Département de la politique archivistique et de la coordination interministérielle Bureau des politiques de collecte
La directrice des archives de France À
Mesdames et Messieurs les directeurs des archives départementales
Objet : Archives des universités.
DAF/DPACI/RES/2006/008 du 12 septembre 2006.
Il y a un peu plus d’un an, en février 2005, était signée une instruction conjointe Culture-Education pour le tri et la conservation des archives des établissements concourant à l’éducation nationale (DPACI/RES/2005/003 du 22 février 2005). Les tableaux de tri annexés prennent en compte les typologies d’archives produites et reçues par l’échelon universitaire.
Comme vous le savez, beaucoup d’universités créées dans les années 1970 découvrent aujourd’hui le problème posé par la gestion de leurs archives. Je souhaite sensibiliser ceux d’entre vous qui sont responsables du contrôle scientifique et technique dans un département qui compte une ou plusieurs universités à la nécessité d’intégrer à vos programmes de visites ou d’inspections ces grands établissements.
De mon côté, je cherche à sensibiliser, avec l’aide du service des missions, les responsables des universités au plus haut niveau. Ainsi Fabien Oppermann, responsable de la mission des Archives nationales auprès du Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, et Marie- Françoise Limon-Bonnet, chef du bureau des politiques de collecte des archives au DPACI, ont-ils pris la parole devant la conférence des présidents d’universités le 16 février dernier.
N’hésitez pas à prendre contact avec eux si vous souhaitez leur faire part d’informations, d’opérations ou de contacts particuliers dont vous disposeriez.
([email protected] ou [email protected]).
…/…
Vous trouverez ci-joint :
- les documents remis aux membres de la conférence présents le 16 février 2006 ; - la liste des universités françaises par académie et les archives départementales territorialement compétentes, assortie le cas échéant des coordonnées des services d’archives internes aux universités et disposant d’un professionnel des archives à temps plein ;
- des éléments, synthétisés à partir de vos rapports annuels d’activités, sur le contrôle scientifique et technique, les versements acceptés et les classements effectués en 2004 sur les archives des universités par vos services.
Martine de Boisdeffre
Directrice des Archives de France
Les archives des
universités et établissements d’enseignement supérieur
Conférence des présidents d’université, 16 février 2006
Marie-Françoise Limon-Bonnet
Conservateur en chef du patrimoine, direction des Archives de France
Chef du bureau des politiques de collecte des archives
Département de la politique archivistique et de la coordination interministérielle [email protected]
Fabien Oppermann
Conservateur du patrimoine, Archives nationales – Centre des Archives contemporaines
Chef de la Mission des Archives nationales auprès du ministère de l’Éducation
nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche
________________________
« Les archives sont l’ensemble des documents, quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout service ou organisme public ou privé dans l’exercice de leur activité ».
Code du patrimoine, livre II, Art. L 211-1
La bonne maîtrise de l’archivage par les services est une nécessité pour l’administration. Elle répond à un triple objectif :
- Assurer un fonctionnement optimal de l’administration. Selon la circulaire du Premier ministre du 2 novembre 2001, la maîtrise de l’archivage constitue un outil majeur de l’information et participe de la modernisation de l’État. Un bon archivage permet une meilleure organisation du travail et une efficacité accrue.
- Préserver les droits de l’administration et des usagers, en conservant, durant des délais déterminés réglementairement, les documents nécessaires pour prouver ces droits.
- Assurer, à très long terme, une visibilité à l’action menée par les services. Les archives sont les sources de l’histoire, fondamentales pour les chercheurs. Elles sont la base du travail de l’historien, pour la mémoire et la connaissance.
La nécessité du bon archivage dans les établissements a été particulièrement accrue ces dernières années par la déconcentration de nombreux actes de gestion. Les archives, en tant qu’outil administratif et juridique, doivent donc entrer impérativement dans la chaîne de compétences de ces services, au sein de l’action administrative. Cela peut s’effectuer par la création d’une cellule archives, par le recrutement d’un archiviste professionnel ou au moins par la désignation, au sein des agents, d’un correspondant archives, chargé de toutes les questions touchant à l’archivage.
Les universités et établissements qui ont créé, ces dernières années, un service d’archives interne, en ont tiré un bénéfice certain, tant par l’amélioration du fonctionnement administratif que par la possibilité de valoriser leur action auprès des chercheurs.
Outre les nécessités administratives, et selon les dispositions légales et réglementaires (voir textes législatifs et réglementaires en annexe), les services publics sont soumis à certaines pratiques concernant l’archivage de leurs documents. Ainsi, verser ses archives dans le service d’archives compétent est une obligation pour les fonctionnaires. De même, toute destruction d’archives publiques doit être autorisée au préalable par la direction des Archives de France ou son représentant.
Les Archives départementales sont le partenaire institutionnel des universités (liste et coordonnées en annexe). Il convient de s’adresser à elles pour toutes questions relatives à la maîtrise de l’archivage.
Principaux textes à consulter concernant les archives
- Instruction de tri et de conservation des archives de l’Éducation nationale (Bulletin officiel n°24, 16 juin 2005).
