et par unité. 1,00. . Pupitre orateur - par jour et par unité. 9,00. . Grille caddie - par jour et par unité. 4,00. . Sono 100V - la manifestation. 196,50. TARIFS 2021. ASSO HORS COMMUNE 2,00 /. ASSO COMMUNE. /. ASSO HORS COMMUNE. 1,00 9,00. 8,00. VARIATION. 2,00 /. 4,00 196,50. ASSO COMMUNE 0,00% 0,00%. 8,00 /. ASSO HORS COMMUNE 0,00% /. 0,00% 0,00%. 0,00% /. .Table de 2 m - la manifestation. 1,50. 3,00. 1,50. 3,00. 0,00%. 0,00%. . Banc de 2 m - la manifestation. 1,50. 3,00. 1,50. 3,00. 0,00%. 0,00%. . Barnum - la manifestation. 31,00. 62,00. 31,00. 62,00. 0,00%. 0,00%. . Stand 4X4 - la manifestation. 18,50. 37,00. 18,50. 37,00. 0,00%. 0,00%. . Sono < 100 v - la manifestation. 60,50. /. 60,50. /. 0,00%. /. . Vitrines hautes et basses. 33,00. /. 33,00. /. 0,00%. /. . Praticables 2x 1m. 30,00. /. 30,00. /. 0,00%. /. VILLE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE. Page : 8.
(9) Envoyé en préfecture le 17/12/2020 Reçu en préfecture le 17/12/2020 Affiché le ID : 044-214401903-20201201-DCM_2020_12_18B-DE. II - LOCATIONS SALLE DE L'ECOLE DE MUSIQUE (cf délibération CM du 17/05/2005 pour les conditions d'utilisation) TARIFS 2020 OBJET RESIDENTS COMMUNE. TARIFS 2021. RESIDENTS HORS COMMUNE. RESIDENTS COMMUNE. VARIATION. RESIDENTS HORS COMMUNE. RESIDENTS COMMUNE. RESIDENTS HORS COMMUNE. . Salle Didier Lockwood et Billy Corcuff . Associations - la journée. 233,00. 466,00. 235,00. 470,00. 1%. 1%. . Associations - la demi-journée. 116,00. 232,00. 117,00. 234,00. 1%. 1%. . Studio d'enregistrement - l'heure. 94,00. 188,00. 95,00. 190,00. 1%. 1%. Le studio ne pourra être mis à disposition qu'à titre exceptionnel à partir d'un projet et dans un cadre pédagogique en fonction des disponibilités du technicien de la ville.. VILLE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE. Page : 9.
(10) Envoyé en préfecture le 17/12/2020 Reçu en préfecture le 17/12/2020 Affiché le ID : 044-214401903-20201201-DCM_2020_12_18B-DE. II - LOCATIONS L'EMBARCADERE. OBJET. TARIFS 2020. RESIDENTS COMMUNE . Associations . Entreprises et professionnels. TARIFS 2021. RESIDENTS HORS COMMUNE. RESIDENTS COMMUNE. VARIATION. RESIDENTS HORS COMMUNE. RESIDENTS COMMUNE. RESIDENTS HORS COMMUNE. 824,00. 1 648,00. 832,00. 1 664,00. 0,97%. 0,97%. 1 648,00. 3 296,00. 1 664,00. 3 328,00. 0,97%. 0,97%. Ces tarifs correspondent à des coûts de location pour une journée avec présence obligatoire minimum d'un agent municipal. Toutes les prestations techniques (son et lumière) et les locations supplémentaires de matériel seront facturées selon le tarif en vigueur. VILLE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE. Page : 10.
