AVIVA INVESTORS JAPON ISR 1/18 AVIVA INVESTORS FRANCE
Siège social : 14 rue Roquépine- 75008 PARIS – Tél. : 01 76 62 90 00 – Fax. : 01 76 62 91 00 Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 18 608 050 € - RCS Paris 335 133 229
Société de gestion agréée par l’Autorité des Marchés Financiers sous le numéro GP 97-114 OPCVM relevant de la
Directive 2014/91/UE
AVIVA INVESTORS JAPON ISR
Fonds Commun de Placement
Date de publication : 10 mars 2021
Aviva Investors Japon ISR - Part I Page 1/2
INFORMATIONS CLES POUR L’INVESTISSEUR
Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de cet OPCVM. Il ne s’agit pas d’un document promotionnel. Les informations qu’il contient vous sont fournies conformément à une obligation légale, afin de vous aider à comprendre en quoi consiste un investissement dans ce fonds et quels risques y sont associés. Il vous est conseillé de le lire pour décider en connaissance de cause d’investir ou non.
Objectifs et politique d’investissement :
▪ Classification de l’OPCVM : -
▪ Description des objectifs et de la politique d’investissement : - Le FCP a pour objectif de capter les potentialités financières de l’économie japonaise et d’offrir à l’investisseur une performance en rapport avec l’évolution du marché des actions japonaises, sur la durée de placement recommandée de 5 ans et en appliquant un filtre ISR.
- L’approche fondamentale de la gestion de portefeuilles repose sur le « stock picking », c'est-à-dire sur la capacité des gérants à sélectionner des sociétés sur la base de critères qualitatifs et quantitatifs tels que : leurs qualités intrinsèques, leur potentiel d’appréciation boursier supérieur à la moyenne des indices grâce à une analyse des sociétés dans lesquelles le fonds investit et de leur valorisation. Aucune décision d’investissement n’est en effet réalisée sans l’appui de solides arguments de valorisation.
Le filtre ISR Best-in-Class permet d’exclure les valeurs les moins bien notées en ESG (Environnement, Social et Gouvernance). La note ESG est fournie par le prestataire externe MSCI ESG Research. Les valeurs sont catégorisées par secteur : au sein de chaque secteur, les 20% des valeurs les moins vertueuses (c'est-à-dire les moins bien notées) sont à tout moment écartées. Peuvent être cités pour exemple de critères ESG analysés les émissions carbone, la biodiversité, la gestion et développement du capital humain ou encore l’indépendance du conseil d’administration.
Ainsi, les deux derniers déciles en score ESG de l’univers d’investissement sont éliminés.
Il est par ailleurs précisé que le processus systématique de sélectivité ISR se base sur la notation MSCI.
Néanmoins, la société de gestion peut aussi s’aider d’un outil interne et propriétaire de notation extra financière mis à la disposition du gérant, plus particulièrement dans le cadre de l’exercice de nos droits de vote aux assemblées générales et dans les dialogues avec les sociétés présentent en portefeuille.
Dans la limite de 10% maximum de l’actif, le gérant pourra sélectionner des valeurs ou des titres (tels que titres de créance ou sociétés non couvertes par l’analyse ESG de MSCI) ne disposant pas d’un score ESG.
▪ Caractéristiques essentielles :
- La stratégie de gestion est discrétionnaire quant à la sélection des valeurs.
- Le portefeuille du FCP sera investi entre 60% et 100% de l'actif net sur le marché des actions cotées japonaises, et dans limite de 10%
d'autres pays, dont des pays émergents.
- Le reste du portefeuille sera investi entre 0% et 40% de l'actif net en titres de créance et instruments du marché monétaire, émis sur le marché japonais et dans la limite de 10% dans des titres d’autres pays, dont des pays émergents.
- La fourchette de sensibilité aux taux d'intérêt sera entre 0 et +8.
- L’exposition du portefeuille pourra également être réalisée ou ajustée au moyen de parts ou d'actions d’instruments dérivés ou intégrant des dérivés.
