CPC c o m m i s s i o n s p r o f e s s i o n n e l l e s c o n s u l t a t i v e s
)Liste des diplômes édition 2015
éditeur
Direction générale de l’enseignement scolaire
contact
Bureau des diplômes professionnels
accès internet
www.eduscol.education.fr/cpc
date de parution
mai 2015
conception graphique
Délégation à la communication
diplômes liste des
Édition 201 5
MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE,
DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ENSEIGNEMENT SCOLAIRE BUREAU DES DIPLÔMES PROFESSIONNELS
(DGESCO A2-3)
PRÉSENTATION
Cette 31
eédition de la « liste des diplômes de l’enseignement technologique et professionnel » a été réalisée :
- à partir de la BASE CENTRALE DES NOMENCLATURES du Ministère,
- par extraction des tables FORMATION-DIPLÔME et CPC/FORMATION-DIPLÔME, gérées au sein de la Direction générale de l’enseignement scolaire.
Cette édition comprend un rappel de la définition des diplômes professionnels et technologiques, la liste des nouveaux diplômes publiés (depuis la parution de la précédente édition), la liste des diplômes par C.P.C., ainsi qu’un index alphabétique mentionnant le code diplôme, l’arrêté de création et la C.P.C.
gestionnaire.
Contacts :
Christine REBIÈRE, [email protected] Christian WALENTEK, [email protected]
SECRÉTARIAT DES COMMISSIONS PROFESSIONNELLES CONSULTATIVES 97, rue de Grenelle - 75357 Paris Cedex 07 - Tel : 01 55 55 15 37
COMMISSIONS PROFESSIONNELLES CONSULTATIVES
DIPLÔMES DE L’ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL
TABLE DES MATIÈRES
LES DIPLÔMES DE L’ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL ... 5
LISTE DES NOUVEAUX DIPLÔMES PUBLIÉS OU EN COURS DE PUBLICATION... 9
LISTE DES DIPLÔMES PAR C.P.C. ET PAR NIVEAU ...13
3
eCPC Métallurgie ...15
Sous-commission Travail des métaux Sous-commission Automobile, matériel agricole et de travaux publics Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatismes et informatique Sous-commission Aviation 5
eCPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction...23
6
eCPC Chimie, bio-industrie, environnement...27
7
eCPC Alimentation...31
8
eCPC Métiers de la mode et industries connexes...33
10
eCPC Bois et dérivés...35
11
eCPC Transports, logistique, sécurité et autres services...37
12
eCPC Communication graphique et audiovisuel ...39
13
eCPC Arts appliqués...41
15
eCPC Commercialisation et distribution ...49
16
eCPC Services administratifs et financiers...51
17
eCPC Tourisme, hôtellerie, restauration...53
19
eCPC Coiffure, esthétique et services connexes ...55
20
eCPC Secteurs sanitaire et social, médico-social ...57
INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES ... 59
Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 6 sur 83
DIPLÔMES DE L’ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL
Les diplômes technologiques et professionnels s'obtiennent par la formation initiale sous statut scolaire ou par apprentissage, ainsi que par la formation professionnelle continue. Par ailleurs, dans le cadre de la validation des acquis de l'expérience (VAE), toute personne engagée depuis au moins trois ans dans la vie active peut également obtenir " tout ou partie d'un diplôme ou d'un titre à finalité professionnelle en faisant valider les acquis de son expérience professionnelle ».
DIPLÔMES DE NIVEAU V
Le certificat d’aptitude professionnelle
- Articles D 337-1 à D 337-25 du Code de l’Éducation.
Le certificat d’aptitude professionnelle est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une qualification d’ouvrier qualifié ou d’employé qualifié, dans un métier déterminé.
A la rentrée 2014, il existe 193 spécialités de CA.P. (y compris les options).
Le brevet d’études professionnelles
- Articles D 337-26 à D 337-50 du Code de l’Éducation.
Le brevet d’études professionnelles est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une
qualification d’ouvrier qualifié ou d’employé qualifié dans un secteur professionnel. En formation initiale, il peut être délivré au cours du cursus menant au baccalauréat professionnel.
A la rentrée 2014, il existe 53 spécialités de B.E.P. (y compris les options).
DIPLÔMES DE NIVEAU IV
Le baccalauréat technologique
- Articles D 336-1 à D 336-48 du Code de l’Éducation.
Le baccalauréat technologique comprend les séries suivantes : - ST2S (sciences et technologies de la santé et du social) ;
- STI2D (sciences et technologies de l’industrie et du développement durable) avec 4 spécialités et STD2A (spécialité des Arts appliqués) ;
- STL avec 2 spécialités (sciences et technologies de laboratoire) ;
- STMG avec 4 spécialités (sciences et technologies du management et de la gestion) ;
- Hôtellerie, remplacé à partir de la rentrée 2015 par la série STHR (sciences et technologies de l’hôtellerie et de la restauration) ;
- Musique avec 2 options ;
- STAV (sciences et technologies de l’agronomie et du vivant : agronomie-alimentation-environnement- territoires), sous tutelle du ministère de l’agriculture ;
Il permet des poursuites d’études dans l’enseignement supérieur, en particulier en BTS.
Le baccalauréat professionnel
- Articles D 337-51 à D 337-94 du Code de l’Éducation.
Le baccalauréat professionnel est un diplôme national qui atteste l’aptitude de son titulaire à exercer une activité professionnelle hautement qualifiée. Diplôme à finalité professionnelle, il est préparé en trois ans à l’issue de la classe de troisième ; il permet aussi des poursuites d’études dans l’enseignement
supérieur court, en particulier en BTS.
A la rentrée scolaire 2014, il existe 97 spécialités du baccalauréat professionnel (y compris les options).
Le brevet professionnel
- Articles D 337-95 à D 337-124 du Code de l’Éducation.
Le brevet professionnel est un diplôme national qui atteste l’acquisition d’une haute qualification dans l’exercice d’une activité professionnelle définie.
Le brevet professionnel est un diplôme préparé uniquement en apprentissage ou en formation continue dans le prolongement de la préparation d’un diplôme de niveau V dans la spécialité.
A la rentrée scolaire 2014, il existe 57 spécialités du brevet professionnel.
Le brevet des métiers d’art
- Articles D 337-125 à D 337-138 du Code de l’Éducation
Le brevet des métiers d’art est un diplôme national qui vise à promouvoir l’innovation, à conserver et transmettre les techniques traditionnelles. Il est accessible au titulaire d’un CAP du même secteur professionnel. Il permet d’accéder à un diplôme de niveau III, le DMA (diplôme des métiers d’art).
A la rentrée 2014, il existe 27 spécialités du brevet des métiers d’art.
La mention complémentaire (diplôme de niveau IV ou V)
- Articles D 337-139 à D 337-160 du Code de l’Éducation
La mention complémentaire est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une qualification spécialisée.
L’accès en formation est accessible à des candidats déjà titulaires d’un premier diplôme de l’enseignement professionnel ou technologique et, éventuellement, général.
A la rentrée 2014, il existe 31 spécialités de mention complémentaire de niveau V et 27 de niveau IV.
Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 8 sur 83
DIPLÔMES DE NIVEAU III
Le brevet de technicien supérieur
Le brevet de technicien supérieur est un diplôme national de l’enseignement supérieur qui confère à son titulaire une certification ouvrant sur une qualification de technicien supérieur lui permettant d’assurer notamment des tâches d’encadrement.
A la rentrée scolaire 2014, il existe 124 spécialités du brevet de technicien supérieur (y compris les options).
Le diplôme des métiers d’art
Le diplôme des métiers d’art est un diplôme national de l’enseignement supérieur qui confère à son titulaire une certification ouvrant sur des métiers et des techniques traditionnelles.
A la rentrée 2014, il existe 27 spécialités du diplôme des métiers d’art.
DIPLÔME DE NIVEAU I
Le diplôme supérieur d'arts appliqués
Le diplôme supérieur d’arts appliqués est un diplôme national de l’enseignement supérieur qui confère à son titulaire une certification ouvrant sur une maîtrise artistique lui permettant d’exercer dans des secteurs comme la création, la conception, la création industrielle.
A la rentrée 2014, il existe 1 spécialité du diplôme supérieur d’arts appliqués.
Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 10 sur 83
LISTE DES NOUVEAUX DIPLÔMES
PUBLIÉS OU EN COURS DE PUBLICATION
Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 12 sur 83
Nouveaux diplômes publiés ou en cours de publication depuis la parution de la liste de 2014
Code Libellé du diplôme CPC 1ère
session Date arrêté
Brevets d'études professionnelles
51032207 M
REALISATION DE PRODUITS IMPRIMES ET PLURIMEDIA OPTION A PRODUCTIONS GRAPHIQUES (BEP)
12e CPC Comm. graphique et audiovisuel 2016 23/07/2014
51032208 M
REALISATION DE PRODUITS IMPRIMES ET
PLURIMEDIA OPTION B PRODUCTIONS IMPRIMEES (BEP)
12e CPC Comm. graphique et audiovisuel 2016 23/07/2014 Certificats d'aptitude professionnelle
50025436 S FERRONNIER D'ART (CAP) 13e CPC Arts métal métiers connex. 2017 07/01/2015 50022714 S INSTALLATEUR EN FROID ET CONDITIONNEMENT
D'AIR (CAP) 5e CPC Second œuvre 2017 xx/xx/xx
50031122 T OPERATEUR / OPERATRICE LOGISTIQUE (CAP) 11e CPC Transp. logis. sécu. autres 2017 02/03/2015 50022005 U PROPRETE DE L'ENVIRONNEMENT URBAIN -
COLLECTE ET RECYCLAGE (CAP) 6e CPC Chimie, bio-indus. environnement 2017 10/03/2015 50024321 S SELLIER HARNACHEUR (CAP) 8e CPC Métiers mode et indus. connexes 2016 29/04/2014 Mentions complémentaires de niveau V
01033605 T COIFFURE COUPE COULEUR (MC NIVEAU V) 19e CPC Coiffure esthét. serv. connex. 2016 23/03/2015 Brevets professionnels
45022109 S ARTS DE LA CUISINE (BP) 17e CPC Tourisme hôtel. restaur. 2017 07/01/2015 45033407 T ARTS DU SERVICE ET COMMERCIALISATION EN
RESTAURATION (BP) 17e CPC Tourisme hôtel. restaur. 2017 07/01/2015
45023105 U CONDUCTEUR D'ENGINS : TRAVAUX PUBLICS ET
CARRIERES (BP) 5e CPC Gros œuvre et T.P. 2017 xx/xx/xx
45023213 S COUVREUR (BP) 5e CPC Second œuvre 2017 xx/xx/xx
45023214 S METIERS DE LA PIERRE (BP) 5e CPC Gros œuvre et T.P. 2017 xx/xx/xx Baccalauréats technologiques
43033402 T SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE L'HOTELLERIE
ET DE LA RESTAURATION (BAC TECHNO) 17e CPC Tourisme hôtel. restaur. 2018 11/03/2015 Baccalauréats professionnels
40023208 V METIERS ET ARTS DE LA PIERRE (BAC PRO) 5e CPC Gros œuvre et T.P. 2018 xx/xx/xx Mentions complémentaires de niveau IV
01025312 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (MC NIVEAU
IV) 3e CPC Métallurgie - Aviation 2016 18/02/2015
01025309 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A
PISTONS (MC NIVEAU IV) 3e CPC Métallurgie - Aviation 2016 18/02/2015 01025308 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A
TURBINES (MC NIVEAU IV) 3e CPC Métallurgie - Aviation 2016 18/02/2015 01025311 R AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A
MOTEURS A PISTON (MC NIVEAU IV) 3e CPC Métallurgie - Aviation 2016 18/02/2015 01025310 R AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A
MOTEURS A TURBINES (MC NIVEAU IV) 3e CPC Métallurgie - Aviation 2016 18/02/2015 01023306 W VENDEUR CONSEIL EN PRODUITS TECHNIQUES
POUR L'HABITAT (MC NIVEAU IV) 15e CPC Commercial. et distribution 2016 17/12/2014
Nouveaux diplômes publiés ou en cours de publication depuis la parution de la liste de 2014
Code Libellé du diplôme CPC 1ère
session Date arrêté
Brevets de technicien supérieur
32031408 T COMPTABILITE ET GESTION (BTS) 16e CPC serv. admin. et financ. 2017 03/11/2014 32032610 T
SERVICES INFORMATIQUES AUX ORGANISATIONS OPTION A SOLUTIONS D'INFRASTRUCTURES, SYSTEMES ET RESEAUX (BTS)
16e CPC serv. admin. et financ. 2016 26/04/2011
32032611 T
SERVICES INFORMATIQUES AUX ORGANISATIONS OPTION B SOLUTIONS LOGICIELLES ET
APPLICATIONS METIERS (BTS)
16e CPC serv. admin. et financ. 2016 26/04/2011
32025517 M SYSTEMES PHOTONIQUES (BTS) 3e CPC Métallurgie - Élec. autom. info xx xx/xx/xx
Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 14 sur 83
LISTE DES DIPLÔMES
PAR C.P.C. ET PAR NIVEAU
Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 16 sur 83
Code des diplômes
Arrêté de création
1ère session
Dernière
session Commentaires
NIVEAU V
C.A.P.500-20101 U CONDUCTEUR D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION (CAP) 30/03/12 2014 500-22406 R AGENT DE MAINTENANCE DES INDUSTRIES DE MATERIAUX DE
CONSTRUCTION ET CONNEXES (CAP)
03/06/81 1983
500-23114 S CERTIFICAT DE PREPOSE AU TIR 26/05/97 1998
NIVEAU IV
Baccalauréat technologique430-20004 M STI2D ENERGIES ET ENVIRONNEMENT (BAC TECHNO) 27/05/10 2013 430-20005 M STI2D INNOVATION TECHNOLOGIQUE ET ECO CONCEPTION
(BAC TECHNO)
27/05/10 2013 430-20006 M STI2D SYSTÈME D'INFORMATION ET NUMERIQUE (BAC
TECHNO)
27/05/10 2013
Baccalauréat professionnel
400-20102 U PILOTE DE LIGNE DE PRODUCTION (BAC PRO) 30/03/12 2015 Mention complémentaire de niveau IV
010-22001 R AGENT DE CONTROLE NON DESTRUCTIF (MC NIVEAU IV) 09/10/95 1996
NIVEAU III
B.T.S.
320-22602 S INDUSTRIES PAPETIERES OPTION PRODUCTION DES PATES, PAPIERS ET CARTONS (BTS)
28/07/95 1997 A l'étude
320-22603 N INDUSTRIES PAPETIERES OPTION TRANSFORMATION DES PAPIERS ET CARTONS (BTS)
28/07/95 1997 A l'étude
Sous-commission Travail des métaux
NIVEAU V
B.E.P.510-20004 M REPRESENTATION INFORMATISEE DE PRODUITS INDUSTRIELS (BEP)
31/07/09 2011
510-25111 S PRODUCTION MECANIQUE (BEP) 28/07/09 2011
510-25112 S MODELEUR MAQUETTISTE (BEP) 29/06/10 2011
C.A.P.
500-22360 S METIERS DE LA FONDERIE (CAP) 20/03/07 2009
500-22420 S MODELES ET MOULES CERAMIQUES (CAP) 29/08/91 1993 A l'étude
500-23302 S MONTEUR EN ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE (CAP) 15/06/87 1988 A l'étude 500-25108 S INSTRUMENTS COUPANTS ET DE CHIRURGIE (CAP) 21/12/90 1992
500-25123 U DECOLLETAGE : OPERATEUR REGLEUR EN DECOLLETAGE (CAP)
09/01/90 1991 500-25126 S OUTILLAGES EN OUTILS A DECOUPER ET A EMBOUTIR (CAP) 29/08/91 1993 500-25133 R AGENT VERIFICATEUR D'APPAREILS EXTINCTEURS (CAP) 20/12/96 1998 500-25136 S ARMURERIE (FABRICATION ET REPARATION) (CAP) 16/02/04 2005 500-25421 S MISE EN FORME DES MATERIAUX (CAP) 31/08/88 1989 500-25425 S OUTILLAGES EN MOULES METALLIQUES (CAP) 29/08/91 1993
3 e CPC Métallurgie
Code des diplômes
Arrêté de création
1ère session
Dernière
session Commentaires
3 e CPC Métallurgie
500-25435 S REALISATION EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE (CAP) 12/05/09 2011 Mention complémentaire de niveau V
010-25405 S SOUDAGE (MC NIVEAU V) 30/07/02 2003 A l'étude
NIVEAU IV
Diplôme de niveau IV420-25404 N TRACEUR EN CONSTRUCTION NAVALE (DIPLOME) 31/07/85 1986 Baccalauréat professionnel
400-20002 N ETUDE ET DEFINITION DE PRODUITS INDUSTRIELS (BAC PRO) 28/07/99 2001 A l'étude 400-22302 S TRAITEMENTS DE SURFACE (BAC PRO) 28/07/99 2001
400-22303 S FONDERIE (BAC PRO) 30/04/09 2012
400-25005 S PRODUCTIQUE MECANIQUE OPTION DECOLLETAGE (BAC PRO) 03/08/95 1997
400-25006 S MICROTECHNIQUES (BAC PRO) 23/12/03 2006
400-25106 S TECHNICIEN D'USINAGE (BAC PRO) 16/02/04 2006
400-25107 S TECHNICIEN OUTILLEUR (BAC PRO) 16/02/04 2006
400-25108 S TECHNICIEN MODELEUR (BAC PRO) 16/02/04 2006
400-25409 N TECHNICIEN EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE (BAC PRO) 12/05/09 2012
Mention complémentaire de niveau IV
010-25122 S MAQUETTES ET PROTOTYPES (MC NIVEAU IV) 01/08/02 2003
NIVEAU III
B.T.S.320-20006 N CONCEPTION DE PRODUITS INDUSTRIELS (BTS) 15/12/04 2007 Rénovation 320-22307 N ETUDE ET REALISATION D'OUTILLAGES DE MISE EN FORME
DES MATERIAUX (BTS)
22/08/90 1992 Rénovation
320-22311 M TRAITEMENTS DES MATERIAUX OPTION A : TRAITEMENTS THERMIQUES (BTS)
06/08/01 2003 320-22312 M TRAITEMENTS DES MATERIAUX OPTION B : TRAITEMENTS DE
