CRYSTAL GALLERY LYON (69003)

CRYSTAL GALLERY

LYON (69003)

LES LAURÉADES

Résidence étudiants - LMNP

CHELLLES (77)

STATUT LOUEUR EN MEUBLE NON PROFESSIONNEL

« L’Assemblée Nationale a adopté le 19 mars 2009 un texte visant à uniformiser la défiscalisation dans les régimes immobiliers. La décision a été prise d’aligner le statut LMNP sur le dispositif SCELLIER. Le Sénat a entériné le texte le 1er avril 2009. »

Ce statut devient très intéressant pour l’investisseur, puisqu’il lui permettra de bénéficier d’une réduction d’impôts et des avantages suivants :

1. RÉDUCTION D’IMPÔT⁽¹⁾DE 25% sur le prix de revient⁽²⁾pour les logements⁽³⁾acquis en 2009 et en 2010 (20% pour les logements acquis à compter de l’année 2011). Cette réduction est répartie sur 9 ans

2. RÉCUPÉRATION DE LA TVAà 19,6% sur le montant de l’investissement 3. REVENUS LOCATIFS GARANTISpar un bail commercial de 9 ans minimum

4. FACULTÉ D’ACQUÉRIR PLUSIEURS LOTSen statut LMNP jusqu’à un plafond d’acquisition de 300.000 € 5. POSSIBILITÉ DE CUMULERle statut LMNP avec le dispositif SCELLIER

(1): Réduction d’impôt accordée l’année d’achèvement du logement (ou de celle de son acquisition si elle est postérieure), et imputée sur l’impôt dû cette même année puis les 8 années suivantes, à raison de 1/9e de son montant total par an (si cette fraction annuelle excède l’impôt dû sur l’année par le contribuable, le solde peut être imputé sur l’impôt dû au titre des années suivantes jusqu’à la 6e année inclus)

(2): Prix de revient = prix d’acquisition + frais d’acquisition (frais de notaire, droit d’enregistrement, …)

(3): Le logement doit être compris dans un établissement accueillant des personnes âgées ou handicapées, ou une résidence avec services pour étudiants, ou une résidence de tourisme classée, ou un établissement de santé dispensant des soins de longue durée et un hébergement à des personnes dépendantes

NOUVELLE LOI DE FINANCE 2009 / LMNP

ZOOM COMMUNE

CHELLES ESSENTIEL …

Région : Ile de France Département : Seine et Marne (77) Situation : À moins de 20 km de Paris

Aux portes de Marne la Vallée A 15 mn de l’aéroport de Roissy A 35 mn de l’aéroport d’Orly Superficie : 1.630 hectares

Population : 47.900 habitants (estimation Insee 2007) 2^èmeville de Seine et Marne après Melun Densité : 2.938 habitants / km²

Espaces verts : 650 hectares d’espaces verts naturels (40%

de la commune)

20 hectares de plans d’eau

Axes routiers : Chelles se trouve en bordure de la RN34

La ville est accessible par l’A4 et l’A104 (Francilienne) Transports : Le RER Eole rejoint Paris gare St-Lazare en 23 mn

La gare SNCF rejoint Paris gare de l’Est en 12 mn Gare interconnexion TGV de Chessy

5 lignes de bus Apolo7 6 lignes de bus RATP

1 ligne de bus Noctilien (bus de nuit) Economie : 1.600 entreprises

Centre commercial « Chelles2 » (100 boutiques) 300 commerces en centre ville

49 hôtels, restaurants et cafés Equipements : 5 crèches, 2 haltes garderies

17 écoles maternelles et 14 élémentaires 5 collèges et 4 lycées

1 conservatoire de musique 1 centre d’arts plastiques

11 espaces publics numériques en wifi 1 université inter-âges

1 ludothèque 1 théâtre 1 cinéma

1 musée municipal

1 scène de musique actuelle 1 minigolf

12 équipements sportifs 1 centre nautique 1 skatepark couvert 21 km de pistes cyclables