- Le FCP sera exposé au risque de change jusqu’à 100% de l’actif net.
▪ Indicateur de référence :
L'indicateur de référence est l’indice Topix (Tokyo Stock Price Index), cours de clôture - dividendes réinvestis.
Cet indice est construit à partir des 2.000 actions cotées en première section de la Bourse de Tokyo. Il est calculé en pondérant chaque valeur par sa capitalisation boursière.
L’OPC est géré activement. La composition de l’OPCVM peut s’écarter matériellement de la répartition de l’indicateur.
▪ Modalités de souscription-rachat :
- L’investisseur peut demander la souscription de ses parts, soit en montant, soit en nombre de parts, et le rachat en nombres de parts, chaque jour de bourse, auprès du centralisateur Société Générale S.A. (32, rue du Champ de Tir - 44000 Nantes - France). Les ordres de souscription et de rachat (traités à cours inconnu) sont centralisés quotidiennement avant 18 heures (J-1) et sont exécutés sur la base de la valeur liquidative (datée en J) calculée en J+1, à partir des cours de clôture de J. Pour les souscriptions ou les rachats qui passent par l’intermédiaire d’un autre établissement, un délai supplémentaire pour acheminer ces ordres est nécessaire pour le traitement des instructions.
- La valeur liquidative est calculée chaque jour de bourse à Paris à l'exception des jours fériés légaux n'étant pas un vendredi.
- Cet OPCVM capitalise et/ou distribue ses sommes distribuables.
▪ Autres informations :
- Les instruments dérivés et intégrant des dérivés pourront être utilisés à titre d’exposition et/ou de couverture et ainsi porter l’exposition de l’OPCVM au-delà de l’actif net. Le risque global de l’OPCVM est calculé selon la méthode du calcul de l’engagement.
En vue de réaliser l’objectif de gestion, l’OPCVM pourra avoir recours à des opérations d’acquisition et de cession temporaire de titres.
- La performance de l’OPCVM résulte de l’encaissement des dividendes versés par les émetteurs des titres détenus, ainsi que de l’évolution de la valeur desdits titres.
- La durée de placement recommandée est de 5 ans.
Profil de risque et de rendement :
A risque plus faible, rendement A risque plus élevé, rendement potentiellement plus faible potentiellement plus élevé
1 2 3 4 5 6 7
▪ Texte expliquant l’indicateur et ses principales limites : - L’OPCVM se trouve dans la catégorie de risque / rendement indiquée ci-dessus en raison de la volatilité des marchés actions et dans une moindre mesure des marchés de taux.
- Cette donnée se base sur les résultats passés en matière de volatilité. Les données historiques telles que celles utilisées pour calculer l’indicateur synthétique pourraient ne pas constituer une indication fiable du profil de risque futur. La catégorie de risque associée à cet OPCVM n’est pas garantie et pourra évoluer dans le temps. Enfin, la catégorie la plus faible ne signifie pas « sans risque ».
- L’OPCVM ne fait l’objet d’aucune garantie ou protection.
▪ Risques importants pour l’OPCVM non intégralement pris en compte dans cet indicateur :
- Risque de crédit : l’émetteur d’un titre de créance détenu par l’OPCVM n’est plus en mesure de payer les coupons ou de rembourser le capital.
- Risque de liquidité : l’impossibilité pour un marché financier d’absorber les volumes de transactions peut avoir un impact significatif sur le prix des actifs.
- Risque de contrepartie : Le porteur est exposé à la défaillance d’une contrepartie ou à son incapacité à faire face à ses obligations contractuelles dans le cadre d’une opération de gré à gré, ce qui pourrait entraîner une baisse de la valeur liquidative
- Impact de l'utilisation de produits dérivés : l'utilisation des instruments dérivés expose l'OPCVM à des sources de risques et donc de valeur ajoutée que des titres en direct ne permettent pas d'atteindre.