SURFACES (BTS)
06/08/01 2003
320-22313 M FONDERIE(BTS) 09/04/09 2011 Rénovation
320-25001 P ASSISTANCE TECHNIQUE D'INGENIEUR (BTS) 25/03/93 1995 320-25005 N CONCEPTION ET INDUSTRIALISATION EN MICROTECHNIQUES
(BTS)
31/07/03 2005
320-25006 S INDUSTRIALISATION DES PRODUITS MECANIQUES (BTS) 19/07/06 2008 Rénovation
320-25402 S CONSTRUCTION NAVALE (BTS) 31/07/92 1994 Rénovation
320-25408 P CONSTRUCTIONS METALLIQUES (BTS) 31/07/92 1994
320-25409 M MISE EN FORME DES MATERIAUX PAR FORGEAGE (BTS) 03/09/97 1999 Rénovation 320-25410 M CONCEPTION ET REALISATION EN CHAUDRONNERIE
INDUSTRIELLE (BTS)
09/04/09 2011
Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 18 sur 83
Code des diplômes
Arrêté de création
1ère session
Dernière
session Commentaires
3 e CPC Métallurgie
Sous-commission Automobile, matériel agricole et de travaux publics
NIVEAU V
C.A.P.500-25211 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION TRACTEURS ET MATERIELS AGRICOLES (CAP)
22/06/04 2006 Rénovation
500-25212 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION MATERIELS DE TRAVAUX PUBLICS ET DE MANUTENTION (CAP)
22/06/04 2006 Rénovation
500-25213 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION MATERIELS DE PARCS ET JARDINS (CAP)
22/06/04 2006 Rénovation
500-25214 R MAINTENANCE DES VEHICULES AUTOMOBILES OPTION VEHICULES PARTICULIERS (CAP)
22/06/04 2006 2015 Remplacé par le n° 50025218 500-25215 R MAINTENANCE DES VEHICULES AUTOMOBILES OPTION
VEHICULES INDUSTRIELS (CAP)
22/06/04 2006 2015 Remplacé par le n° 50025219 500-25216 R MAINTENANCE DES VEHICULES AUTOMOBILES OPTION
MOTOCYCLES (CAP)
22/06/04 2006 2015 Remplacé par le n° 50025220 500-25217 R REPARATION ENTRETIEN DES EMBARCATIONS DE PLAISANCE
(CAP)
20/03/07 2009 500-25218 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION A : VOITURES
PARTICULIERES (CAP)
22/04/14 2016 Remplace le n°
50025214 500-25219 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION B VEHICULES DE
TRANSPORT ROUTIER (CAP)
22/04/14 2016 Remplace le n°
50025215 500-25220 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION C : MOTOCYCLES
(CAP)
22/04/14 2016 Remplace le n°
50025216 500-25432 S CONSTRUCTION DES CARROSSERIES (CAP) 20/03/07 2009
500-25433 S PEINTURE EN CARROSSERIE (CAP) 20/03/07 2009
500-25434 S REPARATION DES CARROSSERIES (CAP) 19/03/07 2009 Mention complémentaire de niveau V
010-25207 R MAINTENANCE DES MOTEURS DIESEL ET DE LEURS EQUIPEMENTS (MC NIVEAU V)
31/07/02 2003 010-25208 R MAINTENANCE ET CONTROLES DES MATERIELS (MC NIVEAU V) 27/03/06 2007 010-25507 R MAINTENANCE DES SYSTEMES EMBARQUES DE l'AUTOMOBILE
(MC NIVEAU V)
09/05/05 2006
NIVEAU IV
Baccalauréat professionnel400-25009 R MAINTENANCE NAUTIQUE (BAC PRO) 17/04/08 2010
400-25207 R MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION : VOITURES PARTICULIERES (BAC PRO)
05/09/01 2003 2016 Remplacé par le n°40025214 400-25208 R MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION :
VEHICULES INDUSTRIELS (BAC PRO)
05/09/01 2003 2016 Remplacé par le n°40025215 400-25210 R MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION :
MOTOCYCLES (BAC PRO)
05/09/01 2003 2016 Remplacé par le n°40025216 400-25211 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION A AGRICOLES (BAC
PRO)
19/07/02 2004 Rénovation
400-25212 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION B TRAVAUX PUBLICS ET MANUTENTION (BAC PRO)
19/07/02 2004 Rénovation
400-25213 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION C PARCS ET JARDINS (BAC PRO)
19/07/02 2004 Rénovation
400-25214 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION A : VOITURES PARTICULIERES (BAC PRO)
19/03/14 2017 Remplace le n°40025207
Code des diplômes
Arrêté de création
1ère session
Dernière
session Commentaires
3 e CPC Métallurgie
400-25215 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION B : VEHICULES DE TRANSPORT ROUTIER (BAC PRO)
19/03/14 2017 Remplace le n°40025208 400-25216 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION C : MOTOCYCLES
(BAC PRO)
19/03/14 2017 Remplace le n°40025210 400-25408 R REPARATION DES CARROSSERIES (BAC PRO) 18/04/08 2010
400-25410 S CONSTRUCTION DES CARROSSERIES (BAC PRO) 08/04/10 2012
NIVEAU III
Diplôme de niveau III
322-25202 R EXPERT EN AUTOMOBILE (DIPLOME) 31/07/12 2014
B.T.S.
320-25204 R MOTEURS A COMBUSTION INTERNE (BTS) 10/09/79 1981 Rénovation
320-25209 R MAINTENANCE ET APRES-VENTE DES ENGINS DE TRAVAUX PUBLICS ET DE MANUTENTION (BTS)
09/12/99 2001 Rénovation
320-25210 R APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION VEHICULES PARTICULIERS (BTS)
26/06/07 2009 Rénovation
320-25211 R APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION VEHICULES INDUSTRIELS (BTS)
26/06/07 2009 Rénovation
320-25212 R APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION MOTOCYCLES (BTS) 26/06/07 2009 Rénovation 320-25213 M TECHNIQUES ET SERVICES EN MATERIELS AGRICOLES (BTS) 08/04/13 2015
320-25411 M CONCEPTION ET REALISATION DE CARROSSERIE (BTS) 08/04/13 2015
Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatisme et informatique
NIVEAU V
B.E.P.510-22707 S FROID ET CONDITIONNEMENT DE L'AIR (BEP) 28/07/09 2011 510-25006 R MAINTENANCE DES PRODUITS ET EQUIPEMENTS
INDUSTRIELS (BEP)
27/07/09 2011 510-25511 S ELECTROTECHNIQUE ENERGIE EQUIPEMENTS
COMMUNICANTS (BEP)
28/07/09 2011 510-25512 S SYSTEMES ELECTRONIQUES NUMERIQUES (BEP) 28/07/09 2011
C.A.P.
500-25134 U TRANSPORT PAR CABLES ET REMONTEES MECANIQUES (CAP) 21/10/99 2001 500-25521 S METIERS DE L'ENSEIGNE ET DE LA SIGNALETIQUE (CAP) (voir
5e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction -Second- œuvre)
16/10/07 2009
500-25523 S PREPARATION ET REALISATION D'OUVRAGES ELECTRIQUES (CAP)
22/06/04 2007
Mention complémentaire de niveau V
010-25118 S REALISATION DE CIRCUITS OLEOHYDRAULIQUES ET PNEUMATIQUES (MC NIVEAU V)
30/07/02 2003
Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 20 sur 83
Code des diplômes
Arrêté de création
1ère session
Dernière
session Commentaires
3 e CPC Métallurgie
NIVEAU IV
B.P.450-25513 S INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES (BP) 03/09/97 1999 Rénovation Baccalauréat professionnel
400-25007 R MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS INDUSTRIELS (BAC PRO) 30/05/05 2007 400-25506 P ELECTROTECHNIQUE ENERGIE EQUIPEMENTS
COMMUNICANTS (BAC PRO)
08/07/03 2006 Rénovation
400-25507 R SYSTEMES ELECTRONIQUES NUMERIQUES (BAC PRO) 28/04/05 2007 Rénovation 400-25509 R TECHNICIEN DU FROID ET DU CONDITIONNEMENT D'AIR (BAC
PRO)
03/05/06 2008
Mention complémentaire de niveau IV
010-22703 U TECHNICIEN(NE) DES SERVICES A L'ENERGIE (NIVEAU IV) 22/02/10 2011 010-22704 S TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION A
ENERGIE ELECTRIQUE (MC NIVEAU IV) (voir 5e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de cosntruction -Second-œuvre)
20/04/10 2011
010-22705 S TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION B ENERGIE THERMIQUE (MC NIVEAU IV) (voir 5e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de cosntruction -Second-œuvre)
20/04/10 2011
010-25002 R TECHNICIEN(NE) ASCENSORISTE (SERVICE ET MODERNISATION) (MC NIVEAU IV)
24/03/06 2007 010-25123 R MAINTENANCE DES INSTALLATIONS OLEOHYDRAULIQUES ET
PNEUMATIQUES (MC NIVEAU IV)
01/08/02 2003 010-25508 S TECHNICIEN (NE) EN RÉSEAUX ÉLECTRIQUES (NIVEAU IV) 10/02/12 2013
NIVEAU III
B.T.S.
