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Editions Géo Reflet. La Cartothèque. Collection 2022

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(1)

Editions Géo Reflet

La Cartothèque

Collection 2022

(2)

L’Agence de Cartographie

FRANCE MÉTROPOLITAINE ET D'OUTRE-MER CARTE ADMINISTRATIVE

Modèle Aventurine - Affiche 80X60 cm et Poster plastifié XXL A0

...

page 5 Modèle Fluorine - Affiche 80X60 cm et Poster plastifié XXL A0

...

page 7 Modèle Topaze - Affiche 80X60 cm et Poster plastifié XXL A0

...

page 9 Modèle Régions Vintage - Poster plastifié 100x100 cm

...

page 11 Modèle Départements Vintage - Poster plastifié 100x100 cm

...

page 13 CARTE DU RELIEF

Affiche 80X60 cm et Poster plastifié XXL A0

...

page 15

EUROPE

CARTE POLITIQUE

Modèle Vintage - Affiche 80x60 cm et Poster Plastifié 100x100cm

...

page 17

MONDE

CARTE POLITIQUE

Modèle Mappemonde Green - Poster plastifié XXL A0

...

page 19 Modèle Mappemonde Old School - Poster plastifié XXL A0

...

page 21

NOS CARTES ET PLANS MURAUX

Affiches - Posters plastifiés - Cartes magnétiques

GÉO REFLET,

Spécialiste en communication cartographique, éditeur

Vos commandes en direct sur www.cartographie-georeflet.com

Nos process de fabrication pour des résultats parfaitement adaptés

Nos fonds de carte sont conçus et réalisés 100%

par des dessinateurs cartographes spécialistes en géomatique et en infographie. Nos créations sont uniques.

Made in France

Vos cartes et leurs supports (print, web et signa- létique) sont réalisés en France, en nos locaux.

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Ligne support : 05 61 87 55 02

(du Lundi au Vendredi de 9H à 18H)

georeflet@georeflet.com

Sommaire

(3)

Extrait

60 cm 84,1 cm 118,9 cm 80 cm

CARTE DE FRANCE ADMINISTRATIVE

Modèle Aventurine : Affiche 80x60 cm et Poster plastifié XXL A0

Supports disponibles : AFFICHE 80X60 CM

Papier couché brillant 135g en stock

ISBN : 979-10-97355-02-9 EAN : 9 791097 355029 RÉF. : 029

Descriptif du produit :

Les 13 nouvelles régions de France métropo- litaine avec la Corse selon le nouveau décou- page territorial au 1er janvier 2016

Informations de la carte :

• Régions

• Départements et leur numéro

• Arrondissements

• Les préfectures de région

• Les préfectures de département

• Les sous-préfectures (chefs-lieux d’arron- dissement)

Les du produit

Format classique

Mappemonde des DROM incluse Les 5 régions d’outre mer Zoom sur la région parisienne La Corse est toujours à sa place Roulé, sans pli

Nom :

Carte de France administrative Modèle Aventurine

Editeur : Géo Reflet

Date d’édition : Novembre 2017 Date de révision : Mars 2019 Langue : Français

Ambiance couleur : mauve

Caractéristiques :

Convient pour usage intérieur.

Tenue longue durée.

Le poster plastifié est encapsulé Recto/Verso sur du papier 170g mat. Résistant, il supporte l’écriture avec des feutres effaçables à l'eau pour un usage modéré.

Informations du produit

POSTER PLASTIFIÉ A0 (118,9 X 84,1 CM)

Plastification 200 microns Aspect brillant - Bords vifs en stock

ISBN : 979-10-97355-42-5 EAN : 9 791097 355425 RÉF. : 425

12,90€ PPV

32,90€ PPV

9 791097 355029

9 791097 355425

(4)

Extrait

60 cm 84,1 cm 118,9 cm 80 cm

CARTE DE FRANCE ADMINISTRATIVE

Modèle Fluorine : Affiche 80x60 cm et Poster plastifié XXL A0

Descriptif du produit :

Les 13 nouvelles régions de France métropo- litaine avec la Corse selon le nouveau décou- page territorial au 1er janvier 2016

Informations de la carte :

• Régions

• Départements et leur numéro

• Arrondissements

• Les préfectures de région

• Les préfectures de département

• Les sous-préfectures (chefs-lieux d’arron- dissement)

Supports disponibles : AFFICHE 80X60 CM

Papier couché brillant 135g en stock

ISBN : 979-10-97355-05-0 EAN : 9 791097 355050 RÉF. : 050

Nom :

Carte de France administrative Modèle Fluorine

Editeur : Géo Reflet

Date d’édition : Novembre 2017 Date de révision : Mars 2019 Langue : Français

Ambiance couleur : rose

Caractéristiques :

Convient pour usage intérieur.