Pour consulter l’intégralité des risques liés à l’OPCVM, il convient de se reporter au prospectus, disponible sur le site : www.avivainvestors.fr
AVIVA INVESTORS JAPON ISR PART I - ISIN : FR0010247072
AVIVA INVESTORS FRANCE - GROUPE AVIVA
Aviva Investors Japon ISR - Part I Page 2/2 Frais :
Les frais et commissions acquittés servent à couvrir les coûts d’exploitation de l’OPCVM y compris les coûts de commercialisation et de distribution des actions, ces frais réduisent la croissance potentielle des investissements.
Frais ponctuels prélevés avant ou après investissement Frais d’entrée
Frais de sortie
4% maximum Néant
Le pourcentage indiqué est le maximum pouvant être prélevé sur votre capital avant que celui-ci ne soit investi. Dans certains cas, l'investisseur pourrait payer moins de frais.
L’investisseur peut obtenir de son conseil ou de son distributeur le montant effectif des frais d’entrée et de sortie.
Frais prélevés par le fonds sur une année
Frais courants 0,50%
Frais prélevés par le fonds dans certaines circonstances Commission de performance Néant
Les frais courants ne comprennent pas : les commissions de surperformance et les frais d’intermédiation excepté dans le cas de frais d’entrée et/ou de sortie payés par l’OPCVM lorsqu’il achète ou vend des parts d’un autre véhicule de gestion collective.
Ce chiffre se fonde sur les frais de l’exercice précédent, clos en août 2019. Ce chiffre peut varier d’un exercice à l’autre.
Pour plus d’information sur les frais, veuillez vous référer au paragraphe « Frais et commissions » du prospectus de cet OPCVM, disponible sur le site internet www.avivainvestors.fr.
Performances passées :
Source : Aviva Investors France, Engine Europerformance
Au 01/04/2019 : la stratégie d’investissement ayant été modifiée, les performances passées ont été réalisées dans des conditions qui ne sont plus d’actualité. La dénomination du fonds a changé, anciennement Aviva Investors Japon.
Informations pratiques :
▪ Dépositaire : Société Générale S.A
▪ Fiscalité :
Selon le régime fiscal de l’investisseur, les plus-values et revenus éventuels liés à la détention de parts de l’OPCVM peuvent être soumis à taxation. Nous vous conseillons de vous renseigner à ce sujet auprès du commercialisateur de l’OPCVM. La législation fiscale de l’Etat membre d’origine de l’OPCVM peut avoir une incidence sur la situation fiscale personnelle de l’investisseur.
▪ Lieu et modalités d’obtention d’informations sur l’OPCVM :
Les documents d’information (prospectus, rapport annuel, document semestriel) sont disponibles gratuitement en langue française à l’adresse suivante. Ils peuvent également être adressés par courrier dans un délai d'une semaine sur simple demande écrite de l’investisseur auprès de :
Aviva Investors France Service Juridique
14, rue Roquépine - 75008 Paris - France [email protected]
▪ Lieu et modalités d’obtention d’autres informations pratiques notamment la valeur liquidative : La valeur liquidative est disponible auprès d’Aviva Investors France ou sur le site internet : www.avivainvestors.fr.
La Politique de rémunération et éventuelles actualisations sont disponibles sur le site internet www.avivainvestors.fr et un exemplaire pourra être mis à disposition gratuitement et sur simple demande écrite à l’adresse ci-dessus.
Les informations clés pour l’investisseur ici fournies sont exactes et à jour au 10 mars 2021.
Cet OPCVM est agréé et réglementé en France par l’Autorité des Marchés Financiers. Il est autorisé à la commercialisation en France.
La société de gestion Aviva Investors France est agréée et réglementée en France par l'Autorité des Marchés Financiers (n° GP 97-114).
La responsabilité d’Aviva Investors France ne peut être engagée que sur la base de déclarations contenues dans le présent document qui seraient trompeuses, inexactes ou non cohérentes avec les parties correspondantes du prospectus de l’OPCVM.
Aviva Investors France, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 18 608 050 €, enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 335 133 229. Siège social : 14 rue Roquépine, 75008 Paris.