Ce texte détermine, pour chaque document produit ou reçu par tous les services de l’éducation nationale (administration centrale, services déconcentrés, établissements publics, établissements d’enseignement…) la durée réglementaire durant laquelle il doit être conservé dans le service, ainsi que sa destination finale (conservation dans le service d’archives compétent, élimination, tri).
http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/fr/circAD/DPACI.2005-003.pdf
- Code du patrimoine (ordonnance n°2004-178 du 20 février 2004 modifiée), livre II
Ce texte de loi est la base législative concernant la gestion des archives publiques et privées en France.
http://www.legifrance.gouv.fr, rubrique codes, code du patrimoine.
- Décret n°79-1037 du 3/12/1979, relatif à la compétence des services d’archives publics et à la coopération entre les administrations pour la collecte, la conservation et la communication des archives publiques
Ce texte règlemente la gestion des archives publiques, sous le contrôle de la direction des Archives de France.
http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/PPHEA.htm
- Circulaire du Premier ministre du 2 novembre 2001, relative à la gestion des archives dans les services et établissements publics
Ce texte détermine, entre autres, les conditions de gestion des archives au sein des ministères.
http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/fr/circAD/circulaire2novembre01.pdf
- Code pénal, art. 322-2
Ce texte précise les sanctions pénales en cas de destruction d’archives publiques.
http://www.legifrance.gouv.fr, rubrique codes, code pénal.
Universités françaises par académie/Archives départementales territorialement compétentes/Présence d’un service d’archives interne à l’université dirigé par un professionnel des archives
Aix-Marseille
UNIVERSITÉ DE PROVENCE AIX-MARSEILLE I 3, place Victor Hugo
13331 MARSEILLE CEDEX 3 tel : 04 91 10 60 00
fax : 04 91 10 60 06
UNIVERSITÉ DE LA MÉDITERRANÉE AIX-MARSEILLE II Jardin du Pharo
58, boulevard Charles-Livon 13284 MARSEILLE CEDEX 07 tel : 04 91 39 65 00
fax : 04 91 31 31 36
UNIVERSITÉ PAUL CEZANNE AIX-MARSEILLE III 3, avenue Robert Schuman
13628 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 01 tel : 04 42 17 28 00
fax : 04 42 64 03 96
Archives départementales des Bouches-du-Rhône 66b rue Saint-Sébastien
13256 MARSEILLE CEDEX 6 04 91 04 72 00
[email protected] Dir : François Gasnault
UNIVERSITÉ D'AVIGNON ET DES PAYS DU VAUCLUSE Site Universitaire Sainte-Marthe
74, rue Louis-Pasteur
F-84029 AVIGNON CEDEX 01 tel : 04 90 16 25 00
fax : 04 90 16 25 10
Archives départementales du Vaucluse Palais des Papes
84000 AVIGNON 04 90 86 16 18 [email protected]
Dir. Christine Martella Amiens
UNIVERSITÉ PICARDIE-JULES-VERNE AMIENS Chemin du Thil
80025 AMIENS CEDEX 1
Archives départementales de la Somme 61 rue Saint-Fuscien
80000 AMIENS
tel : 03 22 82 72 72 fax : 03 22 82 75 00
UNIVERSITÉ DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE (école extérieure aux universités)
Centre Benjamin-Franklin rue Roger-Couttolenc - BP 649 60206 COMPIEGNE CEDEX tel : 03 44 23 44 23
fax : 03 44 23 43 00
03 22 71 86 00 [email protected] Dir. : Frédérique Hamm
Archives départementales de l’Oise BP 941
60024 BEAUVAIS Cedex 03 44 12 14 80
[email protected] Dir. : Bruno Ricard
Université de technologie de Compiègne. Service des archives.
Bibliothèque, bâtiment F, bureau 401, B.P. 60622, 60206 Compiègne Cedex.
