COMMISSION ATTRACTIVITE, AMENAGEMENT ET URBANISME Compte-Rendu de la réunion du Mardi 15 septembre 2015 à 17H00 Dans le Petit Salon à l'Hôtel de Ville.

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Pôle Urbanisme, Habitat et Planification Urbaine

COMMISSION ATTRACTIVITE, AMENAGEMENT ET URBANISME

Compte-Rendu de la réunion du Mardi 15 septembre 2015 à 17H00 Dans le Petit Salon à l'Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR

Pôle Patrimoine bâti et Logistique technique

Convention entre l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy (ENSAN) et la Ville de Metz.

Pôle Urbanisme, Habitat et Planification Urbaine Cellule Action

foncière

- Acquisition d’emprises foncières dans le cadre de l'aménagement de la liaison rue René Paquet – route de Lorry sur le ban de Devant-les-Ponts.

- Désaffectation de parcelles du domaine public communal.

- Déclassement du domaine public des parcelles cadastrées Section SM numéros 7, 57, 35, 36, 8 et Section 31, numéros 262, 428, 429, 430.

- Avenant au cahier des charges et des conditions particulières de cession de la Ville de Metz à la Région Lorraine de l’immeuble non bâti sis au Pontiffroy.

- Convention de maîtrise opérationnelle Ville de Metz-EPFLorraine et rachat par la Ville de Metz de terrains appartenant à l’EPFLorraine.

- Cession d'une emprise communale à LOGI-EST dans le cadre de la réhabilitation du hall d'entrée de l'immeuble 21, rue des Marronniers.

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Etaient présents, sous la présidence de : M. LIOGER – Premier Adjoint au Maire M. CAMBIANICA, Conseiller Délégué - Membre titulaire

M. TRON, Adjoint au Maire - Membre suppléant M. LECOCQ, Adjoint au Maire - Membre suppléant Services :

Mme Anne PERONNET, Chef du Service Architecture et Maîtrise d'Ouvrage M. FAYOLLE, Directeur du Pôle Urbanisme, Habitat et Planification Urbaine

Etaient excusé(e)s /absent(e)s :

M. DARBOIS, Adjoint au Maire - Membre titulaire

Mme GROLET, Conseillère Municipale - Membre titulaire Mme SALLUSTI, Adjointe au Maire - Membre titulaire M. ROSSION, Conseiller Municipal- Membre suppléant M. GANDAR, Conseiller Délégué – Membre suppléant M. PLANCHETTE, Conseiller Délégué – Membre suppléant Mme TRAN, Conseillère Déléguée – Membre suppléant M. HUSSON, Conseiller Municipal – Membre suppléant M. KRAUSENER, Conseiller Délégué- Membre titulaire M. LEKADIR, Adjoint au Maire – Membre suppléant M. LEBEAU, Conseiller Municipal - Membre titulaire

Monsieur Richard LIOGER, Président, ouvre la séance à 17H00 en excusant les membres ne pouvant être présents.

1^er Point : Convention entre l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy (ENSAN) et la Ville de Metz.

Avis favorable de la Commission

2^ème Point : Acquisition d’emprises foncières dans le cadre de l'aménagement de la liaison rue René Paquet – route de Lorry sur le ban de Devant-les-Ponts.

3^ème Point : Désaffectation de parcelles du domaine public communal.

4^ème Point : Déclassement du domaine public des parcelles cadastrées Section SM numéros 7, 57, 35, 36, 8 et Section 31, numéros 262, 428, 429, 430.

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5^ème Point : Avenant au cahier des charges et des conditions particulières de cession de la Ville de Metz à la Région Lorraine de l’immeuble non bâti sis au Pontiffroy.

6^ème Point : Convention de maîtrise opérationnelle Ville de Metz-EPFLorraine et rachat par la Ville de Metz de terrains appartenant à l’EPFLorraine.

7^ème Point : cession d'une emprise communale à LOGI-EST dans le cadre de la réhabilitation du hall d'entrée de l'immeuble 21, rue des Marronniers.

Aucune observation particulière n'a été formulée.

L'ordre du jour étant épuisé, le Président de la Commission lève la séance à 17H30.

Le Président de la Commission :

Richard LIOGER