Tenue longue durée.

Le poster plastifié est encapsulé Recto/Verso sur du papier 170g mat. Résistant, il supporte l’écriture avec des feutres effaçables à l'eau pour un usage modéré.

Informations du produit Les du produit

Format classique

Mappemonde des DROM incluse Les 5 régions d’outre mer Zoom sur la région parisienne La Corse est toujours à sa place Roulé, sans pli

POSTER PLASTIFIÉ A0 (118,9 X 84,1 CM)

Plastification 200 microns Aspect brillant - Bords vifs en stock

ISBN : 979-10-97355-44-9 EAN : 9 791097 355449 RÉF. : 449

12,90€ PPV

32,90€ PPV

9 791097 355050

9 791097 355449

(5)

Extrait

60 cm 84,1 cm 118,9 cm 80 cm

CARTE DE FRANCE ADMINISTRATIVE

Modèle Topaze : Affiche 80x60 cm et Poster plastifié XXL A0

Descriptif du produit :

Les 13 nouvelles régions de France métropo- litaine avec la Corse selon le nouveau décou- page territorial au 1er janvier 2016

Informations de la carte :

• Régions

• Départements et leur numéro

• Arrondissements

• Les préfectures de région

• Les préfectures de département

• Les sous-préfectures (chefs-lieux d’arron- dissement)

Supports disponibles : AFFICHE 80X60 CM

Papier couché brillant 135g en stock

ISBN : 979-10-97355-14-2 EAN : 9 791097 355142 RÉF. : 142

Nom :

Carte de France administrative Modèle Topaze

Editeur : Géo Reflet

Date d’édition : Novembre 2017 Date de révision : Mars 2019 Langue : Français

Ambiance couleur : kaki

Caractéristiques :

Convient pour usage intérieur.

Tenue longue durée.

Le poster plastifié est encapsulé Recto/Verso sur du papier 170g mat. Résistant, il supporte l’écriture avec des feutres effaçables à l'eau pour un usage modéré.

Informations du produit Les du produit

Format classique

Mappemonde des DROM incluse Les 5 régions d’outre mer Zoom sur la région parisienne La Corse est toujours à sa place Roulé, sans pli

POSTER PLASTIFIÉ A0 (118,9 X 84,1 CM)

Plastification 200 microns Aspect brillant - Bords vifs en stock

ISBN : 979-10-97355-40-1 EAN : 9 791097 355401 RÉF. : 401

12,90€ PPV

32,90€ PPV

9 791097 355142

9 791097 355401

(6)

Extrait à taille réelle

100 cm

100 cm

Descriptif du produit :

Les 13 nouvelles régions de France métropo- litaine avec la Corse selon le nouveau décou- page territorial au 1er janvier 2016

Informations de la carte :

• Régions

• Départements et leur numéro

• Arrondissements

• Les préfectures de région

• Les préfectures de département

• Les sous-préfectures

Les du produit

Grand format carré Spécial confort de lecture Zoom sur la région parisienne Zoom sur l’Europe

La Corse est à sa place Design carte ancienne Roulé, sans pli

Support disponible : POSTER PLASTIFIÉ

100X100 CM

Lamination Velleda en stock

ISBN : 979-10-97355-36-4 EAN : 9 791097 355364

RÉF. : 364

Nom :

Carte de France administrative 100x100 Modèle Régions Vintage

Editeur : Géo Reflet

Date d’édition : Novembre 2018 Langue : Français

Format : 100 x 100 cm Ambiance couleur : vintage

Caractéristiques :

Convient pour un usage intérieur, tenue longue durée.

Le poster plastifié lamination Velleda est ré- sistant, il supporte l’écriture avec des feutres effaçables. En option, 2 oeillets en haut pour permettre une fixation murale aisée.