320-20108 R CONTROLE INDUSTRIEL ET REGULATION AUTOMATIQUE (BTS) (voir 6e CPC Chimie, bio-industrie, environnement - Contrôle)
08/09/99 2001 Rénovation
320-20109 M INFORMATIQUE ET RESEAUX POUR L'INDUSTRIE ET LES SERVICES TECHNIQUES (BTS)
19/07/03 2004 2015 Remplacé par le n°32020112 320-20110 R MAINTENANCE INDUSTRIELLE (BTS) 19/07/05 2007 2015 Remplacé par le
n°32025007 320-20111 N CONCEPTION ET REALISATION DES SYSTEMES
AUTOMATIQUES (BTS)
23/06/11 2013 320-20112 M SYSTEMES NUMERIQUES OPTION A INFORMATIQUE ET
RESEAUX (BTS)
15/11/13 2016 Remplace le n°32020109 320-22002 R TECHNIQUES PHYSIQUES POUR L'INDUSTRIE ET LE
LABORATOIRE (BTS)
12/05/93 1995 320-25007 R MAINTENANCE DES SYSTEMES OPTION A SYSTEMES DE
PRODUCTION (BTS)
26/02/14 2016 Remplace le n°32020110 320-25008 R MAINTENANCE DES SYSTEMES OPTION B SYSTEMES
ENERGETIQUES ET FLUIDIQUES (BTS) (voir 5e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction
26/02/14 2016 Remplace le n°32022708 320-25009 R MAINTENANCE DES SYSTEMES OPTION C SYSTEMES EOLIENS
(BTS)
23/02/14 2016 Création
320-25511 M GENIE OPTIQUE OPTION : PHOTONIQUE (BTS) 06/08/91 1993 xx Remplacé par le n°32025517 320-25512 M GENIE OPTIQUE OPTION : OPTIQUE INSTRUMENTALE (BTS) 06/08/91 1993 xx Remplacé par le
n°32025517 320-25514 M SYSTEMES ELECTRONIQUES (BTS) 23/09/03 2006 2015 Remplacé par le
n°32025516
320-25515 R ELECTROTECHNIQUE (BTS) 23/01/06 2008
320-25516 M SYSTEMES NUMERIQUES OPTION B ELECTRONIQUE ET COMMUNICATIONS (BTS)
15/11/13 2016 Remplace le n°32025514
Code des diplômes
Arrêté de création
1ère session
Dernière
session Commentaires
3 e CPC Métallurgie
320-25517 M SYSTEMES PHOTONIQUES (BTS) xx xx Remplace les n°
32025511 et n°32025512
Sous-commission Aviation
NIVEAU V
C.A.P.500-25304 R MAINTENANCE SUR SYSTEMES D'AERONEFS (CAP) 31/07/02 2004 2015 Remplacé par le n° 50025306 500-25305 M AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (CAP) 19/08/13 2016 Remplace le
n°50025522 500-25306 M AERONAUTIQUE OPTION SYSTEMES (CAP) 19/08/13 2016 Remplace le
n°50025304 500-25307 M AERONAUTIQUE OPTION STRUCTURES (CAP) 19/08/13 2016 Remplace le
n°50025430 500-25430 S MECANICIEN CELLULES D'AERONEFS (CAP) 24/10/00 2002 2015 Remplacé par le
n° 50025307 500-25522 S ELECTRICIEN SYSTEMES D'AERONEFS (CAP) 07/08/03 2005 2015 Remplacé par le
n°50025305
NIVEAU IV
Baccalauréat professionnel400-25301 M AERONAUTIQUE OPTION MECANICIEN, SYSTEMES-CELLULE (BAC PRO)
31/07/96 1998 2015 Remplacé par le n°40025303 400-25302 M AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (BAC PRO) 12/04/13 2016 Remplace le
n°40025504 400-25303 M AERONAUTIQUE OPTION SYSTEMES (BAC PRO) 12/04/13 2016 Remplace le
n°40025301 400-25304 M AERONAUTIQUE OPTION STRUCTURE (BAC PRO) 12/04/13 2016 Remplace le
n°40025407
400-25305 M AVIATION GENERALE (BAC PRO) 12/04/13 2016 Création
400-25407 R TECHNICIEN AEROSTRUCTURE (BAC PRO) 19/07/06 2008 2015 Remplacé par le n°40025304 400-25504 M AERONAUTIQUE OPTION MECANICIEN, SYSTEMES-AVIONIQUE
(BAC PRO)
31/07/96 1998 2015 Remplacé par le n°40025302
Mention complémentaire de niveau IV
010-25303 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (MC NIVEAU IV) 30/07/03 2004 2015 Remplacé par le n°01025312 010-25304 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A PISTONS (MC
NIVEAU IV)
30/07/03 2004 2015 Remplacé par le n°01025309 010-25305 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A TURBINES (MC
NIVEAU IV)
30/07/03 2004 2015 Remplacé par le n°01025308 010-25306 R AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A
PISTONS (MC NIVEAU IV)
#N/A 2004 2015 Remplacé par le n°01025311 010-25307 R AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A
TURBINES (MC NIVEAU IV)
30/07/03 2004 2015 Remplacé par le n°01025310 010-25308 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A TURBINES (MC
NIVEAU IV)
18/02/15 2016 Remplace le n°01025305 010-25309 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A PISTONS (MC
NIVEAU IV)
18/02/15 2016 Remplace le n°01025304 010-25310 R AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A
TURBINES (MC NIVEAU IV)
18/02/15 2016 Remplace le n°01025307 010-25311 R AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A
PISTONS (MC NIVEAU IV)
18/02/15 2016 Remplace le n°01025306 Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 22 sur 83
Code des diplômes
Arrêté de création
1ère session
Dernière
session Commentaires
3 e CPC Métallurgie
010-25312 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (MC NIVEAU IV) 18/02/15 2016 Remplace le n°01025303
NIVEAU III
B.T.S.320-25302 M AERONAUTIQUE (BTS) 09/04/09 2011
Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 24 sur 83
Arrêté de création
1ère session
Dernière
session Commentaires
NIVEAU IV
Baccalauréat technologique430-20003 M STI2D ARCHITECTURE ET CONSTRUCTION (BAC TECHNO) 27/05/10 2013
NIVEAU III
B.T.S.
320-23103 M GEOLOGIE APPLIQUEE (BTS) 04/09/91 1992 A l'étude
Gros-oeuvre et travaux publics
NIVEAU V
B.E.P.510-23004 M ETUDES DU BÂTIMENT (BEP) 29/07/09 2011
510-23105 M TOPOGRAPHIE (BEP) 29/07/09 2011
510-23106 S TRAVAUX PUBLICS (BEP) 31/07/09 2011
510-23204 S REALISATIONS DU GROS OEUVRE (BEP) 30/07/09 2011 510-23205 V METIERS D'ART- ART DE LA PIERRE (BEP) 28/01/10 2011
C.A.P.
500-23115 S CONSTRUCTEUR DE ROUTES (CAP) 25/10/02 2004
500-23116 S CONSTRUCTEUR EN CANALISATIONS DES TRAVAUX PUBLICS (CAP)
25/10/02 2004 500-23117 S CONSTRUCTEUR EN OUVRAGES D'ART (CAP) 25/10/02 2004 500-23118 U CONDUCTEUR D'ENGINS : TRAVAUX PUBLICS ET CARRIERES
(CAP)
24/03/06 2008
500-23204 S GRAVEUR SUR PIERRE (CAP) 27/09/56 1959 2016 Abrogation
500-23217 S MACON (CAP) 21/08/02 2004
500-23219 S CONSTRUCTEUR EN BETON ARME DU BATIMENT (CAP) 25/10/02 2004
500-23220 S TAILLEUR DE PIERRE (CAP) 06/02/13 2015
500-23221 S MARBRIER DU BATIMENT ET DE LA DECORATION (CAP) 06/02/13 2015 500-23321 S ETANCHEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (CAP) 25/10/02 2004
Mention complémentaire de niveau V
010-22402 S GRAVEUR SUR PIERRE (MC NIVEAU V) 27/09/56 1957 2015 Abrogation
NIVEAU IV
B.P.450-23103 U CONDUCTEUR D'ENGINS DE CHANTIER DE TRAVAUX PUBLICS (BP)
03/09/97 1998 2016 Remplacé par le n°45023105 450-23105 U CONDUCTEUR D'ENGINS : TRAVAUX PUBLICS ET CARRIERES
(BP)
xx 2017 Remplace le
n°45023103
450-23210 S METIERS DE LA PIERRE (BP) 21/10/99 2001 2016 Remplacé par le
n°45023214
450-23212 S MACON (BP) 20/03/07 2009
450-23214 S METIERS DE LA PIERRE (BP) xx 2017 Remplace le
n°45023210 450-23301 S ETANCHEITE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (BP) 01/08/97 1998
5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction
Code des diplômes
Arrêté de création
1ère session
Dernière
session Commentaires
5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction
Code des diplômes
B.T.
420-32210 V DESSINATEUR MAQUETTISTE OPTION D : CARTOGRAPHIE (BT) 09/09/80 1983 2015 Abrogation
Baccalauréat professionnel
400-23004 P TECHNICIEN D'ETUDES DU BATIMENT OPTION A : ETUDES ET ECONOMIE (BAC PRO)
08/04/08 2010 400-23005 N TECHNICIEN D'ETUDES DU BATIMENT OPTION B : ASSISTANT
EN ARCHITECTURE (BAC PRO)
08/04/08 2010
400-23102 S TRAVAUX PUBLICS (BAC PRO) 11/07/05 2007
400-23103 P TECHNICIEN GEOMETRE-TOPOGRAPHE (BAC PRO) 20/03/07 2009 400-23202 V ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : ARTS DE LA PIERRE
(BAC PRO)
29/07/98 1999 2017 Remplacé par le n°40023208 400-23203 S TECHNICIEN DU BATIMENT : ORGANISATION ET REALISATION
DU GROS OEUVRE (BAC PRO)
03/09/97 1998
400-23208 V METIERS ET ARTS DE LA PIERRE (BAC PRO) xx 2018 Remplace le
n°40023202 B.M.A.
401-23201 S GRAVURE SUR PIERRE (BMA) 06/11/13 2016 Création
NIVEAU III
B.T.S.320-23010 P ETUDES ET ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION (BTS) 07/09/00 2002
320-23012 M BATIMENT (BTS) 23/06/11 2013
320-23106 N GEOMETRE TOPOGRAPHE (BTS) 03/09/97 1999 Rénovation
320-23107 S TRAVAUX PUBLICS (BTS) 23/06/11 2013
320-23203 P ENVELOPPE DU BATIMENT : FACADES-ETANCHEITE (BTS) 22/04/94 1996 Rénovation
Second-œuvre
NIVEAU V
B.E.P.510-22403 M METIERS D'ART- VERRE OPTION METIERS DE L'ENSEIGNE ET DE LA SIGNALETIQUE (BEP)
18/02/10 2011 510-22705 R MAINTENANCE DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET
CLIMATIQUES (BEP)
30/07/09 2011 510-22706 S INSTALLATION DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET
CLIMATIQUES (BEP)
30/07/09 2011
510-23305 S AMENAGEMENT-FINITION (BEP) 31/07/09 2011
510-23306 S MENUISERIE ALUMINIUM-VERRRE (BEP) 29/07/09 2011 510-25405 S REALISATION D'OUVRAGES DE METALLERIE DU BÂTIMENT
(BEP)
30/07/09 2011
C.A.P.