Tél. 03.44.23.44.91 [email protected]
Resp. : Claire Etienne Antilles-Guyane
UNIVERSITÉ DES ANTILLES-GUYANE Boulevard Légitimus - BP 250
97157 POINTE-À-PITRE CEDEX tel : 05 90 91 99 46
fax : 05 90 91 06 57
Archives départementales de la Guadeloupe BP 74
97102 Basse-Terre Cedex 05 90 81 13 02
[email protected] Dir. : Hélène Servant
Besançon
UNIVERSITÉ DE FRANCHE-COMTÉ : BESANCON 1, rue Goudimel
25030 BESANCON CEDEX tel : 03 81 66 66 66
fax : 03 81 66 50 25
UNIVERSITÉ DE TECHNOLOGIE DE BELFORT- MONTBELIARD
90010 BELFORT CEDEX
Archives départementales du Doubs BP 2059
25050 BESANCON Cedex 03 81 25 88 00
Dir. : Georges Cuer
Archives départementales du Territoire de Belfort 4, rue de l’Ancien Théâtre
90000 BELFORT
tel : 03 84 58 33 00 (site de Belfort) tel : 03 84 58 30 00 (site de Sévenans)
03 84 90 92 00 [email protected] Dir. : Xavier Laurent
Bordeaux
UNIVERSITÉ BORDEAUX I SCIENCES ET TECHNOLOGIES 351, cours de la Libération 33405 TALENCE CEDEX tel : 05 40 00 60 00
UNIVERSITÉ "Victor Segalen" BORDEAUX II 146, rue Léo Saignat
33076 BORDEAUX CEDEX tel : 05 57 57 10 10
fax : 05 56 99 03 80
UNIVERSITÉ MICHEL DE MONTAIGNE BORDEAUX 3 Domaine universitaire
33607 PESSAC CEDEX tel : 05 57 12 44 44 fax : 05 57 12 44 90
UNIVERSITÉ MONTESQUIEU BORDEAUX IV
(droit, sciences sociales et politiques, sciences économiques et de gestion)
Avenue Léon Duguit 33608 PESSAC CEDEX tel : 05 56 84 85 86
fax : 05 56 84 83 20 (ou 56)
UNIVERSITÉ DE PAU ET DES PAYS DE L'ADOUR Présidence - BP 576
F 64012 PAU Université cedex tel : 05 59 40 70 00
fax : 05 59 70 70 01
Archives départementales de la Gironde 13-25 rue d’Aviau
33000 BORDEAUX 05 56 52 14 66
[email protected] Dir. : Louis Bergès
Archives départementales des Pyrénées atlantiques Cité administrative
Boulevard Tourasse 64000 PAU
05 59 84 97 60 [email protected] Dir. : Anne Goulet
Caen
UNIVERSITÉ DE CAEN Esplanade de la Paix 14032 CAEN CEDEX tel : 02 31 56 55 00 fax : 02 31 56 56 00
Archives départementales du Calvados 61 rue de Lion-sur-Mer
14000 CAEN 02 31 47 18 50
Dir. : Louis Le Roc’h Morgère Clermont-Ferrand
UNIVERSITE D'AUVERGNE CLERMONT-FERRAND I 49, boulevard François-Mitterrand - BP 32
63001 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 tel : 04 73 17 79 79
fax : 04 73 17 72 01
UNIVERSITÉ BLAISE PASCAL CLERMONT-FERRAND II 34, avenue Carnot - BP 185
63006 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 tel : 04 73 40 63 63
fax : 04 73 40 64 31
Archives départementales du Puy-de-Dôme 75 rue de Neyrat
BP 20
63018 CLERMONT-FERRAND Cedex 2 04 73 23 45 80
archives@cg63 Dir. : Henri Hours
Corse
UNIVERSITÉ PASCAL PAOLI : CORSE 7, avenue Jean Nicoli - BP 52
20250 CORTE tel : 04 95 45 00 00 fax : 04 95 46 03 21
Archives départementales de Haute-Corse Hôtel du département
20405 BASTIA Cedex 9 04 95 55 55 81
[email protected] Dir. : Pierre Santoni
Dijon
UNIVERSITÉ DE BOURGOGNE / DIJON Maison de l'Université
Esplanade Erasme - BP 27877 21078 DIJON CEDEX tel : 03 80 39 50 00 fax : 03 80 39 50 69
Archives départementales de la Côte d’Or 8 rue Jeannin
21000 DIJON 03 80 63 66 98 [email protected] Dir. : Gérard Moyse Grenoble
UNIVERSITÉ DE SAVOIE : CHAMBÉRY 27, rue Marcoz - BP 1104
73011 CHAMBÉRY CEDEX tel : 04 79 75 85 85
fax : 04 79 75 85 55
UNIVERSITÉ JOSEPH-FOURIER GRENOBLE I 621, avenue Centrale
Domaine universitaire de SAINT-MARTIN-D'HERES/GIERES BP 53 X
38041 GRENOBLE CEDEX 9 tel : 04 76 51 46 00
fax : 04 76 51 48 48
UNIVERSITÉ PIERRE MENDES-FRANCE GRENOBLE II (sciences sociales)
151, rue des universités
Domaine universitaire de SAINT-MARTIN-D'HERES BP 47
38040 GRENOBLE CEDEX 9 tel : 04 76 82 54 00
fax : 04 76 82 56 54
Archives départementales de la Savoie 244 Quai de la Rize
73000 CHAMBERY 04 79 70 87 70 [email protected]
Dir. : Jean Luquet