(11) Envoyé en préfecture le 17/12/2020 Reçu en préfecture le 17/12/2020 Affiché le II - EQUIPEMENTS SPORTIFS ET PLEIN AIR. ID : 044-214401903-20201201-DCM_2020_12_18B-DE. STADES ET GYMNASES OBJET. TARIFS 2020. TARIFS 2021. VARIATION. 1) LOCATION SALLES DE REUNION : Stade René Massé, stade des Gripots . Associations de Saint Sébastien : . la 1/2 journée. 29,10. 29,40. 1,03%. . la soirée. 66,30. 67,00. 1,06%. . Associations hors Saint Sébastien : . la 1/2 journée. 58,20. 58,80. 1,03%. 132,60. 133,90. 0,98%. . Associations de Saint Sébastien - l'heure. 31,10. 31,40. 0,96%. . Associations hors Saint Sébastien - l'heure. 62,20. 62,80. 0,96%. . Associations de Saint Sébastien - l'heure. 31,10. 31,40. 0,96%. . Associations hors Saint Sébastien - l'heure. 62,20. 62,80. 0,96%. - Grand terrain. 59,60. 60,20. 1,01%. - Petit terrain. 30,60. 30,90. 0,98%. 119,20. 120,40. 1,01%. 61,20. 61,80. 0,98%. . Association de Saint Sébastien- l'heure. 15,30. 15,50. 1,31%. . Association hors de Saint Sébastien- l'heure. 30,60. 30,90. 0,98%. . la soirée 2) LOCATION DE GYMNASES. 3) LOCATION DE TERRAINS EN HERBE. 4) LOCATION DE TERRAINS SYNTHETIQUES . Associations de Saint Sébastien - l'heure. . Associations hors Saint Sébastien - l'heure - Grand terrain - Petit terrain 5) LOCATION DU BOULODROME - Noé Cottée. - Pyramide . Associations et Entreprises de Saint Sébastien- l'heure. 20,40. 20,60. 0,98%. . Associations et Entreprises hors Saint Sébastien - la 1/2 journée. 306,00. 309,10. 1,01%. . Associations et Entreprises hors Saint Sébastien - la journée. 612,00. 618,10. 1,00%. 6) LOCATION PISTE ATHLETISME . Association de Saint Sébastien (sans éléctricité) - l'heure. 5,10. 5,20. 1,96%. . Association de Saint Sébastien (avec éléctricité) - l'heure. 10,20. 10,30. 0,98%. . Association hors Saint Sébastien (sans éléctricité) - l'heure. 20,40. 20,60. 0,98%. . Association hors Saint Sébastien (avec éléctricité) - l'heure. 40,80. 41,20. 0,98%. . Association de Saint Sébastien- l'heure. 31,10. 31,40. 0,96%. . Association hors Saint Sébastien- l'heure. 62,20. 62,80. 0,96%. . Association de Saint Sébastien - l'heure :. 25,90. 26,20. 1,16%. . Association hors Saint Sébastien - l'heure :. 51,90. 52,40. 0,96%. 8,10. 8,20. 1,23%. 16,30. 16,50. 1,23%. 2,00 7,50 3,00. 2,00 7,50 3,00. 0,00% 0,00% 0,00%. 7) LOCATION DE L'ANNEAU CYCLISTE. 8) LOCATION SALLES SPECIFIQUES. - Grande salle N.Cottée, Dojo,Eveil Fontaine, Boxe, Chantepie tennis et tennis de table, Salle de danse. . Petite salle N.Cottée, Karaté . Association de Saint Sébastien - l'heure : . Association hors Saint Sébastien - l'heure : 9) PATINOIRE . Location de patins . Entrée Spectacles adultes . Entrée Spectacles enfants (<16 ans). VILLE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE. Page : 11.
(12) Envoyé en préfecture le 17/12/2020 Reçu en préfecture le 17/12/2020 Affiché le. III - DEVELOPPEMENT ASSOCIATIF. ID : 044-214401903-20201201-DCM_2020_12_18B-DE. PRESTATIONS TECHNIQUES OBJET. TARIFS 2020. TARIFS 2021. VARIATION. INTERVENTIONS SUR EQUIPEMENTS ASSOCIATIFS ET SPORTIFS + REMISE EN ETAT : . Ménage (l'heure). 28,80. 29,10. 1,04%. . Agent d'astreinte (l'heure). 28,80. 29,10. 1,04%. . Clé codée (l'unité). 62,70. 63,30. 0,96%. . Clé sécurisée (l'unité). 31,60. 31,90. 0,95%. 6,30. 6,40. 1,59%. CLES. . Clé simple (l'unité). VILLE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE. Page : 12.