500-22706 S FROID ET CLIMATISATION (CAP) 24/07/89 1991 2016 Remplacé par le n°50022714
500-22713 S INSTALLATEUR THERMIQUE (CAP) 01/08/02 2004
500-22714 S INSTALLATEUR EN FROID ET CONDITIONNEMENT D'AIR (CAP) xx 2017 Remplace le n°50022706 500-23002 R MAINTENANCE DE BATIMENTS DE COLLECTIVITES (CAP) 06/06/90 1991 A l'étude
500-23218 S COUVREUR (CAP) 21/08/02 2004
Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 26 sur 83
Arrêté de création
1ère session
Dernière
session Commentaires
5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction
Code des diplômes
500-23302 S MONTEUR EN ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE (CAP) (voir 3e CPC Métallurgie - Sous-commission Travail des métaux)
15/06/87 1988 500-23311 V STAFFEUR ORNEMANISTE (CAP) (voir 13e CPC Arts appliqués -
Environnement)
05/03/93 1995
500-23317 S INSTALLATEUR SANITAIRE (CAP) 01/08/02 2004
500-23318 S CARRELEUR MOSAISTE (CAP) 01/08/02 2004
500-23319 S PEINTRE-APPLICATEUR DE REVETEMENT (CAP) 21/08/02 2004
500-23320 S SOLIER-MOQUETTISTE (CAP) 21/08/02 2004
500-23322 S MENUISIER ALUMINIUM-VERRE 25/10/02 2004
500-23323 S PLATRIER-PLAQUISTE (CAP) 25/10/02 2004
500-25431 S SERRURIER METALLIER (CAP) 01/08/02 2004
500-25521 S METIERS DE L'ENSEIGNE ET DE LA SIGNALETIQUE (CAP) 16/10/07 2009 Mention complémentaire de niveau V
010-22701 T MAINTENANCE EN EQUIPEMENT THERMIQUE INDIVIDUEL (MC NIVEAU V)
09/09/94 1995 A l'étude
010-23202 S ZINGUERIE (MC NIVEAU V) 09/08/89 1990
010-23302 S PLAQUISTE (MC NIVEAU V) 07/07/93 1994
NIVEAU IV
B.P.450-22703 S MONTEUR DEPANNEUR EN FROID ET CLIMATISATION (BP) 18/06/99 2001 2015 Remplacé par le n°45022710 450-22704 S GAZ OPTION A : TRANSPORT DU GAZ (BP) 27/07/99 2000 A l'étude 450-22705 S GAZ OPTION B : DISTRIBUTION DU GAZ (BP) 27/07/99 2000 A l'étude 450-22708 S MONTEUR EN INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE (BP) 03/09/97 1999 2015 Remplacé par le
n°45022709 450-22709 S MONTEUR EN INSTALLATIONS DU GENIE CLIMATIQUE ET
SANITAIRE
14/03/14 2016 Remplace les n°45022708 et
45023311 450-22710 S INSTALLATEUR, DEPANNEUR EN FROID ET CONDITIONNEMENT
D'AIR (BP)
12/03/14 2016 Remplace le n°45022703
450-23209 M METIERS DE LA PISCINE (BP) 21/10/97 1999
450-23211 S COUVREUR (BP) 08/08/00 2002 2016 Remplacé par le
n°45023213
450-23213 S COUVREUR (BP) xx 2017 Remplace le
n°45023211
450-23308 S CARRELAGE MOSAIQUE (BP) 03/09/97 1998
450-23309 S CONSTRUCTION D'OUVRAGES DU BATIMENT EN ALUMINIUM, VERRE ET MATERIAUX DE SYNTHESE (BP)
03/09/97 1999 2015 Remplacé par le n°45023313
450-23310 S PLATRERIE-PLAQUE (BP) 03/09/97 1998 Rénovaton
450-23311 S EQUIPEMENTS SANITAIRES (BP) 27/07/99 2001 2015 Remplacé par le n°45022709
450-23312 S PEINTURE REVETEMENTS (BP) 21/10/99 2001 Rénovation
450-23313 S MENUISIER ALUMINIUM-VERRE 12/03/14 2016 Remplace le
n°45023309
450-25410 S SERRURERIE-METALLERIE (BP) 03/09/97 1999 2015 Remplacé par le
n°45025411
450-25411 S METALLIER (BP) 12/03/14 2016 Remplace le
n°45025410 450-25513 S INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES (BP) (voir 3e
CPC Métallurgie Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatisme et informatique)
03/09/97 1999 Rénovation
Arrêté de création
1ère session
Dernière
session Commentaires
5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction
Code des diplômes
Baccalauréat professionnel
400-22703 S TECHNICIEN EN INSTALLATION DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES (BAC PRO)
03/05/06 2008 400-22704 R TECHNICIEN DE MAINTENANCE DES SYSTEMES
ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES (BAC PRO)
03/05/06 2008
400-23204 S INTERVENTIONS SUR LE PATRIMOINE BATI (BAC PRO) 11/04/08 2010 2015 Remplacé par les n°40023205-
06-07 400-23205 S INTERVENTIONS SUR LE PATRIMOINE BATI OPTION A
MAÇONNERIE (BAC PRO)
20/12/13 2016 Remplace le n°
40023204 400-23206 S INTERVENTIONS SUR LE PATRIMOINE BATI OPTION B
CHARPENTE (BAC PRO)
20/12/13 2016 Remplace le n°
40023204 400-23207 S INTERVENTIONS SUR LE PATRIMOINE BATI OPTION C
COUVERTURE (BAC PRO)
20/12/13 2016 Remplace le n°
40023204
400-23303 S MENUISERIE ALUMINIUM-VERRE 09/05/06 2008
400-23304 S AMENAGEMENT ET FINITIONS DU BATIMENT (BAC PRO) 09/05/06 2008 400-25406 S OUVRAGES DU BATIMENT : METALLERIE (BAC PRO) 09/05/06 2008
Mention complémentaire de niveau IV
010-22704 S TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION A ENERGIE ELECTRIQUE (MC NIVEAU IV)
20/04/10 2011 010-22705 S TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION B
ENERGIE THERMIQUE (MC NIVEAU IV)
20/04/10 2011 010-23304 S PEINTURE DECORATION (MC NIVEAU IV) 26/07/00 2002
NIVEAU III
B.T.S.320-22705 M FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPTION GENIE SANITAIRE ET THERMIQUE (BTS)
31/08/99 2001 2015 Remplacé par les n° 32022709 320-22706 M FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPTION GENIE
CLIMATIQUE (BTS)
31/08/99 2001 2015 Remplacé par les n° 32022709 320-22707 M FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPTION GENIE
FRIGORIFIQUE (BTS)
31/08/99 2001 2015 Remplacé par le n° 32022710 320-22708 M FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPTION MAINTENANCE
ET GESTION DES SYSTEMES FLUIDIQUES ET ENERGETIQUES (BTS) (voir 3e CPC Métallurgie)
31/08/99 2001 2015 Remplacé par le n°32025008
320-22709 M FLUIDES-ENERGIES-DOMOTIQUE OPTION A GENIE CLIMATIQUE ET FLUIDIQUE (BTS)
26/02/14 2016 Remplace les n°
32022705-06 320-22710 M FLUIDES-ENERGIES-DOMOTIQUE OPTION B FROID ET
CONDITIONNEMENT D'AIR (BTS)
26/02/14 2016 Remplace le n°
32022707 320-22711 M FLUIDES-ENERGIES-DOMOTIQUE OPTION C DOMOTIQUE ET
BATIMENTS COMMUNICANTS (BTS)
26/02/14 2016 Remplace le n°32025508
320-23304 P AMENAGEMENT FINITION (BTS) 03/09/97 1998
320-25508 M DOMOTIQUE (BTS) 25/11/98 1989 2015 Remplacé par le
n° 32022711
Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 28 sur 83
Arrêté de création
1ère session
Dernière
session Commentaires
NIVEAU V
B.E.P.510-22204 U CONDUITE DE PROCEDES INDUSTRIELS ET TRANSFORMATIONS (BEP)
31/07/09 2011
Matériaux
NIVEAU V
B.E.P.510-22503 S PLASTIQUES ET COMPOSITES (BEP) 27/07/09 2011
C.A.P.
500-22002 S EMPLOYE TECHNIQUE DE LABORATOIRE (CAP) 25/09/74 1975 A l'étude 500-22419 S FABRICATION INDUSTRIELLE DES CERAMIQUES (CAP) 06/08/91 1992 A l'étude 500-22420 S MODELES ET MOULES CERAMIQUES (CAP) (voir 3e CPC
Métallurgie - Sous-commission Travail des métaux)
29/08/91 1993 500-22505 S MISE EN OEUVRE DES CAOUTCHOUCS ET DES ELASTOMERES
THERMOPLASTIQUES (CAP)
22/06/87 1988
500-22509 S PLASTURGIE (CAP) 27/07/99 2001
500-22510 S COMPOSITES, PLASTIQUES CHAUDRONNES (CAP) 21/08/00 2002 Mention complémentaire de niveau V
010-22405 U CONDUCTEUR DE MACHINES DE VERRERIE (MC NIVEAU V) 25/10/88 1991
NIVEAU IV
B.P.
450-22501 S MISE EN OEUVRE DES CAOUTCHOUCS ET DES ELASTOMERES THERMOPLASTIQUES (BP)
03/09/97 1998
450-22502 S PLASTIQUES ET COMPOSITES (BP) 14/06/00 2001
Baccalauréat professionnel
400-22503 S PLASTIQUES ET COMPOSITES (BAC PRO) 08/07/09 2011
NIVEAU III
B.T.S.
320-22404 S INDUSTRIES CERAMIQUES (BTS) 28/07/94 1996 A l'étude
320-22504 S INDUSTRIES PLASTIQUES EUROPLASTIC A REFERENTIEL EUROPEEN (BTS)
14/09/06 2008 Rénovation
6 e CPC Chimie, bio-industrie, environnement
Code des diplômes
Arrêté de création
1ère session
Dernière
session Commentaires
6 e CPC Chimie, bio-industrie, environnement
Code des diplômes
Chimie, bio-industrie, environnement
NIVEAU V
B.E.P.510-22001 U PROCEDES DE LA CHIMIE, DE L'EAU ET DES PAPIERS CARTONS (BEP)
16/07/12 2014 510-34305 T GESTION DES POLLUTIONS ET PROTECTION DE
L'ENVIRONNEMENT (BEP)
19/02/13 2015 Création
510-34306 T HYGIENE ET PROPRETE (BEP) 19/02/13 2015
C.A.P.