Archives départementales de l’Isère 2, rue Auguste Prudhomme
38000 GRENOBLE 04 76 54 37 81 [email protected] Dir. : Hélène Viallet
UNIVERSITÉ STENDHALGRENOBLE III Domaine universitaire de SAINT-MARTIN-D'HERES BP 25
38040 GRENOBLE CEDEX 9 tel : 04 76 82 43 00
fax : 04 76 82 43 84
INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE 46, avenue Félix Viallet
38031 GRENOBLE CEDEX 1 tel : 04 76 57 45 00
fax : 04 76 57 45 01 Lille
UNIVERSITÉ D’ARTOIS (Arras, Béthune, Douai, Lens) 9, rue du Temple - BP 665 62030 ARRAS CEDEX tel : 03 21 60 37 00 fax : 03 21 60 37 37
UNIVERSITÉ DES SCIENCES ET TECHNOLOGIE DE LILLE LILLE I
Cité scientifique
59655 VILLENEUVE-D'ASCQ CEDEX tel : 03 20 43 43 43
fax : 03 20 43 49 95
UNIVERSITÉ DU DROIT ET DE LA SANTÉ LILLE II 42, rue Paul Duez
59800 LILLE tel : 03 20 96 43 43
Archives départementales du Pas-de-Calais Centre Mahaut d’Artois
1, rue du 19 mars 1962 62000 DAINVILLE 03 21 71 10 90 [email protected] Dir. : Jean-Eric Iung
Archives départementales du Nord 22 rue Saint-Bernard
59000 LILLE 03 20 85 31 50 [email protected]
Dir. : Rosine Cleyet-Michaud
fax : 03 20 88 24 32 (ou 20)
UNIVERSITÉ CHARLES-DE-GAULLE LILLE III (sciences humaines, lettres et arts)
Domaine universitaire littéraire de VILLENEUVE-D'ASCQ Pont-de-Bois - BP 149
59653 VILLENEUVE-D'ASCQ CEDEX tel : 03 20 41 60 00
fax : 03 20 91 91 71
UNIVERSITÉ DU LITTORAL COTE D’OPALE (Boulogne sur Mer, Calais, Dunkerque, Saint-Omer)
1 Place de l'Yser BP 1022 59375 Dunkerque Cedex 1 tel : 03 28 23 73 73 fax : 03 28 23 73 13
UNIVERSITÉ DE VALENCIENNES ET DU HAINAUT- CAMBRÉSIS
Le Mont-Houy
59313 VALENCIENNES CEDEX 9 tel : 03 27 51 12 34
fax : 03 27 51 13 60 Limoges
UNIVERSITÉ DE LIMOGES Hôtel de l'Université
33, Rue François Mitterrand BP 23204
87032 LIMOGES Cedex 1 tel : 05 55 14 91 00 fax : 05 55 14 91 01
Archives départementales de la Haute-Vienne 1, allée Alfred Leroux
87032 LIMOGES Cedex 05 55 50 97 60
Dir. : Robert Chanaud
Lyon
UNIVERSITÉ CLAUDE BERNARD LYON I 43, boulevard du 11 novembre 1918
69622 VILLEURBANNE CEDEX - "La Doua" :
tel : 04 72 44 80 00 fax : 04 72 43 10 20 - "Rockefeller" : tel : 04 78 77 70 00 fax : 04 78 77 71 58
UNIVERSITÉ LUMIERE LYON II 86, rue Pasteur
69365 LYON CEDEX 07 tel : 04 78 69 70 00 fax : 04 78 69 56 01
UNIVERSITÉ JEAN MOULIN LYON III 1, rue de l'Université - BP 0638
69239 LYON CEDEX 02 tel : 04 78 78 78 78 fax : 04 78 78 79 79
UNIVERSITÉ JEAN MONNET SAINT-ETIENNE 34, rue Francis Baulier
42023 SAINT-ETIENNE CEDEX 02 tel : 04 77 42 17 00
fax : 04 77 42 17 99
Archives départementales du Rhône 57, rue Servient
69003 Lyon 04 72 61 10 73
[email protected] Dir. : Benoît Van Reeth
Archives départementales de la Loire 6, rue Barrouin
42000 Saint-Etienne 04 77 93 58 78 [email protected]
Dir. : Solange Bidou Montpellier
UNIVERSITÉ MONTPELLIER I Archives départementales de l’Hérault
5, boulevard Henri IV - BP 1017 34006 MONTPELLIER CEDEX 1 tel : 04 67 41 74 00
fax : 04 67 41 74 56
UNIVERSITÉ MONTPELLIER II (sciences et techniques du Languedoc) Place Eugène Bataillon
34095 MONTPELLIER CEDEX 5 tel : 04 67 14 30 30
fax : 04 67 14 30 31
UNIVERSITÉ PAUL VALÉRY MONTPELLIER III Route de Mende
34199 MONTPELLIER CEDEX 5 tel : 04 67 14 20 00
fax : 04 67 14 20 52
Centre universitaire de formation et de recherche UNIMES rue du Docteur Georges-Salan 30021 Nîmes Cedex 1 tel : 04 66 36 45 52
fax : 04 66 36 45 87
UNIVERSITÉ DE PERPIGNAN
Université de Perpignan Via Domitia 52, avenue Paul Alduy 66860 PERPIGNAN CEDEX
tel : 04 68 66 20 00 fax : 04 68 66 20 19
CS 54495
34093 MONTPELLIER Cedex 5 04 67 14 82 14
[email protected] Dir. : Vivienne Miguet
Archives départementales des Pyrénées orientales BP 948
66020 PERPIGNAN Cedex 04 68 54 60 39
[email protected] Dir. : Christine Langé
Recrutement en cours d’un archiviste professionnel.