SITUATION

UNE RESIDENCE AU CŒUR DU CENTRE VILLE

La résidence bénéficie d’un emplacement privilégié, à proximité de tous les équipements nécessaires à la vie quotidienne :

 Marché et commerces sur l’Avenue de la Résistance (3 et 4)

 Espaces verts : Jardin de la Villa Max (2) et Parc du Souvenir (5)

 Sports : stade Pierre Duport

 Gare RER/SNCF Chelles Gournay (1)

 Stations de bus

 Mairie

 Poste principale

 Commissariat de Police

 Cinéma Cosmos

1 2 3 4 5 6

GARE RER LES LAUREADES

 CINÉMA

 POSTE

PARC DU SOUVENIR

STADE

1 2

3

4

5

6

CHELLES centre ville

CLINIQUE



SITUATION

UNE TRES BONNE DESSERTE

La résidence étudiants bénéficie d’une excellente desserte, que ce soit par les transports en communs ou par le réseau routier : TRANSPORTS EN COMMUN :

 La Gare RER/SNCF Chelles Gournay à deux pas :

- RER EOLE (ligne E) : relie Paris Magenta en 24mn / Paris Haussmann St-Lazare en 28 mn

- TRANSILIEN réseau SNCF Paris Est : relie Paris Gare de l’Est en 15 mn / Paris Gare du Nord en 26 mn / Gare de Meaux en 25 mn

 De nombreuses lignes de bus à proximité immédiate de la résidence :

- RATP : 3 lignes de bus desservent le centre commercial Chelles2, les communes voisines et l’Université de Marne la Vallée en 30 mn - APOLO7 : 4 lignes de bus desservent 7 communes du bassin chellois

- NOCTILIEN : la ligne N141 relie Paris Gare de l’Est à Meaux / la ligne N23 relie Paris Châtelet - Réseaux CIF, PEPS, TVF et TRA : relient les gares RER et SNCF des communes avoisinantes

- SEINE ET MARNE EXPRESS : relie Paris RER A en 29 mn / aéroport Roissy CDG en 30 mn / Torcy en 24 mn (correspondance RER A) AXES ROUTIERS :

 A partir de Paris :

- Porte de Vincennes : RN 34 direction Chelles - Porte de Bercy : A 4 direction Metz sortie Chelles

 A partir des aéroports parisiens :

- Roissy Charles de Gaulle : A 104 direction Marne la Vallée, sortie Chelles, puis D 34 vers Chelles centre-ville - Orly : A 86 direction Créteil, sortie Fontenay, RN 34 Chelles centre ville

 Résidence Les Lauréades de Chelles / Université de Marne la Vallée : par la D104 en 10 minutes

 Résidence Les Lauréades de Chelles / Univesité de Meaux : par la par la D34 en 31 minutes

SITUATION

PLAN DE SITUATION

ENVIRONNEMENT

ENVIRONNEMENT IMMEDIAT

Arrière de la résidence Les

Lauréades Gare RER de

Chelles

Boulevard Chilpéric, depuis

l’avenue de la Résistance

Cafés sur la place de la Gare Villa Max Villa Max, à gauche de la Gare Entrée de la Gare RER Gare RER Chelles Gournay

Arrière de la Villa Max Jardin de la Villa Max Les Lauréades Arrière de la résidence Stationnement taxis et bus

Début du Boulevard Boulevard Chilpéric Jardin de la Villa Max Les Lauréades et commerces Bureaux face à la résidence

SITUATION

AU SEIN DU POLE D’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DU 77

14 500 étudiants en universités, 25 000 au total dans l'ensemble des écoles et des filières post-bac du 77 3 PÔLES UNIVERSITAIRES :

 Université de Marne La Vallée (UMLV) : 11 500 étudiants sur 4 sites : Cité Descartes, Seris Val d’Europe, Meaux et Coulommiers. Elle est composée de 4 instituts dont 1 Institut universitaire de Technologie, 10 unités de formations et de recherche, 1 département Aires culturelles et politiques, 5 écoles doctorales, 23 laboratoires de recherche. Sur le même pôle, on retrouve l'Institut francilien d'urbanisme (IFU) - Université Paris 8

 Université Paris 12 Val de Marne : Les 26 536 étudiants de l’université, auxquels s’ajoutent les 4 636 étudiants et stagiaires de l’IUFM, se répartissent entre les 12 composantes que compte l’établissement. Ils sont implantés sur la ville de Créteil ainsi que sur les sites de Sénart (IUT et filières universitaires LEA et STAPS), Fontainebleau, Melun (IUFM) et Torcy (IUFM).