(13) Envoyé en préfecture le 17/12/2020 Reçu en préfecture le 17/12/2020 Affiché le. IV - COMMUNICATION. ID : 044-214401903-20201201-DCM_2020_12_18B-DE. OPERATION "JE GRANDIS, TU POUSSES" OBJET . Participation pour un jeune enfant. VILLE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE. TARIFS 2020 35,00. TARIFS 2021 35,00. VARIATION 0,00%. Page : 13.
(14) Envoyé en préfecture le 17/12/2020 Reçu en préfecture le 17/12/2020 Affiché le. V - POPULATION. ID : 044-214401903-20201201-DCM_2020_12_18B-DE. CIMETIERES OBJET. TARIFS 2020. TARIFS 2021. VARIATION. 1) CONCESSIONS TRENTENAIRES DE 2 M². 766,00. 766,00. 0,00%. 2) CONCESSIONS TRENTENAIRES DE 4 M². 1 960,00. 1 960,00. 0,00%. 3) CONCESSIONS TRENTENAIRES DE 2,40 m x 2,40 m. 2 083,00. 2 083,00. 0,00%. 4) CONCESSIONS QUINZENAIRES DE 2 M². 234,00. 234,00. 0,00%. 5) CONCESSIONS QUINZENAIRES DE 4 M². 478,00. 478,00. 0,00%. 6) REPRISE CAVEAU OCCASION (la place). 400,00. 400,00. 0,00%. 7) CAVEAU NEUF 1 place. 1 282,00. 1 282,00. 0,00%. 8) CAVEAU NEUF 2 places. 1 566,00. 1 566,00. 0,00%. 9) CAVEAU NEUF 4 places. 2 650,00. 2 650,00. 0,00%. 321,00. 321,00. 0,00%. 200,00. 200,00. 0,00%. 0,00. 0,00. 0,00%. 300,00. 300,00. 0,00%. 13) VACATION FUNERAIRE (loi n°200861350 du 19 décembre 2008 et délibération du Conseil Municipal du 5 mars 2009). 20,00. 20,00. 0,00%. 14) TABLE DE MÉMOIRE (10 ans). 30,00. 30,00. 0,00%. 0,00. 0,00. 0,00%. 1) LOCATION URNE ELECTORALE (l'unité/jour). 23,00. 23,00. 0,00%. 2) LOCATION ISOLOIR (l'unité/jour). 16,00. 16,00. 0,00%. 0,18. 0,18. 0,00%. 10) REPRISE DE MONUMENTS D'OCCASION (l'unité). 11) COLUMBARIUM (15 ans) . Alvéole pouvant contenir 2 urnes . Plaque d'identité défunt. 12) CAVURNE. 15) PLAQUE D'IDENTITE DU DEFUNT. ELECTIONS. 3) COPIE DES LISTES ELECTORALES . support papier - la page. VILLE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE. Page : 14.
(15) Envoyé en préfecture le 17/12/2020 Reçu en préfecture le 17/12/2020 Affiché le. VI - PRESTATIONS TECHNIQUES OBJET 1) VENTE DE BOIS DE CHAUFFAGE . le stère. ID : 044-214401903-20201201-DCM_2020_12_18B-DE. TARIFS 2020. TARIFS 2021. VARIATION. 60,00. 60,00. 0,00%. 45,00. 45,00. 0,00%. 12,10. 12,10. 0,00%. . tonne à eau haute pression - la journée. 65,00. 65,00. 0,00%. . bétonnière - la journée. 27,00. 27,00. 0,00%. . camion 3 tonnes - l'heure. 41,50. 41,50. 0,00%. . camion 7 tonnes - l'heure. 51,50. 51,50. 0,00%. . fourgon atelier - l'heure. 29,20. 29,20. 0,00%. . nettoyeur haute pression - la journée. 76,00. 76,00. 0,00%. . tronçonneuse LO 30 - la journée. 39,50. 39,50. 0,00%. 114,50. 114,50. 0,00%. . tracteur 70 CV, turbo-tondeuse ou herse vibrante - l'heure. 75,00. 75,00. 0,00%. . broyeur végétaux - Prix horaire. 70,00. 70,00. 0,00%. 66,00. 66,00. 0,00%. . bois déclassés 2) MATERIEL . tonne à eau - la journée. . micro-tracteur, équipement compris - la journée. 3) INTERVENTION TELESURVEILLANCE NON JUSTIFIEE. VILLE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE. Page : 15.
