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CPC 201 5 diplômes liste desÉdition

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Academic year: 2022

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(1)

CPC c o m m i s s i o n s p r o f e s s i o n n e l l e s c o n s u l t a t i v e s

)Liste des diplômes édition 2015

éditeur

Direction générale de l’enseignement scolaire

contact

Bureau des diplômes professionnels

accès internet

www.eduscol.education.fr/cpc

date de parution

mai 2015

conception graphique

Délégation à la communication

diplômes liste des

Édition 201 5

(2)
(3)

MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE,

DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ENSEIGNEMENT SCOLAIRE BUREAU DES DIPLÔMES PROFESSIONNELS

(DGESCO A2-3)

PRÉSENTATION

Cette 31

e

édition de la « liste des diplômes de l’enseignement technologique et professionnel » a été réalisée :

- à partir de la BASE CENTRALE DES NOMENCLATURES du Ministère,

- par extraction des tables FORMATION-DIPLÔME et CPC/FORMATION-DIPLÔME, gérées au sein de la Direction générale de l’enseignement scolaire.

Cette édition comprend un rappel de la définition des diplômes professionnels et technologiques, la liste des nouveaux diplômes publiés (depuis la parution de la précédente édition), la liste des diplômes par C.P.C., ainsi qu’un index alphabétique mentionnant le code diplôme, l’arrêté de création et la C.P.C.

gestionnaire.

Contacts :

Christine REBIÈRE, [email protected] Christian WALENTEK, [email protected]

SECRÉTARIAT DES COMMISSIONS PROFESSIONNELLES CONSULTATIVES 97, rue de Grenelle - 75357 Paris Cedex 07 - Tel : 01 55 55 15 37

COMMISSIONS PROFESSIONNELLES CONSULTATIVES

DIPLÔMES DE L’ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL

(4)
(5)

TABLE DES MATIÈRES

LES DIPLÔMES DE L’ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL ... 5

LISTE DES NOUVEAUX DIPLÔMES PUBLIÉS OU EN COURS DE PUBLICATION... 9

LISTE DES DIPLÔMES PAR C.P.C. ET PAR NIVEAU ...13

3

e

CPC Métallurgie ...15

Sous-commission Travail des métaux Sous-commission Automobile, matériel agricole et de travaux publics Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatismes et informatique Sous-commission Aviation 5

e

CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction...23

6

e

CPC Chimie, bio-industrie, environnement...27

7

e

CPC Alimentation...31

8

e

CPC Métiers de la mode et industries connexes...33

10

e

CPC Bois et dérivés...35

11

e

CPC Transports, logistique, sécurité et autres services...37

12

e

CPC Communication graphique et audiovisuel ...39

13

e

CPC Arts appliqués...41

15

e

CPC Commercialisation et distribution ...49

16

e

CPC Services administratifs et financiers...51

17

e

CPC Tourisme, hôtellerie, restauration...53

19

e

CPC Coiffure, esthétique et services connexes ...55

20

e

CPC Secteurs sanitaire et social, médico-social ...57

INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES ... 59

(6)

Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 6 sur 83

(7)

DIPLÔMES DE L’ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL

Les diplômes technologiques et professionnels s'obtiennent par la formation initiale sous statut scolaire ou par apprentissage, ainsi que par la formation professionnelle continue. Par ailleurs, dans le cadre de la validation des acquis de l'expérience (VAE), toute personne engagée depuis au moins trois ans dans la vie active peut également obtenir " tout ou partie d'un diplôme ou d'un titre à finalité professionnelle en faisant valider les acquis de son expérience professionnelle ».

DIPLÔMES DE NIVEAU V

Le certificat d’aptitude professionnelle

- Articles D 337-1 à D 337-25 du Code de l’Éducation.

Le certificat d’aptitude professionnelle est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une qualification d’ouvrier qualifié ou d’employé qualifié, dans un métier déterminé.

A la rentrée 2014, il existe 193 spécialités de CA.P. (y compris les options).

Le brevet d’études professionnelles

- Articles D 337-26 à D 337-50 du Code de l’Éducation.

Le brevet d’études professionnelles est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une

qualification d’ouvrier qualifié ou d’employé qualifié dans un secteur professionnel. En formation initiale, il peut être délivré au cours du cursus menant au baccalauréat professionnel.

A la rentrée 2014, il existe 53 spécialités de B.E.P. (y compris les options).

DIPLÔMES DE NIVEAU IV

Le baccalauréat technologique

- Articles D 336-1 à D 336-48 du Code de l’Éducation.

Le baccalauréat technologique comprend les séries suivantes : - ST2S (sciences et technologies de la santé et du social) ;

- STI2D (sciences et technologies de l’industrie et du développement durable) avec 4 spécialités et STD2A (spécialité des Arts appliqués) ;

- STL avec 2 spécialités (sciences et technologies de laboratoire) ;

- STMG avec 4 spécialités (sciences et technologies du management et de la gestion) ;

(8)

- Hôtellerie, remplacé à partir de la rentrée 2015 par la série STHR (sciences et technologies de l’hôtellerie et de la restauration) ;

- Musique avec 2 options ;

- STAV (sciences et technologies de l’agronomie et du vivant : agronomie-alimentation-environnement- territoires), sous tutelle du ministère de l’agriculture ;

Il permet des poursuites d’études dans l’enseignement supérieur, en particulier en BTS.

Le baccalauréat professionnel

- Articles D 337-51 à D 337-94 du Code de l’Éducation.

Le baccalauréat professionnel est un diplôme national qui atteste l’aptitude de son titulaire à exercer une activité professionnelle hautement qualifiée. Diplôme à finalité professionnelle, il est préparé en trois ans à l’issue de la classe de troisième ; il permet aussi des poursuites d’études dans l’enseignement

supérieur court, en particulier en BTS.

A la rentrée scolaire 2014, il existe 97 spécialités du baccalauréat professionnel (y compris les options).

Le brevet professionnel

- Articles D 337-95 à D 337-124 du Code de l’Éducation.

Le brevet professionnel est un diplôme national qui atteste l’acquisition d’une haute qualification dans l’exercice d’une activité professionnelle définie.

Le brevet professionnel est un diplôme préparé uniquement en apprentissage ou en formation continue dans le prolongement de la préparation d’un diplôme de niveau V dans la spécialité.

A la rentrée scolaire 2014, il existe 57 spécialités du brevet professionnel.

Le brevet des métiers d’art

- Articles D 337-125 à D 337-138 du Code de l’Éducation

Le brevet des métiers d’art est un diplôme national qui vise à promouvoir l’innovation, à conserver et transmettre les techniques traditionnelles. Il est accessible au titulaire d’un CAP du même secteur professionnel. Il permet d’accéder à un diplôme de niveau III, le DMA (diplôme des métiers d’art).

A la rentrée 2014, il existe 27 spécialités du brevet des métiers d’art.

La mention complémentaire (diplôme de niveau IV ou V)

- Articles D 337-139 à D 337-160 du Code de l’Éducation

La mention complémentaire est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une qualification spécialisée.

L’accès en formation est accessible à des candidats déjà titulaires d’un premier diplôme de l’enseignement professionnel ou technologique et, éventuellement, général.

A la rentrée 2014, il existe 31 spécialités de mention complémentaire de niveau V et 27 de niveau IV.

Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 8 sur 83

(9)

DIPLÔMES DE NIVEAU III

Le brevet de technicien supérieur

Le brevet de technicien supérieur est un diplôme national de l’enseignement supérieur qui confère à son titulaire une certification ouvrant sur une qualification de technicien supérieur lui permettant d’assurer notamment des tâches d’encadrement.

A la rentrée scolaire 2014, il existe 124 spécialités du brevet de technicien supérieur (y compris les options).

Le diplôme des métiers d’art

Le diplôme des métiers d’art est un diplôme national de l’enseignement supérieur qui confère à son titulaire une certification ouvrant sur des métiers et des techniques traditionnelles.

A la rentrée 2014, il existe 27 spécialités du diplôme des métiers d’art.

DIPLÔME DE NIVEAU I

Le diplôme supérieur d'arts appliqués

Le diplôme supérieur d’arts appliqués est un diplôme national de l’enseignement supérieur qui confère à son titulaire une certification ouvrant sur une maîtrise artistique lui permettant d’exercer dans des secteurs comme la création, la conception, la création industrielle.

A la rentrée 2014, il existe 1 spécialité du diplôme supérieur d’arts appliqués.

(10)

Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 10 sur 83

(11)

LISTE DES NOUVEAUX DIPLÔMES

PUBLIÉS OU EN COURS DE PUBLICATION

(12)

Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 12 sur 83

(13)

Nouveaux diplômes publiés ou en cours de publication depuis la parution de la liste de 2014

Code Libellé du diplôme CPC 1ère

session Date arrêté

Brevets d'études professionnelles

51032207 M

REALISATION DE PRODUITS IMPRIMES ET PLURIMEDIA OPTION A PRODUCTIONS GRAPHIQUES (BEP)

12e CPC Comm. graphique et audiovisuel 2016 23/07/2014

51032208 M

REALISATION DE PRODUITS IMPRIMES ET

PLURIMEDIA OPTION B PRODUCTIONS IMPRIMEES (BEP)

12e CPC Comm. graphique et audiovisuel 2016 23/07/2014 Certificats d'aptitude professionnelle

50025436 S FERRONNIER D'ART (CAP) 13e CPC Arts métal métiers connex. 2017 07/01/2015 50022714 S INSTALLATEUR EN FROID ET CONDITIONNEMENT

D'AIR (CAP) 5e CPC Second œuvre 2017 xx/xx/xx

50031122 T OPERATEUR / OPERATRICE LOGISTIQUE (CAP) 11e CPC Transp. logis. sécu. autres 2017 02/03/2015 50022005 U PROPRETE DE L'ENVIRONNEMENT URBAIN -