 Centre universitaire de Melun : Antenne de Paris II Panthéon Assas, l'Institut de Droit et d'Economie de Melun propose à un milliers d'étudiants des formations post-baccalauréat en économie, gestion et surtout en droit.

PÔLE STS - BTS :

 33 Lycées publics et 4 lycées privésproposent des STS dans le département de la Seine et Marne, 75 sections (soit 2 à 3 STS par lycée), 33 spécialités proposées, 3 200 étudiants, 1 établissement sur la commune de Chelles.

GRANDES ECOLES :

21 écolesproposent 13 spécialités et accueillent environ 6 600 étudiants, dont :

 L’Ecole d'architecture, de la ville et des territoires à Champs-sur-Marne

 L’Ecole nationale des Ponts et Chaussées à Champs-sur-Marne

 L’Ecole supérieure de management en alternance à Lognes

 L’Institut européen d'administration des Affaires à Fontainebleau

CONCEPTION

LE CONCEPT DES LAUREADES

RÉSIDENCE ÉTUDIANTE GÉRÉE PAR ICADE-EUROSTUDIOMES : Des résidences idéalement placées

 Les résidences Les Lauréades sont situées dans des villes universitaires ou à proximité immédiate.

 Proches des centres villes, des lieux d’études et des axes de transport, les logements Les Lauréades facilitent les trajets quotidiens.

Des studios sur mesure *

 Les Lauréades proposent des solution d’hébergement étudiant adapté aux besoins des étudiants.

 Les appartements sont très fonctionnels et parfaitement équipés, leur aménagement a été étudié dans les moindres détails :

- Un lit ou un canapé clic-clac, une table et des chaises, un placard équipé

- Une kitchenette avec placard, réfrigérateur, plaques de cuisson et four micro-ondes - Une salle d’eau équipée avec douche et WC

- Un bureau avec un espace de rangement , un accès internet Des services à la carte *

 Service d’accueil

 Service de petits déjeuner

 Fourniture de linge

 Laverie

 Salle de sports, billard, baby-foot

 Ménage en cours et fin de séjour

 Parkings, local deux roues

* liste non exhaustive

crédit photos © Icade-Eurostudiomes – résidences neuves en région parisienne

CONCEPTION DE LA RÉSIDENCE

LES LAUREADES DE CHELLES

CONCEPTION DE LA RÉSIDENCE

LES LAUREADES DE CHELLES

Les Lauréades de Chelles s’inscrivent dans la réalisation d’un programme immobilier situé en bordure du parc, le long de l’allée Chilpéric. L’ensemble immobilier sera constitué d’une résidence étudiante, d’un immeuble à usage d’habitation et d’un immeuble à usage de bureaux et de commerces.

 un appartement destiné au gardien au rez-de-chaussée

 des locaux à usage de services : Espace accueil, salle de sports, laverie, salle petits déjeuners, zone courrier

 125 logements étudiants, répartis du 1^erau 5^èmeétage

 31 places de parkings et un local vélo en sous-sol

Un commerce et un bureau d’information jeunesse (BIJ) seront implantés au rez-de-chaussée de la résidence.

Un espace vert arboré et clôturé, d’une superficie d’environ 200m², sera aménagé à l’arrière de la résidence.

