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Plateforme de l'ANR

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

Opérateur de recherche (OR) Entreprise

Point de contact : Déléga on Régionale Académique à la Recherche et à l'Innova on (DRARI)

de ma région

Avis réservé Projet de recherche

collaborative

Plateforme de l'ANR

Avis favorable Avis défaforable Avis favorable Label

Une question ?

Recensement du/des projet(s) (MESRI-DGRI-SITTAR pour les opérateurs nationaux / DRARI de

ma région pour les autres structures)

15 jours 15 jours

Transmission de la convention

(dans les 15 jours suivant la

signature) Complément et/ou

révision

Notification du financement alloué

Etat => OR

Expertise par la cellule territoriale (DRARI / DIRRECTE)

Conventionnement avec l'ANR (OR impliqués dans plusieurs projets)

Dépôt du dossier

Avis temporaire Avis définitif

Demande de complément (si avis favorable) ou de révision

(si avis réservé) à l'OR

Notification à l'OR, l'ANR et le MESRI

Conventionnement avec l'ANR (OR impliqués dans un seul projet)

Signature de la convention de collaboration de recherche

entre l'OR et l'entreprise

Mise à jour des indicateurs

Projet globalement validé mais avis défavorable sur un des

salariés concernés (actions 1 ou 2)

Projet globalement validé mais identité du/des salariés non encore connue (actions 3 ou 4)

Références

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