COLLECTE ET RECYCLAGE (CAP) 6e CPC Chimie, bio-indus. environnement 2017 10/03/2015 50024321 S SELLIER HARNACHEUR (CAP) 8e CPC Métiers mode et indus. connexes 2016 29/04/2014 Mentions complémentaires de niveau V

01033605 T COIFFURE COUPE COULEUR (MC NIVEAU V) 19e CPC Coiffure esthét. serv. connex. 2016 23/03/2015 Brevets professionnels

45022109 S ARTS DE LA CUISINE (BP) 17e CPC Tourisme hôtel. restaur. 2017 07/01/2015 45033407 T ARTS DU SERVICE ET COMMERCIALISATION EN

RESTAURATION (BP) 17e CPC Tourisme hôtel. restaur. 2017 07/01/2015

45023105 U CONDUCTEUR D'ENGINS : TRAVAUX PUBLICS ET

CARRIERES (BP) 5e CPC Gros œuvre et T.P. 2017 xx/xx/xx

45023213 S COUVREUR (BP) 5e CPC Second œuvre 2017 xx/xx/xx

45023214 S METIERS DE LA PIERRE (BP) 5e CPC Gros œuvre et T.P. 2017 xx/xx/xx Baccalauréats technologiques

43033402 T SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE L'HOTELLERIE

ET DE LA RESTAURATION (BAC TECHNO) 17e CPC Tourisme hôtel. restaur. 2018 11/03/2015 Baccalauréats professionnels

40023208 V METIERS ET ARTS DE LA PIERRE (BAC PRO) 5e CPC Gros œuvre et T.P. 2018 xx/xx/xx Mentions complémentaires de niveau IV

01025312 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (MC NIVEAU

IV) 3e CPC Métallurgie - Aviation 2016 18/02/2015

01025309 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A

PISTONS (MC NIVEAU IV) 3e CPC Métallurgie - Aviation 2016 18/02/2015 01025308 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A

TURBINES (MC NIVEAU IV) 3e CPC Métallurgie - Aviation 2016 18/02/2015 01025311 R AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A

MOTEURS A PISTON (MC NIVEAU IV) 3e CPC Métallurgie - Aviation 2016 18/02/2015 01025310 R AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A

MOTEURS A TURBINES (MC NIVEAU IV) 3e CPC Métallurgie - Aviation 2016 18/02/2015 01023306 W VENDEUR CONSEIL EN PRODUITS TECHNIQUES

POUR L'HABITAT (MC NIVEAU IV) 15e CPC Commercial. et distribution 2016 17/12/2014

(14)

Nouveaux diplômes publiés ou en cours de publication depuis la parution de la liste de 2014

Code Libellé du diplôme CPC 1ère

session Date arrêté

Brevets de technicien supérieur

32031408 T COMPTABILITE ET GESTION (BTS) 16e CPC serv. admin. et financ. 2017 03/11/2014 32032610 T

SERVICES INFORMATIQUES AUX ORGANISATIONS OPTION A SOLUTIONS D'INFRASTRUCTURES, SYSTEMES ET RESEAUX (BTS)

16e CPC serv. admin. et financ. 2016 26/04/2011

32032611 T

SERVICES INFORMATIQUES AUX ORGANISATIONS OPTION B SOLUTIONS LOGICIELLES ET

APPLICATIONS METIERS (BTS)

16e CPC serv. admin. et financ. 2016 26/04/2011

32025517 M SYSTEMES PHOTONIQUES (BTS) 3e CPC Métallurgie - Élec. autom. info xx xx/xx/xx

Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 14 sur 83

(15)

LISTE DES DIPLÔMES

PAR C.P.C. ET PAR NIVEAU

(16)

Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 16 sur 83

(17)

Code des diplômes

Arrêté de création

1ère session

Dernière

session Commentaires

NIVEAU V

C.A.P.

500-20101 U CONDUCTEUR D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION (CAP) 30/03/12 2014 500-22406 R AGENT DE MAINTENANCE DES INDUSTRIES DE MATERIAUX DE

CONSTRUCTION ET CONNEXES (CAP)

03/06/81 1983

500-23114 S CERTIFICAT DE PREPOSE AU TIR 26/05/97 1998

NIVEAU IV

Baccalauréat technologique

430-20004 M STI2D ENERGIES ET ENVIRONNEMENT (BAC TECHNO) 27/05/10 2013 430-20005 M STI2D INNOVATION TECHNOLOGIQUE ET ECO CONCEPTION

(BAC TECHNO)

27/05/10 2013 430-20006 M STI2D SYSTÈME D'INFORMATION ET NUMERIQUE (BAC

TECHNO)

27/05/10 2013

Baccalauréat professionnel

400-20102 U PILOTE DE LIGNE DE PRODUCTION (BAC PRO) 30/03/12 2015 Mention complémentaire de niveau IV

010-22001 R AGENT DE CONTROLE NON DESTRUCTIF (MC NIVEAU IV) 09/10/95 1996

NIVEAU III

B.T.S.

320-22602 S INDUSTRIES PAPETIERES OPTION PRODUCTION DES PATES, PAPIERS ET CARTONS (BTS)

28/07/95 1997 A l'étude

320-22603 N INDUSTRIES PAPETIERES OPTION TRANSFORMATION DES PAPIERS ET CARTONS (BTS)

28/07/95 1997 A l'étude

Sous-commission Travail des métaux

NIVEAU V

B.E.P.

510-20004 M REPRESENTATION INFORMATISEE DE PRODUITS INDUSTRIELS (BEP)

31/07/09 2011

510-25111 S PRODUCTION MECANIQUE (BEP) 28/07/09 2011

510-25112 S MODELEUR MAQUETTISTE (BEP) 29/06/10 2011

C.A.P.

500-22360 S METIERS DE LA FONDERIE (CAP) 20/03/07 2009

500-22420 S MODELES ET MOULES CERAMIQUES (CAP) 29/08/91 1993 A l'étude

500-23302 S MONTEUR EN ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE (CAP) 15/06/87 1988 A l'étude 500-25108 S INSTRUMENTS COUPANTS ET DE CHIRURGIE (CAP) 21/12/90 1992

500-25123 U DECOLLETAGE : OPERATEUR REGLEUR EN DECOLLETAGE (CAP)

09/01/90 1991 500-25126 S OUTILLAGES EN OUTILS A DECOUPER ET A EMBOUTIR (CAP) 29/08/91 1993 500-25133 R AGENT VERIFICATEUR D'APPAREILS EXTINCTEURS (CAP) 20/12/96 1998 500-25136 S ARMURERIE (FABRICATION ET REPARATION) (CAP) 16/02/04 2005 500-25421 S MISE EN FORME DES MATERIAUX (CAP) 31/08/88 1989 500-25425 S OUTILLAGES EN MOULES METALLIQUES (CAP) 29/08/91 1993

3 e CPC Métallurgie

(18)

Code des diplômes

Arrêté de création

1ère session

Dernière

session Commentaires

3 e CPC Métallurgie

500-25435 S REALISATION EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE (CAP) 12/05/09 2011 Mention complémentaire de niveau V

010-25405 S SOUDAGE (MC NIVEAU V) 30/07/02 2003 A l'étude

NIVEAU IV

Diplôme de niveau IV

420-25404 N TRACEUR EN CONSTRUCTION NAVALE (DIPLOME) 31/07/85 1986 Baccalauréat professionnel

400-20002 N ETUDE ET DEFINITION DE PRODUITS INDUSTRIELS (BAC PRO) 28/07/99 2001 A l'étude 400-22302 S TRAITEMENTS DE SURFACE (BAC PRO) 28/07/99 2001

400-22303 S FONDERIE (BAC PRO) 30/04/09 2012

400-25005 S PRODUCTIQUE MECANIQUE OPTION DECOLLETAGE (BAC PRO) 03/08/95 1997

400-25006 S MICROTECHNIQUES (BAC PRO) 23/12/03 2006

400-25106 S TECHNICIEN D'USINAGE (BAC PRO) 16/02/04 2006

400-25107 S TECHNICIEN OUTILLEUR (BAC PRO) 16/02/04 2006

400-25108 S TECHNICIEN MODELEUR (BAC PRO) 16/02/04 2006

400-25409 N TECHNICIEN EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE (BAC PRO) 12/05/09 2012

Mention complémentaire de niveau IV

010-25122 S MAQUETTES ET PROTOTYPES (MC NIVEAU IV) 01/08/02 2003

NIVEAU III

B.T.S.

320-20006 N CONCEPTION DE PRODUITS INDUSTRIELS (BTS) 15/12/04 2007 Rénovation 320-22307 N ETUDE ET REALISATION D'OUTILLAGES DE MISE EN FORME

DES MATERIAUX (BTS)

22/08/90 1992 Rénovation

320-22311 M TRAITEMENTS DES MATERIAUX OPTION A : TRAITEMENTS THERMIQUES (BTS)

06/08/01 2003 320-22312 M TRAITEMENTS DES MATERIAUX OPTION B : TRAITEMENTS DE

SURFACES (BTS)

06/08/01 2003

320-22313 M FONDERIE(BTS) 09/04/09 2011 Rénovation

320-25001 P ASSISTANCE TECHNIQUE D'INGENIEUR (BTS) 25/03/93 1995 320-25005 N CONCEPTION ET INDUSTRIALISATION EN MICROTECHNIQUES

(BTS)

31/07/03 2005

320-25006 S INDUSTRIALISATION DES PRODUITS MECANIQUES (BTS) 19/07/06 2008 Rénovation

320-25402 S CONSTRUCTION NAVALE (BTS) 31/07/92 1994 Rénovation

320-25408 P CONSTRUCTIONS METALLIQUES (BTS) 31/07/92 1994

320-25409 M MISE EN FORME DES MATERIAUX PAR FORGEAGE (BTS) 03/09/97 1999 Rénovation 320-25410 M CONCEPTION ET REALISATION EN CHAUDRONNERIE

INDUSTRIELLE (BTS)

09/04/09 2011

Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 18 sur 83

(19)

Code des diplômes

Arrêté de création

1ère session

Dernière

session Commentaires

3 e CPC Métallurgie

Sous-commission Automobile, matériel agricole et de travaux publics

NIVEAU V

C.A.P.

