COLLOQUE
INTERNATIONAL
PROGRAMME
LE PARLEMENT
ET LE TEMPS
Mercredi 7 décembre 2016
Lieu : Palais Bourbon, salle Victor Hugo
9h00-9h30 accueil des participants
• 9h30 - 9h50 : Ouverture par le Président de l’Assemblée nationale
• 9h50-10h00 - Mme la Présidente de l’Association française de Droit constitutionnel
• 10h00-10h10 - M. le Président de l’Université Lille droit et santé
• 10h10-10h20 - Rapport introductif : Emmanuel Cartier (Professeur à l’Université de Lille droit et santé) et Gilles Toulemonde (Maître de conférences à l’Université de Lille droit et santé)
« L’activité parlementaire et le temps »
Présidence : Anne Levade (Présidente de l’AFDC, Professeur à l’Université Paris Est Créteil)
• 10h20-10h40 - L’activité parlementaire et le rythme
Pauline Türk (Professeur à l’Université de Nice Sophia Antipolis) et Gilles Toulemonde (Maître de conférences à l’Université de Lille droit et santé)
10h40-10h55 – Pause café
• 10h55-11h15 - L’activité parlementaire et la durée
Emmanuel Cartier (Professeur à l’Université de Lille droit et santé) et Jean-Philippe Derosier (Professeur à l’Université de Lille droit et santé)
• 11h15-11h35 - L’activité parlementaire et l’instant
Jean-Eric Gicquel (Professeur à l’Université Rennes 1) et Basile Ridard (Doctorant à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)
• 11h35-12h35 - Discussion avec le public 12h35-14h – Pause déjeuner
• 14h00-15h30 - Table ronde (1ère partie)
Présidence : Pascal Jan (Professeur à Sciences Po Bordeaux)
Participants : Massimo Luciani (Professeur à l’Université La Sapienza à Rome), Marc Verdussen (Professeur à l’Université de Louvain), Vanessa Barbé (Maître de conférences à l’Université d’Orléans), Céline Vintzel (Maître de conférences à l’Université de Reims), Aymeric Potteau (Professeur à l’Université de Lille droit et santé), M. Michel Moreau (Secrétaire général de l’Assemblée nationale), Jean-Louis Hérin (Secrétaire général du Sénat).
• 15h30-16h00 - Discussion avec le public 16h00-16h15 – Pause café
• 16h15-17h45 - Table ronde (2nde partie) Présidence : Pascal Jan
Participants : Massimo Luciani (Professeur à l’Université La Sapienza à Rome), Marc Verdussen (Professeur à l’Université de Louvain), Vanessa Barbé (Maître de conférences à l’Université d’Orléans), Céline Vintzel (Maître de conférences à l’Université de Reims), Aymeric Potteau (Professeur à l’Université de Lille droit et santé), M. Michel Moreau (Secrétaire général de l’Assemblée nationale), Jean-Louis Hérin (Secrétaire général du Sénat).
• 17h45-18h15 - Discussion avec le public
9h30-9h50 : Ouverture par M. le Président du Sénat
« Le mandat parlementaire et le temps »
Présidence : Michel Verpeaux (Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)
• 9h50-10h10 - L’agenda du parlementaire
Jean-Gabriel Contamin (Professeur à l’Université de Lille droit et santé) et Rémi Lefebvre (Professeur à l’Université de Lille droit et santé)
• 10h10-10h30 - Le mandat parlementaire entre temps collectif et temps individuel
Dorothée Reignier (Maître de conférences à l’Université des Antilles et de la Guyane) et Damien Lecomte (Doctorant à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)
• 10h30-11h00 - Discussion avec le public 11h00-11h15 – Pause café
• 11h15-11h35 - Le mandat parlementaire, une « profession » prenante Olivier Costa (Directeur de recherches CNRS à l’Institut d’études politiques de Bordeaux) et Eric Kerrouche (Directeur de recherches CNRS à l’Institut d’études politiques de Bordeaux)
• 11h35-12h05 - Discussion avec le public 12h05-13h30 – Pause déjeuner
• 13h30-14h30 - Table ronde (1ère partie)
Présidence : Dominique Rousseau (Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon- Sorbonne)
Participants : 2 députés (à déterminer), 2 sénateurs (à déterminer), Mme Anne Sander (Députée au Parlement européen), Georges Bergougnous (Directeur du service juridique à l’Assemblée nationale, Professeur associé à l’Université Paris 1 Panthéon- Sorbonne), Michel Laflandre (Conseiller à la Direction de la législation et du contrôle au Sénat), Rémi Pierot (Administrateur au Parlement européen).
• 14h30-15h00 - Discussion avec le public 15h00-15h15 – Pause café
• 15h15-16h15 - Table ronde (2nde partie)
Présidence : Dominique Rousseau (Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon- Sorbonne)
Participants : 2 députés (à déterminer), 2 sénateurs (à déterminer), Mme Anne Sander (Députée au Parlement européen), Georges Bergougnous (Directeur du service juridique à l’Assemblée nationale, Professeur associé à l’Université Paris 1 Panthéon- Sorbonne), Michel Laflandre (Conseiller à la Direction de la législation et du contrôle au Sénat), Rémi Pierot (Administrateur au Parlement européen).
• 16h15-16h30 - Discussion avec le public
• 16h30-17h00 - Rapport conclusif
Jean Gicquel (Professeur émérite à l’Université Paris 1) et Francis Delpérée (Député à la Chambre des Représentants belge).
Jeudi 8 décembre 2016
Lieu : Palais du Luxembourg, Salle Clémenceau
Luxembourg
Saint-Michel- Notre-Dame Invalides
Ecole Militaire
La Tout-Maubourg
Saint-François-Xavier
Duroc Varenne
Assemblée Nationale
Solférino
Rue du Bac
Sèvres-Babylone
Rennes
Notre-Dame des Champs Falguière
Rue de l’Université
Rue de Vaugirard
Consultez le site : crdp.univ-lille2.fr Inscription préalable obligatoire :
Les inscriptions doivent être enregistrées avant le Jeudi 1er décembre 2016 à l’adresse suivante : leparlementetletemps@gmail.com. Merci d’indiquer dans vos messages vos noms, prénoms, qualités, dates et lieux de naissance.
Tarif :
• Étudiants, Enseignants-chercheurs, Parlementaires, Fonctionnaires parlementaires : Gratuit
• Professionnels : 60 €
• Le 7 décembre 2016, l’entrée au Palais Bourbon se fera au 101 rue de
l’Université
• Le 8 décembre 2016, l’entrée à la salle Clémenceau du Palais du Luxembourg
se fera au 15 rue de Vaugirard (Métro : Odéon ou Mabillon. RER : Luxembourg)
Palais du Luxembourg Palais
Bourbon
Renseignements auprès de Nicolas Preux : 33(0)3 20 90 74 51
nicolas.preux@univ-lille2.fr
Conception : Service Communication - Impression : Service Reprographie - Université de Lille- Droit et Santé - Octobre 2016
