CONSEIL ACADÉMIQUE
PROCÈS-VERBAL de la cent-onzième assemblée ordinaire du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit,
tenue le 27 août 2020, à 14h00 par visioconférence
Membres présents Membres absents
Audet, François Bouchard, Dany
Bachand, Rémi Flores Echaiz, Lucia
Bosset, Pierre Fontaine, Laurence-Léa
Boulanger-Milot, Luc Furrer, Étienne
Breton-Le Goff, Gaëlle Gosselin, Tania*
Brodeur, Monique Klingelschmitt, Nicolas
Brunet, Lysa Mupesse, Bryan
Charron, Dominique Papy, Jacques*
D’Aoust, Anne-Marie* Pelletier, Annie
Dorais, Sébastien Tremblay, Simon
Durazo-Herrmann, Julián
Gagnon, Frédérick (retard motivé) Gallié, Martin
Gosselin, Tania Jegen, Maya
Lessard, Jean-François Laplante-Lévesque, François
Larose, Chalmers Observateurs
Lussier, Jacynthe Maltais, France
Patsias, Caroline Pugeaud, Pierrick
Prévost, Jean-Guy Romani, Vincent Invité :
Agbobli, Christian
Vice-recteur à la recherche, à la création et à la diffusion
* Absences motivées
Procès-verbal de la cent-onzième assemblée ordinaire du Conseil académique de la FSPD 2020-08-27 2 1. Adoption du projet d’ordre du jour de la 111e assemblée du 27 août 2020 du Conseil
académique de la Faculté de science politique et de droit 2. Procès-Verbal
2.1 Adoption du procès-verbal de la 110e assemblée du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit tenue le 27 mai 2020
3. Affaires en découlant 4. Information
4.1 Faculté de science politique et de droit - Nouvelles de la période estivale
- Rencontres régulières du Comité de régie relatives à différents dossiers académiques et de gestion, dont la Politique facultaire des espaces
- Participation aux différentes rencontres organisées par la Direction de l’UQAM - Poursuite des liens avec l’externe, dont l’Université Saint-Joseph de Beyrouth,
dans le cadre de l’explosion qui a frappé cette ville
- Préparation du retour sur le campus, à cet effet, rencontres organisées par le Directeur administratif, France Maltais, avec les différentes unités de la Faculté (départements, programmes d’étude, recherche, décanat)
- Bonne année académique 2020-2021
- Retour sur le campus (VDE) Merci de remplir sondage pour le 2 septembre
5. Affaires académiques
5.1 Mesures d’aide offertes aux enseignants pour transformer et offrir leur cours en cours en ligne en vue de la session d’automne.
6. Études
6.1 Conditions de reprise 6.2 Informations
7. Recherche
7.1 Appui à la proposition d’une Chaire de recherche stratégique (résolution) 7.2 Nomination d’un membre au Sous-comité d’évaluation des demandes d’appui à
la recherche et à la création (CEDARC) (résolution) 7.3 Informations
8. Motions de remerciement et de félicitations
8.1 Motion de félicitations pour Alain-G. Gagnon (résolution)
9. Affaires étudiantes
9.1 Foire aux questions
10. Visite de Christian Agbobli, VRRCD 11. Divers
12. Dépôt de document 13. Levée de l’assemblée
Procès-verbal de la cent-onzième assemblée ordinaire du Conseil académique de la FSPD 2020-08-27 4 Les membres présents à l’ouverture de la séance formant quorum, l’assemblée est déclarée régulièrement constituée. Monsieur Jean-Guy Prévost, directeur du Département de science politique, préside la séance et madame Danielle Sawyer, secrétaire du décanat, agit à titre de secrétaire-rédactrice.
1. Adoption du projet d’ordre du jour de la cent-onzième assemblée ordinaire du 27 août 2020 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit
Sur proposition dûment faite par madame Gaëlle Breton Le Goff, appuyée par madame Maya Jegen, le projet d’ordre du jour de la cent-onzième assemblée ordinaire du 27 août 2020 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit est adopté à l’unanimité, tel que présenté.
2. Procès-verbal
2.1 Adoption du procès-verbal de la cent-dixième assemblée ordinaire tenue le 27 mai 2020 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit
Sur proposition dûment faite par madame Lisa Brunet, appuyée par monsieur François Audet, le procès-verbal de la cent-dixième assemblée ordinaire du 27 mai 2020 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit est adopté à l’unanimité, tel que présenté.
3. Affaires en découlant
Madame Monique Brodeur mentionne que les dossiers sur les bourses de recrutement sont actuellement à l’étude et la Faculté obtiendra plus d’information le 14 septembre prochain.
