: Norbond Adhesion Promoter 2287A

Texte intégral

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Date d'émission: 08/20/2020 Version: 1.0

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SECTION 1: Identification

1.1. Identification

Forme du produit : Mélange

Nom commercial : Norbond® Adhesion Promoter 2287A

Code du produit : SDS No. 1001

1.2. Usage recommandé et restrictions d’utilisation

Utilisation recommandée : Promoteur d'adhésion

Restrictions d'emploi : Aucun connu

1.3. Fournisseur Saint-Gobain One Sealants Park

Granville, NY 12832 - United States T 518-642-2200

www.tapesolutions.saint-gobain.com 1.4. Numéro d’appel d’urgence

Numéro d'urgence : ChemTel 1-800-255-3924, +1-813-248-0585 (Saint-Gobain Contract Number MIS5065436) Australia: 1-300-954-583, Brazil: 0-800-591-6042, China: 400-120-0751, India: 000-800-100- 4086, Mexico: 01-800-099-0731

SECTION 2: Identification des dangers

2.1. Classification de la substance ou du mélange Classification SGH-US

Liquides inflammables, Catégorie 2 Liquide et vapeurs très inflammables Lésions oculaires graves/irritation oculaire, Catégorie 2A Provoque une sévère irritation des yeux Toxicité pour la reproduction, Catégorie 2 Susceptible de nuire à la fertilité ou au fœtus Toxicité spécifique pour certains organes cibles —

Exposition unique, Catégorie 3

Peut provoquer somnolence ou des vertiges Toxicité spécifique pour certains organes cibles —

Exposition répétée, Catégorie 2

Risque présumé d'effets graves pour les organes (système nerveux central) à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée

Dangereux pour le milieu aquatique — Danger aigu, Catégorie 3

Nocif pour les organismes aquatiques

2.2. Éléments d'étiquetage SGH, y compris conseils de prudence Étiquetage GHS US

Pictogrammes de danger (GHS US) :

Mention d'avertissement (GHS US) : Danger

Mentions de danger (GHS US) : Liquide et vapeurs très inflammables Provoque une sévère irritation des yeux Peut provoquer somnolence ou des vertiges Susceptible de nuire à la fertilité ou au fœtus

Risque présumé d'effets graves pour les organes (système nerveux central) à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée

Nocif pour les organismes aquatiques Conseils de prudence (GHS US) : Se procurer les instructions avant utilisation.

Ne pas manipuler avant d’avoir lu et compris toutes les précautions de sécurité.

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Mise à la terre/liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

Utiliser du matériel électrique, d’éclairage, de ventilation antidéflagrant.

Ne pas utiliser d'outils produisant des étincelles.

Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

Ne pas respirer les vapeurs.

Se laver les mains, les avant-bras et le visage soigneusement après manipulation.

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Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Éviter le rejet dans l’environnement.

Porter un équipement de protection des yeux, des vêtements de protection, des gants de protection.

En cas de contact avec la peau (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau/Se doucher.

En cas d’inhalation: transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

Appeler un centre antipoison ou un médecin en cas de malaise.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

En cas d’exposition prouvée ou suspectée: consulter un médecin.

Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.

En cas d’incendie: Utiliser poudre chimique sèche, mousse résistant aux alcools, dioxyde de carbone (CO2) pour l’extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu/récipient dans un centre de collecte de déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

2.3. Autres dangers non classés Pas d'informations complémentaires disponibles 2.4. Unknown acute toxicity (GHS US) Non applicable

SECTION 3: Composition/information sur les ingrédients

3.1. Substances

Non applicable 3.2. Mélanges

Nom Identificateur de produit %

Acétate d'éthyle (n° CAS)141-78-6 60-100

Toluène (n° CAS)108-88-3 1 - 5

Texte intégral des catégories de classification et des mentions H : voir section 16

SECTION 4: Premiers soins

4.1. Description des premiers secours

Premiers soins général : EN CAS d’exposition prouvée ou suspectée: Consulter un médecin.

