Catalogue des tarifs 2021 Tarifs à voter au CA du 28/09/2021
SOMMAIRE AVENANT N° 4 DU CATALOGUE DES TARIFS 2021
(ructure Libellé Structure Pages
Composantes ILL - INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE ROBERT SCHUMAN (IUT RS) 1 INSPE - INSTITUT NATIONAL SUPERIEUR DU PROFESSORAT ET DE L'EDUCATION 2
Directions et services divers SRA - SERVICE DES RELATIONS ALUMNI 3
Recherche et Valorisation CRYO - ATELIER DE CRYOGENIE 4
EUMU - FEDERATION DE RECHERCHE L'EUROPE EN MUTATION - FR3241 5
LILPA - LINGUISTIQUE LANGUE PAROLE 6
VSDS - VOIES DE SIGNALISATION DU DEVELOPPEMENT ET DU STRESS CELLULAIRE 7
Catalogue des tarifs
Tarifs à voter au CA du 28/09/2021
Composantes Composantes
ILL - INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE ROBERT SCHUMAN (IUT RS)
Réf. Article Code
Structure
Groupe article
Code article
Sifac
Désignation article Complément d'information article Unité de
tarification
Date de début de validité de
l'article
Date de fin de validité de
l'article
Type de facturation
PU HT Maximum
Taux de remise Maximum
Taux de
TVA Date CA
ILL-D0023-C0074-1 ILL PRDV G70682 PRESTATION REALISÉE PAR ENSEIGNANT PAR HEURE 01/01/21 31/12/21 Interne 92,000 € 0,00% 28 sept. 21
ILL-D0024-C0075-2 ILL COGL G75882 INSCRIPTION ACD DU 13 AU 15/10/2021 AVEC REPAS ET SANS HEBERGEMENT 01/10/21 31/12/21 Externe 260,000 € 100,00% 0,00% 28 sept. 21
ILL-D0024-C0076-2 ILL COGL G75882 INSCRIPTION ACD DU 13 AU 15/10/2021 AVEC REPAS ET HEBERGEMENT 01/10/21 31/12/21 Externe 454,000 € 100,00% 0,00% 28 sept. 21
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Composantes
INSPE - INSTITUT NATIONAL SUPERIEUR DU PROFESSORAT ET DE L'EDUCATION
Réf. Article Code
Structure
Groupe article
Code article
Sifac
Désignation article Complément d'information article Unité de
tarification
Date de début de validité de
l'article
Date de fin de validité de
l'article
Type de facturation
PU HT Maximum
Taux de remise Maximum
Taux de
TVA Date CA
EPE-D0007-C0011-2 EPE LOCI G7083 LOCATION AMPHITEATRE LEFEBVRE PAR JOUR 01/01/21 31/12/21 Externe 350,000 € 20,00% 28 sept. 21
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Directions et services divers Directions et services divers
SRA - SERVICE DES RELATIONS ALUMNI
Réf. Article Code
Structure
Groupe article
Code article
Sifac
Désignation article Complément d'information article Unité de
tarification
Date de début de validité de
l'article
Date de fin de validité de
l'article
Type de facturation
PU HT Maximum
Taux de remise Maximum
Taux de
TVA Date CA
SRA-D0010-C0010-1 SRA COTI G75882 ADHESION PREMIUM ALUMNI A L'UNITE 01/01/21 31/12/21 Interne 41,670 € 100,00% 0,00% 28 sept. 21
SRA-D0010-C0010-2 SRA COTI G75882 ADHESION PREMIUM ALUMNI A L'UNITE 01/01/21 31/12/21 Externe 41,670 € 100,00% 20,00% 28 sept. 21
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Recherche et Valorisation Recherche et Valorisation CRYO - ATELIER DE CRYOGENIE
Réf. Article Code
Structure
Groupe article
Code article
Sifac
Désignation article Complément d'information article Unité de
tarification
Date de début de validité de
l'article
Date de fin de validité de
l'article
Type de facturation
PU HT Maximum
Taux de remise Maximum
Taux de
TVA Date CA
CRYO-D0005-C0005-1 CRYO PDTS G701 VENTE D'AZOTE LIQUIDE MOINS DE 100L LE LITRE 01/08/21 31/12/21 Interne 1,000 € 0,00% 28 sept. 21
CRYO-D0005-C0006-2 CRYO PDTS G701 VENTE D'AZOTE LIQUIDE MOINS DE 100L - EPST/GIE/CERBM/INSA/PRIVE LE LITRE 01/08/21 31/12/21 Externe 1,030 € 20,00% 28 sept. 21
CRYO-D0005-C0007-1 CRYO PDTS G701 VENTE D'AZOTE LIQUIDE PLUS DE 100L LE LITRE 01/08/21 31/12/21 Interne 0,750 € 0,00% 28 sept. 21
CRYO-D0005-C0008-2 CRYO PDTS G701 VENTE D'AZOTE LIQUIDE PLUS DE 100L - EPST/GIE/CERBM/INSA/PRIVE LE LITRE 01/08/21 31/12/21 Externe 0,770 € 20,00% 28 sept. 21
CRYO-D0006-C0009-1 CRYO PDTS G701 VENTE D'HELIUM LIQUIDE GAZ HELIUM NON RECUPERE - EPST/GIE/