4. Information
4.1. Faculté de science politique et de droit
La doyenne intérimaire informe que le Comité de régie a tenu régulièrement plusieurs rencontres pour étudier les dossiers de la Faculté. Le Comité de régie est constitué de la doyenne intérimaire, de la vice-doyenne à la recherche, du vice-doyen aux études, du directeur du Département de science politique, du directeur du Département des sciences juridiques, du directeur de l’IEIM, du directeur administratif et de l’adjoint de la doyenne intérimaire. La politique facultaire des espaces a été un des dossiers prioritaires discutés lors de ces rencontres.
Madame Brodeur mentionne que la direction de l’UQAM a organisé plusieurs rencontres en invitant les membres à participer en conformité avec leurs rôles et responsabilités.
La doyenne informe que dans la foulée de l’explosion qui a frappé Beyrouth, des membres de la Faculté, dont le professeur Christian Deblock, ont dit entretenir des liens avec l’Université St-Joseph et souhaiter pouvoir aider. Une lettre d’appui a été envoyée et certaines personnes ont envoyé des dons.
Madame Monique Brodeur informe les membres du conseil de la tenue de plusieurs rencontres organisées par le Directeur administratif avec les différentes unités de la Faculté afin de discuter du retour progressif sur le campus. Les membres des unités de recherche et du décanat de la Faculté effectueront du travail en présentiel, en rotation, quatre jours par semaine. Le vendredi sera une journée de travail à distance. Ces mesures visent à ce qu’un minimum de personnes
de la Faculté soient présentes sur le campus, selon les directives concernant les mesures de prévention de la COVID-19.
Enfin, la doyenne intérimaire invite les membres à participer au sondage qui se terminera le 2 septembre prochain.
5. Affaires académiques
5.1. Mesures d’aide offertes aux enseignants pour transformer et offrir leur cours en ligne en vue de la session d’automne
Le vice-doyen aux études informe que le carrefour pédagogique offre une liste de mesures de soutien pour les cours en ligne. Une fiche est également disponible pour les ententes d’évaluations. Des rencontres périodiques ont lieu pour les aspects techniques.
6. Études
6.1. Conditions de reprise
Le vice-doyen tient à rappeler qu’il invite les différentes directions et les associations étudiantes à ne pas hésiter à lui écrire s’ils ont des questions ou des préoccupations particulières.
Tous les cours de la Faculté seront offerts en ligne, aucun cours ne sera offert en présentiel à l’automne 2020. La session hiver 2021 devrait être offerte également en ligne, toutefois cela demeure à confirmer.
Tous les enseignants ont été invités à écrire à leur groupe cours pour préciser les conditions d’enseignement en ligne (synchrones, asynchrones) et le choix des logiciels retenus : Zoom, Moodle, Panopto, etc. Le vice-doyen n’a reçu aucun courriel des professeurs.es ou des chargés.es de cours faisant état de difficultés particulières sur le sujet.
Le vice-doyen indique que certaines directions ont fait part de difficultés dans la gestion des étudiants.es en stage et en échange. L’accueil des étudiants en présentiel n’aura pas lieu à cause du contexte actuel.
Les examens chronométrés relèvent du corps professoral. La direction du Département des sciences juridiques invite tous les enseignants.es a ne pas utiliser des examens d’une longueur démesurée. Les examens ne seront pas présentés en présentiel. Dès le 31 août 2020, les étudiants auront accès à l’université, donc aux bibliothèques. Le directeur administratif souligne que le courrier interne n’est pas encore fonctionnel, pour toute urgence, les associations étudiantes peuvent communiquer avec monsieur France Maltais et ce dernier communiquera avec la conciergerie afin de s’informer quant à la distribution du courrier interne. Monsieur Martin Gallie informe que la collation des grades est reportée à l’année prochaine.
Les étudiants étrangers doivent fournir une lettre de la direction du programme, qui indique qu’il est obligatoire que l’étudiant soit présent. Puisque les cours se donnent en ligne, les étudiants étrangers pourront ne pas venir au Canada.
Monsieur Pierrick Pugeau informe les associations étudiantes que toutes les questions qui sont actuellement posées en séance se retrouvent sur le Commun dans Teams. Il demande de se
Procès-verbal de la cent-onzième assemblée ordinaire du Conseil académique de la FSPD 2020-08-27 6 référer à la Foire aux questions pour toutes autres informations. Il est à noter que la Foire aux questions est également sur le site de la Faculté.
Charges d’enseignement :
À l’exception de deux cours, les charges d’enseignement de tous les autres cours des départements ont été accordées. Les activités expérientielles sont actuellement maintenues.