500-25211 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION TRACTEURS ET MATERIELS AGRICOLES (CAP)

22/06/04 2006 Rénovation

500-25212 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION MATERIELS DE TRAVAUX PUBLICS ET DE MANUTENTION (CAP)

22/06/04 2006 Rénovation

500-25213 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION MATERIELS DE PARCS ET JARDINS (CAP)

22/06/04 2006 Rénovation

500-25214 R MAINTENANCE DES VEHICULES AUTOMOBILES OPTION VEHICULES PARTICULIERS (CAP)

22/06/04 2006 2015 Remplacé par le n° 50025218 500-25215 R MAINTENANCE DES VEHICULES AUTOMOBILES OPTION

VEHICULES INDUSTRIELS (CAP)

22/06/04 2006 2015 Remplacé par le n° 50025219 500-25216 R MAINTENANCE DES VEHICULES AUTOMOBILES OPTION

MOTOCYCLES (CAP)

22/06/04 2006 2015 Remplacé par le n° 50025220 500-25217 R REPARATION ENTRETIEN DES EMBARCATIONS DE PLAISANCE

(CAP)

20/03/07 2009 500-25218 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION A : VOITURES

PARTICULIERES (CAP)

22/04/14 2016 Remplace le n°

50025214 500-25219 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION B VEHICULES DE

TRANSPORT ROUTIER (CAP)

22/04/14 2016 Remplace le n°

50025215 500-25220 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION C : MOTOCYCLES

(CAP)

22/04/14 2016 Remplace le n°

50025216 500-25432 S CONSTRUCTION DES CARROSSERIES (CAP) 20/03/07 2009

500-25433 S PEINTURE EN CARROSSERIE (CAP) 20/03/07 2009

500-25434 S REPARATION DES CARROSSERIES (CAP) 19/03/07 2009 Mention complémentaire de niveau V

010-25207 R MAINTENANCE DES MOTEURS DIESEL ET DE LEURS EQUIPEMENTS (MC NIVEAU V)

31/07/02 2003 010-25208 R MAINTENANCE ET CONTROLES DES MATERIELS (MC NIVEAU V) 27/03/06 2007 010-25507 R MAINTENANCE DES SYSTEMES EMBARQUES DE l'AUTOMOBILE

(MC NIVEAU V)

09/05/05 2006

NIVEAU IV

Baccalauréat professionnel

400-25009 R MAINTENANCE NAUTIQUE (BAC PRO) 17/04/08 2010

400-25207 R MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION : VOITURES PARTICULIERES (BAC PRO)

05/09/01 2003 2016 Remplacé par le n°40025214 400-25208 R MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION :

VEHICULES INDUSTRIELS (BAC PRO)

05/09/01 2003 2016 Remplacé par le n°40025215 400-25210 R MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION :

MOTOCYCLES (BAC PRO)

05/09/01 2003 2016 Remplacé par le n°40025216 400-25211 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION A AGRICOLES (BAC

PRO)

19/07/02 2004 Rénovation

400-25212 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION B TRAVAUX PUBLICS ET MANUTENTION (BAC PRO)

19/07/02 2004 Rénovation

400-25213 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION C PARCS ET JARDINS (BAC PRO)

19/07/02 2004 Rénovation

400-25214 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION A : VOITURES PARTICULIERES (BAC PRO)

19/03/14 2017 Remplace le n°40025207

(20)

Code des diplômes

Arrêté de création

1ère session

Dernière

session Commentaires

3 e CPC Métallurgie

400-25215 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION B : VEHICULES DE TRANSPORT ROUTIER (BAC PRO)

19/03/14 2017 Remplace le n°40025208 400-25216 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION C : MOTOCYCLES

(BAC PRO)

19/03/14 2017 Remplace le n°40025210 400-25408 R REPARATION DES CARROSSERIES (BAC PRO) 18/04/08 2010

400-25410 S CONSTRUCTION DES CARROSSERIES (BAC PRO) 08/04/10 2012

NIVEAU III

Diplôme de niveau III

322-25202 R EXPERT EN AUTOMOBILE (DIPLOME) 31/07/12 2014

B.T.S.

320-25204 R MOTEURS A COMBUSTION INTERNE (BTS) 10/09/79 1981 Rénovation

320-25209 R MAINTENANCE ET APRES-VENTE DES ENGINS DE TRAVAUX PUBLICS ET DE MANUTENTION (BTS)

09/12/99 2001 Rénovation

320-25210 R APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION VEHICULES PARTICULIERS (BTS)

26/06/07 2009 Rénovation

320-25211 R APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION VEHICULES INDUSTRIELS (BTS)

26/06/07 2009 Rénovation

320-25212 R APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION MOTOCYCLES (BTS) 26/06/07 2009 Rénovation 320-25213 M TECHNIQUES ET SERVICES EN MATERIELS AGRICOLES (BTS) 08/04/13 2015

320-25411 M CONCEPTION ET REALISATION DE CARROSSERIE (BTS) 08/04/13 2015

Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatisme et informatique

NIVEAU V

B.E.P.

510-22707 S FROID ET CONDITIONNEMENT DE L'AIR (BEP) 28/07/09 2011 510-25006 R MAINTENANCE DES PRODUITS ET EQUIPEMENTS

INDUSTRIELS (BEP)

27/07/09 2011 510-25511 S ELECTROTECHNIQUE ENERGIE EQUIPEMENTS

COMMUNICANTS (BEP)

28/07/09 2011 510-25512 S SYSTEMES ELECTRONIQUES NUMERIQUES (BEP) 28/07/09 2011

C.A.P.

500-25134 U TRANSPORT PAR CABLES ET REMONTEES MECANIQUES (CAP) 21/10/99 2001 500-25521 S METIERS DE L'ENSEIGNE ET DE LA SIGNALETIQUE (CAP) (voir

5e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction -Second- œuvre)

16/10/07 2009

500-25523 S PREPARATION ET REALISATION D'OUVRAGES ELECTRIQUES (CAP)

22/06/04 2007

Mention complémentaire de niveau V

010-25118 S REALISATION DE CIRCUITS OLEOHYDRAULIQUES ET PNEUMATIQUES (MC NIVEAU V)

30/07/02 2003

Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 20 sur 83

(21)

Code des diplômes

Arrêté de création

1ère session

Dernière

session Commentaires

3 e CPC Métallurgie

NIVEAU IV

B.P.

450-25513 S INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES (BP) 03/09/97 1999 Rénovation Baccalauréat professionnel

400-25007 R MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS INDUSTRIELS (BAC PRO) 30/05/05 2007 400-25506 P ELECTROTECHNIQUE ENERGIE EQUIPEMENTS

COMMUNICANTS (BAC PRO)

08/07/03 2006 Rénovation

400-25507 R SYSTEMES ELECTRONIQUES NUMERIQUES (BAC PRO) 28/04/05 2007 Rénovation 400-25509 R TECHNICIEN DU FROID ET DU CONDITIONNEMENT D'AIR (BAC

PRO)

03/05/06 2008

Mention complémentaire de niveau IV

010-22703 U TECHNICIEN(NE) DES SERVICES A L'ENERGIE (NIVEAU IV) 22/02/10 2011 010-22704 S TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION A

ENERGIE ELECTRIQUE (MC NIVEAU IV) (voir 5e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de cosntruction -Second-œuvre)

20/04/10 2011

010-22705 S TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION B ENERGIE THERMIQUE (MC NIVEAU IV) (voir 5e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de cosntruction -Second-œuvre)

20/04/10 2011

010-25002 R TECHNICIEN(NE) ASCENSORISTE (SERVICE ET MODERNISATION) (MC NIVEAU IV)

24/03/06 2007 010-25123 R MAINTENANCE DES INSTALLATIONS OLEOHYDRAULIQUES ET

PNEUMATIQUES (MC NIVEAU IV)

01/08/02 2003 010-25508 S TECHNICIEN (NE) EN RÉSEAUX ÉLECTRIQUES (NIVEAU IV) 10/02/12 2013

NIVEAU III

B.T.S.

320-20108 R CONTROLE INDUSTRIEL ET REGULATION AUTOMATIQUE (BTS) (voir 6e CPC Chimie, bio-industrie, environnement - Contrôle)

08/09/99 2001 Rénovation

320-20109 M INFORMATIQUE ET RESEAUX POUR L'INDUSTRIE ET LES SERVICES TECHNIQUES (BTS)

19/07/03 2004 2015 Remplacé par le n°32020112 320-20110 R MAINTENANCE INDUSTRIELLE (BTS) 19/07/05 2007 2015 Remplacé par le

n°32025007 320-20111 N CONCEPTION ET REALISATION DES SYSTEMES

AUTOMATIQUES (BTS)

23/06/11 2013 320-20112 M SYSTEMES NUMERIQUES OPTION A INFORMATIQUE ET

RESEAUX (BTS)

15/11/13 2016 Remplace le n°32020109 320-22002 R TECHNIQUES PHYSIQUES POUR L'INDUSTRIE ET LE

LABORATOIRE (BTS)

12/05/93 1995 320-25007 R MAINTENANCE DES SYSTEMES OPTION A SYSTEMES DE

PRODUCTION (BTS)

26/02/14 2016 Remplace le n°32020110 320-25008 R MAINTENANCE DES SYSTEMES OPTION B SYSTEMES

ENERGETIQUES ET FLUIDIQUES (BTS) (voir 5e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction

26/02/14 2016 Remplace le n°32022708 320-25009 R MAINTENANCE DES SYSTEMES OPTION C SYSTEMES EOLIENS

(BTS)

23/02/14 2016 Création

320-25511 M GENIE OPTIQUE OPTION : PHOTONIQUE (BTS) 06/08/91 1993 xx Remplacé par le n°32025517 320-25512 M GENIE OPTIQUE OPTION : OPTIQUE INSTRUMENTALE (BTS) 06/08/91 1993 xx Remplacé par le

n°32025517 320-25514 M SYSTEMES ELECTRONIQUES (BTS) 23/09/03 2006 2015 Remplacé par le

n°32025516

320-25515 R ELECTROTECHNIQUE (BTS) 23/01/06 2008

320-25516 M SYSTEMES NUMERIQUES OPTION B ELECTRONIQUE ET COMMUNICATIONS (BTS)

15/11/13 2016 Remplace le n°32025514

(22)

Code des diplômes

Arrêté de création

1ère session

Dernière

session Commentaires

3 e CPC Métallurgie

320-25517 M SYSTEMES PHOTONIQUES (BTS) xx xx Remplace les n°

32025511 et n°32025512

Sous-commission Aviation

NIVEAU V

C.A.P.