Avertissements et commentaires :
Cette classe de parts a été créé le 05/12/2005.
Le calcul des performances présentées a été réalisé en Euro dividendes / coupons réinvestis. Il tient compte de l’ensemble des frais et commissions.
Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Elles ne sont pas constantes dans le temps.
Aviva Investors Japon ISR - Part IH Page 1/2
INFORMATIONS CLES POUR L’INVESTISSEUR
Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de cet OPCVM. Il ne s’agit pas d’un document promotionnel. Les informations qu’il contient vous sont fournies conformément à une obligation légale, afin de vous aider à comprendre en quoi consiste un investissement dans ce fonds et quels risques y sont associés. Il vous est conseillé de le lire pour décider en connaissance de cause d’investir ou non.
Objectifs et politique d’investissement :
▪ Classification de l’OPCVM : -
▪ Description des objectifs et de la politique d’investissement : - Le FCP a pour objectif de capter les potentialités financières de l’économie japonaise et d’offrir à l’investisseur une performance en rapport avec l’évolution du marché des actions japonaises, sur la durée de placement recommandée de 5 ans et en appliquant un filtre ISR.
- L’approche fondamentale de la gestion de portefeuilles repose sur le « stock picking », c'est-à-dire sur la capacité des gérants à sélectionner des sociétés sur la base de critères qualitatifs et quantitatifs tels que : leurs qualités intrinsèques, leur potentiel d’appréciation boursier supérieur à la moyenne des indices grâce à une analyse des sociétés dans lesquelles le fonds investit et de leur valorisation. Aucune décision d’investissement n’est en effet réalisée sans l’appui de solides arguments de valorisation.
Le filtre ISR Best-in-Class permet d’exclure les valeurs les moins bien notées en ESG (Environnement, Social et Gouvernance). La note ESG est fournie par le prestataire externe MSCI ESG Research. Les valeurs sont catégorisées par secteur : au sein de chaque secteur, les 20% des valeurs les moins vertueuses (c'est-à-dire les moins bien notées) sont à tout moment écartées. Peuvent être cités pour exemple de critères ESG analysés les émissions carbone, la biodiversité, la gestion et développement du capital humain ou encore l’indépendance du conseil d’administration.
Ainsi, les deux derniers déciles en score ESG de l’univers d’investissement sont éliminés.
Il est par ailleurs précisé que le processus systématique de sélectivité ISR se base sur la notation MSCI.
Néanmoins, la société de gestion peut aussi s’aider d’un outil interne et propriétaire de notation extra financière mis à la disposition du gérant, plus particulièrement dans le cadre de l’exercice de nos droits de vote aux assemblées générales et dans les dialogues avec les sociétés présentent en portefeuille.
Dans la limite de 10% maximum de l’actif, le gérant pourra sélectionner des valeurs ou des titres (tels que titres de créance ou sociétés non couvertes par l’analyse ESG de MSCI) ne disposant pas d’un score ESG.
▪ Caractéristiques essentielles :
- La stratégie de gestion est discrétionnaire quant à la sélection des valeurs.
- Le portefeuille du FCP sera investi entre 60% et 100% de l'actif net sur le marché des actions cotées japonaises, et dans limite de 10%
d'autres pays, dont des pays émergents.
- Le reste du portefeuille sera investi entre 0% et 40% de l'actif net en titres de créance et instruments du marché monétaire, émis sur le
marché japonais et dans la limite de 10% dans des titres d’autres pays, dont des pays émergents.
- La fourchette de sensibilité aux taux d'intérêt sera entre 0 et +8.
- L’exposition du portefeuille pourra également être réalisée ou ajustée au moyen de parts ou d'actions d’instruments dérivés ou intégrant des dérivés.
- La part IH sera systématiquement couverte contre le risque de fluctuation de la parité Euro/Yen. Les instruments utilisés seront principalement des contrats de change à terme.
▪ Indicateur de référence :
- L'indicateur de référence est l’indice Topix (Tokyo Stock Price Index), cours de clôture - dividendes réinvestis.