(16) Envoyé en préfecture le 17/12/2020 Reçu en préfecture le 17/12/2020 Affiché le. VII - POLICE MUNICIPALE OBJET. ID : 044-214401903-20201201-DCM_2020_12_18B-DE. TARIFS 2020. TARIFS 2021. VARIATION. STATIONNEMENT POUR VEHICULES DESTINES A LA LIVRAISON . Le véhicule/mois/m2. 2,00. 2,00. 0,00%. TAXIS (Tarif identique sur l'ensemble de la zone de prise en charge unique) . droit de stationnement par mois. voir tarif Nantes Métropole. voir tarif Nantes Métropole. -. DROITS DE PLACE DES MARCHES (Journée) . produits alimentaires - le ml (commerçant abonné). 1,00. 1,00. 0,00%. . produits alimentaires - le ml (commerçant passager). 1,50. 1,50. 0,00%. . produits manufacturés - le ml (commerçant abonné). 1,00. 1,00. 0,00%. . produits manufacturés - le ml (commerçant passager). 1,50. 1,50. 0,00%. 2,00. 2,00. 0,00%. . Vente de fleurs près des cimetières et en dehors des jours de marché - le m²/Jour. 3,10. 3,10. 0,00%. . Manifestations commerciales - le m²/jour. 3,10. 3,10. 0,00%. . les premiers 100 m² - le m²/jour. 3,10. 3,10. 0,00%. . au-delà des 100 premiers m² - le m²/jour. 1,50. 1,50. 0,00%. 2,00. 2,00. 0,00%. 100,00. 100,00. 0,00%. . Le m² sans électricité par jour. 2,50. 2,50. 0,00%. . Le m² avec électricité par jour. 5,00. 5,00. 0,00%. 1,50 3,00. 1,50 3,00. 0,00% 0,00%. 135,00. 135,00. 0,00%. 65,00 80,00. 65,00 80,00. 0,00% 0,00%. DROITS DE PLACE DES TERRASSES . m² par an, quelque soit la durée DROITS DE PLACE MANIFESTATIONS DIVERSES. . Chapiteaux, spectacles, vides greniers, brocantes. . Taxe pour toute autre occupation (sauf cirque) - le m²/jour . Distributeur de journaux - l'unité/an RESTAURATION hors marchés (type food truck). POINT DE VENTE A EMPORTER (rotisserie, huitres...) . Le m² par jour . Le m² par jour avec électricité FRAIS DE CONDUITE D'INDIVIDU . Frais de conduite d'individu dans le cadre d'Ivresse Publique Manifeste FRAIS DE CONDUITE DES ANIMAUX . pour capture d'un animal et récupération à la Police ou restitution au propriétaire . pour animal conduit à la S.P.A.. VILLE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE. Page : 16.