500-25304 R MAINTENANCE SUR SYSTEMES D'AERONEFS (CAP) 31/07/02 2004 2015 Remplacé par le n° 50025306 500-25305 M AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (CAP) 19/08/13 2016 Remplace le

n°50025522 500-25306 M AERONAUTIQUE OPTION SYSTEMES (CAP) 19/08/13 2016 Remplace le

n°50025304 500-25307 M AERONAUTIQUE OPTION STRUCTURES (CAP) 19/08/13 2016 Remplace le

n°50025430 500-25430 S MECANICIEN CELLULES D'AERONEFS (CAP) 24/10/00 2002 2015 Remplacé par le

n° 50025307 500-25522 S ELECTRICIEN SYSTEMES D'AERONEFS (CAP) 07/08/03 2005 2015 Remplacé par le

n°50025305

NIVEAU IV

Baccalauréat professionnel

400-25301 M AERONAUTIQUE OPTION MECANICIEN, SYSTEMES-CELLULE (BAC PRO)

31/07/96 1998 2015 Remplacé par le n°40025303 400-25302 M AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (BAC PRO) 12/04/13 2016 Remplace le

n°40025504 400-25303 M AERONAUTIQUE OPTION SYSTEMES (BAC PRO) 12/04/13 2016 Remplace le

n°40025301 400-25304 M AERONAUTIQUE OPTION STRUCTURE (BAC PRO) 12/04/13 2016 Remplace le

n°40025407

400-25305 M AVIATION GENERALE (BAC PRO) 12/04/13 2016 Création

400-25407 R TECHNICIEN AEROSTRUCTURE (BAC PRO) 19/07/06 2008 2015 Remplacé par le n°40025304 400-25504 M AERONAUTIQUE OPTION MECANICIEN, SYSTEMES-AVIONIQUE

(BAC PRO)

31/07/96 1998 2015 Remplacé par le n°40025302

Mention complémentaire de niveau IV

010-25303 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (MC NIVEAU IV) 30/07/03 2004 2015 Remplacé par le n°01025312 010-25304 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A PISTONS (MC

NIVEAU IV)

30/07/03 2004 2015 Remplacé par le n°01025309 010-25305 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A TURBINES (MC

NIVEAU IV)

30/07/03 2004 2015 Remplacé par le n°01025308 010-25306 R AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A

PISTONS (MC NIVEAU IV)

#N/A 2004 2015 Remplacé par le n°01025311 010-25307 R AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A

TURBINES (MC NIVEAU IV)

30/07/03 2004 2015 Remplacé par le n°01025310 010-25308 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A TURBINES (MC

NIVEAU IV)

18/02/15 2016 Remplace le n°01025305 010-25309 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A PISTONS (MC

NIVEAU IV)

18/02/15 2016 Remplace le n°01025304 010-25310 R AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A

TURBINES (MC NIVEAU IV)

18/02/15 2016 Remplace le n°01025307 010-25311 R AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A

PISTONS (MC NIVEAU IV)

18/02/15 2016 Remplace le n°01025306 Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 22 sur 83

(23)

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1ère session

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3 e CPC Métallurgie

010-25312 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (MC NIVEAU IV) 18/02/15 2016 Remplace le n°01025303

NIVEAU III

B.T.S.

320-25302 M AERONAUTIQUE (BTS) 09/04/09 2011

(24)

Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 24 sur 83

(25)

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1ère session

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NIVEAU IV

Baccalauréat technologique

430-20003 M STI2D ARCHITECTURE ET CONSTRUCTION (BAC TECHNO) 27/05/10 2013

NIVEAU III

B.T.S.

320-23103 M GEOLOGIE APPLIQUEE (BTS) 04/09/91 1992 A l'étude

Gros-oeuvre et travaux publics

NIVEAU V

B.E.P.

510-23004 M ETUDES DU BÂTIMENT (BEP) 29/07/09 2011

510-23105 M TOPOGRAPHIE (BEP) 29/07/09 2011

510-23106 S TRAVAUX PUBLICS (BEP) 31/07/09 2011

510-23204 S REALISATIONS DU GROS OEUVRE (BEP) 30/07/09 2011 510-23205 V METIERS D'ART- ART DE LA PIERRE (BEP) 28/01/10 2011

C.A.P.

500-23115 S CONSTRUCTEUR DE ROUTES (CAP) 25/10/02 2004

500-23116 S CONSTRUCTEUR EN CANALISATIONS DES TRAVAUX PUBLICS (CAP)

25/10/02 2004 500-23117 S CONSTRUCTEUR EN OUVRAGES D'ART (CAP) 25/10/02 2004 500-23118 U CONDUCTEUR D'ENGINS : TRAVAUX PUBLICS ET CARRIERES

(CAP)

24/03/06 2008

500-23204 S GRAVEUR SUR PIERRE (CAP) 27/09/56 1959 2016 Abrogation

500-23217 S MACON (CAP) 21/08/02 2004

500-23219 S CONSTRUCTEUR EN BETON ARME DU BATIMENT (CAP) 25/10/02 2004

500-23220 S TAILLEUR DE PIERRE (CAP) 06/02/13 2015

500-23221 S MARBRIER DU BATIMENT ET DE LA DECORATION (CAP) 06/02/13 2015 500-23321 S ETANCHEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (CAP) 25/10/02 2004

Mention complémentaire de niveau V

010-22402 S GRAVEUR SUR PIERRE (MC NIVEAU V) 27/09/56 1957 2015 Abrogation

NIVEAU IV

B.P.

450-23103 U CONDUCTEUR D'ENGINS DE CHANTIER DE TRAVAUX PUBLICS (BP)

03/09/97 1998 2016 Remplacé par le n°45023105 450-23105 U CONDUCTEUR D'ENGINS : TRAVAUX PUBLICS ET CARRIERES

(BP)

xx 2017 Remplace le

n°45023103

450-23210 S METIERS DE LA PIERRE (BP) 21/10/99 2001 2016 Remplacé par le

n°45023214

450-23212 S MACON (BP) 20/03/07 2009

450-23214 S METIERS DE LA PIERRE (BP) xx 2017 Remplace le

n°45023210 450-23301 S ETANCHEITE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (BP) 01/08/97 1998

5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction

Code des diplômes

(26)

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5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction

Code des diplômes

B.T.

420-32210 V DESSINATEUR MAQUETTISTE OPTION D : CARTOGRAPHIE (BT) 09/09/80 1983 2015 Abrogation

Baccalauréat professionnel

400-23004 P TECHNICIEN D'ETUDES DU BATIMENT OPTION A : ETUDES ET ECONOMIE (BAC PRO)

08/04/08 2010 400-23005 N TECHNICIEN D'ETUDES DU BATIMENT OPTION B : ASSISTANT

EN ARCHITECTURE (BAC PRO)

08/04/08 2010

400-23102 S TRAVAUX PUBLICS (BAC PRO) 11/07/05 2007

400-23103 P TECHNICIEN GEOMETRE-TOPOGRAPHE (BAC PRO) 20/03/07 2009 400-23202 V ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : ARTS DE LA PIERRE

(BAC PRO)

29/07/98 1999 2017 Remplacé par le n°40023208 400-23203 S TECHNICIEN DU BATIMENT : ORGANISATION ET REALISATION

DU GROS OEUVRE (BAC PRO)

03/09/97 1998

400-23208 V METIERS ET ARTS DE LA PIERRE (BAC PRO) xx 2018 Remplace le

n°40023202 B.M.A.

401-23201 S GRAVURE SUR PIERRE (BMA) 06/11/13 2016 Création

NIVEAU III

B.T.S.

320-23010 P ETUDES ET ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION (BTS) 07/09/00 2002

320-23012 M BATIMENT (BTS) 23/06/11 2013

320-23106 N GEOMETRE TOPOGRAPHE (BTS) 03/09/97 1999 Rénovation

320-23107 S TRAVAUX PUBLICS (BTS) 23/06/11 2013

320-23203 P ENVELOPPE DU BATIMENT : FACADES-ETANCHEITE (BTS) 22/04/94 1996 Rénovation

Second-œuvre

NIVEAU V

B.E.P.

510-22403 M METIERS D'ART- VERRE OPTION METIERS DE L'ENSEIGNE ET DE LA SIGNALETIQUE (BEP)

18/02/10 2011 510-22705 R MAINTENANCE DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET

CLIMATIQUES (BEP)

30/07/09 2011 510-22706 S INSTALLATION DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET

CLIMATIQUES (BEP)

30/07/09 2011

510-23305 S AMENAGEMENT-FINITION (BEP) 31/07/09 2011

510-23306 S MENUISERIE ALUMINIUM-VERRRE (BEP) 29/07/09 2011 510-25405 S REALISATION D'OUVRAGES DE METALLERIE DU BÂTIMENT

(BEP)

30/07/09 2011

C.A.P.

