CHAPITEAUX, TENTES ET STRUCTURES

(1)

CHAPITEAUX, TENTES ET STRUCTURES

Arrêté du 23 janvier 1985

(2)

CHAPITEAUX, TENTES ET STRUCTURES

ITINERANT

(3)

CHAPITEAUX, TENTES ET STRUCTURES

FIXES

(4)

CHAPITEAUX, TENTES ET STRUCTURES

à

implantation

prolongée

(5)

CHAPITEAUX, TENTES ET STRUCTURES

A ETAGE

(6)

ETABLISSEMENTS ASSUJETTIS

Livre 1 (art. GN) + Arrêté du 23 janvier 1985

= Règlement de sécurité CTS.

Il s’applique aux établissements

d’une superficie supérieure ou égale à 16 M2

( ou ensemble de tentes juxtaposées ou non isolées dont la surface est sup ou égale à 16 m2)

destinés par conception à être

CLOS ou pouvant être rendus clos ,en tout ou partie et ITINERANTS, possédant une

COUVERTURE SOUPLE ….

CTS 1

NON OUI

(7)

ETABLISSEMENTS ASSUJETTIS

§ 3. Application du Règlement de sécurité :

- Surface inf à 16 m2 = AUCUNE EXIGENCE ;

- Surface comprise sup ou égale à 16 m2 et inf à 50 m2=

application de l’article CTS 37 uniquement ;

- Surface supérieure  50 m2 = application des articles CTS 1 à CTS 36.

§ 4. Les CTS à étage sont assujettis au sous-chapitre V (art. CTS 53 à CTS 81).

§ 5. Les campings et manèges forains sont exclus du champ de la réglementation.

§ 6. ISOLEMENT entre CTS : 8 mètres ( ramenés à

5m pour les CTS 37).

(8)

CALCUL DE L’EFFECTIF

L’effectif maximal admis est déterminé suivant le mode de calcul propre à chaque type d’activité fixé pour les établissements assujettis au Livre II.

Des établissements clos ,couverts et fixes avec couvertures souples peuvent relever, selon effectif, du livre III.

(5

^ème

catégorie) :art. PE 2 (§ 5).

CTS 2

(9)

Effectifs Nb Sorties Largeur Largeur cumulée

50 à 200 2 2 X 1,40 2,8

201 à 500 2 2 X 1,80 3,6

501 à 1000 2 + 1 2 X 1,80 + 3m 6,6

1001 à 1500 2 + 2 2 X 1,80 + 2 X 3m 9,6 1501 à 2000 2 + 3 2 X 1,80 + 3 X 3m 12,6

SORTIES

DES CTS ITINERANTS

(10)

SORTIES

DES CTS ITINERANTS

SORTIE CTS 10 (§ 2)

Ouverture dans le sens de l’évacuation, par manœuvre simple, signalées et visibles de jour comme de nuit.

(11)

SORTIES

DES CTS ITINERANTS

Lorsqu’il n’y a pas de portes, encadrement des sorties matérialisées par BANDE VERTE (ou autre couleur contrastant avec la toile).

(12)

CIRCULATIONS

DES CTS ITINERANTS

Distance maximale à parcourir : 30 mètres.

40 mètres autorisé sur avis de la commission de

sécurité.

CTS 11 (§ 1)

(13)

SIEGES OU BANCS MOBILES RELIES POUR CONSTITUER DES BLOCS DIFFICILES A RENVERSER

0.30 m

RANGEES DE SIEGES

Largeur des circulations : 1,20 m Respect des alignements

(14)

CIRCULATIONS

DES CTS ITINERANTS

CTS 11 (§ 3)

Des circulations de 6 mètres de longueur au moins doivent être prévues en face de chaque sortie.

(15)

MOBILIER ET SIEGES DES CTS ITINERANTS

Rangées de sièges : 16 places maximum entre deux circulations.

Sièges solidarisés et fixés au sol à l’extrémité et rangées solidarisées SINON LIMITATION des ensembles à 50 places

(5 rangs de 10 sièges).

16 sièges maximum

(16)

DECORATION

• Décors M1

• Vélums M2

• Sols M4

CTS 13

(17)

GRADINS, PLANCHERS, ESCALIERS, GALERIES

11 mètres maximum

Calcul de l’effectif au choix :

- Nombre de personnes assises sur places numérotées ;

- 1 personne assise / 0,50 mètre linéaire (si bancs non numérotées)

0,80 m minimum

(18)

CTS 14 (§ 1)

5,50 mètres entre circulation et paroi ou garde-corps

(19)

500 daN/m² Charge d’exploitation

Dessous des gradins inaccessibles au public et sans stockages

(20)

CTS à IMPLANTATION PROLONGEE

Implantation > 6 MOIS

Aggravation de CTS 11 (§ 3) relatif aux circulations de

6 mètres imposées devant les sorties.

