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Sommaire des principales modifications apportées à la partie 9 du CNB 2010

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Academic year: 2021

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Home Builder, 23, 6, pp. 1-3, 2010-10-01

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Sommaire des principales modifications apportées à la partie 9 du CNB 2010

Burrows, J.

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Som m a ire de s princ ipa le s m odific a t ions a pport é e s à la pa rt ie 9 du

CN B 2 0 1 0

N R C C - 5 3 6 1 4 f

B u r r o w s , J .

O c t o b e r 2 0 1 0

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Home Builder, 23, (6), pp. 1-3, 1 octobre 2010

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Sommaire des principales modifications apportées à la partie 9

du CNB 2010 

 

Par John Burrows

La publication du Code national du bâtiment (CNB) du Canada de 2010 est prévue le 29 novembre 2010. Même si les provinces et territoires ne seront pas tous immédiatement

touchés par les modifications apportées, l’évolution des codes devrait intéresser les constructeurs progressistes. Le présent article résume les principales modifications concernant la construction résidentielle.

Logements accessoires

Des exigences ont été inclues visant à rendre possible la construction de logements accessoires à un coût raisonnable, sans toutefois compromettre la santé et la sécurité des occupants. Dans le CNB 2005, les logements accessoires étaient régis par les mêmes dispositions que celles visant les duplex et les unités d’habitation jumelées (immeubles résidentiels à deux unités d’habitation). Bien souvent, ces dispositions imposaient, outre les exigences visant les unités d’habitation unifamiliales, des exigences supplémentaires en matière de protection contre le feu et le bruit et de limites de parcours. Le CNB 2010 offrira une orientation plus claire sur les mesures à prendre concernant les logements accessoires dans les maisons.

Charges latérales

Le CNB 2010 comprendra de nouvelles dispositions concernant les écharpes et la résistance aux charges latérales pour assurer la résistance aux séismes et aux vents forts des bâtiments situés dans certaines régions du pays. Aucune nouvelle exigence ne vise les régions où ces risques sont faibles à modérés (soit la grande majorité des localités).

Pour les régions à risque élevé, situées principalement sur la côte du Pacifique, en Colombie-Britannique, des exigences prescriptives ont été ajoutées afin que les constructeurs puissent assurer une résistance adéquate des bâtiments aux charges latérales sans que de nouveaux travaux de conception structurale ne soient nécessaires. La plupart des solutions comprennent l’utilisation de panneaux muraux contreventés pour former des bandes murales contreventées continues sur le plan horizontal et vertical qui vont du dessus des fondations, de la dalle ou du sous-plancher porteur jusqu’à la charpente du toit, à la grandeur du bâtiment.

Dans un nombre restreint de régions où le risque est extrême, des travaux de conception

structurale conformes à la partie 4 du CNB 2010 ou à de bonnes pratiques de conception établies seront requis.

Séparation spatiale

Le CNB 2010 comprendra de nouvelles exigences concernant la séparation des maisons et immeubles rapprochés ou situés à proximité de limites de propriété. Les distances limitatives (c.-à-d. la séparation spatiale) pourraient devoir être accrues selon le type de bâtiment, le délai d’intervention des services d’incendie et le pourcentage d’ouvertures non protégées sur les façades de rayonnement. D’autres modifications nécessiteront des mesures additionnelles de

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protection des soffites exposés et des façades de rayonnement situées tout près de la limite de propriété.

Radon

De nouvelles exigences ont été incluses afin d’assurer la protection des occupants contre l’infiltration de radon dans les bâtiments. Tous les bâtiments devront être dotés, au moment de leur construction, des canalisations nécessaires à l’installation future d’un système d’extraction du radon. Outre des mesures prescriptives, un libellé concernant la performance a été inclus dans le but de favoriser l’utilisation d’autres méthodes de protection contre le radon. Cela permettra l’utilisation de nouvelles technologies, pour pallier, par exemple, l’impossibilité d’utiliser du gravier clair ou l’indisponibilité de ce dernier.

Ventilation

Le risque associé à la présence de radon dans une région géographique donnée ne constitue plus un déclencheur de l’application des exigences visant la protection contre la dépressurisation. Cela signifie qu’un apport d’air d’appoint n’est requis que pour compenser l’échappement d’air de combustion d’appareils à combustible solide. Il est également précisé que les exigences concernant l’air d’appoint ne visent pas les appareils à ventilation mécanique. Les exigences concernant les détecteurs de monoxyde de carbone ont été transférées à un article plus pertinent.

Fenêtres, portes et lanterneaux

Le paragraphe 9.7 du CNB de 2010 renvoie à une nouvelle norme de fenestration nord-américaine harmonisée. Bien que le niveau de performance requis pour les fenêtres, portes et lanterneaux n’augmente pas, la norme harmonisée et le supplément canadien associé diffèrent des normes antérieurement citées en référence et nécessiteront des ajustements au sein de l’industrie. Puisque la norme harmonisée et le supplément canadien abordent maintenant les portes et lanterneaux en plus des fenêtres, une importante réorganisation des paragraphes 9.6 et 9.7 du CNB a été nécessaire.

Matériaux à faible perméance dans l’enveloppe du bâtiment

Le CNB de 2010 comprendra une approche simplifiée quant aux exigences d’emplacement et aux propriétés des matériaux à faible perméance à la vapeur d’eau et à l’air dans les enveloppes de bâtiment. Les nouvelles exigences partiront maintenant de l’hypothèse que les unités

d’habitation présentent des conditions intérieures normales et n’imposeront la conception adaptée de l’enveloppe du bâtiment que dans les cas où la production d’humidité dans l’espace intérieur est importante. Les modifications au paragraphe 9.25 du CNB tentent également de préciser que les exigences concernant l’emplacement adéquat et les propriétés des matériaux à faible perméance s’ajoutent aux autres exigences visant l’isolation, les vapeur et les pare-vent.

Pour de plus amples renseignements sur les modifications susmentionnées ou d’autres modifications, consulter le site www.nationalcodes.ca.

Le CNB (ainsi que le Code national de prévention des incendies et le Code national de la plomberie) 2010 sera disponible en deux formats papier : une reliure pleine grandeur et une version à couverture souple (tous deux en format 8,5 x 11 po). Des versions électroniques seront

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également disponibles en format PDF téléchargeable, qui remplaceront les versions cédérom, et en versions en ligne accessibles aux abonnés.

Pour commander les codes 2010, consulter le Magasin virtuel du CNRC à http://www.nrc-cnrc.gc.ca/fra/magasin-virtuel/index.html, à compter du 29 novembre.

John Burrows est ingénieur et rédacteur technique. Le présent article a été préparé sous la direction de l’Institut de recherche en construction du CNRC.

Références

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