Nancy-Metz
UNIVERSITÉ DE METZ Ile du Saulcy - BP 794 57012 METZ CEDEX 1
Archives départementales de la Moselle 1, allée du Château
57070 SAINT-JULIEN-LES-METZ
tel : 03 87 31 50 50 fax : 03 87 31 50 55
Pôle Universitaire Européen de Lorraine 34 cours Léopold 54052 Nancy cedex tel : 03 83 17 67 67
fax : 03 83 17 67 65
Maison du Pôle - Alfred GROSSER
Ile du Saulcy - BP 80794 - 57012 METZ Cedex 1 tel : 03 87 65 81 40
fax : 03 87 65 81 41
UNIVERSITÉ HENRI POINCARÉ NANCY I 24 - 30, rue Lionnois - BP 60120
54003 NANCY-CEDEX tel : 03 83 68 20 00 fax : 03 83 68 21 00
UNIVERSITE NANCY II Rue Baron Louis - BP 454 54001 NANCY CEDEX tel : 03 83 34 46 00 fax : 03 83 30 05 65
INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE LORRAINE 2, avenue de la Forêt-de-Haye - BP 3
54501 VANDOEUVRE-LES-NANCY CEDEX tel : 03 83 59 59 59
fax : 03 83 59 59 55
03 87 21 85 00 [email protected] Dir. : Line Skorka
Archives départementales de Meurthe-et-Moselle 1, rue de la Monnaie
CS 5202
54052 NACY Cedex 03 83 30 90 90 [email protected] Dir. : Hélène Say
Nantes
UNIVERSITE D’ANGERS 40, rue de Rennes - BP 3532 49035 ANGERS CEDEX 01 tel : 02 41 96 23 23
fax : 02 41 96 23 00
UNIVERSITE DU MAINE / LE MANS Avenue Olivier Messiaen - BP 535 72017 LE MANS CEDEX tel : 02 43 83 30 00 fax : 02 43 83 30 77
UNIVERSITE DE NANTES 1, quai de Tourville - BP 1026 44035 NANTES CEDEX 01 tel : 02 40 99 83 83
fax : 02 40 99 83 00
Archives départementales de Maine-et-Loire 106, rue de Frémur
BP 80744
49007 ANGERS Cedex 01 02 41 80 80 00
[email protected] Dir. : Elisabeth Verry
Archives départementales de la Sarthe 9, rue Christian Pineau
72016 LE MANS Cedex 2 02 43 54 74 74
Dir. : Benoît-Joseph Pedretti
Archives départementales de Loire-Atlantique BP 23505
44035 NANTES Cedex 1 02 51 72 93 20
Dir. : Philippe Charon Nice
UNIVERSITE DE NICE / SOPHIA ANTIPOLIS Parc Valrose
28, avenue de Valrose 06103 NICE CEDEX 2 BP 2135
tel : 04 92 07 60 60 fax : 04 92 07 66 00
Archives départementales des Alpes-Maritimes Centre administratif
Route de Grenoble 06206 NICE Cedex 03 04 97 18 61 71
Dir. : Jean-Bernard Lacroix
UNIVERSITE DE TOULON ET DU VAR Avenue de l'Université - BP 132
83957 LA GARDE CEDEX tel : 04 94 14 20 00
fax : 04 94 14 21 57
Archives départementales du Var BP 277
83007 DRAGUIGNAN Cedex 07 04 98 10 22 40
Dir. : Alain Droguet Orléans-Tours
UNIVERSITÉ D'ORLÉANS Château de la Source - BP 6749 45067 ORLÉANS CEDEX 2 tel : 02 38 41 71 71
fax : 02 38 41 70 69
UNIVERSITÉ FRANCOIS RABELAIS TOURS 3, rue des Tanneurs
37041 TOURS CEDEX tel : 02 47 36 66 00 fax : 02 47 36 64 10
Archives départementales du Loiret 6 rue d’Illiers
45032 ORLEANS Cedex 1 02 38 54 95 95
Dir. : Gérard Diwo
Archives départementales d’indre-et-Loire 6, rue des Ursulines
37000 Tours 02 47 60 88 88 [email protected] Dir. : Luc Forlivesi Paris et Ile-de-France
UNIVERSITE PANTHEON6SORBONNE / PARIS I 12 place du Panthéon
75231 PARIS CEDEX 05 tel : 01 46 34 97 00 fax : 01 46 34 20 56
UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS PARIS II (droit-économie-sciences sociales)
Centre des archives contemporaines 2, rue des archives
77300 FONTAINEBLEAU 01 64 31 73 00
[email protected] Dir. : Christine Pétillat
Chancellerie des universités Service des archives 47, rue des Ecoles 75231 Paris Cedex 05 01 44 46 23 95
[email protected] Resp. : Stéphanie Méchine
12 place du Panthéon 75231 PARIS CEDEX 05 tel : 01 44 41 57 00 fax : 01 44 41 55 13
UNIVERSITÉ DE LA SORBONNE NOUVELLE PARIS III 17 rue de la Sorbonne
75230 PARIS CEDEX 05
tel : accueil Sorbonne : 01 40 46 28 97 standard centre Censier : 01 45 87 40 00 fax : 01 43 25 74 71
UNIVERSITÉ PARIS-SORBONNE PARIS IV 1 rue Victor Cousin