CONCEPTION DE LA RESIDENCE

CONCEPTION DE LA RÉSIDENCE

LES LOGEMENTS

 Chambre : 1 bureau, 140 x 55 environ, 1 ensemble de rangement de bureau, 1 fauteuil de bureau, 1 étagère murale, 1 miroir en pied, 1 canapé clic-clac (couchage 190 x 130), 1 protège matelas, voilages et occultations

 Cuisinette : 1 table de cuisine 60 x 60 environ, 2 tabourets hêtre massif vernis ou 2 chaises pliantes, 1 kit ménage, 1 micro- onde

 Salle d’eau :1 porte balayette WC, 1 rideau de douche Les logements de type studio sont composés d’une entrée avec placard, d’un séjour-chambre, d’une salle de bains et d’une cuisinette.

 Sols et murs :Revêtement vinyliques en lés au sol. Peinture acrylique au mur. Faïence jusqu’au plafond sur les 3 côtés de la douche. Faïence au dessus du plan de travail évier sur 3 côtés, 60cm de hauteur.

 Menuiseries extérieures : En PVC. Double vitrage. Fenêtres équipées de stores d’occultation intérieur.

 Menuiseries intérieures : Porte palière à âme pleine, une combinaison des serrures pour chaque clé. Portes intérieures isoplanes.

 Equipements intérieurs et sanitaires :

 Cuisine : évier inox 1 cuve + égouttoir, robinetterie mitigeuse, siphon.

2 plaques de cuisson inox électrique et démontable avec minuterie.

Meuble sous évier mélaminé. Réfrigérateur table top de 155 L avec conservateur 2*. Un meuble haut mélaminé avec porte ouvrant à la française, une niche pour micro-onde.

 Salle de bains :Douche céramique blanche, robinetterie mitigeuse avec ensemble douchette, flexible. Meuble vasque avec miroir et bandeau lumineux, robinetterie mitigeuse. Cuvette wc avec réservoir attenant silencieux, 1 chasse, abattant double rigide.

 Chauffage, eau chaude : Production d’eau chaude sanitaire par cumulus électrique, capacité 100 L. Chauffage électrique par convecteur électronique ou radiateur dans si géothermie. Radiateur sèche serviette électrique ou géothermie dans les salles de bains.

 Equipements électriques et télécommunications : Equipement conformité NFC 15/100. 1 prise TV et 1 conjoncteur France Telecom par logement. Gâche électrique ou ventouses électromagnétiques, digicode et interphone Vigik résident.

APPARTEMENTS LIVRES MEUBLES ET EQUIPES PRESTATIONS LOCAUX PRIVATIFS

CONCEPTION DE LA RÉSIDENCE

PLAN DE MASSE

CONCEPTION DE LA RÉSIDENCE

AVANCEMENT DES TRAVAUX : MARS 2009

LES LAUREADES DE CHELLES – ZAC CENTRE GARE - 45, BOULEVARD CHILPERIC – 77505 CHELLES

SCI CENTRAL PARC SF (SF PROM) 36, rue Clovis Chézel - 51100 Reims

ICADE-EUROSTUDIOMES

Millénaire 1 – 35, rue de la Gare – 75168 Paris Cedex 19 Tél. 01 41 57 84 84 – Fax : 01 41 57 80 27

COMMERCIALISATEUR

IPLUS DIFFUSION

32, rue de la Bienfaisance – 75008 Paris

Téléphone : 01 44 70 15 20 – Fax : 01 42 93 07 86 – Mail : contact@iplusdiffusion.fr

OFFICE NOTARIAL « THIENOT ET ASSOCIES »

Maître Guy THIENOT - 23, rue Liberger – 51100 Reims Tél. 03 26 40 13 31 – Fax : 03 26 40 26 56

INFORMATIONS PROGRAMME

- Permis de construire :

- Date de livraison : - Dépôt de garantie :



PC n 77108 07 0013 délivré par le Maire de Chelles le 26/07/2007

PC modificatif n 077 108 07 00013M1 délivré par le Maire de Chelles le 23/10/2008



3

trimestre 2010



Chèque encaissable de 1.500 € à l’ordre de Maître THIENOT

INFORMATIONS PROGRAMME

LES LAUREADES DE CHELLES – ZAC CENTRE GARE - 45, BOULEVARD CHILPERIC – 77505 CHELLES

- Nature du bail :