500-22004 U OPERATEUR DES INDUSTRIES DU RECYCLAGE (CAP) 08/08/00 2002 2016 Remplacé par le n°50022005 500-22005 U PROPRETE DE L'ENVIRONNEMENT URBAIN - COLLECTE ET
RECYCLAGE (CAP)
10/03/15 2017 Remplace les n°50022004 et
50034305
500-22201 S INDUSTRIES CHIMIQUES (CAP) 07/08/91 1993 A l'étude
500-34301 T AGENT DE LA QUALITE DE L'EAU (CAP) 23/08/90 1992 A l'étude
500-34306 T MAINTENANCE ET HYGIENE DES LOCAUX (CAP) 17/12/96 1998 2015 Remplacé par le n° 50034307
500-34307 T AGENT DE PROPRETE ET D'HYGIENE 23/12/13 2016 Remplace le
n°50034306
NIVEAU IV
B.P.
450-22202 U CONDUCTEUR D'APPAREILS DES INDUSTRIES CHIMIQUES (BP) 06/06/03 2005 Baccalauréat professionnel
400-22004 U PROCEDES DE LA CHIMIE, DE L'EAU ET DES PAPIERS CARTONS (BAC PRO)
13/04/12 2015
400-34301 T HYGIENE-ENVIRONNEMENT (BAC PRO) 03/09/97 1999 2015 Remplacé par le n° 40034303 400-34303 T GESTION DES POLLUTIONS ET PROTECTION DE
L'ENVIRONNEMENT (BAC PRO)
17/07/12 2016 Remplace le n°
400 34301 400-34304 T HYGIENE, PROPRETE, STERILISATION (BAC PRO) 17/07/12 2016 Création
NIVEAU III
B.T.S.320-22204 S PEINTURES ENCRES ET ADHESIFS (BTS) 21/11/94 1995 Rénovation
320-22206 M CHIMISTE (BTS) 03/09/97 1999 Rénovation
320-34301 M METIERS DE L'EAU (BTS) 30/07/92 1995 Rénovation
Contrôle
NIVEAU V
C.A.P.500-34303 T AGENT D'ASSAINISSEMENT ET DE COLLECTE DES DECHETS LIQUIDES SPECIAUX (CAP)
11/03/94 1996
Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 30 sur 83
Arrêté de création
1ère session
Dernière
session Commentaires
6 e CPC Chimie, bio-industrie, environnement
Code des diplômes
NIVEAU IV
B.P.450-22002 R TECHNIQUES DE LABORATOIRE DE RECHERCHE OPTION A BIOLOGIE (BP)
12/01/99 2000 450-22003 R TECHNIQUES DE LABORATOIRE DE RECHERCHE OPTION B
PHYSICOCHIMIE (BP)
12/01/99 2000
Baccalauréat technologique
430-20007 M STL BIOTECHNOLOGIES (BAC TECHNO) 27/05/10 2013 430-20008 M STL SCIENCES PHYSIQUES ET CHIMIQUES EN LABORATOIRE
(BAC TECHNO)
27/05/10 2013
Baccalauréat professionnel
400-22003 U BIO-INDUSTRIES DE TRANSFORMATION (BAC PRO) 03/09/97 2012
400-34302 T ENVIRONNEMENT NUCLEAIRE (BAC PRO) 18/07/06 2008 2016 Remplacé par le n°40034305 400-34305 R TECHNIQUES D'INTERVENTIONS SUR INSTALLATIONS
NUCLEAIRES (BAC PRO)
12/03/14 2017 Remplace le n°40034302
NIVEAU III
B.T.S.
320-20108 R CONTROLE INDUSTRIEL ET REGULATION AUTOMATIQUE (BTS) 08/09/99 2001 Rénovation 320-22002 R TECHNIQUES PHYSIQUES POUR L'INDUSTRIE ET LE
LABORATOIRE (BTS) (voir 3e CPC Métallurgie Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatisme et informatique)
12/05/93
320-22103 R QUALITE DANS LES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET LES BIO INDUSTRIES (BTS)
02/09/93 1995 A l'étude
320-22104 R BIOTECHNOLOGIES (BTS) 08/11/06 2009
320-22207 R BIOANALYSES ET CONTROLE (BTS) 25/06/04 2006
320-34303 R ENVIRONNEMENT NUCLEAIRE (BTS) 27/06/11 2013
320-34304 R METIERS DES SERVICES A L'ENVIRONNEMENT (BTS) 08/04/13 2015
Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 32 sur 83
Arrêté de création
1ère session
Dernière
session Commentaires
NIVEAU V
B.E.P.510-22105 S BOUCHER-CHARCUTIER (BEP) 24/07/09 2011
C.A.P.
500-21305 W MAREYAGE (CAP) 19/08/96 1997
500-22109 S GLACIER FABRICANT (CAP) 16/12/92 1994 2015 Remplacé par le
n°50022138
500-22130 S CHARCUTIER-TRAITEUR (CAP) 25/10/99 2001
500-22132 S BOULANGER (CAP) 31/07/02 2004 2015 Remplacé par le
n°50022137
500-22133 S CHOCOLATIER CONFISEUR (CAP) 21/08/02 2004
500-22135 T BOUCHER (CAP) 11/05/05 2007
500-22136 S PATISSIER (CAP) 20/03/07 2009
500-22137 S BOULANGER (CAP) 21/02/14 2016 Remplace le
n°50022132
500-22138 S GLACIER FABRICANT (CAP) 21/02/14 2016 Remplace le
n°50022109
500-31221 T POISSONNIER (CAP) 20/03/07 2009
Mention complémentaire de niveau V
010-22104 S PATISSERIE, GLACERIE, CHOCOLATERIE, CONFISERIE SPECIALISEES (MC NIVEAU V)
28/09/94 1995 010-22106 W VENDEUR SPECIALISE EN ALIMENTATION (MC NIVEAU V) 17/09/97 1998 010-22107 S BOULANGERIE SPECIALISEE (MC NIVEAU V) 16/04/03 2004
010-22108 S PATISSERIE BOULANGERE (MC NIVEAU V) #N/A 2005
NIVEAU IV
B.P.450-22106 S BOUCHER (BP) 14/10/97 1999 Rénovation
450-22107 S CHARCUTIER TRAITEUR (BP) 03/12/98 2000 A l'étude
450-22108 S BOULANGER (BP) 15/02/12 2014
Baccalauréat professionnel
400-22104 S BOUCHER CHARCUTIER TRAITEUR (BAC PRO) 24/06/09 2011
400-22105 S BOULANGER-PÂTISSIER (BAC PRO) 02/07/09 2011
400-31209 T POISSONNIER ECAILLER TRAITEUR (BAC PRO) 24/06/09 2011 Mention complémentaire de niveau IV
010-33412 P ORGANISATEUR DE RECEPTION (MC NIVEAU IV) (voir 17e CPC Tourisme, hôtellerie, restauration)
09/05/05 2006
7 e CPC Alimentation
Code des diplômes
Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 34 sur 83
Arrêté de création
1ère session
Dernière
session Commentaires
NIVEAU V
B.E.P.510-24002 T METIERS DU PRESSING ET DE LA BLANCHISSERIE (BEP) 18/02/10 2011 510-24205 S METIERS DE LA MODE - VÊTEMENT (BEP) 24/07/09 2011 510-24302 S METIERS DU CUIR OPTION CHAUSSURES (BEP) 24/07/09 2011 510-24303 S METIERS DU CUIR OPTION MAROQUINERIE (BEP) 24/07/09 2011
C.A.P.