75230 PARIS CEDEC 05 tel : 01 40 46 22 11 fax : 01 40 46 25 88
UNIVERSITÉ RENÉ DESCARTES PARIS V 12 rue de l'Ecole de Médecine
75270 PARIS CEDEX 06 tel : 01 40 46 16 16 fax : 01 40 46 16 15
UNIVERSITÉ PIERRE ET MARIE CURIE : PARIS VI 4 place Jussieu
75252 PARIS CEDEX 05 tel : 01 44 27 44 27 fax : 01 44 27 38 29
UNIVERSITÉ DENIS DIDEROT : PARIS VII 2 place Jussieu
75251 PARIS CEDEX 05 tel : 01 44 27 44 27
Université de Paris VII Service des archives Case courrier 7055 2, place Jussieu
fax : 01 44 27 69 64
UNIVERSITÉPARIS DAUPHINE : PARIS IX Place du Maréchal de-Lattre-de-Tassigny
75775 PARIS CEDEX 16 tel : 01 44 05 44 05 fax : 01 44 05 41 41
UNIVERSITÉ DE MARNE-LA-VALLÉE 5, boulevard Descartes
CHAMPS-SUR-MARNE
77454 MARNE-LA-VALLEE CEDEX 2 tel : 01 60 95 75 00
fax : 01 60 95 75 75
UNIVERSITÉ PARIS 8 VINCENNES-SAINT-DENIS 2 rue de la Liberté
93526 St-DENIS CEDEX tel : 01 49 40 67 89 fax : 01 48 21 04 46
UNIVERSITÉ PARIS-VAL-DE-MARNE : PARIS XII 61 avenue du Général-de-Gaulle
94010 CRÉTEIL CEDEX tel : 01 45 17 10 00 fax : 01 42 07 70 12
UNIVERSITÉ PARIS-NORD : PARIS XIII Avenue Jean-Baptiste Clément
93430 VILLETANEUSE tel : 01 49 40 30 00 fax : 01 49 40 38 93
Archives départementales de Seine-et-Marne 248 avenue Charles Prieur
77190 DAMMARIE-LES-LYS Tél. 01 64 87 37 11
Dir. : Isabelle Rambaud
Archives départementales de Seine-Saint-Denis BP 193
93003 BOBIGNY Cedex Tél. : 01 43 93 97 00 [email protected]
Dir. : Guillaume Nahon
Archives départementales du Val-de-Marne 10 rue des Archives
94006 CRETEIL Cedex Tél. : 01 45 13 80 50 [email protected]
Dir. : Valérie Brousselle
Archives départementales de Seine-Saint-Denis BP 193
93003 BOBIGNY Cedex Tél. : 01 43 93 97 00 [email protected]
75251 Paris Cedex 05
[email protected] Resp. : Olivier Azzola
UNIVERSITÉ DE CERGY-PONTOISE 33 boulevard du Port
95011 CERGY-PONTOISE CEDEX tel : 01 34 25 60 00
fax : 01 34 25 61 01 [email protected]
UNIVERSITÉ D'ÉVRY-VAL D'ESSONNE Boulevard François Mitterrand
91025 EVRY CEDEX tel : 01 69 47 70 00 fax : 01 64 97 27 34
UNIVERSITÉ DE NANTERRE : PARIS X 200 avenue de la République
92001 NANTERRE CEDEX tel : 01 40 97 72 00
fax : 01 40 97 75 71
UNIVERSITÉ PARIS SUD : PARIS XI 15 rue Georges Clemenceau
91405 ORSAY CEDEX tel : 01 69 15 67 50 fax : 01 69 15 61 35
UNIVERSITÉ DE VERSAILLES SAINT-QUENTIN-EN- YVELINES
Dir. : Guillaume Nahon
Archives départementales du Val-d’Oise 3 avenue de la Palette
95011 CERGY-PONTOISE Cedex Tél. : 01 34 25 36 75
[email protected] Dir. : Marie-Hélène Peltier
Archives départementales de l’Essonne Domaine départemental
Rue du Commandant Arnoux 91730 CHAMARANDE Tél. : 01 69 27 14 14 [email protected]
Dir. : Frédérique Bazzoni
Archives départementales des Hauts-de-Seine 137 avenue Frédéric et Irène Joliot-Curie 92023 NANTERRE Cedex
Tél. : 01 41 37 11 02
Dir. : Béatrice Hérold
Archives départementales de l’Essonne Domaine départemental
Rue du Commandant Arnoux 91730 CHAMARANDE Tél. : 01 69 27 14 14 [email protected]
Dir. : Frédérique Bazzoni
Archives départementales des Yvelines Quartier du Pas du Lac
55 avenue de Paris
78035 VERSAILLES CEDEX tel : 01 39 25 78 00
fax : 01 39 25 78 01
2 avenue de Lunca
78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX Tél. : 01 61 37 36 30
Dir. : Elisabeth Gautier-Desvaux Poitiers
UNIVERSITE DE POITIERS 15 rue de l'Hôtel Dieu 86034 POITIERS CEDEX tel : 05 49 45 30 00 fax : 05 49 45 30 50
UNIVERSITE DE LA ROCHELLE 23 avenue Albert Einstein
17071 LA ROCHELLE CEDEX 9 tel : 05 46 45 91 14
fax : 05 46 44 93 76
Archives départementales de la Vienne 30 rue des Champs-Balais
86000 POITIERS Tél. 05 49 03 04 05 [email protected]