CERBM/INSA/PRIVE METRE CUBE 01/08/21 31/12/21 Interne 25,000 € 0,00% 28 sept. 21
CRYO-D0006-C0009-2 CRYO PDTS G701 VENTE D'HELIUM LIQUIDE GAZ HELIUM NON RECUPERE - EPST/GIE/
CERBM/INSA/PRIVE METRE CUBE 01/08/21 31/12/21 Externe 25,700 € 20,00% 28 sept. 21
CRYO-D0006-C0010-2 CRYO PDTS G701 VENTE D'HELIUM LIQUIDE HORS ENSEIGNEMENT RECHERCHE LE LITRE 01/08/21 31/12/21 Externe 32,500 € 20,00% 28 sept. 21
CRYO-D0006-C0011-1 CRYO PDTS G701 VENTE D'HELIUM LIQUIDE EPST/GIE/CERBM/INSA/PRIVE LE LITRE 01/08/21 31/12/21 Interne 4,000 € 0,00% 28 sept. 21
CRYO-D0006-C0011-2 CRYO PDTS G701 VENTE D'HELIUM LIQUIDE EPST/GIE/CERBM/INSA/PRIVE LE LITRE 01/08/21 31/12/21 Externe 4,000 € 20,00% 28 sept. 21
CRYO-D0007-C0012-2 CRYO PDTS G701 VENTE D'AZOTE LIQUIDE MOINS DE 100L - HORS ENSEIGNEMENT
RECHERCHE LE LITRE 01/08/21 31/12/21 Externe 1,300 € 20,00% 28 sept. 21
CRYO-D0007-C0013-2 CRYO PDTS G701 VENTE D'AZOTE LIQUIDE PLUS DE 100L - HORS ENSEIGNEMENT
RECHERCHE LE LITRE 01/08/21 31/12/21 Externe 1,100 € 20,00% 28 sept. 21
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Recherche et Valorisation
EUMU - FEDERATION DE RECHERCHE L'EUROPE EN MUTATION - FR3241
Réf. Article Code
Structure
Groupe article
Code article
Sifac
Désignation article Complément d'information article Unité de
tarification
Date de début de validité de
l'article
Date de fin de validité de
l'article
Type de facturation
PU HT Maximum
Taux de remise Maximum
Taux de
TVA Date CA
EUMU-D0005-C0005-2 EUMU COIN G70661 COLLOQUE "VIOLENCES AU SEIN DU COUPLE" 10 SEPTEMBRE 2021 A L'UNITE 01/01/21 31/12/21 Externe 41,670 € 20,00% 28 sept. 21
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Recherche et Valorisation
LILPA - LINGUISTIQUE LANGUE PAROLE
Réf. Article Code
Structure
Groupe article
Code article
Sifac
Désignation article Complément d'information article Unité de
tarification
Date de début de validité de
l'article
Date de fin de validité de
l'article
Type de facturation
PU HT Maximum
Taux de remise Maximum
Taux de
TVA Date CA
LILP-D0005-C0006-2 LILP COGL G75882 COLLOQUE PerceptiO 2021 "LA PERCEPTION ET LE VIVANT" DU 17 AU 21/11/2021
ENSEMBLE DU COLLOQUE AVEC GALA - PERMANENTS DE L'ENSEIGNEMENT ET/OU RECHERCHE
A L'UNITE 01/01/21 31/12/21 Externe 150,000 € 20,00% 28 sept. 21
LILP-D0005-C0007-2 LILP COGL G75882 COLLOQUE PerceptiO 2021 "LA PERCEPTION ET LE VIVANT" DU 17 AU 21/11/2021
ENSEMBLE DU COLLOQUE AVEC GALA - NON PERMANENTS - ETUDIANTS MASTER ET DOCTORAT
A L'UNITE 01/01/21 31/12/21 Externe 50,000 € 20,00% 28 sept. 21
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Recherche et Valorisation
VSDS - VOIES DE SIGNALISATION DU DEVELOPPEMENT ET DU STRESS CELLULAIRE
Réf. Article Code
Structure
Groupe article
Code article
Sifac
Désignation article Complément d'information article Unité de
tarification
Date de début de validité de
l'article
Date de fin de validité de
l'article
Type de facturation
PU HT Maximum
Taux de remise Maximum
Taux de
TVA Date CA
VSDS-D0001-C0001-1 VSDS PRCH G70662 VERIFICATION ET ENREGISTREMENT DES DONNEES DES ENQUETES EPIDEMIOLOGIQUES
PRESTATIONS DANS LE CADRE DU REGISTRE DES
CANCERS DU BAS-RHIN 01/01/21 31/12/21 Interne 130,000 € 0,00% 28 sept. 21
VSDS-D0002-C0002-1 VSDS PRCH G70662
CONCEPTION ET EVOLUTION DE LA BASE DE DONNEES, GESTION ET ANALYSE STATISTIQUE PERMETTANT D'ESTIMER L'INCIDENCE, LA PREVALENCE, LA SURVIE, LA PRISE EN CHARGE DES PATIENTS ATTEINTS DE CANCER.
PRESTATIONS DANS LE CADRE DU REGISTRE DES
CANCERS DU BAS-RHIN 01/01/21 31/12/21 Interne 195,000 € 0,00% 28 sept. 21
VSDS-D0003-C0003-1 VSDS PRCH G70662 AUTRES TRAVAUX DE RECHERCHE SUR LES FACTEURS MODIFIANT LE RISQUE DE CANCER DANS LA POPULATION
PRESTATIONS DANS LE CADRE DU REGISTRE DES
CANCERS DU BAS-RHIN 01/01/21 31/12/21 Interne 240,000 € 0,00% 28 sept. 21
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