(17) Envoyé en préfecture le 17/12/2020 Reçu en préfecture le 17/12/2020 Affiché le ID : 044-214401903-20201201-DCM_2020_12_18B-DE. VII - POLICE MUNICIPALE. OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (tarif à la journée, tarif à la semaine à compter du 5ème jour révolu) . Dépôt de matériaux ou de matériel ou engins sur le domaine public, cloisonnement de chantier, cabanes de chantier. Chantiers dont la durée est inférieure ou égale à 8 semaines TARIFS 2020 Surface du chantier : m² par jour 0 à 9 m² 10 à 49 m² 50 à 99 m² 100 à 199 m² 200 m² et +. 2,50 2,30 2,10 1,90 1,70. TARIFS 2021. m² par semaine* 7,00 6,50 6,00 5,50 5,00. m² par jour 2,50 2,30 2,10 1,90 1,70. VARIATION. m² par semaine 7,00 6,50 6,00 5,50 5,00. m² par jour 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00%. m² par semaine 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00%. . Dépôt de matériaux ou de matériel ou engins sur le domaine public, cloisonnement de chantier, cabanes de chantier. Chantiers dont la durée est supérieure à 8 semaines (Tarif appliqué à compté de la 9ème semaine) TARIFS 2020. TARIFS 2021. 0 à 9 m² 10 à 49 m². 2,75 2,53. m² par semaine* 7,70 7,15. 50 à 99 m². 2,31. 100 à 199 m² 200 m² et +. 2,09 1,87. Surface du chantier :. m² par jour. VARIATION. 2,75 2,53. m² par semaine 7,70 7,15. 6,60. 2,31. 6,05 5,50. 2,09 1,87. m² par jour. 0,00% 0,00%. m² par semaine 0,00% 0,00%. 6,60. 0,00%. 0,00%. 6,05 5,50. 0,00% 0,00%. 0,00% 0,00%. m² par jour. Le tarif "chantier dont la durée est supérieure à 2 mois" ne s'appliquera qu'aux chantiers dont la déclaration d'ouverture est postérieure au 1er janvier 2019. OBJET . Échafaudage : - le ml de façade/semaine - le ml de façade/jour. TARIFS 2020. TARIFS 2021. VARIATION. 5,20 2,10. 5,20 2,10. 0,00% 0,00%. 153,00 255,00. 153,00 255,00. 0,00% 0,00%. . Fermeture de voie pour travaux : - la 1/2 journée - la journée. OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A DES FINS COMMERCIALES (exposition de véhicules…...) TARIFS TARIFS VARIATION 2020 2021 0,30 0,30 . le m² à la semaine 0,00% . le m² au mois 1,20 1,20 0,00%. INSTALLATION D'EQUIPEMENTS RADIOELECTRIQUES TARIFS OBJET 2020 1) Mise à disposition d'un terrain nu pour 13 000,00 l'installation d'un support d'antenne à la charge de l'opérateur (forfait). TARIFS 2021. VARIATION. 13 000,00. 0,00%. 1 000,00. 1 000,00. 0,00%. 3) Mise à disposition d'une surface pour des locaux techniques (m2). 50,00. 50,00. 0,00%. 4) Mise à disposition d'un support existant propriété de la ville ; immeuble, pylône… (forfait). 13 000,00. 13 000,00. 0,00%. 2) Implantation d'une antenne supplémentaire sur un support prééxistant réalisé par un opérateur (forfait). Page : 17 VILLE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE.
(18) Envoyé en préfecture le 17/12/2020 Reçu en préfecture le 17/12/2020 Affiché le ID : 044-214401903-20201201-DCM_2020_12_18B-DE. VIII - PRESTATIONS TECHNIQUES MAIN-D'OEUVRE (l'heure). TARIFS 2020. TARIFS 2021. VARIATION. MAIN-D'OEUVRE (l'heure) . Attaché Principal en informatique. 48,55. 48,55. 0,00%. . Attaché en informatique. 40,10. 40,10. 0,00%. . Ingénieur informatique. 38,55. 38,55. 0,00%. . Ingénieur. 35,94. 35,94. 0,00%. . Technicien principal 1ère classe en informatique. 35,42. 35,42. 0,00%. . Technicien principal 1ère classe. 38,02. 38,02. 0,00%. . Technicien principal 2ème classe en informatique. 32,19. 32,19. 0,00%. . Technicien principal 2ème classe. 35,94. 35,94. 0,00%. . Technicien. 32,82. 32,82. 0,00%. . Agent de maîtrise principal. 30,63. 30,63. 0,00%. . Agent de maîtrise. 26,98. 26,98. 0,00%. . Adjoint technique territorial principal 1ère classe. 30,11. 30,11. 0,00%. . Adjoint technique territorial principal 2ème classe. 26,98. 26,98. 0,00%. . Adjoint technique territorial. 25,95. 25,95. 0,00%. VILLE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE. Page : 18.
