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concours 77 Contrats ~nJ!~nierie

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Academic year: 2022

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Couverture LùCBertau, Brigitte Cavanagh,Dominique ,nnelli, Stéphane Bellanger et Michel Gasarian

pour Le Moniteur Intographie et cartographie

Agence IOE

Cette publication comporte 3 cahiers ne pouvanl être vendus séparément

Cahierprincipal:folioslà420.

Cahierdélachén":lolioslà32.

Cahier délachén'2:lolios 1 à 64.

Ce numéro comporte un encart 4 pages

\OOnnementjeté entre les pages 66 et 67 et unencart 2pogesAbonnem"t broché.

6 INFOSPRATIQUES

.

1

8 REPÈRES 11 INDICATEURS

12 L'ÉVÉNEMENT Entretien avec Jean-Frànçois Gabilla, présidentde la Fédération despromoteursconstructeurs:

«Agirpourconstruireplusvite et moinscher»

14 Patrimoine et architecture NicoiasSarkozy appelleà l'audace 16 NucléaireVinciet Bouygues

construirontle second

«sarcophage,deTchernobyl HôtellerieAccorveutouvrir 128hôtelsAli seasons d'ici à 2010 Questions à Christian Lefebvre,président du 103' congrèsdes notaires 19 Métallerie BeiserEnvironnement

passede l'agricultureau BTP EnvironnementNCCcalcule lesgazà effetde serre émis parses logeme~

21 Ferroviaire

LGVtranseuropéennes:

le calendrierprenddu retard RouteJean-LouisBorloo s'exprimeau Congrèsmondial de la route

22 Menuiserie Nouveauxgisements de croissancepourTryba

Développement durable Lestechniciensterritoriaux font leur révolutionculturelle Délais de paiement Rentrée chargéepourl'Observatoire 24 AménagementPaysages

périurbains:mieuxprotéger les espacesagricoles Questions àPhilippeBonnave, directeurgénéraldeBDuygues EntreprisesFranceEurope MOUVEMENTS

'~-

2:l L'AGENDA

31 D'UNCOUPD'ŒIL 32 ILE.OE-FRANCE

Paris Unecentrale photovoltaïqueinstallée sur ia hallePajold'ici à 2012 MelunUnprojetdeplate-forme hospitalièrepublique-privée de 180 millionsd'euros 36 OUESTETCENTRE

Mont-Saint-Michel Unbarrageà doubleflux Nantes Métropole

~offre debureauxneufs connaîtunfort essor 39 NDRD

Nord-Pas -de-Ca laislPi ca rdie Unepinceretourne-bordure grandprixde l'InnovationVinci Pas-de-Calais Huitmaires priméspourla qualité architecturale

ReimsLelycéedesmétiers Aragoà l'honneur

4,2 EST,iilCj:

, "'Grand

Est

Pein1ure:-LaWr1J~

et Meregnaniesquisse son secondsiècle

Alsace Emploiet compétences:

"Etat et la branches'engagent Dijon Unenouvellemédiathèque dansle quartierdes Grésilles 46 RHÔNE-ALPES.AUVERGNE

Ain Chazey-BDnsPrefaenforme

Lyon

ChristineBoutin campeplaceBellecour RhôneLesingénieursde Sert sous bannièreSogreah 49 MÉDITERRANÉE

La Seyne-sur-Mer La reconversiondeschantiers navalsquasimentachevée Bouches-du-Rhône Villaà hauteperformanceénergétique Gruissan Uncentrenautique qui épouseles dunes 54 SUD-OUEST

Bassind'ArcachonDeux stationsd'épurationinnovantes Toulouse Lancementdu premier programmede bureaux sur la ZACAndromède

59 Deuxnouveauxparcs à Paris 60 ParcdesBatignDlles:ungerme

dequartier

62 Jardinsd'Eole:unpaysage enappropriationlibre

Le Moniteur' 21 septembre 2007

103 FICHEPRATIQUE Code de l'urbanisme Fiche n020

Le retraitet le contentieux desautorisations

Logement social

~Opac de l'Yonne teste des solutions environnementales ----

'!fi1 PI.ï:lJEiS Er'! REGlO!\!