- Cet indice est construit à partir des 2.000 actions cotées en première section de la Bourse de Tokyo. Il est calculé en pondérant chaque valeur par sa capitalisation boursière.
- Le FCP est géré activement. La composition du FCP peut s’écarter matériellement de la répartition de l’indicateur.
▪ Modalités de souscription-rachat :
- L’investisseur peut demander la souscription de ses parts, soit en montant, soit en nombre de parts, et le rachat en nombres de parts, chaque jour de bourse, auprès du centralisateur Société Générale S.A. (32, rue du Champ de Tir - 44000 Nantes - France). Les ordres de souscription et de rachat (traités à cours inconnu) sont centralisés quotidiennement avant 18 heures (J-1) et sont exécutés sur la base de la valeur liquidative (datée en J) calculée en J+1, à partir des cours de clôture de J. Pour les souscriptions ou les rachats qui passent par l’intermédiaire d’un autre établissement, un délai supplémentaire pour acheminer ces ordres est nécessaire pour le traitement des instructions.
- La valeur liquidative est calculée chaque jour de bourse à Paris à l'exception des jours fériés légaux n'étant pas un vendredi.
- Cet OPCVM capitalise et/ou distribue ses sommes distribuables.
▪ Autres informations :
- Les instruments dérivés et intégrant des dérivés pourront être utilisés à titre d’exposition et/ou de couverture et ainsi porter l’exposition de l’OPCVM au-delà de l’actif net. Le risque global de l’OPCVM est calculé selon la méthode du calcul de l’engagement.
- En vue de réaliser l’objectif de gestion, l’OPCVM pourra avoir recours à des opérations d’acquisition et de cession temporaire de titres.
- La performance de l’OPCVM résulte de l’encaissement des dividendes versés par les émetteurs des titres détenus, ainsi que de l’évolution de la valeur desdits titres.
- La durée de placement recommandée est de 5 ans.
Profil de risque et de rendement :
A risque plus faible, rendement A risque plus élevé, rendement potentiellement plus faible potentiellement plus élevé
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▪ Texte expliquant l’indicateur et ses principales limites : - L’OPCVM se trouve dans la catégorie de risque / rendement indiquée ci-dessus en raison de la volatilité des marchés actions et dans une moindre mesure des marchés de taux.
- Cette donnée se base sur les résultats passés en matière de volatilité. Les données historiques telles que celles utilisées pour calculer l’indicateur synthétique pourraient ne pas constituer une indication fiable du profil de risque futur. La catégorie de risque associée à cet OPCVM n’est pas garantie et pourra évoluer dans le temps. Enfin, la catégorie la plus faible ne signifie pas « sans risque ».
- L’OPCVM ne fait l’objet d’aucune garantie ou protection.
▪ Risques importants pour l’OPCVM non intégralement pris en compte dans cet indicateur :
- Risque de crédit : l’émetteur d’un titre de créance détenu par l’OPCVM n’est plus en mesure de payer les coupons ou de rembourser le capital.
- Risque de liquidité : l’impossibilité pour un marché financier d’absorber les volumes de transactions peut avoir un impact significatif sur le prix des actifs.
- Risque de contrepartie : Le porteur est exposé à la défaillance d’une contrepartie ou à son incapacité à faire face à ses obligations contractuelles dans le cadre d’une opération de gré à gré, ce qui pourrait entraîner une baisse de la valeur liquidative
- Impact de l'utilisation de produits dérivés : l'utilisation des instruments dérivés expose l'OPCVM à des sources de risques et donc de valeur ajoutée que des titres en direct ne permettent pas d'atteindre.
Pour consulter l’intégralité des risques liés à l’OPCVM, il convient de se reporter au prospectus, disponible sur le site : www.avivainvestors.fr
AVIVA INVESTORS JAPON ISR PART IH - ISIN : FR0013340841
AVIVA INVESTORS FRANCE - GROUPE AVIVA
Aviva Investors Japon ISR - Part IH Page 2/2 Frais :
Les frais et commissions acquittés servent à couvrir les coûts d’exploitation de l’OPCVM y compris les coûts de commercialisation et de distribution des actions, ces frais réduisent la croissance potentielle des investissements.
