• Aucun résultat trouvé

Diagnostic en marchant du 15 septembre 2017

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Diagnostic en marchant du 15 septembre 2017"

Copied!
15
0
0

Texte intégral

Références

Documents relatifs

- Création d’une piste d’accès avec plateforme et Mise aux normes de la piste DFCI, RE 2018 - sur la commune de La Bouilladisse.. - Fourniture et mise en place d’une

Taux de familles nombreuses Ménages ayant au moins 3 enfants à charges, parmi l’ensemble des ménages du parc social (comprend les familles monoparentales avec 3 enfants ou plus).

Si la durée du contrat d’apprentissage est réduite par rapport à la durée définie par le règlement du diplôme, une convention tripartite doit être signée par le centre

Dans le cadre de la mise en œuvre de leurs programmes d’investissement d’avenir, l’Université de Haute-Alsace et l’Université de Strasbourg veulent, à

Cas d’un renouvellement d’action : un bilan qualitatif et quantitatif détaillé des réalisations de l’année 2021 devra obligatoirement être rattaché au dossier via Autre

Dans ce cadre, le guichet unique des clauses d’insertion du Niortais, conformément aux compétences statutaires de l’agglomération et en cohérence avec les objectifs du Plan

Jacques PICARD informe qu’il ne prendra pas part au vote et puisque le Maire n’a pas soumis au vote l’étude de ce point supplémentaire – ce que le code général des

(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats..