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PLAN LOCAL D URBANISME

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

P L A N L OC A L D ’U R B A N IS M E

Pièce n°3

Développement Durables

Elaboration du PLU 0-0 Approuvé Révision du PLU 1-0 Prescription par

Arrêtée par délibération du conseil

Enquête publique du 24 septembre au 3 novembre 2018 inclus

Approuvé

Vu pour être annexé à la délibération du conseil municipal en date du Le Maire :

URBA Ouest Conseil DERVAL

Révision n°1

Pièce n°3 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Approuvé par délibération du conseil municipal en date du Prescription par délibération du conseil municipal en date du Arrêtée par délibération du conseil municipal en date du 3 avril 2018 Enquête publique du 24 septembre au 3 novembre 2018 inclus Approuvée par délibération du conseil municipal en date du Vu pour être annexé à la délibération du conseil municipal en date du 29 janvier 2019

URBA Ouest Conseil DERVAL - Tel : 02.40.55.48.57 urbaouestconseil@orange. fr

Commune de Plaudren

Département du

: Projet d’Aménagement et de Développement Durables

élibération du conseil municipal en date du 13 février 2007 élibération du conseil municipal en date du 9 décembre 2014

municipal en date du 3 avril 2018 Enquête publique du 24 septembre au 3 novembre 2018 inclus

par délibération du conseil municipal en date du 29 janvier 2019 r 2019 :

Commune de Plaudren

Département du Morbihan

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