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1 B - Collection sur les États généraux de 1789

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Texte intégral

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Archives départementales de la Manche

1 B - Collection sur les États généraux de 1789

Cote : 1 B 1-6 Date : 1789

Auteur : par Julie Laplanche et Henry Compant la Fontaine

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Introduction

Zone d'identification Description physique :

0,05 mètre linéaire Organisme :

Archives départementales de la Manche Auteur :

par Julie Laplanche et Henry Compant la Fontaine Description du profil :

Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-4 du lundi 1 février 2010. Date de l'export : mardi 28 septembre 2010 (10:22 h)

Langue : Instrument de recherche rédigé en français Biographie ou Histoire :

La sous-série 1 B rassemble une collection de documents relatifs à la convocation des États généraux de 1789. Les États généraux de 1789 sont les états généraux du royaume de France qui furent convoqués le 24 janvier 1789 par le roi Louis XVI. A cette occasion furent dressés des cahiers de doléances recueillant les voeux et doléances adressés au roi par les assemblées des trois ordres (clergé, noblesse, tiers-état) chargées d'élire les députés aux États généraux réunis à Versailles au mois de mai 1789. L'assemblée des trois ordres du grand bailliage de Cotentin a été tenue à Coutances de février à avril 1789, et présidée par Thomas-Louis-Antoine Desmarets de Montchaton, lieutenant-général au bailliage de Coutances.

Histoire de la conservation :

Les cahiers de doléances et les documents relatifs à la tenue des États généraux de 1789 étaient

conservés dans l'ancienne série B des archives départementales de la Manche qui a été détruite lors des bombardements de juin 1944. La sous-série 1 B est destinée à recueillir des pièces isolées et dispersées concernant le département de la Manche qui ont été retrouvées depuis 1944, notamment deux cahiers qui avaient été distraits du fonds départemental avant la Seconde Guerre mondiale, et depuis retrouvés.

Zone du contenu et de la structure Présentation du contenu :

Cette sous-série conserve notamment quelques rares cahiers de doléances ayant survécu aux destructions de 1944, classés par grands bailliages, bailliages secondaires et paroisses. On distingue quatre grands types de cahiers de doléances :

- les cahiers des paroisses rurales et des petites bourgades ; - les cahiers des villes ;

- les cahiers par ordres des baillages secondaires ; - les cahiers des trois ordres par grand bailliage.

Mode de classement :

Répertoire méthodique par Julie Laplanche et Henry Compant la Fontaine (2016).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation Conditions d'accès :

La consultation des documents est soumise à l'autorisation du directeur des archives départementales de la

Manche.

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Zone des sources complémentaires Documents en relation :

Archives départementales de la Manche Autres parties du même fonds :

55 ED 5 H 1 : Archives communales de Montpinchon : cahier de doléances (1789).

Fonds en relation :

301 J 556 : Fonds du diocèse de Coutances et Avranches : Assemblée des trois ordres (1789).

Compléments documentaires :

8 J 19 : MICHEL (Didier), Les cahiers de doléances du bailliage de Valognes en 1789, Mémoire de maîtrise, 1978.

8 J 46 : PIEN (Hubert), Les doléances dans le bailliage de Coutances, Mémoire de maîtrise, 1978, 1 Mi 279 : Cahiers de doléances rédigés par les assemblées locales du tiers-état du bailliage de Torigni et Vire, 1789 (Caen, Archives départementales du Calvados, 16 B 256-259).

Archives nationales

On consultera : POUESSEL (Jean), L'histoire de la manche aux Archives nationales : Guide des sources manchoises conservées aux Archives nationales (site de Paris), Paris, 2009.

Série AB/XIX - Documents isolés et papiers d'érudits

AB/XIX/3258 : Achat au comte de Tocqueville (en 1955) : cahiers de doléances et assemblées des trois ordres réunis, 1789, dont le bailliage du Cotentin ; cahiers de doléances et assemblées de l'ordre de la noblesse, 1789, dont le bailliage du Cotentin.

Mairie d'Agon-Coutainville

Le cahier de doléances de la paroisse d'Agon est conservé à la mairie d'Agon-Coutainville.

Bibliographie :

Procés-verbal de l'assemblée du Tiers-État du bailliage de Saint-Lô, 1789, 64 p.