Les simulations sont suspendues pour l’automne 2020. Une nouvelle politique sur l’ouverture des simulations pour la session hiver 2021 a été élaborée par monsieur Pierrick Pugeaud et validée par le Comité de régie. Cette politique sera évaluée par un comité nouvellement créé et composé de la vice-doyenne, du vice-doyen aux études, des deux directions de départements et des directions de programme qui reconnaissent la participation aux simulations parlementaires ou intergouvernementales comme activités créditées
Le vice-doyen informe avoir reçu plusieurs demandes de dédoublement de charges pour certains cours, notamment, des chargés de cours. Celles-ci ne seront pas accordées en raison de l’état actuel des charges disponibles.
Le vice-doyen informe d’un soutien additionnel d’auxiliaire de recherche pour tous les groupes cours de 60 étudiants et plus.
Le vice-doyen mentionne que l’enveloppe allouée est de 323 charges, une diminution de 20 comparativement à l’année dernière. Toutefois, grâce aux prévisions de monsieur Sébastien Dorais, les limites seront en mesure d’être respectées.
Information :
Le vice-doyen énumère les données d’inscriptions : Au premier cycle, par rapport à l’automne dernier :
- Automne 2019 : 1696 ETC;
- Automne 2020, 1678 ETC.
- Baisse de 1.1%
Au second cycle :
- Automne 2019 : 270 ETC - Automne 2020 : 310 ETC - Augmentation de 14.8%
Au troisième cycle : - Automne 2019 : 66 - Automne 2020 : 75 - +13.6%
Au niveau de l’université : -3.3%
Évaluations des programmes :
Le vice-doyen informe les membres que les évaluations externes du BRIDI et du BCPS sont toujours en cours. Nous attendons le rapport des évaluateurs externes pour le BRIDI. Les évaluateurs externes ont été nommés pour le BCPS.
Le vice-doyen aux études rappelle que le programme de doctorat en droit devra faire l’objet d’une évaluation.
- Réformes des programmes
La réforme du Bac en droit sera en vigueur cette année.
Le Comité de programme du Bac en science politique poursuit actuellement sa réflexion sur la réforme dudit programme.
- Doubles-diplômes
Après la création du premier double-diplôme réalisé avec l’IEG de Grenoble, trois autres projets sont en cours entre le DSP et l’Université de Liège et entre le DSJ et les universités Saclay et Paris. Grâce au travail de Dominique Charron, ces trois projets sont presque terminés.
Enfin, le vice-doyen invite les directions de programmes et les associations étudiantes à ne pas hésiter à lui écrire. Il tient également à remercier l’ensemble du personnel administratif de la Faculté de science politique et de droit pour toute leur aide et l’accueil des étudiantes et étudiants dans le contexte de l’enseignement à distance.
7. Recherche
7.1. Appui à la proposition d’une Chaire de recherche stratégique
La vice-doyenne à la recherche présente la résolution de proposition de Chaire stratégique de l’UQAM. Elle précise que ce concours annuel est offert aux professeurs.es afin de soutenir le développement de la recherche et de la création en structurant des secteurs émergents, intersectoriels ou novateurs.
Proposition d’une Chaire stratégique de l’UQAM sur l’effectivité du droit du travail Projet de résolution CFSPD-2020-2021-793
ATTENDU l’Annexe 5 de la Politique no. 10 de la recherche et de la création de l’UQAM précisant les règles régissant les Chaires stratégique de l’UQAM;
ATTENDU le concours 2020-21 des Chaires stratégiques de l’Université du Québec à Montréal permettant à la Faculté de science politique et de droit de soumettre une candidature ; ATTENDU l’évaluation et la sélection de la proposition de création d’une Chaire sur l’effectivité du droit du travail par le Comité facultaire de la recherche le 30 avril 2020;
ATTENDU l’appui de la candidature par le Département des sciences juridiques (résolution 20-DSJ-3127);
ATTENDU la pertinence des activités de la Chaire proposée et sa conformité avec deux des quatre axes du Plan de développement de la FSPD (État et gouvernance publique et Politiques sociales et qualité de vie).
Procès-verbal de la cent-onzième assemblée ordinaire du Conseil académique de la FSPD 2020-08-27 8 IL EST PROPOSÉ par madame Maya Jegen, appuyé par madame Anne-Marie D’Aoust, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :
RECOMMANDE au Comité d’évaluation institutionnel de retenir la proposition de madame Dalia Gesualdi-Fecteau de créer une Chaire stratégique sur l’effectivité du droit du travail lors du concours 2020-2021.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
7.2. Nomination d’un membre au Sous-comité d’évaluation des demandes d’appui à la recherche et à la création (CEDARC)
La vice-doyenne à la rechercher présente la résolution sur la nomination d’une représentante, d’un représentant pour le sous-comité CEDARC. Madame Maya Jegen précise que le CEDARC se nommait auparavant le Sous-comité du COREC. Il s’agit d’un comité qui évalue les demandes des centres institutionnels de l’UQAM.