Premiers soins après inhalation : Amener le sujet à l'air frais. Si vous présentez des symptômes, consultez un médecin.

Premiers soins après contact avec la peau : Rincer la peau à l’eau/Se doucher. Enlever immédiatement les vêtements contaminés. Laver avec précaution et abondamment à l’eau et au savon. Si l'irritation de la peau persiste, consulter un médecin.

Premiers soins après contact oculaire : Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Consulter un médecin si l'irritation se développe et persiste.

Premiers soins après ingestion : Appeler un centre antipoison ou un médecin en cas de malaise. NE PAS faire vomir.

4.2. Symptômes et effets les plus importants, aigus ou retardés

Symptômes/effets : Peut provoquer somnolence ou des vertiges.

Inhalation : Peut causer une légère irritation des voies respiratoires et d'autres membranes muqueuses.

Peau : Peut provoquer une légère irritation de la peau.

Yeux : Irritation des yeux.

Ingestion : Peut provoquer une irritation de l'appareil digestif, des nausées, des vomissements et des diarrhées.

Symptômes chroniques : Susceptible de nuire au fœtus. Détérioration du système nerveux central.

4.3. Nécessité d’une prise en charge médicale immédiate ou d’un traitement spécial, si nécessaire Non requis.

SECTION 5: Mesures à prendre en cas d’incendie

5.1. Moyens d'extinctions appropriés (et non appropriés)

Moyens d'extinction appropriés : poudre chimique sèche, mousse résistant aux alcools, dioxyde de carbone (CO2).

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09/01/2020 FR-CA (Français - CA) 3/10 Agents d'extinction non appropriés : Ne pas utiliser un jet d'eau puissant qui pourrait étendre l'incendie.

5.2. Dangers spécifiques dus au produit chimique

Danger d'incendie : Liquide et vapeurs très inflammables.

Danger d'explosion : Les vapeurs peuvent former un mélange explosif avec l'air.

5.3. Équipements de protection spéciaux et précautions spéciales pour les pompiers

Instructions de lutte contre l'incendie : Refroidir les conteneurs exposés par pulvérisation ou brouillard d'eau. Empêcher les effluents de la lutte contre le feu de pénétrer dans les égouts ou les cours d'eau.

Protection en cas d'incendie : Ne pas intervenir sans un équipement de protection adapté. Appareil de protection respiratoire autonome isolant.

SECTION 6: Mesures à prendre en cas de déversement accidentel

6.1. Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d’urgence

Mesures générales : Porter un vêtement de protection approprié. Évitez le contact avec les yeux, la peau et les vêtements. Ecarter toute source d'ignition.

6.1.1. Pour les non-secouristes

Procédures d’urgence : Pas de flammes nues, pas d'étincelles et interdiction de fumer. Ne pas respirer les vapeurs.

Éviter le contact avec la peau et les yeux.

6.1.2. Pour les secouristes

Équipement de protection : Ne pas intervenir sans un équipement de protection adapté. Pour plus d'informations, se reporter à la section 8 : "Contrôle de l'exposition-protection individuelle".

6.2. Précautions pour la protection de l’environnement Éviter le rejet dans l’environnement.

6.3. Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage

Pour la rétention : Obturer la fuite si cela peut se faire sans danger. Endiguer et contenir le produit renversé.

Recueillir le produit répandu.

Procédés de nettoyage : Absorber le liquide répandu dans un matériau absorbant. Avertir les autorités si le produit pénètre dans les égouts ou dans les eaux du domaine public.

Autres informations : Placer les résidus dans des fûts en vue de l'élimination selon les réglementations en vigueur (voir rubrique 13).

6.4. Référence à d'autres rubriques

Se référer aux mesures de protection énumérées dans les rubriques 7 et 8.