1fi9 PERMI" I1E CfJl\!:'!YIIUtl1ti 54 Laboratoires

Desserressur le toit 66 Performance énergétique

Uneé~e zéroénergi~

59 Route~autorouteA4 rénovée en noir et blanc

~ ~---

70 Patrimoine Reconversiondélicate d'unmonumenthistorique 72 LEcnmESTECHNIQUES 74 Résultats de

concours 77 Contrats ~nJ!~nierie

-- 79 Produits

01

;i,tIK~è-~ti,;~ûiijclts'

;~~~~~!~~ ~~~~~'~~~!~i~~$~~~;

179 SOMMAIRE APPELSD'OFFRES ETDE CANDIDATURES 180 Études,maîtrised'oeuvre EMPLOI ET FORMATION

l

etcontrôle

- 235Bâtiment 325 Travauxpublics 366 Serviceset fournitures 396 Délégationset contrats

ATTRIBUTIONSDE MARCHÉS - , 404Études,maîtrised'oeuvre

et contrôle 406 Bâtiment 413 Travauxpublics 416 Serviceset fournitures 114 Carriéres construction

133 Carriéres publiques 149 Formation professionnelle

Demandes d'emploi

98 Gestion publique ~âge d'or desjuridictionsfinancieres 100Responsabilité

des constructeurs Troublesde voisinage:

responsabilitépartagée 101 Collectivités locales

Lesaidesà l'immobilier d'entrepriseredéfinies Marchés publics Première expérimentationde la réponse électroniqueobligatoire 102 JURISPRUOENCE

Marchés publics et urbanisme

RENDEZ-VOUSDES AFFAIRES

153 Affaires

154 Travaux d'accès difficile 157 Matériels (neuf et occasion)

HORIZONS

1~U '.lîA\mISE lJ'tiUlIi'1AGE Bailleurs sociaux Habitat29joue la carte de l'aménagementdu territoire

418 Point de vue Jean-Paul Lebas,P-DG de PartenairesDéveloppement

21 septembre 2D07

.

Le Moniteur

TEXTESOFFICIELS

'. ETDDCUMEllTSPROFESSIDNNELS

~ .,Nouvellesrèglesd'accessibilitéetde

',., procéduresd'urbanismepour les ERP - elles IGHapplicaiesau 1"octobre

" 2007

.

Aidesàl'investissement

, immobilieraccordéesauxentreprises .. parles collectivitésterritonales

ô SPMEde croissance: paiement pamellementdifférédes cotisations

patronalesde sécuritésociale

Références

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pas selon que la conclusion des contrats d’application est ou non obligatoire, et ne reprend donc pas la distinction proposée entre, d’une part, le contrat-cadre dans

Dans la limite de leur comp•tence, ces Ministres peuvent repr•senter l’ƒtat dans la conclusion d’un contrat administratif ou d’un march• public international ( 147

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Un refus de vente peut également être fondé lorsque l'ache- teur ne présente pas la qualification professionnelle requise pour transformer ou distribuer le produit dans

contrôle 144 Bâtiment 222 Travauxpublics 285 Serviceset fournitures 315 Délégationset contrats. ATTRIBUTIONSDE MARCHÉS 325 Études, maîtrise

297 Bâtiment 425 Travauxpublics 510 Serviceset fournitures 545 Délégationset contrats,. ATTRIBUTIONS

et contrôle 128 Bâtiment 174 Travauxpublics 197 Serviceset fournitures 217 Délégations et contrats. ATTRIBUTIONS DE MARCHÉS

Délégations et contrats ATTRIBUTIONS DE MARCHÉS Études, maîtrise d'œuvre et contrôle Bâtiment. Travaux publics Services et fournitures 58