(19) Envoyé en préfecture le 17/12/2020 Reçu en préfecture le 17/12/2020 Affiché le ID : 044-214401903-20201201-DCM_2020_12_18B-DE. IX - URBANISME OBJET. TARIFS 2020. TARIFS 2021. VARIATION. 1) PHOTOCOPIES . Format A4 (l'unité). 0,18. 0,18. 0,00%. . Format A3 (l'unité). 0,36. 0,36. 0,00%. VILLE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE. Page : 19.
(20) Envoyé en préfecture le 17/12/2020 Reçu en préfecture le 17/12/2020 Affiché le ID : 044-214401903-20201201-DCM_2020_12_18B-DE. X- MEDIATHEQUE TARIFS 2020 OBJET. RESIDENTS COMMUNE. TARIFS 2021. RESIDENTS HORS COMMUNE. RESIDENTS COMMUNE. VARIATION. RESIDENTS HORS COMMUNE. RESIDENTS COMMUNE. RESIDENTS HORS COMMUNE. 1) ABONNEMENT : 1 seul abonnement tous supports (imprimés et multimédia). Abonnement adultes et enfants: Abonnement 20 documents dont 4 DVD, 4 livres numériques, 2 jeux DS, 2 romans nouveautés Abonnement collectivités : Abonnement 30 documents (30 documents imprimés ou 20 documents imprimés + 10 documents multimédia dont 2 dvd maximum) . Enfant (moins de 18 ans) * . Adultes . Organismes publics Gratuité étendue: * gratuité pour les enfants non sébastiennais scolarisés sur la commune 2) DOCUMENTS NON RENDUS DANS LES DELAIS 3) IMPRESSION PAPIER DES SUPPORTS MULTIMEDIA . l'unité (A4). gratuit 18,00 gratuit. 19,00 37,00 37,00. gratuit gratuit gratuit. 19,00 37,00 37,00 -. 0,00% 0,00% 0,00%. 15,00. 15,00. 15,00. 15,00. 0,00%. 0,00%. 0,20. 0,20. 0,20. 0,20. 0,00%. 0,00%. 5,00. 5,00. 5,00. 5,00. 0,00%. 0,00%. 4) RENOUVELLEMENT CARTE LECTEUR PERDUE . la carte. TARIFS 2020 OBJET Salle d'animation de 72m2 -Pour 1/2 journée ou une soirée - Pour une journée - Pour 2 jours - Pour 1 semaine. RESIDENTS COMMUNE. 50,00 60,00 100,00 200,00. TARIFS 2021. RESIDENTS HORS COMMUNE. 100,00 120,00 200,00 400,00. RESIDENTS COMMUNE. 50,00 60,00 100,00 200,00. VARIATION. RESIDENTS HORS COMMUNE. 100,00 120,00 200,00 400,00. RESIDENTS COMMUNE. 0,00% 0,00% 0,00% 0,00%. RESIDENTS HORS COMMUNE. 0,00% 0,00% 0,00% 0,00%. Page : 20 VILLE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE.
(21) Envoyé en préfecture le 17/12/2020 Reçu en préfecture le 17/12/2020 Affiché le ID : 044-214401903-20201201-DCM_2020_12_18B-DE. XI- SOCIAL TARIFS 2020 OBJET. TARIFS 2021. VARIATION. RESIDENTS COMMUNE. CONJOINTS HORS COMMUNE. RESIDENTS COMMUNE. CONJOINTS HORS COMMUNE. RESIDENTS COMMUNE. CONJOINTS HORS COMMUNE. Gratuit. 27,00. Gratuit. 27,00. 0%. 0%. REPAS DES AINES. VILLE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE. Page : 21.
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