SECTION 7: Manutention et stockage

7.1. Précautions à prendre pour une manipulation sans danger Précautions à prendre pour une manipulation

sans danger

: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. Mise à la terre/liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception. Ne pas utiliser d'outils produisant des étincelles. Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques. Des vapeurs inflammables peuvent s'accumuler dans le conteneur. Porter un équipement de protection individuel. Ne pas respirer les vapeurs. Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé. Évitez le contact avec les yeux, la peau et les vêtements. Se laver les mains à l'eau et au savon.

Assurer une ventilation appropriée.

Mesures d'hygiène : Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit. Se laver les mains après toute manipulation.

7.2. Conditions nécessaires pour assurer la sécurité du stockage, tenant compte d’éventuelles incompatibilités Mesures techniques : Mise à la terre/liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

Conditions de stockage : Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Garder sous clef. Conserver à l'écart de toute source d'ignition - Ne pas fumer.

Matières incompatibles : Conserver à l'écart des oxydants forts, bases fortes, acides forts.

SECTION 8: Contrôles de l’exposition/protection individuelle

8.1. Paramètres de contrôle

Acétate d'éthyle (141-78-6)

USA - ACGIH - Valeurs limites d'exposition professionnelle

Nom local Ethyl acetate

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ACGIH TWA (ppm) 400 ppm

Remarque (ACGIH) TLV® Basis: URT & eye irr

Référence réglementaire ACGIH 2019

USA - OSHA - Valeurs limites d'exposition professionnelle

Nom local Ethyl acetate

OSHA PEL (TWA) 1400 mg/m³

OSHA PEL (TWA) 400 ppm

Référence réglementaire (US-OSHA) OSHA Annotated Table Z-1 Mexico - Occupational Exposure Limits

Local name Acétate d'éthyle

TWA 400 ppm

Regulatory reference NOM-010-STPS-2014

Toluène (108-88-3)

USA - ACGIH - Valeurs limites d'exposition professionnelle

Nom local Toluène

ACGIH TWA (ppm) 20 ppm

Remarque (ACGIH) TLV® Basis: Visual impair; female repro; pregnancy loss. Notations: A4 (Not classifiable as a Human Carcinogen); BEI

Référence réglementaire ACGIH 2019

USA - OSHA - Valeurs limites d'exposition professionnelle

Nom local Toluène

OSHA PEL (TWA) 200 ppm

OSHA PEL (Ceiling) (ppm) 300 ppm

Le pic maximum acceptable a dépassé la valeur plafond acceptable pendant toute la durée d'une équipe de travail de 8h

500 ppm 10 mins.

Référence réglementaire (US-OSHA) OSHA Annotated Table Z-2 Mexico - Occupational Exposure Limits

Local name Toluène

TWA 20 ppm

Regulatory reference NOM-010-STPS-2014

8.2. Contrôles techniques appropriés

Contrôles techniques appropriés : Assurer une extraction ou une ventilation générale du local afin de réduire les concentrations de brouillards et/ou de vapeurs. Évaluer les risques potentiels d'atmosphère explosive et le besoin d'équipements anti-explosion.

Contrôle de l'exposition de l'environnement : Éviter le rejet dans l’environnement.

8.3. Mesures de protection individuelle/équipements de protection individuelle Vêtements de protection - sélection du matériau:

Vêtements étanches Protection des mains:

Porter des gants appropriés. Consulter l’information sur le produit fournie par le fabricant des gants au sujet de la convenance et de l’épaisseur du matériau.

Protection oculaire:

Lunettes anti-éclaboussures Protection de la peau et du corps:

Porter un vêtement de protection approprié Protection des voies respiratoires:

Si les limites d'exposition professionnelle sont dépassées ou si les niveaux d'exposition sont excessifs, porter un respirateur approuvé. Le choix d'un respirateur et son utilisation doivent se baser sur le type, la forme et la concentration de contaminants. Suivre les règles applicables et les bonnes pratiques d’hygiène industrielle.