Informations du produit

CARTE DE FRANCE ADMINISTRATIVE

Modèle Régions Vintage : Poster plastifié 100x100 cm

Carte de France Vintage Poster inspirée des cartes anciennes sur le modèle de Paul Vidal De la Blache, géographe français fin 19ème et début 20ème siècle, qui a laissé un grand nombre de cartes et d’atlas, qui ont marqué des générations d’écoliers français durant tout le 20ème siècle.

59,90€ PPV

9 791097 355364

(7)

Extrait à taille réelle

100 cm

100 cm

CARTE DE FRANCE ADMINISTRATIVE

Modèle Départements Vintage : Poster plastifié 100x100 cm

Descriptif du produit :

Les 13 nouvelles régions de France métropo- litaine avec la Corse selon le nouveau décou- page territorial au 1er janvier 2016

Informations de la carte :

• Départements et leur numéro, plus listing

• Arrondissements

• les préfectures

• Les préfectures de région, de département

• Les sous-préfectures

• Les régions sont indiquées dans un encart

Nom :

Carte de France administrative 100x100 Modèle Départements Vintage

Editeur : Géo Reflet Date d’édition : Mars 2019 Langue : Français

Format : 100 x 100 cm Ambiance couleur : vintage

Caractéristiques :

Convient pour un usage intérieur, tenue longue durée.

Le poster plastifié lamination Velleda est ré- sistant, il supporte l’écriture avec des feutres effaçables. En option, 2 oeillets en haut pour permettre une fixation murale aisée.

Informations du produit Support disponible :

POSTER PLASTIFIÉ 100X100 CM

Lamination Velleda en stock

ISBN : 979-10-97355-48-7 EAN : 9 791097 355487 RÉF. : 487

Carte de France Vintage Poster inspirée des cartes anciennes sur le modèle de Paul Vidal De la Blache, géographe français fin 19ème et début 20ème siècle, qui a laissé un grand nombre de cartes et d’atlas, qui ont marqué des générations d’écoliers

Les du produit

Grand format carré Spécial confort de lecture Zoom sur les régions

Zoom sur la région parisienne La Corse est à sa place Design carte ancienne Roulé, sans pli

59,90€ PPV

9 791097 355487

(8)

Extrait

60 cm 84,1 cm 118,9 cm 80 cm

CARTE DE FRANCE RELIEF

Affiche 80x60 cm et Poster plastifié XXL A0

AFFICHE 80X60 CM

Papier couché mat 170g en stock

ISBN : 979-10-97355-08-1 EAN : 9 791097 355081 RÉF. : 081

Supports disponibles :

Nom :

Carte de France Relief 80x60

Editeur : Géo Reflet

Date d’édition : Novembre 2017 Date de révision : Avril 2019 Langue : Français

Ambiance couleur : vert amande

Caractéristiques :

Convient pour usage intérieur.

Tenue longue durée.

Le poster plastifié est encapsulé Recto/Verso sur du papier 170g mat. Résistant, il supporte l’écriture avec des feutres effaçables à l'eau pour un usage modéré.

Informations du produit Les du produit

Format classique

La Corse est toujours à sa place Roulé, sans pli

3 cartes supplémentaires : bassins fluviaux, précipitations et ensoleillement

Descriptif du produit :

Carte de géographie physique de la France : relief et hydrographie

Informations de la carte :

• Courbes de niveaux

• Fleuves

• Bassins hydrographiques

• Pics et monts

• Altitudes

• Régions géographiques

POSTER PLASTIFIÉ A0 (118,9 X 84,1 CM)

Plastification 200 microns Aspect brillant - Bords vifs en stock

ISBN : 979-10-97355-51-7 EAN : 9 791097 355517 RÉF. : 517

12,90€ PPV

32,90€ PPV

9 791097 355081

9 791097 355517

(9)

Extrait

100 cm

100 cm

80 cm

60 cm

CARTE POLITIQUE DE L’EUROPE

Modèle Europe Vintage : Affiche 80x60 cm et Poster plastifié 100x100 cm

Supports disponibles : Informations du produit Nom :

Carte de l’EUROPE Modèle Vintage

Editeur : Géo Reflet Date d’édition : Mars 2019 Langue : Français

Ambiance couleur : vintage

Caractéristiques :

Convient pour usage intérieur.

Tenue longue durée. Le poster plastifié lami- nation Velleda est résistant, il supporte l’écri- ture avec des feutres effaçables. En option, 2 oeillets en haut pour permettre une fixation murale aisée.

