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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

Organisés par le

Centre Européen de recherche sur le

Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes

LES DIX ANS DE LA LOI RELATIVE À LA

RECONNAISSANCE ET À L’INDEMNISATION DES VICTIMES DES ESSAIS NUCLÉAIRES FRANÇAIS

https://www.youtube.com/channel/UCUR_FAAyvX2oYeXvBRy4Y_Q

du Grillenbreit

2020

Le CERDACC (UR 3992) vous invite à assister aux « Entretiens du Grillenbreit 2020 ». Au regard de la situation sanitaire qui a évolué défavorablement, cet événement, dont vous trouverez ci-après le programme établi de longue date, ne prendra pas la forme classique d’un colloque en présentiel. Certaines interventions seront en direct (webinar) et d’autres seront enregistrées et mises en ligne avant le 20 novembre sur la chaine YouTube du CERDACC (CLIQUEZ ICI).

Cette formule permettra ainsi de conserver l'esprit des « Entretiens du Grillenbreit », où place est donnée à l'interactivité et aux échanges puisque les personnes inscrites pourront, via le tchat, poser des questions et exposer leurs remarques, tout en permettant de conserver la mémoire de cette manifestation.

Les actes de ce colloque seront publiés au printemps 2021 aux éditions Mare&Martin.

https://uha.webex.com/uha/onstage/g.php?MTID=e36607a68e772fb490f10434875e17ef9

Sous la direction scientifique de

Hervé ARBOUSSET

(2)

9h15 ALLOCUTIONS D’OUVERTURE

Pr. Bernard FABRE Directeur de l’IUT de Colmar ) (webinar)

Pr. Blandine ROLLAND Professeure de droit privé et de sciences criminelles à l’UHA, Directrice du CERDACC (UR 3992) ) (webinar)

Dr. Hervé ARBOUSSET Maître de conférences en droit public (HDR) à l’UHA, CERDACC (UR 3992) (webinar)

9h30 INTRODUCTION

Pr. Renaud MELTZ Professeur d’histoire contemporaine à l’UHA, Directeur du CRESAT (UR 3436) (webinar)

L'histoire des essais nucléaires français

ORGANE ET FONDEMENTS DE L’INDEMNISATION

EXPOSÉS

Dr. Thibault LELEU Maître de conférences en droit public, Université d’Artois (vidéo)

La nature juridique réelle de l'indemnisation des victimes

Jonas KNETSCH Professeur agrégé de droit privé et de sciences criminelles à l’Université de Saint-Etienne, Membre du CERCRID (webinar)

Le CIVEN : un fonds d'indemnisation comme les autres ? Réflexions sur la nature juridique du comité

LES VICTIMES ET L’INDEMNISATION

EXPOSÉS

Marie LAMOUREUX Professeure agrégée de droit privé et de sciences

criminelles à Aix-Marseille Université, Directrice du Master 2 Droit de l'énergie, Directrice éditoriale des PUAM, CERIC/UMR 7318 (vidéo)

L'enjeu du lien de causalité : approche juridique

Marianne LAHANA Responsable juridique au CIVEN, docteure en droit public de l'Université Panthéon-Assas (vidéo)

L'application de la méthodologie du CIVEN d'un point de vue indemnitaire et contentieux

Dr Patrice BAERT Ancien chef du centre médical de suivi (CMS) des vétérans du CEP (vidéo)

Causalité scientifique et (ou) médicale et indemnisation

Yannick BARTHE Directeur de recherche au CNRS (webinar)

La victimisation

CLOTURE DES TRAVAUX Dr. Hervé ARBOUSSET

& Dr. Valentine ERNÉ-HEINTZ, Maître de conférences en sciences économiques, HDR, CERDACC (UR 3992) (webinar)

Les Entretiens du Grillenbreit 2021 à Bâle

Approches interculturelles des identités nucléaires autour d’un démantèlement

DISCUSSIONS (webinar)

Avec la participation de Caroline LACROIX, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université Paris-Saclay -Evry Val d’Essonne, Membre du centre

Léon Duguit, Membre associée du CERDACC, Responsable du M1 droit de la Santé

Yolande VERNAUDON Déléguée au Suivi des Conséquences des Essais Nucléaires (vidéo)

Retour d’expérience de la Délégation polynésienne pour le Suivi des Conséquences des Essais Nucléaires

L’INDEMNISATION DES VICTIMES DES ESSAIS NUCLÉAIRES HORS DE FRANCE

EXPOSÉS

Magdalena STAWKOWSKI Assistant Professor, Department of Anthropology, University of South Carolina (Columbia), (vidéo)

Compensation to victims of nuclear tests in the United-States and Russia (Doublage en français)

UNE AUTRE VICTIME : L’ENVIRONNEMENT ?

EXPOSÉS

Charlotte TOUZOT-FADEL Docteure en droit public, Membre de l'OMIJ (Université de Limoges) , (vidéo)

Le long chemin de la reconnaissance des dommages

environnementaux des essais nucléaires français et de leur indemnisation

Références

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