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SECTION 9: Propriétés physiques et chimiques

9.1. Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles

État physique : Liquide

Apparence : légèrement trouble.

Couleur : Trouble

Odeur : Sucré(e) solvants

Seuil olfactif : Aucune donnée disponible

pH : Aucune donnée disponible

Point de fusion : Non applicable

Point de congélation : Aucune donnée disponible

Point d'ébullition : 77 °C

Point d'éclair : -2,78 °C (coupe fermée)

Vitesse d'évaporation relative (acétate de butyle=1)

: Aucune donnée disponible

Inflammabilité (solide, gaz) : Non applicable.

Pression de la vapeur : 10,3 kPa

Densité relative de la vapeur à 20 °C : 3

Densité relative : 0,89

Solubilité : Eau: 8 %

Log Pow : Aucune donnée disponible

Température d'auto-inflammation : Aucune donnée disponible

Température de décomposition : Aucune donnée disponible

Viscosité, cinématique : Aucune donnée disponible

Viscosité, dynamique : Aucune donnée disponible

Limites d'explosivité : 2,2 - 11 vol %

Propriétés explosives : Aucune donnée disponible

Propriétés comburantes : Aucune donnée disponible

9.2. Autres informations

Pas d'informations complémentaires disponibles

SECTION 10: Stabilité et réactivité

10.1. Réactivité

Pas de réaction dangereuse connue dans les conditions normales d'emploi.

10.2. Stabilité chimique Stable dans les conditions normales.

10.3. Possibilité de réactions dangereuses Les vapeurs peuvent former un mélange explosif avec l'air.

10.4. Conditions à éviter

Éviter le contact avec les surfaces chaudes. Chaleur. Pas de flammes, pas d'étincelles. Supprimer toute source d'ignition.

10.5. Matières incompatibles

agents oxydants, agents réducteurs, acides, bases. métaux alcalins. Amines. Nitrates. hydrure de lithium et d'aluminium.

10.6. Produits de décomposition dangereux Oxydes de carbone (CO, CO2). Oxydes d'azote.

SECTION 11: Données toxicologiques

11.1. Informations sur les effets toxicologiques Toxicité Aiguë (voie orale) : Non classé Toxicité Aiguë (voie cutanée) : Non classé Toxicité aigüe (inhalation) : Non classé

Acétate d'éthyle (141-78-6)

DL50 cutanée lapin > 20000 mg/kg de poids corporel Animal: rabbit, Animal sex: male

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Acétate d'éthyle (141-78-6)

ATE US (voie orale) 4934 mg/kg de poids corporel

Toluène (108-88-3)

DL50 orale rat 5580 mg/kg de poids corporel

DL50 cutanée lapin > 12267 mg/kg de poids corporel CL50 inhalation rat (mg/l) 28,1 mg/l/4h

ATE US (voie orale) 5580 mg/kg de poids corporel

ATE US (vapeurs) 28,1 mg/l/4h

ATE US (poussières, brouillard) 28,1 mg/l/4h Corrosion cutanée/irritation cutanée : Non classé

Lésions oculaires graves/irritation oculaire : Provoque une sévère irritation des yeux.

Sensibilisation respiratoire ou cutanée : Non classé Mutagénicité sur les cellules germinales : Non classé

Cancérogénicité : Non classé

Toluène (108-88-3)

Groupe IARC 3 - Inclassable

Toxicité pour la reproduction : Susceptible de nuire à la fertilité ou au fœtus.

Toxicité spécifique pour certains organes cibles (exposition unique)

: Peut provoquer somnolence ou des vertiges.

Acétate d'éthyle (141-78-6)

Toxicité spécifique pour certains organes cibles (exposition unique)

Peut provoquer somnolence ou des vertiges.

Toluène (108-88-3)

Toxicité spécifique pour certains organes cibles (exposition unique)

Peut provoquer somnolence ou des vertiges.

