Commissions compétentes *
A B C D E F
RAPPORT N° 22/2-001
Vote des taux des impôts directs locaux pour 2022 X
RAPPORT N° 22/2-002
Optimisation du dispositif de tri sélectif des déchets sauvages
Convention de partenariat entre la ville de Saint-Denis et CITEO X X
RAPPORT N° 22/2-003
Dénomination d’une place
(place Calou à Domenjod) X X
RAPPORT N° 22/2-004
Politique sociale en faveur des familles dionysiennes
Signature de l'avenant n° 1 à la Convention territoriale globale (CTG) portant sur le bonus territoire
X X
RAPPORT N° 22/2-005
Prestation d'Accueil et de Restauration scolaire (PARS) Charte d'engagement 2022-2024 entre la ville de Saint-Denis et la Caisse d'Allocations familiales (CAF) de la Réunion
X X
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
Prestation d’Accueil et de Restauration scolaire (PARS) Convention 2022-2024 entre la ville de Saint-Denis et la Caisse d’Allocations familiales (CAF) de la Réunion
X X
RAPPORT N° 22/2-007
Insertion socioprofessionnelle des Dionysiens
Avenant au protocole d’accord 2015-2020 pour la mise en œuvre du Plan local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) en 2021 et 2022
X X
RAPPORT N° 22/2-008
Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) Opération urbaine du Centre-Ville de Saint-Denis - bas de la rue Maréchal Leclerc Rapport d'évaluation du programme
X X
RAPPORT N° 22/2-009
Modification de la durée des concessions funéraires pleine terre X X
RAPPORT N° 22/2-010
Soutien aux initiatives locales 2022 Attribution de subventions
Conventionnement avec les organismes percevant plus de 23 000 euros
X X X X
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
Soutien aux initiatives locales
Avenant à la convention 2021 entre la ville de Saint-Denis
et le Groupement local pour l’Environnement et la Médiation (GLEM)
Réaffectation sur l’exercice 2021 de subventions non utilisées en 2019 et 2020
X X
RAPPORT N° 22/2-012
Convention cadre de territoire entre la ville de Saint-Denis et Action Logement X X
RAPPORT N° 22/2-013
Garantie d’emprunt à la Société d’Habitations à Loyer modéré de la Réunion (SHLMR) pour le financement de l’opération « Résidence Pierre Lagourgue » de vingt-six logements locatifs très sociaux (LLTS), parc social public, située rue de la Cité Fontaine dans le quartier du Ruisseau
sur la commune de Saint-Denis
X X X
RAPPORT N° 22/2-014
Régie des Marchés et Droits de Place
Décision modificative n° 1/ 2022 X X
RAPPORT N° 22/2-015
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables X
RAPPORT N° 22/2-016
Adhésion de la ville de Saint-Denis
au Forum français pour la Sécurité urbaine (FFSU) X X
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
Projet de Renouvellement urbain Nord-Est Littoral (PRUNEL)
Acquisition et portage par l'Établissement public foncier de la Réunion du terrain AO 754 et des droits indivis pour moitié de la parcelle AO 753 (voie de desserte) situés rue Maréchal Leclerc et destinés à la réalisation d'équipements publics
Passation d'une convention d'acquisition foncière et de portage n° 11 21 07 entre la commune de Saint-Denis et l'ÉPFR
X X
RAPPORT N° 22/2-018
Acquisition de terrains non bâtis et bâti
1° AH 95 à 105 / SIDR / angle des rues du Pont et de la République - Saint-Denis
2° IA 127 et 446 parties / Monsieur DAMBREVILLE Christian / 33 et 36 chemin des Tuyas - Bretagne 3° IB 337 / Monsieur DAMBREVILLE Christian / 16 chemin des Tuyas - Bretagne
4° BE 17 / Monsieur et Madame LALDJEE / 9 rue Lory-les-Bas - Sainte-Clotilde
X X
RAPPORT N° 22/2-019
Cession de terrains bâtis et non bâtis
1° HH 257 / Madame HAAS Sabine / chemin des Grenadiers - Bois-de-Nèfles 2° BH 965 / SCCV Léonard de Vinci / impasse Bois de Rose - Sainte-Clotilde 3° DZ 226 / Madame PIGNOLET de FRESNE Maryline / rue des Manguiers - Montagne
4° BC 316 partie / Monsieur et Madame SEUSSE Jocelyn / avenue Stanislas Gimart - Sainte-Clotilde 5° CE 1253 partie - lot 162 / Madame FONTAINE Arlette / 15 chemin José Michel - Montagne
X X
RAPPORT N° 22/2-020
Acquisition de terrain non bâti
IA 280 / consorts CARRON / chemin de la Grotte - Bretagne
Abrogation partielle et modification de la délibération n° 21/6-033 du 25 septembre 2021
X X
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
Acquisition de terrain non bâti
IZ 106 / ayants droit de Monsieur SAMY Érick Michel / chemin Dufourg-les-Hauts - Bretagne
Abrogation partielle des délibérations n° 15/1-12 du 24 février 2015 et n° 17/7-029 du 25 novembre 2017
X X
RAPPORT N° 22/2-022
Renouvellement de la convention de gestion entre la ville
et la Caisse des Écoles (CDÉ) de Saint-Denis X
RAPPORT N° 22/2-023
Gestion de l’effectif communal
Renouvellement de la mise à disposition d’agents de la ville auprès de la Caisse des Écoles (CDÉ) de Saint-Denis
X
RAPPORT N° 22/2-024
Gestion de l’effectif communal
Renouvellement de la mise à disposition d’un agent de la ville de Saint-Denis auprès de la Société publique locale « Oser pour l’Éducation » (SPL OPÉ)
X
RAPPORT N° 22/2-025
Gestion de l’effectif communal
Création d’un emploi non permanent de chargé d’opérations aménagement dans le cadre d’un contrat de projet
X
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
Gestion de l’effectif communal
Création d’un emploi non permanent d’adjoint au directeur du Projet de Renouvellement urbain Nord-Est Littoral (PRUNEL) dans le cadre d’un contrat de projet
X
RAPPORT N° 22/2-027
Gestion de l’effectif communal
Création d’un emploi non permanent de chargé d’études dans le cadre d’un contrat de projet
X
RAPPORT N° 22/2-028
Gestion de l’effectif communal
Création de postes X
RAPPORT N° 22/2-029
Fourniture de denrées alimentaires 2021-2024
Augmentation des prix liée à la hausse des couts de l'entreprise Royal Bourbon Validation de l’avenant n° 1 au marché des lots 87, 88, 91 et 92
X X
RAPPORT N° 22/2-030
Acquisition d’équipements spécifiques pour les restaurants scolaires Approbation de la procédure
Autorisation de lancer la consultation et de signer les marchés
X X
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
Réhabilitation du complexe sportif Jean Ivoula
Réévaluation des honoraires du groupement de la maitrise d’œuvre Autorisation de signer l’avenant correspondant
X X
RAPPORT N° 22/2-032
Mise à la réforme de véhicules communaux X
RAPPORT N° 22/2-033
Commission d’Élaboration du Schéma d’Aménagement régional (CÉSAR)
Désignation de représentants de la collectivité
RAPPORT N° 22/2-034
Régie des Affaires funéraires
Désignation d’une personnalité extérieure au Conseil d’Exploitation X X
RAPPORT N° 22/2-035
Validation de mandats spéciaux X
QUESTION(S) DIVERSE(S) -éventuellement-
AVIS FAVORABLE DES COMMISSIONS
sur l'ensemble des dossiers soumis à examen préalable
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