500-24005 T METIER DU PRESSING (CAP) 17/03/05 2007
500-24006 T METIERS DE LA BLANCHISSERIE (CAP) 26/04/11 2013 500-24240 S METIERS DE LA MODE-VÊTEMENT FLOU (CAP) 08/04/11 2013 500-24241 S METIERS DE LA MODE-VÊTEMENT TAILLEUR (CAP) 08/04/11 2013 500-24242 S METIERS DE LA MODE : CHAPELIER-MODISTE (CAP) 09/12/11 2014
500-24311 S SELLIER HARNACHEUR (CAP) 15/07/81 1983 2015 Remplacé par le
n°50024321
500-24313 S CORDONNIER BOTTIER (CAP) 07/07/93 1995
500-24315 S FOURRURE (CAP) 17/11/98 2000
500-24316 S CHAUSSURE (CAP) 08/12/98 2000
500-24317 S MAROQUINERIE (CAP) 21/08/98 2000
500-24318 S SELLERIE GENERALE (CAP) 17/12/98 2000
500-24319 S VETEMENT DE PEAU (CAP) 21/08/98 2000
500-24320 S CORDONNERIE MULTISERVICE (CAP) 17/03/05 2007
500-24321 S SELLIER HARNACHEUR (CAP) 29/04/14 2016 Remplace le
n°50024311 Mention complémentaire de niveau V
010-24201 R ESSAYAGE-RETOUCHE-VENTE (MC NIVEAU V) 22/10/96 1997 010-24301 S PIQUAGE D'ARTICLES CHAUSSANTS (MC NIVEAU V) 09/08/89 1990
NIVEAU IV
B.P.450-20101 U PILOTE D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION PAR PROCEDES 09/09/98 1999
450-24004 T BLANCHISSEUR (SE) (BP) 14/08/62 1963
450-24005 T MAINTENANCE DES ARTICLES TEXTILES OPTION PRESSING 29/07/98 1999 450-24214 S VETEMENT SUR MESURE OPTION COUTURE FLOU (BP) 23/07/98 1999 450-24215 S VETEMENT SUR MESURE OPTION TAILLEUR DAME (BP) 23/07/98 1999 450-24216 S VETEMENT SUR MESURE OPTION TAILLEUR HOMME (BP) 23/07/98 1999
Baccalauréat professionnel
400-24002 T METIERS DU PRESSING ET DE LA BLANCHISSERIE (BAC PRO) 31/07/00 2002 400-24203 S METIERS DE LA MODE - VÊTEMENT (BAC PRO) 19/05/09 2011 400-24301 S METIERS DU CUIR OPTION CHAUSSURES (BAC PRO) 19/05/09 2011 400-24302 S METIERS DU CUIR OPTION MAROQUINERIE (BAC PRO) 19/05/09 2011
8 e CPC Métiers de la mode et industries connexes
Code des diplômes
Arrêté de création
1ère session
Dernière
session Commentaires
8 e CPC Métiers de la mode et industries connexes
Code des diplômes
NIVEAU III
B.T.S.320-24105 S PRODUCTIQUE TEXTILE OPTION A : FILATURE (BTS) 24/07/89 1991 2015 Remplacé par les n°32024111-
12 320-24106 S PRODUCTIQUE TEXTILE OPTION B : BONNETERIE (BTS) 24/07/89 1991 2015 Remplacé par
les n°32024111- 12 320-24107 S PRODUCTIQUE TEXTILE OPTION C : TISSAGE (BTS) 24/07/89 1991 2015 Remplacé par
les n°32024111- 12 320-24108 S PRODUCTIQUE TEXTILE OPTION D : ENNOBLISSEMENT (BTS) 24/07/89 1991 2015 Remplacé par
les n°32024111- 12 320-24110 V DESIGN DE MODE, TEXTILE ET ENVIRONNEMENT OPTION B :
TEXTILE-MATERIAUX-SURFACE (BTS) (voir 13e CPC Arts appliqués / Création - Conception - Produit)
31/07/03 2005
320-24111 S INNOVATION TEXTILE OPTION A STRUCTURES (BTS) 13/05/14 2016 Remplace les n°32024105-06-
07-08 320-24112 S INNOVATION TEXTILE OPTION B TRAITEMENTS (BTS) 13/05/14 2016 Remplace les
n°32024105-06- 07-08 320-24206 V DESIGN DE MODE, TEXTILE ET ENVIRONNEMENT OPTION A :
MODE (voir 13e CPC Arts appliqués / Création - Conception - Produit)
31/07/03 2005
320-24207 M METIERS DE LA MODE - VETEMENTS (BTS) 07/02/12 2014
320-24302 S INDUSTRIES DU CUIR OPTION 1 : TANNERIE MEGISSERIE (BTS) 27/03/73 1974 A l'étude 320-24305 M METIERS DE LA MODE - CHAUSSURE ET MAROQUINERIE (BTS) 07/02/12 2014
Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 36 sur 83
Code des diplômes
Arrêté de création
1ère session
Dernière
session Commentaires
NIVEAU V
B.E.P.510-23403 S BOIS OPTION SCIERIE (BEP) 24/07/09 2011
510-23404 S BOIS OPTION FABRICATION BOIS ET MATERIAUX ASSOCIES (BEP)
24/07/09 2011 510-23405 S BOIS OPTION CONSTRUCTION BOIS (BEP) 24/07/09 2011 510-23406 S BOIS OPTION MENUISERIE-AGENCEMENT (BEP) 24/07/09 2011
510-23407 S AGENCEMENT (BEP) 20/07/11 2013
C.A.P.
500-22609 S MECANICIEN CONDUCTEUR DES SCIERIES ET DES INDUSTRIES MECANIQUES DU BOIS OP. B : MECANICIEN AFFUTEUR DE SCIAGE, TRANCHAGE, DEROULAGE (CAP)
25/05/84 1985
500-23411 S MENUISIER EN SIEGES (CAP) 01/07/55 1956
500-23420 S CANNAGE ET PAILLAGE EN AMEUBLEMENT (CAP) (voir 13e CPC Arts appliqués - Arts du bois)
12/07/90 1992 500-23430 V ARTS DU BOIS OPTION A : SCULPTEUR ORNEMANISTE (CAP) 27/05/83 1985 500-23431 V ARTS DU BOIS OPTION B : TOURNEUR (CAP) 27/05/83 1985 500-23432 V ARTS DU BOIS OPTION C : MARQUETEUR (CAP) 27/05/83 1985
500-23435 S TONNELLERIE (CAP) 28/07/93 1994
500-23437 S EBENISTE (CAP) 11/07/00 2002 Rénovation
500-23439 S CHARPENTIER BOIS (CAP) 15/07/03 2005
500-23440 S CONSTRUCTEUR BOIS (CAP) 15/07/03 2005
500-23441 S MENUISIER FABRICANT DE MENUISERIE, MOBILIER ET AGENCEMENT (CAP)
15/07/03 2005
500-23442 S MENUISIER INSTALLATEUR (CAP) 15/07/03 2005
500-23443 U CONDUCTEUR-OPERATEUR DE SCIERIE (CAP) 16/02/04 2006
500-23444 S CHARPENTIER DE MARINE (CAP) 31/03/05 2007
Mention complémentaire de niveau V
010-23403 S PARQUETEUR (MC NIVEAU V) 03/04/96 1997
NIVEAU IV
B.P.450-23404 S MENUISIER (BP) 03/09/97 1995 2015 Remplacé par le
n°45023408
450-23405 S CHARPENTIER (BP) 01/08/97 1995 2015 Remplacé par le
n°45023409
450-23407 S CHARPENTIER DE MARINE (BP) 20/03/07 2009
450-23408 S MENUISIER (BP) 03/02/14 2016 Remplace le
n°45023404
450-23409 S CHARPENTIER BOIS (BP) 03/02/14 2016 Remplace le
n°45023405 450-24106 S AMEUBLEMENT OPTION TAPISSERIE DECORATION (BP) (voir
13e CPC Arts appliqués - Arts du bois)
18/05/66
B.M.A.
401-23401 V EBENISTE (BMA) 06/10/86 1989 2015 Remplacé par le
n°40123412
401-23412 V EBENISTE (BMA) 03/02/14 2016 Remplace le
n°40123401
10 e CPC Bois et dérivés
Code des diplômes
Arrêté de création
1ère session
Dernière
session Commentaires
10 e CPC Bois et dérivés
Baccalauréat professionnel
400-23403 V ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : EBENISTE (BAC PRO) 29/07/98 2000 2016 Abrogation 400-23404 S TECHNICIEN CONSTRUCTEUR BOIS (BAC PRO) 11/07/05 2007
400-23405 S TECHNICIEN MENUISIER AGENCEUR (BAC PRO) 11/07/05 2007
400-23406 S TECHNICIEN DE SCIERIE (BAC PRO) 22/02/06 2008
400-23407 S TECHNICIEN DE FABRICATION BOIS ET MATERIAUX ASSOCIES (BAC PRO)
22/02/06 2008 400-23408 P AGENCEMENT DE L'ESPACE ARCHITECTURAL (BAC PRO) 07/04/11 2014 400-24202 V ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : TAPISSIER
D'AMEUBLEMENT (BAC PRO) (voir 13ème CPC Arts appliqués Arts du bois)
27/09/90 1992
NIVEAU III
B.T.S.320-23007 M CHARPENTE - COUVERTURE (BTS) 31/07/96 1998 2015 Remplacé par le n°32023412 320-23302 V AGENCEMENT DE L'ENVIRONNEMENT ARCHITECTURAL (BTS) 05/04/89 1989 Rénovation 320-23406 M SYSTEMES CONSTRUCTIFS BOIS ET HABITAT (BTS) 26/11/90 1992 2015 Remplacé par le
n°32023412 320-23411 M DEVELOPPEMENT ET REALISATION BOIS (BTS) 04/05/10 2012
320-23412 M SYSTEMES CONSTRUCTIFS BOIS ET HABITAT (BTS) 10/02/14 2016 Remplace les n°
32023406 et 32023007
Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 38 sur 83
Arrêté de création
1ère session
Dernière
session Commentaires
NIVEAU V
B.E.P.510-31106 M LOGISTIQUE ET TRANSPORT (BEP) (voir 15e CPC Commercialisation et distribution)
24/07/09 2011
C.A.P.
500-23005 S MONTEUR DE STRUCTURES MOBILES (CAP) 17/09/97 1999
500-31107 T EMBALLEUR PROFESSIONNEL (CAP) 29/09/83 1985
500-31114 T AGENT D'ACCUEIL ET DE CONDUITE ROUTIERE - TRANSPORT DE VOYAGEURS (CAP)
21/08/98 2000
500-31116 T AGENT D'ENTREPOSAGE ET DE MESSAGERIE (CAP) 11/08/04 2005 2016 Remplacé par le n°50031122 500-31117 U CONDUCTEUR ROUTIER "MARCHANDISES" (CAP) 21/06/07 2009
500-31118 T CONDUCTEUR LIVREUR DE MARCHANDISES (CAP) 18/06/10 2012 500-31119 T DEMENAGEUR SUR VEHICULE UTILITAIRE LEGER (CAP) 10/06/10 2012
500-31121 U TRANSPORT FLUVIAL (CAP) 26/04/11 2013
500-31122 T OPERATEUR / OPERATRICE LOGISTIQUE (CAP) 02/03/15 2017 Remplace le n°50031116 500-34305 T GESTION DES DECHETS ET PROPRETE URBAINE (CAP) 06/07/04 2005 2016 Remplacé par le
n°50022005 500-34306 T MAINTENANCE ET HYGIENE DES LOCAUX (CAP) (voir 6e CPC
Chimie, bio-industrie, environnement - Contrôle)
17/12/96 1998 Remplacé par le n°50034307
500-34405 T AGENT DE SECURITE (CAP) 21/04/10 2012
Mention complémentaire de niveau V
010-31103 U TRANSPORTEUR FLUVIAL (MC DE NIVEAU V) 06/06/03 2004 2016 Abrogation 010-34401 T SURETE DES ESPACES OUVERTS AU PUBLIC (MC NIVEAU V) 05/09/01 2002
010-34402 T SECURITE CIVILE ET D'ENTREPRISE (MC NIVEAU V) 28/06/02 2003
NIVEAU IV
B.P.