Toxicité spécifique pour certains organes cibles (exposition répétée)

: Risque présumé d'effets graves pour les organes (système nerveux central) à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée.

Acétate d'éthyle (141-78-6)

LOAEL (oral, rat, 90 jours) 3600 mg/kg de poids corporel Animal: rat, Guideline: EPA OTS 795.2600 (Subchronic Oral Toxicity Test)

NOAEL (oral, rat, 90 jours) 900 mg/kg de poids corporel Animal: rat, Guideline: EPA OTS 795.2600 (Subchronic Oral Toxicity Test)

Toluène (108-88-3)

LOAEL (oral, rat, 90 jours) 1250 mg/kg de poids corporel Animal: rat, Guideline: EU Method B.26 (Sub-Chronic Oral Toxicity Test: Repeated Dose 90-Day Oral Toxicity Study in Rodents)

LOAEC (inhalation,rat,gaz,90 jours) 600 ppmV/6 h/jour

NOAEL (oral, rat, 90 jours) 625 mg/kg de poids corporel Animal: rat, Guideline: EU Method B.26 (Sub-Chronic Oral Toxicity Test: Repeated Dose 90-Day Oral Toxicity Study in Rodents)

NOAEC (inhalation,rat,gaz,90 jours) 4522

NOAEC (inhalation,rat,vapeur,90 jours) 2,355 mg/l air Animal: rat, Guideline: EU Method B.29 (Sub-Chronic Inhalation Toxicity:90-Day Study)

Toxicité spécifique pour certains organes cibles (exposition répétée)

Risque présumé d'effets graves pour les organes (système nerveux central, yeux) à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée (Inhalation).

Danger par aspiration : Non classé

Viscosité, cinématique : Aucune donnée disponible

Symptômes/effets : Peut provoquer somnolence ou des vertiges.

Inhalation : Peut causer une légère irritation des voies respiratoires et d'autres membranes muqueuses.

Peau : Peut provoquer une légère irritation de la peau.

Yeux : Irritation des yeux.

Ingestion : Peut provoquer une irritation de l'appareil digestif, des nausées, des vomissements et des diarrhées.

Symptômes chroniques : Susceptible de nuire au fœtus. Détérioration du système nerveux central.

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SECTION 12: Données écologiques

12.1. Toxicité

Écologie - général : Nocif pour les organismes aquatiques.

Acétate d'éthyle (141-78-6)

CL50 poisson 1 230 mg/l Test organisms (species): Pimephales promelas NOEC (chronique) 2,4 mg/l Test organisms (species): Daphnia magna Duration: '21 d' Toluène (108-88-3)

CL50 poisson 1 5,5 mg/l

CE50 Daphnie 1 3,78 mg/l

CL50 poissons 2 7,63 mg/l Oncorhynchus mykiss (Truite arc-en-ciel)

LOEC (chronique) 2,76 mg/l Test organisms (species): Ceriodaphnia dubia Duration: '7 d' NOEC (chronique) 0,74 mg/l Test organisms (species): Ceriodaphnia dubia Duration: '7 d'

NOEC chronique poisson 1,4 mg/l

NOEC chronique crustacé 0,74 mg/l

12.2. Persistance et dégradabilité Pas d'informations complémentaires disponibles 12.3. Potentiel de bioaccumulation Pas d'informations complémentaires disponibles 12.4. Mobilité dans le sol

Pas d'informations complémentaires disponibles 12.5. Autres effets néfastes

Pas d'informations complémentaires disponibles

SECTION 13: Données sur l’élimination

13.1. Méthodes d’élimination

Législation régionale (déchets) : Jeter conformément à la législation fédérale, étatique et locale en vigueur.

Méthodes de traitement des déchets : Éliminer le contenu/récipient conformément aux consignes de tri du collecteur agréé.

Recommandations pour le traitement du produit/emballage

: Les récipients vides seront recyclés, réutilisés ou éliminés en suivant les règlements locaux.