Dir. : Mireille Jean
Archives départementales de Charente-Maritime 35, rue François-de-Vaux-de-Foletier
17042 LA ROCHELLE Cedex 1 Tél. : 05 46 45 17 77
[email protected] Dir. : Benoît Jullien Reims
UNIVERSITÉ DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE Villa Douce
9 boulevard de la Paix 51097 REIMS CEDEX tel : 03 26 91 30 00 fax : 03 26 91 30 98
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES 12 rue Marie Curie - BP 206
10010 TROYES tel : 03 25 71 76 00 fax : 03 25 71 76 77
Archives départementales de la Marne 1, rue Just Berland
51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE Tél. : 03 26 68 06 69
Dir. : Lionel Gallois
Archives départementales de l’Aube 131 rue Etienne Pédron
10000 TROYES Tél. : 03 25 42 52 62 [email protected]
Dir. : Xavier de La Selle Rennes
UNIVERSITÉ DE BRETAGNE OCCIDENTALE Erreur! Argument de commutateur inconnu.BREST Rue des Archives - BP 808
29285 BREST CEDEX tel : 02 98 01 60 00 fax : 02 98 01 60 01
UNIVERSITE DE BRETAGNE SUD (Site de Lorient) Rue Armand Guillemot
BP 92116
56321 Lorient cedex tél: 02.97.87.66.66 fax: 02.97.87.66.12
UNIVERSITE DE BRETAGNE SUD (Site de Vannes) Campus de Tohannic
B.P 573
56017 VANNES cedex UNIVERSITÉ RENNES I 2 rue du Thabor
35065 RENNES CEDEX tel : 02 99 25 36 36 fax : 02 99 25 36 00
UNIVERSITÉ DE HAUTE BRETAGNE RENNES II Place Recteur Henri Le Moal
CS 24307 35043 RENNES tel : 02 99 14 10 00 fax : 02 99 14 10 15
Archives départementales du Finistère Cité administrative de Ty-Nay. Kerfeunteun 29000 QUIMPER
Tél. : 02 98 95 91 91
Dir. : Bruno Corre
Archives départementales du Morbihan BP 405
56010 VANNES Cedex Tél. : 02 97 46 32 52 [email protected]
Dir. : Madeline Hautefeuille
Archives départementales d’Ille-et-Vilaine 20 avenue Jules-Ferry
35700 RENNES Tél. : 02 99 27 21 50 [email protected] Dir. : Michel Maréchal
Réunion
UNIVERSITÉ DE LA RÉUNION Campus universitaire du Moufia 15 avenue René Cassin
97715 SAINT-DENIS MESSAG. CEDEX 9 tel : 02 62 93 80 80
fax : 02 62 93 80 06
Archives départementales de la Réunion 4 rue Marcel Pagnol
Champ-Fleuri 97490 Saint-Clotilde Tél. : 0262 94 04 14 [email protected] Dir. : Nadine Rouayroux
Rouen
UNIVERSITÉ DU HAVRE 25 rue Philippe Lebon - BP 1123 76063 LE HAVRE CEDEX tel : 02 32 74 40 00
fax : 02 35 21 49 59
UNIVERSITÉ DE ROUEN 1 rue Thomas Becket
76821 MONT-SAINT-AIGNAN CEDEX tel : 02 35 14 60 00
fax : 02 35 14 63 48
Archives départementales de Seine-Maritime Quai Jean-Moulin
76101 ROUEN Cedex Tél. : 02 35 03 54 95
[email protected] Dir. : Vincent Maroteaux
Strasbourg
UNIVERSITÉ DE HAUTE-ALSACE MULHOUSE 2 rue des Frères Lumière
68093 MULHOUSE CEDEX tel : 03 89 33 63 00
fax : 03 89 33 63 19
UNIVERSITÉ LOUIS PASTEUR STRASBOURG I 4 rue Blaise Pascal
Archives départementales du Haut-Rhin Cité administrative
68026 COLMAR Cedex Tél. : 03 89 21 97 00 [email protected]
Dir. : Jean-Luc Eichenlaub
Archives départementales du Bas-Rhin 5-7 rue Fischart
Université de Haute-Alsace Service des archives 2, rue des Frères Lumière 68093 Mulhouse cedex 03 89 33 66 15
Resp. : Mathieu Le Goïc
67070 STRASBOURG CEDEX tel : 03 90 24 50 00
fax : 03 90 24 50 01
UNIVERSITÉ MARC BLOCH STRASBOURG II 22 rue René Descartes
67084 STRASBOURG CEDEX tel : 03 88 41 73 00
fax : 03 88 41 73 54
UNIVERSITÉ ROBERT SCHUMAN STRASBOURG III 1 place d'Athènes - BP 66
67045 STRASBOURG CEDEX tel : 03 88 41 42 00
fax : 03 88 61 30 37
67000 STRASBOURG Tél. : 03 88 45 94 54 [email protected] Dir. : Pascale Verdier
Toulouse
UNIVERSITÉ DES SCIENCES SOCIALES TOULOUSE I Place Anatole France
31042 TOULOUSE CEDEX tel : 05 61 63 35 00
fax : 05 61 63 37 98
UNIVERSITÉ TOULOUSE-LE MIRAIL Erreur! Signet non défini.