- Date de livraison : - Date d’effet du bail : - Révision du loyer :

- Loyer :

- Rentabilité :

- Taxe foncière (estimation) : - A la charge du Preneur :

- A la charge du Bailleur :



Bail ferme de 11 ans qui commence à courir un mois après la date de livraison du bien immobilier par le Vendeur au Bailleur



1

août 2010



Au plus tôt le 1

septembre 2010 (le 1

loyer sera acquis à partir du 15 octobre 2010)



Loyer révisable le 1

octobre de chaque année à hauteur de 80% du montant de la variation de l’IRL publié par l’Insee



Loyer payable trimestriellement à terme échu dans les 15 premiers jours suivant la fin du trimestre civil



4,50% HT/HT mobilier inclus



350 €/an (exonération pendant 2 ans de 60% de la taxe foncière annuelle)



Réparations locatives et charges afférentes aux services et prestations. Charges et prestations récupérables à la charge du locataire. Impôts et taxes dont le locataire est tenu. Assurances.



Travaux et réparations visés à l’article 606 (ravalement et entretien des façades ; réfection des halls, montée et coursives d’escalier, ascenseurs ; réfection des sols, murs et plafonds des circulations des étages ; réfection des toitures, terrasses, balcons ; remplacement des clôtures ; remplacement des organes de chauffage, sanitaires, robinetterie, production d’eau chaude implantés dans les parties communes). Remplacement du mobilier et dépenses de remise en état des logements suite à usure normale. Impôts et taxes des propriétaires loueurs (taxe foncière dont taxe d’ordures ménagères). Charges de copropriété non récupérables.

INFORMATIONS PROGRAMME

ICADE EUROSTUDIOMES

ICADE UN INTERVENANT MAJEUR DU MARCHÉ DE L’IMMOBILIER EN FRANCE :

Chiffres clés au 31 décembre 2007 : Patrimoine des foncières expertisé à 6.2 Md€. 3 618 collaborateurs.

Société cotée depuis avril 2006, ICADE est un intervenant majeur du marché de l’immobilier en France. Ses activités couvrent l’ensemble de la chaîne de valeur du secteur, qu’il s’agisse d’investissement, de promotion ou de services pour l’immobilier de logement, les bureaux, les parcs tertiaires, les centres commerciaux, l’immobilier public et parapublic. ICADE a opté en 2007 pour le statut de société d’investissement immobilier cotée (SIIC) en fusionnant la quasi-totalité de ses foncières. Ce nouveau statut permet de simplifier ses structures et d’améliorer son modèle d’entreprise en le rendant plus efficace en termes de développement et de rentabilité.

PÔLE SERVICES ICADE :

Avec un chiffre d’affaires de 238 M€ au 31 décembre 2007, ICADE offre une palette de services diversifiée et complète : développement, gestion et exploitation de résidences avec services (Les Lauréades et Le Jardin des Sciences), pour des longs et moyens séjours et destinés à des jeunes en formation, étudiants, et salariés en mobilité. 50 résidences Les Lauréades implantées sur toute la France.

ICADE est un opérateur majeur en France des résidences avec services, avec près de 7 460 lots en location proposés à Paris, en région parisienne et dans 28 grandes villes universitaires françaises en province.

La capacité d’ICADE à fédérer l’ensemble des compétences et savoir-faire requis pour développer et exploiter de tels produits lui confère un réel avantage compétitif. Ces logements sont commercialisées sous les marques Les Lauréades et Le Jardin des sciences. Pour les résidents, la conception fonctionnelle des logements et les services spécifiques associés (accueil, petit déjeuner, blanchisserie, services de ménage, espaces collectifs de détente), répondent aux exigences de confort, de tranquillité et de sécurité qu’ils recherchent.

REFERENCES « LES LAUREADES » EN ILE-DE-FRANCE ET EN REGIONS

Paris 13e (75) Lille (59) Lyon 9e (69) Montpellier (34) Nantes (44) Nice (06)

INFORMATION GESTIONNAIRE