Indications complémentaires : Les conteneurs vides contiennent des résidus de produits et peuvent être dangereux. Des vapeurs inflammables peuvent s'accumuler dans le conteneur.

SECTION 14: Informations relatives au transport

Département des transports (DOT)

Conformément aux exigences du DOT

Description document de transport : UN1133 ADHÉSIFS, 3, II

N° ONU (DOT) : UN1133

Désignation officielle pour le transport (DOT) : ADHÉSIFS

Classe (DOT) : 3 - Class 3 - Flammable and combustible liquid 49 CFR 173.120 Groupe d'emballage (DOT) : II - Danger Moyen

Étiquettes de danger (DOT) : 3 - Liquide inflammable

Emballage Non-Vrac DOT (49 CFR 173.xxx) : 173 Emballage en Vrac DOT (49 CFR 173.xxx) : 242

(8)

Dispositions Particulières DOT (49 CFR 172.102)

: 149 - When transported as a limited quantity or a consumer commodity, the maximum net capacity specified in 173.150(b)(2) of this subchapter for inner packagings may be increased to 5 L (1.3 gallons).

383 - Packages containing toy plastic or paper caps for toy pistols described as “UN0349, Articles, explosive, n.o.s. (Toy caps), 1.4S” or “NA0337, Toy caps, 1.4S” are not subject to the subpart E (labeling) requirements of this part when offered for transportation by motor vehicle, rail freight, cargo vessel, and cargo aircraft and, notwithstanding the packing method assigned in §173.62 of this subchapter, in conformance with the following conditions:

B52 - Notwithstanding the provisions of 173.24b of this subchapter, non-reclosing pressure relief devices are authorized on DOT 57 portable tanks.

IB2 - Authorized IBCs: Metal (31A, 31B and 31N); Rigid plastics (31H1 and 31H2); Composite (31HZ1). Additional Requirement: Only liquids with a vapor pressure less than or equal to 110 kPa at 50 C (1.1 bar at 122 F), or 130 kPa at 55 C (1.3 bar at 131 F) are authorized.

T4 - 2.65 178.274(d)(2) Normal... 178.275(d)(3)

TP1 - The maximum degree of filling must not exceed the degree of filling determined by the following: Degree of filling = 97 / (1 + a (tr - tf)) Where: tr is the maximum mean bulk temperature during transport, and tf is the temperature in degrees celsius of the liquid during filling.

TP8 - A portable tank having a minimum test pressure of 1.5 bar (150 kPa) may be used when the flash point of the hazardous material transported is greater than 0 C (32 F).

Exceptions d'Emballage DOT (49 CFR 173.xxx) : 150 Quantités maximales DOT - Aéronef de

passagers/véhicule ferroviaire (49 CFR 173.27) : 5 L Quantités maximales DOT - Aéronef cargo

seulement (49 CFR 175.75)

: 60 L

DOT Emplacement d'arrimage : B - (i) The material may be stowed ‘‘on deck’’ or ‘‘under deck’’ on a cargo vessel and on a passenger vessel carrying a number of passengers limited to not more than the larger of 25 passengers, or one passenger per each 3 m of overall vessel length; and (ii) ‘‘On deck only’’ on passenger vessels in which the number of passengers specified in paragraph (k)(2)(i) of this section is exceeded.

Numéro du Guide des Mesures d'Urgence (GMU)

: 128

Autres informations : Pas d'informations supplémentaires disponibles.

