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Convention pluriannuelle entre l’Agence d’urbanisme de l’agglomération lyonnaise et la Ville de Lyon (Direction de l'Aménagement Urbain) (BMO du p

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2008/628 - Convention pluriannuelle entre l’Agence d’urbanisme de l’agglomération lyonnaise et la Ville de Lyon (Direction de l'Aménagement Urbain) (BMO du 08/09/2008, p. 1613)

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

M. LEVEQUE Louis, rapporteur : Avis favorable de la Commission.

M. LE MAIRE : Sur ce rapport, les membres de l’Agence d’Urbanisme ne le votent pas pour être conformes au règlement en vigueur.

Je mets aux voix les conclusions de mon rapport. Il n'y a pas d'opposition ? Elles sont adoptées.

(MM. Képénékian, Julien-Laferrière, Mmes Condemine, Brugnera et Gay ne prennent pas part au vote en application de l’article L 2131-11 du Code Général des Collectivités Territoriales.)

(Adopté.)

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