Procès-verbal de l'Assemblée générale des trois ordres du grand bailliage de Cotentin, tenue à

Coutances, et présidée par M. Desmarestz de Montchaton, lieutenant-général, civil, audit bailliage, dans lequel sont insérées les listes des trois ordres, les procès-verbaux et les cahiers de doléances et pouvoirs, ainsi que les discours de MM. les présidents ; Coutances ; Imprimerie G. Joubert ; 1789.

BRIDEY, Émile (Éd.), Cahiers de doléances du bailliage de Cotentin pour les Etats généraux de 1789, 3 tomes, Paris, Imprimerie nationale, 1907-1912.

GAILLARDON (Charles), Les cahiers de doléances des paroisses, bourgs et villes du Cotentin, Saint-Lô, Imprimerie Barbaroux, 1906.

HIPPEAU (Célestin), Le gouvernement de Normandie au XVIIe et au XVIIIe siècles. Documents inédits tirés des archives du château d'Harcourt, tome 8, Caen, Goussiaume de Laporte, 1868.

HYSLOP (Béatrice), Répertoire critique des cahiers de doléances pour les États généraux de 1789, 1933.

JOUAULT (Olivier), "Cahier de doléances des habitants de la paroisse de Fourneaux (1789)", dans DIDACDOC, n°7, 2010.

LANTIER, Maurice, Doléances pour la Manche : 1789, les cahiers de doléances du bailliage de Cotentin, Saint-Lô, Centre départemental de documentation de la Manche, 1989.

MICHEL (Didier). « Les cahiers de doléances du bailliage de Valognes en 1789 » dans Annales de Normandie, 36e année, n° 3, juillet 1986.

"Hérenguerville : réédition des notices de l'abbé Hulmel et de Renault, et des Cahiers de doléances de

1789", Publications multigraphiées de la Société d'archéologie et d'histoire de la Manche, fascicule 2,

1965-1966.

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Répertoire

Grand bailliage de Caen

Biographie ou Histoire :

Le grand bailliage de Caen était constitué du bailliage principal de Caen et des bailliages secondaires de Bayeux, Falaise, Torigni et Vire.

Bailliage secondaire de Torigni

Cahiers des paroisses rurales et des petites bourgades

1 B 1 Paroisse de Fourneaux : cahier de doléances. 1789

Description physique : 1 feuillet papier Biographie ou Histoire :

La paroisse de Fourneaux relevait du bailliage secondaire de Torigni et du grand bailliage de Caen.

Histoire de la conservation :

Ces feuillets ont été retrouvés lors du dépôt des archives communales de Fourneaux en octobre 2008. Ce document, qui porte l'estampille d'avant-guerre "Archives de la Manche", avait probablement été retourné en commune pour consultation.

Conditions d'accès : NC en réserve ( )

La consultation du document est soumise à l'autorisation du directeur des archives départementales de la Manche.

Bibliographie :

HIPPEAU (Célestin), Le gouvernement de Normandie au XVIIe et au XVIIIe siècles. Documents inédits tirés des archives du château d'Harcourt, tome 8, Caen, Goussiaume de Laporte, 1868 (édition du cahier de doléances de Fourneaux aux pages 348-350).

JOUAULT (Olivier), "Cahier de doléances des habitants de la paroisse de Fourneaux (1789)", dans DIDACDOC, n°7, 2010.

Cahiers par ordres des bailliages secondaires

1 B 5 Ordre du tiers-état : cahier de doléances. 1789

Description physique : 1 feuillet papier Histoire de la conservation :

Ce document, transmis par les archives départementales du Calvados, est un double de l'article coté 16 B 256 (Arch. dép. Calvados).

Présentation du contenu :

Ce document est intitulé : "Cahier de réunion des doléances, plaintes et remontrances réduites du tiers etat de la ville et paroisses dépendantes du bailliage royal de Thorigny, des cinq, six et sept mars 1789".

Conditions d'accès : NC en réserve

La consultation du documents est soumise à l'autorisation du directeur des archives départementales de la Manche.

Autre Instrument de recherche :

SAUVAGE (René-Norbert), KUNHER (Maurice), Répertoire de la sous-série 16 B (États généraux de 1789), archives départementales du Calvados, 1923 (un exemplaire manuscrit de 27 pages et un exemplaire dactylographié de 24 pages identiques).