Descriptif du produit :

Les pays de l’Union européenne des 28 et les pays de la zone Euro

Informations de la carte :

• Pays de la zone européenne

• Capitales, villes principales et secondaires

• Divisions administratives principales

• Noms des régions ou divisions administra- tives de premier niveau.

Les du produit

Format classique Belle lisibilité Design vintage Roulé, sans pli

AFFICHE 80X60 CM Papier couché brillant 135g en stock

ISBN : 979-10-97355-52-4 EAN : 9 791097 355524 REF : 524

POSTER PLASTIFIÉ 100X100 CM

Lamination Velleda en stock

ISBN : 979-10-97355-54-8 EAN : 9 791097 355548 RÉF. : 548

12,90€ PPV

59,90€ PPV

9 791097 355524

(10)

Extrait à taille réelle

118.9 cm

84,1 cm

CARTE POLITIQUE DU MONDE

Modèle Green : Poster plastifié XXL A0

Descriptif du produit :

Mappemonde / Planisphère

Informations de la carte :

• Titre, Échelle, Projection

• Pays, Capitales et Villes principales

• Océans, Mers, Lacs

• Bathymétrie

• Tropiques

Les du produit

Grand format classique Belle lisibilité

Design Green Roulé, sans pli

Support disponible : Informations du produit Nom :

Mappemonde A0 Modèle Green

Editeur : Géo Reflet Date d’édition : Juin 2019 Langue : Français

Format : 84,1 x 118,9 cm Ambiance couleur : Green, kaki

Caractéristiques :

Convient pour usage intérieur Tenue longue durée.

Le support plastifié est encapsulé Recto/Verso sur du papier 170g mat. Résistant, il supporte l’écriture avec des feutres effaçables à l'eau pour un usage modéré.

POSTER PLASTIFIÉ A0

Plastification 200 microns Aspect brillant - Bords vifs en stock

ISBN : 979-10-97355-28-9 EAN : 9 791097 355289 RÉF. : 289

32,90€ PPV

9 791097 355289

(11)

Extrait à taille réelle

118.9 cm

84,1 cm

CARTE POLITIQUE DU MONDE

Modèle Old School : Poster plastifié XXL A0

Support disponible : Informations du produit Nom :

Mappemonde A0 Modèle Old School

Editeur : Géo Reflet Date d’édition : Juin 2019 Langue : Français

Format : 84,1 x 118,9 cm Ambiance couleur : Old school

Caractéristiques :

Convient pour usage intérieur Tenue longue durée.

Le support plastifié est encapsulé Recto/Verso sur du papier 170g mat. Résistant, il supporte l’écriture avec des feutres effaçables à l'eau pour un usage modéré.

POSTER PLASTIFIÉ A0

Plastification 200 microns Aspect brillant - Bords vifs en stock

ISBN : 979-10-97355-38-8 EAN : 9 791097 355388 RÉF. : 388

Les du produit

Grand format classique Belle lisibilité

Design Old Shool Roulé, sans pli

Descriptif du produit :

Mappemonde / Planisphère

Informations de la carte :

• Titre, Échelle, Projection

• Pays, Capitales et Villes principales

• Océans, Mers, Lacs

• Bathymétrie

• Tropiques

32,90€ PPV

9 791097 355388

(12)

Mises en situation

SARL GEO REFLET 254 rue du foulon 31360 ST-MARTORY Tél. : 05 61 87 55 02 www.georeflet.com

Mail : contact@georeflet.com

LLeess ééddiittiioonnss

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Réf. Désignation Format Qté

Prix unitaire

de la carte (TTC)

Total

œillets Option

Quantité Totale : Prix Total : (hors option)

Toutes nos affiches et posters sont soumis à la TVA 5,5 %.

Les frais de port seront calculés selon la grille tarifaire Colissimo, ils seront reportés sur la facture et ajoutés au montant total de la commande.

Date, signature et tampon du client :

Paiement par virement

IBAN : FR76 3000 3018 1500 0200 4532 141 En cas de retard de paiement, une pénalité égale à 3 fois le taux d’intérêt légal sera facturée.