500-22706 S FROID ET CLIMATISATION (CAP) 24/07/89 1991 2016 Remplacé par le n°50022714

500-22713 S INSTALLATEUR THERMIQUE (CAP) 01/08/02 2004

500-22714 S INSTALLATEUR EN FROID ET CONDITIONNEMENT D'AIR (CAP) xx 2017 Remplace le n°50022706 500-23002 R MAINTENANCE DE BATIMENTS DE COLLECTIVITES (CAP) 06/06/90 1991 A l'étude

500-23218 S COUVREUR (CAP) 21/08/02 2004

Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 26 sur 83

(27)

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5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction

Code des diplômes

500-23302 S MONTEUR EN ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE (CAP) (voir 3e CPC Métallurgie - Sous-commission Travail des métaux)

15/06/87 1988 500-23311 V STAFFEUR ORNEMANISTE (CAP) (voir 13e CPC Arts appliqués -

Environnement)

05/03/93 1995

500-23317 S INSTALLATEUR SANITAIRE (CAP) 01/08/02 2004

500-23318 S CARRELEUR MOSAISTE (CAP) 01/08/02 2004

500-23319 S PEINTRE-APPLICATEUR DE REVETEMENT (CAP) 21/08/02 2004

500-23320 S SOLIER-MOQUETTISTE (CAP) 21/08/02 2004

500-23322 S MENUISIER ALUMINIUM-VERRE 25/10/02 2004

500-23323 S PLATRIER-PLAQUISTE (CAP) 25/10/02 2004

500-25431 S SERRURIER METALLIER (CAP) 01/08/02 2004

500-25521 S METIERS DE L'ENSEIGNE ET DE LA SIGNALETIQUE (CAP) 16/10/07 2009 Mention complémentaire de niveau V

010-22701 T MAINTENANCE EN EQUIPEMENT THERMIQUE INDIVIDUEL (MC NIVEAU V)

09/09/94 1995 A l'étude

010-23202 S ZINGUERIE (MC NIVEAU V) 09/08/89 1990

010-23302 S PLAQUISTE (MC NIVEAU V) 07/07/93 1994

NIVEAU IV

B.P.

450-22703 S MONTEUR DEPANNEUR EN FROID ET CLIMATISATION (BP) 18/06/99 2001 2015 Remplacé par le n°45022710 450-22704 S GAZ OPTION A : TRANSPORT DU GAZ (BP) 27/07/99 2000 A l'étude 450-22705 S GAZ OPTION B : DISTRIBUTION DU GAZ (BP) 27/07/99 2000 A l'étude 450-22708 S MONTEUR EN INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE (BP) 03/09/97 1999 2015 Remplacé par le

n°45022709 450-22709 S MONTEUR EN INSTALLATIONS DU GENIE CLIMATIQUE ET

SANITAIRE

14/03/14 2016 Remplace les n°45022708 et

45023311 450-22710 S INSTALLATEUR, DEPANNEUR EN FROID ET CONDITIONNEMENT

D'AIR (BP)

12/03/14 2016 Remplace le n°45022703

450-23209 M METIERS DE LA PISCINE (BP) 21/10/97 1999

450-23211 S COUVREUR (BP) 08/08/00 2002 2016 Remplacé par le

n°45023213

450-23213 S COUVREUR (BP) xx 2017 Remplace le

n°45023211

450-23308 S CARRELAGE MOSAIQUE (BP) 03/09/97 1998

450-23309 S CONSTRUCTION D'OUVRAGES DU BATIMENT EN ALUMINIUM, VERRE ET MATERIAUX DE SYNTHESE (BP)

03/09/97 1999 2015 Remplacé par le n°45023313

450-23310 S PLATRERIE-PLAQUE (BP) 03/09/97 1998 Rénovaton

450-23311 S EQUIPEMENTS SANITAIRES (BP) 27/07/99 2001 2015 Remplacé par le n°45022709

450-23312 S PEINTURE REVETEMENTS (BP) 21/10/99 2001 Rénovation

450-23313 S MENUISIER ALUMINIUM-VERRE 12/03/14 2016 Remplace le

n°45023309

450-25410 S SERRURERIE-METALLERIE (BP) 03/09/97 1999 2015 Remplacé par le

n°45025411

450-25411 S METALLIER (BP) 12/03/14 2016 Remplace le

n°45025410 450-25513 S INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES (BP) (voir 3e

CPC Métallurgie Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatisme et informatique)

03/09/97 1999 Rénovation

(28)

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1ère session

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5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction

Code des diplômes

Baccalauréat professionnel

400-22703 S TECHNICIEN EN INSTALLATION DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES (BAC PRO)

03/05/06 2008 400-22704 R TECHNICIEN DE MAINTENANCE DES SYSTEMES

ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES (BAC PRO)

03/05/06 2008

400-23204 S INTERVENTIONS SUR LE PATRIMOINE BATI (BAC PRO) 11/04/08 2010 2015 Remplacé par les n°40023205-

06-07 400-23205 S INTERVENTIONS SUR LE PATRIMOINE BATI OPTION A

MAÇONNERIE (BAC PRO)

20/12/13 2016 Remplace le n°

40023204 400-23206 S INTERVENTIONS SUR LE PATRIMOINE BATI OPTION B

CHARPENTE (BAC PRO)

20/12/13 2016 Remplace le n°

40023204 400-23207 S INTERVENTIONS SUR LE PATRIMOINE BATI OPTION C

COUVERTURE (BAC PRO)

20/12/13 2016 Remplace le n°

40023204

400-23303 S MENUISERIE ALUMINIUM-VERRE 09/05/06 2008

400-23304 S AMENAGEMENT ET FINITIONS DU BATIMENT (BAC PRO) 09/05/06 2008 400-25406 S OUVRAGES DU BATIMENT : METALLERIE (BAC PRO) 09/05/06 2008

Mention complémentaire de niveau IV

010-22704 S TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION A ENERGIE ELECTRIQUE (MC NIVEAU IV)

20/04/10 2011 010-22705 S TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION B

ENERGIE THERMIQUE (MC NIVEAU IV)

20/04/10 2011 010-23304 S PEINTURE DECORATION (MC NIVEAU IV) 26/07/00 2002

NIVEAU III

B.T.S.

320-22705 M FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPTION GENIE SANITAIRE ET THERMIQUE (BTS)

31/08/99 2001 2015 Remplacé par les n° 32022709 320-22706 M FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPTION GENIE

CLIMATIQUE (BTS)

31/08/99 2001 2015 Remplacé par les n° 32022709 320-22707 M FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPTION GENIE

FRIGORIFIQUE (BTS)

31/08/99 2001 2015 Remplacé par le n° 32022710 320-22708 M FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPTION MAINTENANCE

ET GESTION DES SYSTEMES FLUIDIQUES ET ENERGETIQUES (BTS) (voir 3e CPC Métallurgie)

31/08/99 2001 2015 Remplacé par le n°32025008

320-22709 M FLUIDES-ENERGIES-DOMOTIQUE OPTION A GENIE CLIMATIQUE ET FLUIDIQUE (BTS)

26/02/14 2016 Remplace les n°

32022705-06 320-22710 M FLUIDES-ENERGIES-DOMOTIQUE OPTION B FROID ET

CONDITIONNEMENT D'AIR (BTS)

26/02/14 2016 Remplace le n°

32022707 320-22711 M FLUIDES-ENERGIES-DOMOTIQUE OPTION C DOMOTIQUE ET

BATIMENTS COMMUNICANTS (BTS)

26/02/14 2016 Remplace le n°32025508

320-23304 P AMENAGEMENT FINITION (BTS) 03/09/97 1998

320-25508 M DOMOTIQUE (BTS) 25/11/98 1989 2015 Remplacé par le

n° 32022711

Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 28 sur 83

(29)

Arrêté de création

1ère session

Dernière

session Commentaires

NIVEAU V

B.E.P.

510-22204 U CONDUITE DE PROCEDES INDUSTRIELS ET TRANSFORMATIONS (BEP)

31/07/09 2011

Matériaux

NIVEAU V

B.E.P.

510-22503 S PLASTIQUES ET COMPOSITES (BEP) 27/07/09 2011

C.A.P.

500-22002 S EMPLOYE TECHNIQUE DE LABORATOIRE (CAP) 25/09/74 1975 A l'étude 500-22419 S FABRICATION INDUSTRIELLE DES CERAMIQUES (CAP) 06/08/91 1992 A l'étude 500-22420 S MODELES ET MOULES CERAMIQUES (CAP) (voir 3e CPC

Métallurgie - Sous-commission Travail des métaux)

29/08/91 1993 500-22505 S MISE EN OEUVRE DES CAOUTCHOUCS ET DES ELASTOMERES

THERMOPLASTIQUES (CAP)

22/06/87 1988

500-22509 S PLASTURGIE (CAP) 27/07/99 2001

500-22510 S COMPOSITES, PLASTIQUES CHAUDRONNES (CAP) 21/08/00 2002 Mention complémentaire de niveau V

010-22405 U CONDUCTEUR DE MACHINES DE VERRERIE (MC NIVEAU V) 25/10/88 1991

NIVEAU IV

B.P.

450-22501 S MISE EN OEUVRE DES CAOUTCHOUCS ET DES ELASTOMERES THERMOPLASTIQUES (BP)

03/09/97 1998

450-22502 S PLASTIQUES ET COMPOSITES (BP) 14/06/00 2001

Baccalauréat professionnel

400-22503 S PLASTIQUES ET COMPOSITES (BAC PRO) 08/07/09 2011

NIVEAU III

B.T.S.

320-22404 S INDUSTRIES CERAMIQUES (BTS) 28/07/94 1996 A l'étude

320-22504 S INDUSTRIES PLASTIQUES EUROPLASTIC A REFERENTIEL EUROPEEN (BTS)

14/09/06 2008 Rénovation

6 e CPC Chimie, bio-industrie, environnement

Code des diplômes

(30)

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6 e CPC Chimie, bio-industrie, environnement

Code des diplômes

Chimie, bio-industrie, environnement

NIVEAU V

B.E.P.

