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Rouen, le jeudi 31 octobre 2019

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Les Archives départementales de la Seine-Maritime proposent de nouvelles mises en lignes

Les Archives départementales de la Seine-Maritime étoffent les fonds accessibles sur leur site internet avec la mise à disposition de centaines de registres des séries anciennes, souvent emblématiques pour l’histoire du territoire et d’un complément très important pour les minutes notariales. Ces nouvelles mises en ligne illustrent la volonté des Archives départementales de poursuivre la diffusion de leurs ressources tout en facilitant l’accès à des documents précieux.

Fruit de plusieurs années de numérisation, ce ne sont pas moins de 647 registres des séries anciennes qui sont maintenant accessibles aux internautes, s’ajoutant aux cartulaires, obituaires et coutumiers qui étaient déjà en ligne.

Les mises en ligne concernent les fonds suivants :

 Registres de l’Échiquier puis registres secrets du Parlement de Normandie (1B 1 à 300, 1336- 1788) : symbolique de l’autonomie judiciaire normande, la cour de l’Échiquier, devenu Parlement sous François Ier, a laissé des séries de registres variées qui remontent à l’époque de Philippe VI de Valois. À partir de 1546, la typologie est unique avec les registres secrets qui forment une série quasi continue jusqu’en 1788, à l’exception de quelques lacunes. L’ensemble des affaires, tant judiciaires que politiques, administratives ou géographiques, y sont consignées. Quelques documents comme des actes royaux sont ajoutés également aux registres. Le lecteur pourra se reporter pour plus d’information à l’introduction de l’instrument de recherche.

 Mémoriaux de la Cour des Aides (3B 1 à 58, 1521-1790) : ces registres contiennent l’enregistrement des actes royaux, après leur vérification, sur les

affaires concernant les finances. On trouvera ainsi, dans ces registres, des lettres patentes, édits, provisions d’offices, actes de nomination ou d’anoblissement. Plusieurs armoiries peintes y figurent également, bien que certaines aient subi une dégradation volontaire. Le lecteur pourra se reporter à l’introduction de l’instrument de recherche pour plus de détails.

 Délibérations communales de la ville de Rouen (3E 1, registres A 1 à 40, B 1 à 17, Y 1 à 20, 1389-1801) : formant une série particulièrement précieuse, ces registres sont La mise en ligne de registres des séries anciennes

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indispensables pour retracer l’histoire de la ville sur plusieurs siècles, malgré des lacunes.

L’ensemble des décisions prises sont consignées ainsi que tous les sujets abordés lors des séances. Deux outils permettent de faire des recherches dans cette série : l’Inventaire des archives communales de la ville de Rouen, établi par Charles Robillard de Beaurepaire, dont le premier volume est consacré aux délibérations avec des analyses précises du contenu de chaque registre et l’index établi par Paul Jubert.

 Délibérations capitulaires du chapitre cathédral (G 2119 à 2197 et 9843 à 9862, 1392-1789), ces registres constituent une source importante pour les affaires spirituelles et matérielles relevant du chapitre. Les cotes G 9847 et G 9857 contiennent des tables des matières pour les périodes 1652 à 1703 et 1703 à 1776.

Le lecteur peut également se reporter à l’instrument de recherche qui contient plusieurs éléments sur chaque registre des délibérations.

Le moteur de recherche permet de sélectionner le fonds et/ou la typologie des documents recherchés, ainsi que d’affiner selon les périodes si nécessaires.

Le lien vers la page dédiée aux registres anciens :

http://www.archivesdepartementales76.net/rechercher/archives-en-ligne/cartulaires-obituaires-et- coutumiers/

Dans la continuité des mises en ligne réalisées pour les actes notariés les années passées, un complément de plusieurs centaines de registres est désormais accessible. Ce sont désormais l’ensemble des registres de notaires antérieurs à 1600 (à l’exception de quelques documents qui nécessitent des travaux de restauration), ainsi que les minutes des notaires du Havre et de ses environs de 1687 à 1850 qui sont accessibles à tous via le site internet des Archives. Par ailleurs, l’ensemble des répertoires, toutes études confondues, ont également été numérisés et mis en ligne.

Selon le nom du tabellion ou du notaire et le lieu d’implantation de son étude, deux moteurs de recherche permettent d’accéder à ces documents. Le premier moteur concerne les notaires et tabellions de Rouen ; le second ceux hors de Rouen. Une accessibilité par type d’acte et par date permet d’affiner la recherche et le nombre de résultats.

Le lien vers la page dédiée au notaire :

http://www.archivesdepartementales76.net/rechercher/archives-en-ligne/notaires/

Un complément pour les registres notariés

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