450-34401 T AGENT TECHNIQUE DE PREVENTION ET DE SECURITE (BP) 03/09/97 1998 450-34402 T AGENT TECHNIQUE DE SECURITE DANS LES TRANSPORTS
(BP)
03/09/97 1998
Baccalauréat professionnel
400-31106 M LOGISTIQUE (BAC PRO) 03/06/10 2012
400-31107 T CONDUCTEUR TRANSPORT ROUTIER MARCHANDISES (BAC PRO)
03/06/10 2013
400-31108 M TRANSPORT (BAC PRO) 03/06/10 2012
400-31109 U TRANSPORT FLUVIAL (BAC PRO) 11/04/13 2015
400-34301 T HYGIENE-ENVIRONNEMENT (BAC PRO) (voir 6e CPC Chimie, bio- industrie, environnement - Contrôle)
03/09/97 1999 2015 Remplacé par le n°40034303 400-34303 T GESTION DES POLLUTIONS ET PROTECTION DE
L'ENVIRONNEMENT (BAC PRO) (voir 6e CPC Chimie, bio-industrie, environnement - Contrôle)
17/07/12 2016 Remplace le n°40034301 400-34402 T SECURITE-PREVENTION (BAC PRO) 09/05/06 2008 2016 Remplacé par le
n°40034403
400-34403 T METIERS DE LA SECURITE (BAC PRO) 19/03/14 2017 Remplace le
n°40034402
Mention complémentaire de niveau IV
010-31101 W ACCUEIL DANS LES TRANSPORTS (MC NIVEAU IV) 26/11/97 1998
11 e CPC Transport, logistique, sécurité et autres services
Code des diplômes
Arrêté de création
1ère session
Dernière
session Commentaires
11 e CPC Transport, logistique, sécurité et autres services
Code des diplômes
010-31102 R AGENT TRANSPORT EXPLOITATION FERROVIAIRE (MC NIVEAU IV)
23/09/97 1998
NIVEAU III
B.T.S.320-31102 T TRANSPORT ET PRESTATION LOGISTIQUES (BTS) 26/04/11 2013
Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 40 sur 83
Arrêté de création
1ère session
Dernière
session Commentaires
NIVEAU V
B.E.P.510-32204 M INDUSTRIES GRAPHIQUES OPTION B PRODUCTION GRAPHIQUE (BEP)
24/07/09 2011 2015 Remplacé par le n°51032207 510-32205 M INDUSTRIES GRAPHIQUES OPTION A PRODUCTION IMPRIMEE
(BEP)
24/07/09 2011 2015 Remplacé par le n°51032208 510-32206 S INDUSTRIES GRAPHIQUES OPTION C FACONNAGE DE
PRODUITS IMPRIMES (BEP)
07/04/11 2011 510-32207 M REALISATION DE PRODUITS IMPRIMES ET PLURIMEDIA OPTION
A PRODUCTIONS GRAPHIQUES (BEP)
23/07/14 2016 Remplace le n°51032204 510-32208 M REALISATION DE PRODUITS IMPRIMES ET PLURIMEDIA OPTION
B PRODUCTIONS IMPRIMEES (BEP)
23/07/14 2016 Remplace le n°51032205 510-32302 V METIERS D'ARTS-ELABORATION DE PROJETS DE
COMMUNICATION VISUELLE (BEP)
05/07/11 2013
510-32303 T PHOTOGRAPHIE (BEP) 05/03/13 2014
C.A.P.
500-32225 V SERIGRAPHIE INDUSTRIELLE (CAP) 12/01/99 2000
500-32226 V SIGNALETIQUE, ENSEIGNE ET DECOR (CAP) 29/07/04 2007 A l'étude 500-32314 T OPERATEUR PROJECTIONNISTE DE CINEMA (CAP) 17/03/05 2007
NIVEAU IV
B.T.420-32207 V DESSINATEUR MAQUETTISTE OPTION A ARTS GRAPHIQUES (BT)
09/09/80 1984 2015 Abrogation
B.M.A.
401-23302 V GRAPHISME ET DECOR OPTION A : GRAPHISTE EN LETTRES ET DECOR (BMA)
22/10/99 2002 401-23303 V GRAPHISME ET DECOR OPTION B : DECORATEUR DE
SURFACES ET VOLUMES (BMA)
22/10/99 2002
Baccalauréat professionnel
400-32204 S PRODUCTION IMPRIMEE (BAC PRO) 16/05/03 2005 2016 Remplacé par le n°40032208 400-32205 S PRODUCTION GRAPHIQUE (BAC PRO) 16/05/03 2005 2016 Remplacé par le
n°40032207 400-32206 S FACONNAGE DE PRODUITS IMPRIMES, ROUTAGE (BAC PRO) 26/04/11 2014
400-32207 S REALISATION DE PRODUITS IMPRIMES ET PLURIMEDIA OPTION A PRODUCTIONS GRAPHIQUES
12/03/14 2017 Remplace le n°40032205 400-32208 S REALISATION DE PRODUITS IMPRIMES ET PLURIMEDIA OPTION
B PRODUCTIONS IMPRIMEES
12/03/14 2017 Remplace le n°40032204 400-32303 V ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : COMMUNICATION
VISUELLE PLURIMEDIA (BAC PRO)
26/04/11 2014
400-32304 V PHOTOGRAPHIE (BAC PRO) 09/02/12 2015
NIVEAU III
D.M.A.321-13301 F CINEMA D'ANIMATION (DMA) 27/08/98 2000
321-32205 V ARTS GRAPHIQUES OPTION : GRAVURE (DMA) 30/07/98 2000 321-32207 V ARTS GRAPHIQUES OPTION : ILLUSTRATION (DMA) 30/07/98 2000 321-32208 V ARTS GRAPHIQUES OPTION : TYPOGRAPHIE (DMA) 30/07/98 2000
12 e CPC Communication graphique et audiovisuel
Code des diplômes
Arrêté de création
1ère session
Dernière
session Commentaires
12 e CPC Communication graphique et audiovisuel
Code des diplômes
B.T.S.
320-32206 S COMMUNICATION ET INDUSTRIES GRAPHIQUES OPTION ETUDE ET REALISATION DE PRODUITS GRAPHIQUES (BTS)
31/07/03 2005 Rénovation
320-32207 S COMMUNICATION ET INDUSTRIES GRAPHIQUES OPTION ETUDE ET REALISATION DE PRODUITS IMPRIMES (BTS)
31/07/03 2005 Rénovation
320-32208 M EDITION (BTS) 08/04/13 2015
320-32320 V METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION METIERS DE L'IMAGE (BTS)
03/07/02 2004 2015 Remplacé par le n°32032329 320-32321 V METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION METIERS DU SON (BTS) 03/07/02 2004 2015 Remplacé par le
n°32032330 320-32322 V METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION MONTAGE ET
POSTPRODUCTION (BTS)
03/07/02 2004 2015 Remplacé par le n°32032332 320-32323 P METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION TECHNIQUES
D'INGENIERIE ET EXPLOITATION DES EQUIPEMENTS (BTS)
03/07/02 2004 2015 Remplacé par le n°32032331 320-32324 P METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION GESTION DE LA
PRODUCTION (BTS)
03/07/02 2004 2015 Remplacé par le n°32032328
320-32325 T PHOTOGRAPHIE (BTS) 26/03/10 2012
320-32326 V DESIGN GRAPHIQUE OPTION A COMMUNICATION ET MEDIAS IMPRIMES (BTS)
05/04/12 2014 320-32327 V DESIGN GRAPHIQUE OPTION B COMMUNICATION ET MEDIAS
NUMERIQUES
05/04/12 2014 320-32328 P METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION GESTION DE LA
PRODUCTION (BTS)
04/06/13 2016 Remplace le n°32032324 320-32329 V METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION METIERS DE L'IMAGE
(BTS)
04/06/13 2016 Remplace le n°32032320 320-32330 V METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION METIERS DU SON (BTS) 04/06/13 2016 Remplace le
n°32032321 320-32331 P METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION TECHNIQUES
D'INGENIERIE ET EXPLOITATION DES EQUIPEMENTS (BTS)
04/06/13 2016 Remplace le n°32032323 320-32332 V METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION MONTAGE ET
POSTPRODUCTION (BTS)
04/06/13 2016 Remplace le n°32032322
Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 42 sur 83
Arrêté de création
1ère session
Dernière
session Commentaires
Création - Conception - Produit
NIVEAU V
B.E.P.510-23003 V METIERS D'ART - MARCHANDISAGE VISUEL (BEP) 24/07/09 2011
NIVEAU IV
Baccalauréat technologique
430-13403 F STD2A SCIENCES ET TECHNOLOGIES DU DESIGN ET DES ARTS APPLIQUES (BAC TECHNO)
27/05/10 2013
NIVEAU III
B.T.S.320-20007 N DESIGN DE PRODUITS (BTS) 28/04/05 2007
320-24110 V DESIGN DE MODE, TEXTILE ET ENVIRONNEMENT OPTION B : TEXTILE-MATERIAUX-SURFACE (BTS)
31/07/03 2005 320-24206 V DESIGN DE MODE, TEXTILE ET ENVIRONNEMENT OPTION A :
MODE
31/07/03 2005
NIVEAU I
D.S.A.A.140-22001 N DESIGN (DSAA) 30/07/12 2014
Environnement
NIVEAU V
C.A.P.500-23311 V STAFFEUR ORNEMANISTE (CAP) 05/03/93 1995
NIVEAU IV
B.T.420-23304 V DESSINATEUR EN ARTS APPLIQUES SPECIALITE : VOLUMES ARCHITECTURAUX (BT)
23/04/66 1967 A l'étude
B.M.A.
401-23301 V VOLUMES : STAFF ET MATERIAUX ASSOCIES (BMA) 19/03/93 1995 Baccalauréat professionnel
400-23003 V ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION MARCHANDISAGE VISUEL (BAC PRO)
20/03/07 2009
13 e CPC Arts appliqués
Code des diplômes