BIC-ADRESSE SWIFT : SOGEFRPP

Numéro TVA Intracommunautaire FR04504994963 Une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de 40 euros sera exigée pour chaque facture payée en retard, sans préjudice du droit de réclamer une indemnité complémentaire si les frais devaient excéder ce

Format XXL A0

(13)

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – GÉO REFLET Dernière mise à jour : Mai 2021

Les rapports de la Société GÉO REFLET avec ses Clients (ci-après « Le Client ») sont régis par les conditions générales de vente (CGV) telles que définies ci- après. Elles s’appliquent à l’ensemble des ventes des produits d’édition tant par le service commercial que sur nos sites web : www.georeflet.fr , www.

georeflet.com , www.cartographie-georeflet.com et par tout autre moyen (fax, mail, courrier, téléphone) et confirmées par nos soins.

1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Les présentes conditions générales régissent l’utilisation des produits et ser- vices proposés par la Société GÉO REFLET par le service commercial. Le Client renonce à ses propres conditions et accepte pleinement et entièrement ces présentes conditions.

2. PRODUITS

La Société GÉO REFLET propose la vente d’articles de produits d’édition, livres et cartes imprimées sur différents supports (papier, plastifié, magnétique, bâche, toile) de posters ou de guides édités par la Société GÉO REFLET.

3. PRIX

Les prix des produits sont indiqués sur le bon de commande lors de sa rédac- tion. Pour les livres, les cartes et les guides, les prix sont les prix « éditeur », conformément aux dispositions de la loi n° 81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre. Les prix s’entendent en euros HT, emballage standard inclus, hors frais de livraison.

4. CONDITIONS DE PRISE DE COMMANDE

La signature du bon de commande vaut ordre et acceptation par le Client de recevoir la marchandise commandée et l’oblige à son paiement auprès de la Société GÉO REFLET. La Société GÉO REFLET se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

5. CONDITIONS DE PAIEMENT, MOYENS DE PAIEMENT ET FACTURATION Le Client procédera au paiement comptant à réception de la livraison lors de sa première commande.

Pour l’ouverture de son compte auprès de la Société GÉO REFLET, le Client sera tenu de remplir et de transmettre le formulaire d’ouverture de compte signé recto et verso à la Société GÉO REFLET ainsi que les documents de- mandés.

Le Client en compte avec la Société GÉO REFLET acquittera ses factures à 30 jours par paiement en ligne.

Les Clients sans compte ouvert auprès de la Société GÉO REFLET devront procéder au paiement comptant lors de chaque livraison.

Moyen de paiement

Le paiement des commandes s’effectue principalement par 3 moyens distincts.

– Paiement comptant en ligne, par carte bancaire (Carte bleue Visa, Master- card ou Carte bancaire française) ou par compte PayPal. Le règlement s’ef- fectue obligatoirement en euro.

– Paiement par virement interbancaire : BIC/SWIFT : CEPAFRPP313 IBAN : FR76 1313 5000 8008 0008 1684 623

– Paiement par chèque du montant TTC de votre commande compensable en France, libellé en euros et établi à l’ordre de GÉO REFLET adressé au siège.

Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.

Facturation

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Pour les commandes effectuées par internet et payées sur l’un de nos sites, le Client aura la possibilité d’imprimer directement sa facture dans la rubrique Mon compte, mes commandes, pour chaque commande concernée. La facture est disponible à compter de l’expédition de votre colis.

6. CONDITIONS DE LIVRAISON

Les articles peuvent être remis en mains propres par le commercial s’il dis- pose du stock commandé lors de sa visite chez le Client. Les délais indicatifs d’expédition des articles disponibles et en stock aux ÉDITIONS GÉO REFLET (Livres, Cartes, Affiches, Poster, Guides) sont en moyenne les suivants : 48 à 72 heures ouvrées (préparation) + délai de livraison messagerie, postale ou par le service commercial de la Société GÉO REFLET.

Pour les expéditions hors du territoire de l’Union européenne, les éventuels frais de douane ou taxes locales sont à la charge du destinataire.

Conformément à l’article L138-4 du Code de la consommation, tout risque de perte ou d’endommagement des biens est transféré au Client (consom- mateur) au moment où ce dernier ou un tiers désigné par lui, et autre que le transporteur proposé par la Société GÉO REFLET, prend physiquement posses- sion de ces biens.

7.PRÉCAUTIONS À PRENDRE LORS DE LA LIVRAISON

Nous vous rappelons que conformément à la législation en vigueur, la march- andise voyage aux risques et périls du destinataire, même si elle est expédiée franco de port. Nous vous demandons de vérifier, avant de signer le bon du transporteur, que le nombre de colis livrés correspond à celui porté sur le bon.