Nomination d’une représentante, d’un représentant au sous-comité d’évaluation des demandes d’appui à la recherche et à la création (CEDARC)
Résolution CFSPD-2020-2021-792
ATTENDU la composition du sous-comité d’évaluation des demandes d’appui à la recherche et à la création (CEDARC) exigeant une professeure, un professeur expert issu de chaque faculté;
ATTENDU le départ de madame Emmanuelle Bernheim qui a représenté la Faculté de science politique et de droit au CEDARC;
ATTENDU la disponibilité exprimée par monsieur Justin Massie, professeur au département de science politique;
IL EST PROPOSÉ par madame Maya Jegen, appuyé par monsieur Rémi Bachand, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :
NOMME monsieur Justin Massie à titre de membre du CEDARC pour un mandat du 1er juin 2020 au 31 mai 2023.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
7.3. Informations
Madame Maya Jegen mentionne la composition des nouveaux membres au Comité facultaire de la recherche :
Mesdames Dia Dabby et Gaële Gidrol-Mistral, professeures au Département des sciences juridiques
Mesdames Carole Clavier et Allison Harell, professeures au Département de science politique La vice-doyenne à la recherche annonce le lancement d’un concours pour un stagiaire postdoctoral. L’appel sera annoncé la semaine prochaine.
8. Motion de remerciement et de félicitations
8.1. Motion de félicitations pour Alain-G. Gagnon (résolution)
La vice-doyenne à la recherche présente le point sur une motion de félicitations pour le prix Mildred A Schwarts Lifetime Achievement Award accordé au professeur Alain-G. Gagnon.
Un amendement est apporté à la résolution : modification suivante au deuxième paragraphe : à l’étude de la politique canadienne et québécoise tout au long de sa carrière;
Motion de félicitations
Projet de résolution CFSPD-2020-2021-791
ATTENDU l’octroi du Prix Mildred A Schwartz Lifetime Achievement Award par l’American Political Science Association (APSA) à monsieur Alain-G. Gagnon;
ATTENDU la contribution significative de notre collègue à l'étude de la politique canadienne et québécoise tout au long de sa carrière;
ATTENDU le rayonnement des travaux du professeur Gagnon;
IL EST PROPOSÉ par madame Maya Jegen appuyé, par monsieur Pierre Bosset, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :
TRANSMETTE ses félicitations à monsieur Alain-G. Gagnon, professeur au département de science politique.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
9. Affaires étudiantes
Madame Jacynthe Lussier questionne à savoir quel est l’état actuel des futurs étudiants étrangers qui désirent étudier à l’UQAM. Madame Charron informe que l’on peut retrouver l’information sur le site des relations internationales. Celle-ci précise que les étudiants étrangers de l’UQAM sont toujours dépendants des agents de l’Immigration pour un retour éventuel à l’UQAM. Madame Charron mentionne que les étudiants étrangers peuvent préparer leurs dossiers d’admission pour un
Procès-verbal de la cent-onzième assemblée ordinaire du Conseil académique de la FSPD 2020-08-27 10 éventuel retour en présentiel, alors l’UQAM pourra fournir une lettre officielle indiquant que l’étudiant doit obligatoirement se présenter à l’UQAM.
La doyenne intérimaire informe qu’une rencontre a eu lieu avec toutes les associations étudiantes.
Madame Monique Brodeur et Pierrick Pugeaud étaient présents à la rencontre.
La doyenne intérimaire indique que le thème de l’UQAM est « Ensemble de près ou de loin », ce qui reflète la situation actuelle.
9.1. Foire aux questions
Madame Monique Brodeur informe qu’une Foire aux questions est déposée sur le site de l’UQAM et de la Faculté. Plusieurs questions et réponses se retrouvent sous l’onglet : Foire aux questions (FAQ) | Info Covid 2020-2021.
Monsieur Pierrick Pugeaud invite les membres à participer au sondage transmis au personnel de la Faculté, ce sondage est disponible jusqu’au 2 septembre 2020.
10. Visite de Christian Agbobli, VRRCD
Christian Agbobli, Vice-rectorat à la recherche, à la création et à la diffusion, est venu rencontrer les membres du Conseil académique. Après avoir remercié les membres pour l’accueil et les échanges, il a présenté le vice-rectorat et son mandat. Puis, il a invité les membres du Conseil à lui poser des questions. Il rappelle que si les personnes ont des idées à lui proposer, elles peuvent lui soumettre à l’adresse suivante : vrrcd@uqam.ca .
11. Divers
12. Dépôt de document Aucun dépôt de document.
13. Levée de l’assemblée
Les points à l’ordre du jour étant tous épuisés, il est proposé par madame Lisa Brunet, appuyé par madame Gaëlle Breton-Le Goff, que la séance soit levée à 15h33.
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La doyenne intérimaire La secrétaire