510-22001 U PROCEDES DE LA CHIMIE, DE L'EAU ET DES PAPIERS CARTONS (BEP)

16/07/12 2014 510-34305 T GESTION DES POLLUTIONS ET PROTECTION DE

L'ENVIRONNEMENT (BEP)

19/02/13 2015 Création

510-34306 T HYGIENE ET PROPRETE (BEP) 19/02/13 2015

C.A.P.

500-22004 U OPERATEUR DES INDUSTRIES DU RECYCLAGE (CAP) 08/08/00 2002 2016 Remplacé par le n°50022005 500-22005 U PROPRETE DE L'ENVIRONNEMENT URBAIN - COLLECTE ET

RECYCLAGE (CAP)

10/03/15 2017 Remplace les n°50022004 et

50034305

500-22201 S INDUSTRIES CHIMIQUES (CAP) 07/08/91 1993 A l'étude

500-34301 T AGENT DE LA QUALITE DE L'EAU (CAP) 23/08/90 1992 A l'étude

500-34306 T MAINTENANCE ET HYGIENE DES LOCAUX (CAP) 17/12/96 1998 2015 Remplacé par le n° 50034307

500-34307 T AGENT DE PROPRETE ET D'HYGIENE 23/12/13 2016 Remplace le

n°50034306

NIVEAU IV

B.P.

450-22202 U CONDUCTEUR D'APPAREILS DES INDUSTRIES CHIMIQUES (BP) 06/06/03 2005 Baccalauréat professionnel

400-22004 U PROCEDES DE LA CHIMIE, DE L'EAU ET DES PAPIERS CARTONS (BAC PRO)

13/04/12 2015

400-34301 T HYGIENE-ENVIRONNEMENT (BAC PRO) 03/09/97 1999 2015 Remplacé par le n° 40034303 400-34303 T GESTION DES POLLUTIONS ET PROTECTION DE

L'ENVIRONNEMENT (BAC PRO)

17/07/12 2016 Remplace le n°

400 34301 400-34304 T HYGIENE, PROPRETE, STERILISATION (BAC PRO) 17/07/12 2016 Création

NIVEAU III

B.T.S.

320-22204 S PEINTURES ENCRES ET ADHESIFS (BTS) 21/11/94 1995 Rénovation

320-22206 M CHIMISTE (BTS) 03/09/97 1999 Rénovation

320-34301 M METIERS DE L'EAU (BTS) 30/07/92 1995 Rénovation

Contrôle

NIVEAU V

C.A.P.

500-34303 T AGENT D'ASSAINISSEMENT ET DE COLLECTE DES DECHETS LIQUIDES SPECIAUX (CAP)

11/03/94 1996

Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 30 sur 83

(31)

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6 e CPC Chimie, bio-industrie, environnement

Code des diplômes

NIVEAU IV

B.P.

450-22002 R TECHNIQUES DE LABORATOIRE DE RECHERCHE OPTION A BIOLOGIE (BP)

12/01/99 2000 450-22003 R TECHNIQUES DE LABORATOIRE DE RECHERCHE OPTION B

PHYSICOCHIMIE (BP)

12/01/99 2000

Baccalauréat technologique

430-20007 M STL BIOTECHNOLOGIES (BAC TECHNO) 27/05/10 2013 430-20008 M STL SCIENCES PHYSIQUES ET CHIMIQUES EN LABORATOIRE

(BAC TECHNO)

27/05/10 2013

Baccalauréat professionnel

400-22003 U BIO-INDUSTRIES DE TRANSFORMATION (BAC PRO) 03/09/97 2012

400-34302 T ENVIRONNEMENT NUCLEAIRE (BAC PRO) 18/07/06 2008 2016 Remplacé par le n°40034305 400-34305 R TECHNIQUES D'INTERVENTIONS SUR INSTALLATIONS

NUCLEAIRES (BAC PRO)

12/03/14 2017 Remplace le n°40034302

NIVEAU III

B.T.S.

320-20108 R CONTROLE INDUSTRIEL ET REGULATION AUTOMATIQUE (BTS) 08/09/99 2001 Rénovation 320-22002 R TECHNIQUES PHYSIQUES POUR L'INDUSTRIE ET LE

LABORATOIRE (BTS) (voir 3e CPC Métallurgie Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatisme et informatique)

12/05/93

320-22103 R QUALITE DANS LES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET LES BIO INDUSTRIES (BTS)

02/09/93 1995 A l'étude

320-22104 R BIOTECHNOLOGIES (BTS) 08/11/06 2009

320-22207 R BIOANALYSES ET CONTROLE (BTS) 25/06/04 2006

320-34303 R ENVIRONNEMENT NUCLEAIRE (BTS) 27/06/11 2013

320-34304 R METIERS DES SERVICES A L'ENVIRONNEMENT (BTS) 08/04/13 2015

(32)

Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 32 sur 83

(33)

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1ère session

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NIVEAU V

B.E.P.

510-22105 S BOUCHER-CHARCUTIER (BEP) 24/07/09 2011

C.A.P.

500-21305 W MAREYAGE (CAP) 19/08/96 1997

500-22109 S GLACIER FABRICANT (CAP) 16/12/92 1994 2015 Remplacé par le

n°50022138

500-22130 S CHARCUTIER-TRAITEUR (CAP) 25/10/99 2001

500-22132 S BOULANGER (CAP) 31/07/02 2004 2015 Remplacé par le

n°50022137

500-22133 S CHOCOLATIER CONFISEUR (CAP) 21/08/02 2004

500-22135 T BOUCHER (CAP) 11/05/05 2007

500-22136 S PATISSIER (CAP) 20/03/07 2009

500-22137 S BOULANGER (CAP) 21/02/14 2016 Remplace le

n°50022132

500-22138 S GLACIER FABRICANT (CAP) 21/02/14 2016 Remplace le

n°50022109

500-31221 T POISSONNIER (CAP) 20/03/07 2009

Mention complémentaire de niveau V

010-22104 S PATISSERIE, GLACERIE, CHOCOLATERIE, CONFISERIE SPECIALISEES (MC NIVEAU V)

28/09/94 1995 010-22106 W VENDEUR SPECIALISE EN ALIMENTATION (MC NIVEAU V) 17/09/97 1998 010-22107 S BOULANGERIE SPECIALISEE (MC NIVEAU V) 16/04/03 2004

010-22108 S PATISSERIE BOULANGERE (MC NIVEAU V) #N/A 2005

NIVEAU IV

B.P.

450-22106 S BOUCHER (BP) 14/10/97 1999 Rénovation

450-22107 S CHARCUTIER TRAITEUR (BP) 03/12/98 2000 A l'étude

450-22108 S BOULANGER (BP) 15/02/12 2014

Baccalauréat professionnel

400-22104 S BOUCHER CHARCUTIER TRAITEUR (BAC PRO) 24/06/09 2011

400-22105 S BOULANGER-PÂTISSIER (BAC PRO) 02/07/09 2011

400-31209 T POISSONNIER ECAILLER TRAITEUR (BAC PRO) 24/06/09 2011 Mention complémentaire de niveau IV

010-33412 P ORGANISATEUR DE RECEPTION (MC NIVEAU IV) (voir 17e CPC Tourisme, hôtellerie, restauration)

09/05/05 2006

7 e CPC Alimentation

Code des diplômes

(34)

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(35)

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NIVEAU V

B.E.P.

510-24002 T METIERS DU PRESSING ET DE LA BLANCHISSERIE (BEP) 18/02/10 2011 510-24205 S METIERS DE LA MODE - VÊTEMENT (BEP) 24/07/09 2011 510-24302 S METIERS DU CUIR OPTION CHAUSSURES (BEP) 24/07/09 2011 510-24303 S METIERS DU CUIR OPTION MAROQUINERIE (BEP) 24/07/09 2011

C.A.P.

500-24005 T METIER DU PRESSING (CAP) 17/03/05 2007

500-24006 T METIERS DE LA BLANCHISSERIE (CAP) 26/04/11 2013 500-24240 S METIERS DE LA MODE-VÊTEMENT FLOU (CAP) 08/04/11 2013 500-24241 S METIERS DE LA MODE-VÊTEMENT TAILLEUR (CAP) 08/04/11 2013 500-24242 S METIERS DE LA MODE : CHAPELIER-MODISTE (CAP) 09/12/11 2014

500-24311 S SELLIER HARNACHEUR (CAP) 15/07/81 1983 2015 Remplacé par le

n°50024321

500-24313 S CORDONNIER BOTTIER (CAP) 07/07/93 1995

500-24315 S FOURRURE (CAP) 17/11/98 2000

500-24316 S CHAUSSURE (CAP) 08/12/98 2000

500-24317 S MAROQUINERIE (CAP) 21/08/98 2000

500-24318 S SELLERIE GENERALE (CAP) 17/12/98 2000

500-24319 S VETEMENT DE PEAU (CAP) 21/08/98 2000

500-24320 S CORDONNERIE MULTISERVICE (CAP) 17/03/05 2007

500-24321 S SELLIER HARNACHEUR (CAP) 29/04/14 2016 Remplace le

n°50024311 Mention complémentaire de niveau V

010-24201 R ESSAYAGE-RETOUCHE-VENTE (MC NIVEAU V) 22/10/96 1997 010-24301 S PIQUAGE D'ARTICLES CHAUSSANTS (MC NIVEAU V) 09/08/89 1990

NIVEAU IV

B.P.