Si l’un de nos colis vous parvient ouvert, ou détérioré, vous devez vérifier si le nombre d’articles commandés et l’état du matériel est correct et ceci devant le transporteur. Les différentes modalités de livraison pour chacun des articles et leur tarif associé sont indiqués lors de la rédaction du bon de commande. Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande.

8. ARTICLES DEFECTUEUX, RECLAMATION

Si l’un de nos articles est défectueux, contactez sans attendre notre service clientèle. Il prendra toute disposition pour vous donner satisfaction. Atten- tion, n’effectuez aucun retour en port dû sans notre autorisation préalable.

9.RÉTRACTATION ET RETOUR DE PRODUIT

Le droit de rétractation entre professionnels s’applique uniquement sur les contrats de prestation de services ou de vente de biens conclus hors étab- lissement, dont l’objet n’entre pas dans le champ d’activité principale de l’entreprise cliente et lorsque le client professionnel n’emploie pas plus de 5 salariés. Le cas échéant, vous pouvez exercer votre droit de rétractation du présent contrat dans un délai de 14 jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession des biens que nous vous aurons livrés. Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous notifier de votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exem- ple, lettre envoyée par la poste, télécopie ou courrier électronique). Les frais de retour sont à la charge du client. Ce droit de rétractation s’exerce auprès de la Société GÉO REFLET par courrier à son service client, adresse ci-dessous.

Nous vous recommandons de conserver une preuve de l’envoi de votre courri- er postal (envoi en recommandé avec accusé de réception par exemple). Les articles doivent être renvoyés complets, en parfait état de marche et dans leur emballage d’origine.

La Société GÉO REFLET procèdera au remboursement du ou des produits re- tournés en créditant le montant TTC de son prix le compte du client dans un délai de quatorze jours francs à compter de la réception du produit retourné dans son emballage d’origine. Ce droit de rétractation ne s’applique pas aux produits électroniques, aux produits personnalisés ou aux biens qui auraient été détériorés.

10. RÉCLAMATIONS et SERVICE APRÈS-VENTE, GARANTIE DE

CONFORMITÉ Toute réclamation relative à une commande ou à un article sont à adresser au service client de la Société GÉO REFLET par courriel à

contact@georeflet.com ou par courrier à GÉO REFLET – service client – 254 rue du Foulon 31360 SAINT-MARTORY. La société GÉO REFLET est seule habilitée à traiter les réclamations ou litiges relatifs au produit vendu ou au service fourni, à sa livraison et à son paiement. Si la contestation porte sur les opérations de paiement, l’établissement bancaire ou le tiers chargé du système de paie-ment seront consultés par GÉO REFLET.

Garantie de conformité

Conformément aux dispositions des articles. L211-4 et suivants du code de la consommation, la Société GÉO REFLET répond de la conformité du produit livré telle qu’elle est définie par les articles L211-4 et L211-5.

Les réclamations résultant d’un défaut de conformité devront être adressées à GÉO REFLET par écrit, dans un délai de 8 jours à compter de la date de livraison à son service client. Ce droit s’exerce sans préjudice de la garantie légale des vices cachés relevant des articles 1641 à 1649 du code civil qui peut être exercée dans un délai de deux ans à compter de l’apparition du vice caché.

11. RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Il est convenu que la Société GÉO REFLET reste propriétaire des marchan- dises vendues tant que le Client acquéreur ne lui a pas entièrement réglé le prix prévu dans le présent contrat. Il en résulte qu’en cas de non-paiement, la Société GÉO REFLET pourra exiger à tout moment la restitution desdites marchandises. D’autre part, si ces marchandises sont détériorées, perdues ou volées, le Client sera entièrement responsable des conséquences de ce sinistre. Il est tenu de souscrire une assurance qui garantira le paiement de l’indemnité directement au vendeur.

12. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sauf mention contraire, la propriété intellectuelle du contenu des pages édi- toriales et documents diffusés par la Société GÉO REFLET est détenue par la Société GÉO REFLET. Les fonds cartographiques et les bases de données de la Société GÉO REFLET sont des œuvres originales protégées par la législation sur la propriété intellectuelle. L’acquisition de cartes, sur support graphique ou numérique, n’entraîne pas transfert au profit de l’acquéreur des droits exclusifs de propriété qui y sont attachés.

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Références

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