5 allées Antonio Machado 31058 TOULOUSE CEDEX 9 tel : 05 61 50 42 50
fax : 05 61 50 42 09
UNIVERSITÉ PAUL SABATIER TOULOUSE III 118 route de Narbonne
31062 TOULOUSE CEDEX tel : 05 61 55 66 11
fax : 05 61 55 64 70
INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE
Archives départementales de Haute-Garonne 11-14 Boulevard Griffoul-Dorval
31400 TOULOUSE Tél. : 05 34 31 19 70 [email protected] Dir. : Jean Le Pottier
Université des Sciences sociales Toulouse I Mission archives
Place Anatole France 31042 Toulouse Cedex Tél. : 05 61 63 35 49 [email protected]
Resp. : Philippe Delvit et Anne-Marie Chiffre
6 allée Emile Monso - BP 4038 31029 TOULOUSE CEDEX 4 tel : 05 62 24 21 00
fax : 05 62 24 21 03
Centre universitaire de formation et de recherche Jean-François Champollion
Nord-Est de Midi-Pyrénées
Place de Verdun - 81012 Albi Cedex 09 tel : 05 63 48 17 17
fax : 05 63 48 17 19
Archives départementales du Tarn Avenue de la Verrerie
81013 ALBI Cedex 9 Tél. : 05 63 36 21 00 [email protected]
Dir. : Sylvie Desachy Collectivités d’Outre-Mer
UNIVERSITÉ DE LA POLYNESIE FRANCAISE Campus d'Outumaoro -Punaauia
BP6570 FAA' A - Aéroport Tahiti, Polynésie Française tel : (689) 803 803
fax : (689) 803 804
UNIVERSITE DE NOUVELLE CALEDONIE BP 4477
98847 NOUMEA Nouvelle-Calédonie tel : (687) 26.58.03 fax : (687) 25.48.29
Service des Archives Tipaerui
Quartier Alexandre BP 9063
98715 PAPEETE TAHITI Tél. : 00 689 41 96 02
[email protected] Dir. : Pierre Morillon
Service des archives BP 525
98845 NOUMEA Cedex Tél. : 00 687 26 60 20 [email protected] Dir. : Ismet Kurtovitch
Contrôle scientifique et technique,
versements et classements d’archives des universités en 2004
1En 2004, les archives départementales ont reçu des versements d’archives universitaires ou ont classé des fonds universitaires les archives départementales de :
• Charente-Maritime (Université de la Rochelle, classement de 3,20 ml)
• Gironde (Université « Victor Segalen » Bordeaux II – 0,40 ml)
• Ille-et-Vilaine (Université de Rennes I, services administratif de la recherche – 6,30 ml)
• Haute-Garonne (Université « Paul Sabatier » Toulouse III – 5,50 ml)
• Indre-et-Loire (Université « François Rabelais » Tours – 12,30 ml)
• Maine-et-Loire (Université d’Angers, services centraux – 17,20 ml ; Faculté de médecine - 6,50 ml)
• Marne (Université de Reims Champagne-Ardenne – classement)
• Moselle (faculté de droit, d’économie et d’administration – 1,50 ml échantillon de copies)
• Nord (Université Lille II, faculté de sciences juridiques, politiques et sociales – 19 ml)
• Hauts-de-Seine (Université de Nanterre Paris X – 10 ml ; université de Paris XI, faculté Jean Monnet – 7 ml).
De plus, les universités ont fait l’objet de 3 inspections et de 67 visites par les archivistes départementaux titulaires du contrôle scientifique et technique sur les archives publiques produites par les services universitaires.
L’université de Picardie à Amiens et l’université de technologie de Belfort-Montbéliard ont fait l’objet de tableaux de gestion.
De plus, 95 visas ont été délivrés par 24 services d’archives départementales pour 31 universités différentes ; plus de 2250 mètres linéaires ont ainsi été réglementairement détruits.
1 Hors universités de Paris intra muros qui versent aux Archives nationales.