450-20101 U PILOTE D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION PAR PROCEDES 09/09/98 1999

450-24004 T BLANCHISSEUR (SE) (BP) 14/08/62 1963

450-24005 T MAINTENANCE DES ARTICLES TEXTILES OPTION PRESSING 29/07/98 1999 450-24214 S VETEMENT SUR MESURE OPTION COUTURE FLOU (BP) 23/07/98 1999 450-24215 S VETEMENT SUR MESURE OPTION TAILLEUR DAME (BP) 23/07/98 1999 450-24216 S VETEMENT SUR MESURE OPTION TAILLEUR HOMME (BP) 23/07/98 1999

Baccalauréat professionnel

400-24002 T METIERS DU PRESSING ET DE LA BLANCHISSERIE (BAC PRO) 31/07/00 2002 400-24203 S METIERS DE LA MODE - VÊTEMENT (BAC PRO) 19/05/09 2011 400-24301 S METIERS DU CUIR OPTION CHAUSSURES (BAC PRO) 19/05/09 2011 400-24302 S METIERS DU CUIR OPTION MAROQUINERIE (BAC PRO) 19/05/09 2011

8 e CPC Métiers de la mode et industries connexes

Code des diplômes

(36)

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8 e CPC Métiers de la mode et industries connexes

Code des diplômes

NIVEAU III

B.T.S.

320-24105 S PRODUCTIQUE TEXTILE OPTION A : FILATURE (BTS) 24/07/89 1991 2015 Remplacé par les n°32024111-

12 320-24106 S PRODUCTIQUE TEXTILE OPTION B : BONNETERIE (BTS) 24/07/89 1991 2015 Remplacé par

les n°32024111- 12 320-24107 S PRODUCTIQUE TEXTILE OPTION C : TISSAGE (BTS) 24/07/89 1991 2015 Remplacé par

les n°32024111- 12 320-24108 S PRODUCTIQUE TEXTILE OPTION D : ENNOBLISSEMENT (BTS) 24/07/89 1991 2015 Remplacé par

les n°32024111- 12 320-24110 V DESIGN DE MODE, TEXTILE ET ENVIRONNEMENT OPTION B :

TEXTILE-MATERIAUX-SURFACE (BTS) (voir 13e CPC Arts appliqués / Création - Conception - Produit)

31/07/03 2005

320-24111 S INNOVATION TEXTILE OPTION A STRUCTURES (BTS) 13/05/14 2016 Remplace les n°32024105-06-

07-08 320-24112 S INNOVATION TEXTILE OPTION B TRAITEMENTS (BTS) 13/05/14 2016 Remplace les

n°32024105-06- 07-08 320-24206 V DESIGN DE MODE, TEXTILE ET ENVIRONNEMENT OPTION A :

MODE (voir 13e CPC Arts appliqués / Création - Conception - Produit)

31/07/03 2005

320-24207 M METIERS DE LA MODE - VETEMENTS (BTS) 07/02/12 2014

320-24302 S INDUSTRIES DU CUIR OPTION 1 : TANNERIE MEGISSERIE (BTS) 27/03/73 1974 A l'étude 320-24305 M METIERS DE LA MODE - CHAUSSURE ET MAROQUINERIE (BTS) 07/02/12 2014

Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 36 sur 83

(37)

Code des diplômes

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NIVEAU V

B.E.P.

510-23403 S BOIS OPTION SCIERIE (BEP) 24/07/09 2011

510-23404 S BOIS OPTION FABRICATION BOIS ET MATERIAUX ASSOCIES (BEP)

24/07/09 2011 510-23405 S BOIS OPTION CONSTRUCTION BOIS (BEP) 24/07/09 2011 510-23406 S BOIS OPTION MENUISERIE-AGENCEMENT (BEP) 24/07/09 2011

510-23407 S AGENCEMENT (BEP) 20/07/11 2013

C.A.P.

500-22609 S MECANICIEN CONDUCTEUR DES SCIERIES ET DES INDUSTRIES MECANIQUES DU BOIS OP. B : MECANICIEN AFFUTEUR DE SCIAGE, TRANCHAGE, DEROULAGE (CAP)

25/05/84 1985

500-23411 S MENUISIER EN SIEGES (CAP) 01/07/55 1956

500-23420 S CANNAGE ET PAILLAGE EN AMEUBLEMENT (CAP) (voir 13e CPC Arts appliqués - Arts du bois)

12/07/90 1992 500-23430 V ARTS DU BOIS OPTION A : SCULPTEUR ORNEMANISTE (CAP) 27/05/83 1985 500-23431 V ARTS DU BOIS OPTION B : TOURNEUR (CAP) 27/05/83 1985 500-23432 V ARTS DU BOIS OPTION C : MARQUETEUR (CAP) 27/05/83 1985

500-23435 S TONNELLERIE (CAP) 28/07/93 1994

500-23437 S EBENISTE (CAP) 11/07/00 2002 Rénovation

500-23439 S CHARPENTIER BOIS (CAP) 15/07/03 2005

500-23440 S CONSTRUCTEUR BOIS (CAP) 15/07/03 2005

500-23441 S MENUISIER FABRICANT DE MENUISERIE, MOBILIER ET AGENCEMENT (CAP)

15/07/03 2005

500-23442 S MENUISIER INSTALLATEUR (CAP) 15/07/03 2005

500-23443 U CONDUCTEUR-OPERATEUR DE SCIERIE (CAP) 16/02/04 2006

500-23444 S CHARPENTIER DE MARINE (CAP) 31/03/05 2007

Mention complémentaire de niveau V

010-23403 S PARQUETEUR (MC NIVEAU V) 03/04/96 1997

NIVEAU IV

B.P.

450-23404 S MENUISIER (BP) 03/09/97 1995 2015 Remplacé par le

n°45023408

450-23405 S CHARPENTIER (BP) 01/08/97 1995 2015 Remplacé par le

n°45023409

450-23407 S CHARPENTIER DE MARINE (BP) 20/03/07 2009

450-23408 S MENUISIER (BP) 03/02/14 2016 Remplace le

n°45023404

450-23409 S CHARPENTIER BOIS (BP) 03/02/14 2016 Remplace le

n°45023405 450-24106 S AMEUBLEMENT OPTION TAPISSERIE DECORATION (BP) (voir

13e CPC Arts appliqués - Arts du bois)

18/05/66

B.M.A.

401-23401 V EBENISTE (BMA) 06/10/86 1989 2015 Remplacé par le

n°40123412

401-23412 V EBENISTE (BMA) 03/02/14 2016 Remplace le

n°40123401

10 e CPC Bois et dérivés

(38)

Code des diplômes

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10 e CPC Bois et dérivés

Baccalauréat professionnel

400-23403 V ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : EBENISTE (BAC PRO) 29/07/98 2000 2016 Abrogation 400-23404 S TECHNICIEN CONSTRUCTEUR BOIS (BAC PRO) 11/07/05 2007

400-23405 S TECHNICIEN MENUISIER AGENCEUR (BAC PRO) 11/07/05 2007

400-23406 S TECHNICIEN DE SCIERIE (BAC PRO) 22/02/06 2008

400-23407 S TECHNICIEN DE FABRICATION BOIS ET MATERIAUX ASSOCIES (BAC PRO)

22/02/06 2008 400-23408 P AGENCEMENT DE L'ESPACE ARCHITECTURAL (BAC PRO) 07/04/11 2014 400-24202 V ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : TAPISSIER

D'AMEUBLEMENT (BAC PRO) (voir 13ème CPC Arts appliqués Arts du bois)

27/09/90 1992

NIVEAU III

B.T.S.

320-23007 M CHARPENTE - COUVERTURE (BTS) 31/07/96 1998 2015 Remplacé par le n°32023412 320-23302 V AGENCEMENT DE L'ENVIRONNEMENT ARCHITECTURAL (BTS) 05/04/89 1989 Rénovation 320-23406 M SYSTEMES CONSTRUCTIFS BOIS ET HABITAT (BTS) 26/11/90 1992 2015 Remplacé par le

n°32023412 320-23411 M DEVELOPPEMENT ET REALISATION BOIS (BTS) 04/05/10 2012

320-23412 M SYSTEMES CONSTRUCTIFS BOIS ET HABITAT (BTS) 10/02/14 2016 Remplace les n°

32023406 et 32023007

Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 38 sur 83

(39)

Arrêté de création

1ère session

Dernière

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NIVEAU V

B.E.P.

510-31106 M LOGISTIQUE ET TRANSPORT (BEP) (voir 15e CPC Commercialisation et distribution)

24/07/09 2011

C.A.P.

500-23005 S MONTEUR DE STRUCTURES MOBILES (CAP) 17/09/97 1999

500-31107 T EMBALLEUR PROFESSIONNEL (CAP) 29/09/83 1985

500-31114 T AGENT D'ACCUEIL ET DE CONDUITE ROUTIERE - TRANSPORT DE VOYAGEURS (CAP)

21/08/98 2000

500-31116 T AGENT D'ENTREPOSAGE ET DE MESSAGERIE (CAP) 11/08/04 2005 2016 Remplacé par le n°50031122 500-31117 U CONDUCTEUR ROUTIER "MARCHANDISES" (CAP) 21/06/07 2009

500-31118 T CONDUCTEUR LIVREUR DE MARCHANDISES (CAP) 18/06/10 2012 500-31119 T DEMENAGEUR SUR VEHICULE UTILITAIRE LEGER (CAP) 10/06/10 2012

500-31121 U TRANSPORT FLUVIAL (CAP) 26/04/11 2013

500-31122 T OPERATEUR / OPERATRICE LOGISTIQUE (CAP) 02/03/15 2017 Remplace le n°50031116 500-34305 T GESTION DES DECHETS ET PROPRETE URBAINE (CAP) 06/07/04 2005 2016 Remplacé par le

n°50022005 500-34306 T MAINTENANCE ET HYGIENE DES LOCAUX (CAP) (voir 6e CPC

Chimie, bio-industrie, environnement - Contrôle)

17/12/96 1998 Remplacé par le n°50034307

500-34405 T AGENT DE SECURITE (CAP) 21/04/10 2012

Mention complémentaire de niveau V

010-31103 U TRANSPORTEUR FLUVIAL (MC DE NIVEAU V) 06/06/03 2004 2016 Abrogation 010-34401 T SURETE DES ESPACES OUVERTS AU PUBLIC (MC NIVEAU V) 05/09/01 2002

010-34402 T SECURITE CIVILE ET D'ENTREPRISE (MC NIVEAU V) 28/06/02 2003

NIVEAU IV

B.P.