Existence et lieu de conservation de copies : Archives départementales de la Manche

1 Mi 279 : Microfilm des cahiers de doléances rédigés par les assemblées locales du tiers-état du bailliage de Torigni et Vire, 1789 (Caen, Archives départementales du Calvados, 16 B 256-259).

Documents séparés :

Archives départementales du Calvados Sous-série 16 B : États généraux de 1789

16 B 256 : Bailliage de Torigni, ordre du tiers-état.

Bibliographie :

HIPPEAU (Célestin), Le gouvernement de Normandie au XVIIe et au XVIIIe siècles. Documents inédits tirés des archives du château d'Harcourt, tome 8, Caen, Goussiaume de Laporte, 1868 (édition du cahier de doléances du bailliage de Torigni aux pages 82-87).

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Grand bailliage de Cotentin

Biographie ou Histoire :

Le grand bailliage de Cotentin était constitué du bailliage principal de Coutances et des bailliages secondaires d'Avranches, Carentan, Cérences, Mortain, Saint-Sauveur-Lendelin, Saint-Sauveur-le-Vicomte, Saint-Lô, Tinchebray et Valognes.

Bailliage principal de Coutances

Cahiers des paroisses rurales et des petites bourgades

1 B 2 Paroisse de La Beslière : cahier de doléances. 1789

Description physique : 1 feuillet papier Biographie ou Histoire :

La paroisse de La Beslière relevait du bailliage principal de Coutances et du grand bailliage de Cotentin.

Histoire de la conservation :

Ce document était précédemment coté en 2 J 792 et porte l'estampille d'avant-guerre "Archives de la Manche".

Conditions d'accès : NC en réserve ( )

La consultation du document est soumise à l'autorisation du directeur des archives départementales de la Manche.

Bibliographie :

BRIDEY, Émile (Éd.), Cahiers de doléances du bailliage de Cotentin pour les Etats généraux de 1789, tome I, Paris, Imprimerie nationale, 1907 (édition aux pages 157-160).

Bailliage secondaire de Saint-Lô

Documents relatifs à l'organisation des assemblées

1 B 6 Lettre de Pierre-Charles Laurent de Villedeuil, secrétaire d'État à la Maison du roi, adressée au bailliage de Saint-Lô au sujet des paiement des dépenses auxquelles ont donné lieu les assemblées tenues dans les bailliages et sénéchaussées pour la convocation des États généraux de 1789.

1789

Description physique : 1 pièce papier Modalités d'entrée :

Achat à la librairie Saint-Hélion (Paris).

Conditions d'accès : NC en réserve ( )

Bailliage secondaire de Valognes

Cahiers des paroisses rurales et des petites bourgades

1 B 3 Paroisse de Carneville : cahier de doléances. 1789

Description physique : 1 feuillet papier Biographie ou Histoire :

La paroisse de Carneville relevait du bailliage secondaire de Valognes et du grand bailliage de Cotentin.

Histoire de la conservation :

Ce document a été remis par Alain Leveau en 1979.

Conditions d'accès : NC en réserve ( )

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La consultation du document est soumise à l'autorisation du directeur des archives départementales de la Manche.

Bibliographie :

BRIDEY, Émile (Éd.), Cahiers de doléances du bailliage de Cotentin pour les Etats généraux de 1789, tome II, Paris, Imprimerie nationale, 1907 (édition du cahier de doléances de Carneville aux pages 183-187).

HIPPEAU (Célestin), Le gouvernement de Normandie au XVIIe et au XVIIIe siècles. Documents inédits tirés des archives du château d'Harcourt, tome 8, Caen, Goussiaume de Laporte, 1868 (édition du cahier de doléances de Carneville aux pages 392-393).

1 B 4 Paroisse de Couville : cahier de doléances. 1789

Description physique : 1 feuillet papier Biographie ou Histoire :

La paroisse de Couville relevait du bailliage secondaire de Valognes et du grand bailliage de Cotentin.

Histoire de la conservation :

Ce document a été trouvé lors du dépôt des archives communales de Couville en juin 2016.

Conditions d'accès : NC en réserve ( )

La consultation du document est soumise à l'autorisation du directeur des archives départementales de la Manche.

Bibliographie :

BRIDEY, Émile (Éd.), Cahiers de doléances du bailliage de Cotentin pour les Etats généraux de 1789, tome II, Paris, Imprimerie nationale, 1907 (édition aux pages 209-216).

Références

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