CTS 38 à 50

(21)

CTS FIXES PAR CONCEPTION CTS 51

Assujettis aux dispositions générales et particulières des livres I, II et III (PE 2 § 5) (à l’exception du désenfumage), + CTS 8, CTS 34 et CTS 40.

(22)

Les CTS à ETAGE

CTS 53 à 81

(23)

ETABLISSEMENTS ASSUJETTIS

Sont concernés :

Les CTS itinérants, destinés par conception à être clos en tout ou partie, comportant deux niveaux au plus et possédant une couverture souple, quel que soit l’effectif accueilli et la durée d’implantation (CTS fixes autorisés).

Ne peuvent accueillir d’activité de type U, des locaux et espaces réservés au sommeil et des locaux ou espaces de stockage.

Les CTS à ETAGE, lorsqu’ils sont FIXES, ne sont

assujettis qu’aux articles CTS 51 et CTS 68.

(24)

CALCUL DE L’EFFECTIF

L’effectif maximal admis est déterminé par niveau suivant le mode de calcul propre à chaque type d’activité fixé pour les

établissements assujettis au Livre II.

TOUTEFOIS, à l’étage, l’effectif maximal ne doit pas dépasser 1 personne/m² de la surface totale du niveau.

CTS 54

(25)

SORTIES DES CTS à ETAGE

Application de CTS 10, SAUF § 1c

Effectifs Nb Sorties Largeur Largeur cumulée

50 à 200 2 2 X 1,40 2,8

201 à 500 2 2 X 1,80 3,6

501 à 1000 2 + 1 2 X 1,80 + 3m 6,6

1001 à 1500 2 + 2 2 X 1,80 + 2 X 3m 9,6 1501 à 2000 2 + 3 2 X 1,80 + 3 X 3m 12,6

Si effectif d’un des niveaux est sup à 500p , les deux sorties du niveau considéré sont complétées par une issue complémentaire d’au moins 1,80 mètre par fraction de 300 personnes au-dessus des 500 premières.

(26)

SORTIES DES CTS à ETAGE

CTS 62

Pour l’évacuation, pas de transit par l’intérieur.

Escalier intérieur = dégagement supplémentaire.

(27)

SORTIES DES CTS à ETAGE

Distance maximale pour atteindre une sortie : 30 mètres Largeur des circulations internes : 1,80 mètre

Escaliers destinés à l’évacuation : respect de CO 55 et CO 56 + main courante.

(28)

CTS 66 (§ 1)

1 m

Respect des dispositions de CTS 14 AGGRAVATION si gradins en étage : - places assises uniquement,

- 5 rangs de gradins maximum,

- hauteur des gradins : 1 mètre maximum,

- 16 places entre deux circulations OU 8 entre circulation et paroi, - gardes corps conformes à la norme NF P 01 012.

(29)

GRADINS, PLANCHERS, ESCALIERS, GALERIES

Escaliers extérieurs solidaires de la structure

(30)

GRADINS, PLANCHERS, ESCALIERS, GALERIES

CTS 66 (§ 2)

Si TOURNANTS ou PARALLELES, escaliers extérieurs protégés par ECRAN THERMIQUE sur la

hauteur du rez-de-chaussée

(31)

EXEMPLES DE CALCUL

(32)

CTS ITINERANT – MANIFESTATION EXCEPTIONNELLE

Activité de type N en restauration assise (1 pers / m²) Superficie de la structure : 1500 m²

Effectif déclaré par l’organisateur (invitations) : 1000 personnes (public + personnel)

CUISINES 120

places

Minimum 3 SORTIES totalisant 6,60 mètres sans être inférieures à 1,80 m / sortie

3 UP minimum

0,60 m mini (art. N 7) 30 m maxi

1 point d’eau 60 m3/h à moins de 200 m

(33)

CTS A ETAGE – MANIFESTATION EXCEPTIONNELLE

Activité de type N en restauration assise (1 pers / m²) Superficie de la structure : 1500 m² sur deux niveaux.

Effectif déclaré par l’organisateur (invitations) : 1650 personnes (public + personnel)

places

RDC 800 places : application art. CTS 62 (3 sorties de 1,80 mètre chacune)

TREMIE 200 m²

Etage suite

(34)

ETAGE Superficie exploitable : 1300 m²

Effectif limité par art. CTS 54 à 1 pers / m²

Sorties indépendantes du rez-de-chaussée (art. CTS 62) - Escaliers solidaires de la structure

places

ETAGE 800 places : application art. CTS 62 (3 escaliers de 1,80 mètre chacun)

TREMIE 200 m²

Etage fin

(35)

CTS ITINERANT – EXPOSITION

Activité de type T – 1 personne / m² bien que seulement 1/3 de la surface réservée au public (circulations)

Superficie maximale de la structure : 4500 m² (art. T 15 + position CCS 06/94 suite à saisine du préfet de l’Allier)

Isolement : 8 mètres minimum car le type T est activité à risques particuliers (art. T 11 et CTS 5)

Nombre de sorties : 2 X 1,80 m + 8 X 3 m = 27.6 m (3 UP au minimum)