Transport des marchandises dangereuses (TMD)

Transport maritime

Description document de transport (IMDG) : UN 1133 ADHESIVES, 3, II

N° ONU (IMDG) : 1133

Désignation officielle pour le transport (IMDG) : ADHÉSIFS

Classe (IMDG) : 3 - Liquides inflammables

Groupe d'emballage (IMDG) : II - matières moyennement dangereuses

Quantités limitées (IMDG) : 5 L

Transport aérien

Description document de transport (IATA) : UN 1133 Adhesives, 3, II

N° UN (IATA) : 1133

Désignation officielle pour le transport (IATA) : Adhesives

Classe (IATA) : 3 - Flammable Liquids

Groupe d'emballage (IATA) : II - Danger moyen

SECTION 15: Informations sur la réglementation

15.1. Réglementations fédérales USA

Acétate d'éthyle (141-78-6)

Listé dans l'inventaire du TSCA (Toxic Substances Control Act) des Etats-Unis Non soumis aux exigences de déclaration de la Loi SARA Section 313 des États-Unis

QD CERCLA 5000 lb

(9)

09/01/2020 FR-CA (Français - CA) 9/10 Toluène (108-88-3)

Listé dans l'inventaire du TSCA (Toxic Substances Control Act) des Etats-Unis Soumis aux exigences de déclaration de la Loi SARA Section 313 des États-Unis Listé dans les polluants de l’air dangereux de l’EPA (HAPS)

QD CERCLA 1000 lb

15.2. Réglementations internationales

CANADA

Acétate d'éthyle (141-78-6)

Listé dans la LIS canadienne (Liste Intérieure des Substances) Toluène (108-88-3)

Listé dans la LIS canadienne (Liste Intérieure des Substances)

Inventaires internationaux

Australia AICS: Tous les composants sont répertoriés.

Canada DSL: Un ou plusieurs ingrédients ne sont pas répertoriés mais répertoriés sur la NSDL canadienne China IECSC: Tous les composants sont répertoriés.

Japan ENCS: Un ou plusieurs ingrédients ne sont pas répertoriés Korea KECL: Tous les composants sont répertoriés.Faux

New Zealand: Un ou plusieurs ingrédients ne sont pas répertoriés Philippines PICCS: Un ou plusieurs ingrédients ne sont pas répertoriés Taiwan CSNN : Un ou plusieurs ingrédients ne sont pas répertoriés US TSCA: Tous les composants sont répertoriés.Faux

Réglementations UE

Directives nationales

Pas d'informations complémentaires disponibles 15.3. Réglementations des Etats - USA

Toluène (108-88-3) USA -

Californie - Proposition 65 - Liste des cancérogènes

USA - Californie - Proposition 65 - Toxicité pour le développement

USA - Californie - Proposition 65 - Reprotoxicité - Femelle

USA - Californie - Proposition 65 - Reprotoxicité - Mâle

NSRL (Concentration sans risque significatif)

Doses maximales admissibles (MADL)

Non Oui Non Non 7000 µg/jour

Composant Réglementations nationales ou locales

Acétate d'éthyle(141-78-6) U.S. - Massachussetts - Liste Right To Know; U.S. - New Jersey - Liste Right To Know des substances dangereuses; U.S. - Pennsylvania - RTK (Right to Know) List Toluène(108-88-3) U.S. - Massachussetts - Liste Right To Know; U.S. - New Jersey - Liste Right To

Know des substances dangereuses; U.S. - Pennsylvania - RTK (Right to Know) List

SECTION 16: Autres informations

conforme Federal Register / Vol. 77, No. 58 / Monday, March 26, 2012 / Rules and Regulations

FDS US (GHS HazCom 2012)

(10)

La préparation de cette information a été réalisée avec une diligence raisonnable, mais le fournisseur ne donne aucune garantie de qualité marchande ou d’adaptation à un usage particulier. Tout produit acheté est vendu en supposant que l’acheteur effectuera ses propres tests pour déterminer la qualité du produit et sa convenance. Le fournisseur décline expressément toute responsabilité pour des dommages matériels accessoires et/ou indirects résultant de l’utilisation de ce produit. Aucune information fournie ne doit être considérée comme étant une recommandation d’utiliser un produit en conflit avec des droits de brevet existants. Lire la fiche de données de sécurité avant de manipuler le produit.

Figure

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