450-34401 T AGENT TECHNIQUE DE PREVENTION ET DE SECURITE (BP) 03/09/97 1998 450-34402 T AGENT TECHNIQUE DE SECURITE DANS LES TRANSPORTS

(BP)

03/09/97 1998

Baccalauréat professionnel

400-31106 M LOGISTIQUE (BAC PRO) 03/06/10 2012

400-31107 T CONDUCTEUR TRANSPORT ROUTIER MARCHANDISES (BAC PRO)

03/06/10 2013

400-31108 M TRANSPORT (BAC PRO) 03/06/10 2012

400-31109 U TRANSPORT FLUVIAL (BAC PRO) 11/04/13 2015

400-34301 T HYGIENE-ENVIRONNEMENT (BAC PRO) (voir 6e CPC Chimie, bio- industrie, environnement - Contrôle)

03/09/97 1999 2015 Remplacé par le n°40034303 400-34303 T GESTION DES POLLUTIONS ET PROTECTION DE

L'ENVIRONNEMENT (BAC PRO) (voir 6e CPC Chimie, bio-industrie, environnement - Contrôle)

17/07/12 2016 Remplace le n°40034301 400-34402 T SECURITE-PREVENTION (BAC PRO) 09/05/06 2008 2016 Remplacé par le

n°40034403

400-34403 T METIERS DE LA SECURITE (BAC PRO) 19/03/14 2017 Remplace le

n°40034402

Mention complémentaire de niveau IV

010-31101 W ACCUEIL DANS LES TRANSPORTS (MC NIVEAU IV) 26/11/97 1998

11 e CPC Transport, logistique, sécurité et autres services

Code des diplômes

(40)

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11 e CPC Transport, logistique, sécurité et autres services

Code des diplômes

010-31102 R AGENT TRANSPORT EXPLOITATION FERROVIAIRE (MC NIVEAU IV)

23/09/97 1998

NIVEAU III

B.T.S.

320-31102 T TRANSPORT ET PRESTATION LOGISTIQUES (BTS) 26/04/11 2013

Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 40 sur 83

(41)

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NIVEAU V

B.E.P.

510-32204 M INDUSTRIES GRAPHIQUES OPTION B PRODUCTION GRAPHIQUE (BEP)

24/07/09 2011 2015 Remplacé par le n°51032207 510-32205 M INDUSTRIES GRAPHIQUES OPTION A PRODUCTION IMPRIMEE

(BEP)

24/07/09 2011 2015 Remplacé par le n°51032208 510-32206 S INDUSTRIES GRAPHIQUES OPTION C FACONNAGE DE

PRODUITS IMPRIMES (BEP)

07/04/11 2011 510-32207 M REALISATION DE PRODUITS IMPRIMES ET PLURIMEDIA OPTION

A PRODUCTIONS GRAPHIQUES (BEP)

23/07/14 2016 Remplace le n°51032204 510-32208 M REALISATION DE PRODUITS IMPRIMES ET PLURIMEDIA OPTION

B PRODUCTIONS IMPRIMEES (BEP)

23/07/14 2016 Remplace le n°51032205 510-32302 V METIERS D'ARTS-ELABORATION DE PROJETS DE

COMMUNICATION VISUELLE (BEP)

05/07/11 2013

510-32303 T PHOTOGRAPHIE (BEP) 05/03/13 2014

C.A.P.

500-32225 V SERIGRAPHIE INDUSTRIELLE (CAP) 12/01/99 2000

500-32226 V SIGNALETIQUE, ENSEIGNE ET DECOR (CAP) 29/07/04 2007 A l'étude 500-32314 T OPERATEUR PROJECTIONNISTE DE CINEMA (CAP) 17/03/05 2007

NIVEAU IV

B.T.

420-32207 V DESSINATEUR MAQUETTISTE OPTION A ARTS GRAPHIQUES (BT)

09/09/80 1984 2015 Abrogation

B.M.A.

401-23302 V GRAPHISME ET DECOR OPTION A : GRAPHISTE EN LETTRES ET DECOR (BMA)

22/10/99 2002 401-23303 V GRAPHISME ET DECOR OPTION B : DECORATEUR DE

SURFACES ET VOLUMES (BMA)

22/10/99 2002

Baccalauréat professionnel

400-32204 S PRODUCTION IMPRIMEE (BAC PRO) 16/05/03 2005 2016 Remplacé par le n°40032208 400-32205 S PRODUCTION GRAPHIQUE (BAC PRO) 16/05/03 2005 2016 Remplacé par le

n°40032207 400-32206 S FACONNAGE DE PRODUITS IMPRIMES, ROUTAGE (BAC PRO) 26/04/11 2014

400-32207 S REALISATION DE PRODUITS IMPRIMES ET PLURIMEDIA OPTION A PRODUCTIONS GRAPHIQUES

12/03/14 2017 Remplace le n°40032205 400-32208 S REALISATION DE PRODUITS IMPRIMES ET PLURIMEDIA OPTION

B PRODUCTIONS IMPRIMEES

12/03/14 2017 Remplace le n°40032204 400-32303 V ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : COMMUNICATION

VISUELLE PLURIMEDIA (BAC PRO)

26/04/11 2014

400-32304 V PHOTOGRAPHIE (BAC PRO) 09/02/12 2015

NIVEAU III

D.M.A.

321-13301 F CINEMA D'ANIMATION (DMA) 27/08/98 2000

321-32205 V ARTS GRAPHIQUES OPTION : GRAVURE (DMA) 30/07/98 2000 321-32207 V ARTS GRAPHIQUES OPTION : ILLUSTRATION (DMA) 30/07/98 2000 321-32208 V ARTS GRAPHIQUES OPTION : TYPOGRAPHIE (DMA) 30/07/98 2000

12 e CPC Communication graphique et audiovisuel

Code des diplômes

(42)

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12 e CPC Communication graphique et audiovisuel

Code des diplômes

B.T.S.

320-32206 S COMMUNICATION ET INDUSTRIES GRAPHIQUES OPTION ETUDE ET REALISATION DE PRODUITS GRAPHIQUES (BTS)

31/07/03 2005 Rénovation

320-32207 S COMMUNICATION ET INDUSTRIES GRAPHIQUES OPTION ETUDE ET REALISATION DE PRODUITS IMPRIMES (BTS)

31/07/03 2005 Rénovation

320-32208 M EDITION (BTS) 08/04/13 2015

320-32320 V METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION METIERS DE L'IMAGE (BTS)

03/07/02 2004 2015 Remplacé par le n°32032329 320-32321 V METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION METIERS DU SON (BTS) 03/07/02 2004 2015 Remplacé par le

n°32032330 320-32322 V METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION MONTAGE ET

POSTPRODUCTION (BTS)

03/07/02 2004 2015 Remplacé par le n°32032332 320-32323 P METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION TECHNIQUES

D'INGENIERIE ET EXPLOITATION DES EQUIPEMENTS (BTS)

03/07/02 2004 2015 Remplacé par le n°32032331 320-32324 P METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION GESTION DE LA

PRODUCTION (BTS)

03/07/02 2004 2015 Remplacé par le n°32032328

320-32325 T PHOTOGRAPHIE (BTS) 26/03/10 2012

320-32326 V DESIGN GRAPHIQUE OPTION A COMMUNICATION ET MEDIAS IMPRIMES (BTS)

05/04/12 2014 320-32327 V DESIGN GRAPHIQUE OPTION B COMMUNICATION ET MEDIAS

NUMERIQUES

05/04/12 2014 320-32328 P METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION GESTION DE LA

PRODUCTION (BTS)

04/06/13 2016 Remplace le n°32032324 320-32329 V METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION METIERS DE L'IMAGE

(BTS)

04/06/13 2016 Remplace le n°32032320 320-32330 V METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION METIERS DU SON (BTS) 04/06/13 2016 Remplace le

n°32032321 320-32331 P METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION TECHNIQUES

D'INGENIERIE ET EXPLOITATION DES EQUIPEMENTS (BTS)

04/06/13 2016 Remplace le n°32032323 320-32332 V METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION MONTAGE ET

POSTPRODUCTION (BTS)

04/06/13 2016 Remplace le n°32032322

Ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Page 42 sur 83

(43)

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Création - Conception - Produit

NIVEAU V

B.E.P.

510-23003 V METIERS D'ART - MARCHANDISAGE VISUEL (BEP) 24/07/09 2011

NIVEAU IV

Baccalauréat technologique

430-13403 F STD2A SCIENCES ET TECHNOLOGIES DU DESIGN ET DES ARTS APPLIQUES (BAC TECHNO)

27/05/10 2013

NIVEAU III

B.T.S.

320-20007 N DESIGN DE PRODUITS (BTS) 28/04/05 2007

320-24110 V DESIGN DE MODE, TEXTILE ET ENVIRONNEMENT OPTION B : TEXTILE-MATERIAUX-SURFACE (BTS)

31/07/03 2005 320-24206 V DESIGN DE MODE, TEXTILE ET ENVIRONNEMENT OPTION A :

MODE

31/07/03 2005

NIVEAU I

D.S.A.A.

140-22001 N DESIGN (DSAA) 30/07/12 2014

Environnement

NIVEAU V

C.A.P.

500-23311 V STAFFEUR ORNEMANISTE (CAP) 05/03/93 1995

NIVEAU IV

B.T.

420-23304 V DESSINATEUR EN ARTS APPLIQUES SPECIALITE : VOLUMES ARCHITECTURAUX (BT)

23/04/66 1967 A l'étude

B.M.A.

401-23301 V VOLUMES : STAFF ET MATERIAUX ASSOCIES (BMA) 19/03/93 1995 Baccalauréat professionnel

400-23003 V ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION MARCHANDISAGE VISUEL (BAC PRO)

20/03/07 2009

13 e CPC Arts appliqués

Code des diplômes

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