Frais ponctuels prélevés avant ou après investissement Frais d’entrée
Frais de sortie
4% maximum Néant
Le pourcentage indiqué est le maximum pouvant être prélevé sur votre capital avant que celui-ci ne soit investi. Dans certains cas, l'investisseur pourrait payer moins de frais.
L’investisseur peut obtenir de son conseil ou de son distributeur le montant effectif des frais d’entrée et de sortie.
Frais prélevés par le fonds sur une année
Frais courants 0,30%
Frais prélevés par le fonds dans certaines circonstances
Commission de performance Néant
Les frais courants ne comprennent pas : les commissions de surperformance et les frais d’intermédiation excepté dans le cas de frais d’entrée et/ou de sortie payés par l’OPCVM lorsqu’il achète ou vend des parts d’un autre véhicule de gestion collective.
Ce chiffre se fonde sur les frais de l’exercice précédent, clos en août 2019. Ce chiffre peut varier d’un exercice à l’autre.
Pour plus d’information sur les frais, veuillez vous référer au paragraphe « Frais et commissions » du prospectus de cet OPCVM, disponible sur le site internet www.avivainvestors.fr.
Performances passées :
Source : Aviva Investors France, Engine Europerformance Informations pratiques :
▪ Dépositaire : Société Générale S.A
▪ Fiscalité :
Selon le régime fiscal de l’investisseur, les plus-values et revenus éventuels liés à la détention de parts de l’OPCVM peuvent être soumis à taxation. Nous vous conseillons de vous renseigner à ce sujet auprès du commercialisateur de l’OPCVM. La législation fiscale de l’Etat membre d’origine de l’OPCVM peut avoir une incidence sur la situation fiscale personnelle de l’investisseur.
▪ Lieu et modalités d’obtention d’informations sur l’OPCVM :
Les documents d’information (prospectus, rapport annuel, document semestriel) sont disponibles gratuitement en langue française à l’adresse suivante. Ils peuvent également être adressés par courrier dans un délai d'une semaine sur simple demande écrite de l’investisseur auprès de :
Aviva Investors France Service Juridique
14, rue Roquépine - 75008 Paris - France [email protected]
▪ Lieu et modalités d’obtention d’autres informations pratiques notamment la valeur liquidative : La valeur liquidative est disponible auprès d’Aviva Investors France ou sur le site internet : www.avivainvestors.fr.
La Politique de rémunération et éventuelles actualisations sont disponibles sur le site internet www.avivainvestors.fr et un exemplaire pourra être mis à disposition gratuitement et sur simple demande écrite à l’adresse ci-dessus.
Les informations clés pour l’investisseur ici fournies sont exactes et à jour au 10 mars 2021.
Cet OPCVM est agréé et réglementé en France par l’Autorité des Marchés Financiers. Il est autorisé à la commercialisation en France.
La société de gestion Aviva Investors France est agréée et réglementée en France par l'Autorité des Marchés Financiers (n° GP 97-114).
La responsabilité d’Aviva Investors France ne peut être engagée que sur la base de déclarations contenues dans le présent document qui seraient trompeuses, inexactes ou non cohérentes avec les parties correspondantes du prospectus de l’OPCVM.
Aviva Investors France, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 18 608 050 €, enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 335 133 229. Siège social : 14 rue Roquépine, 75008 Paris.
Avertissements et commentaires :
Cette classe de parts a été créé le 05/12/2005.
Le calcul des performances présentée a été réalisé en euro dividendes / coupons réinvestis. Il tient compte de l’ensemble des frais et commissions.
Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Elles ne sont pas constantes dans le temps.
Aviva Investors Japon ISR - Part A Page 1/2
INFORMATIONS CLES POUR L’INVESTISSEUR
Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de cet OPCVM. Il ne s’agit pas d’un document promotionnel. Les informations qu’il contient vous sont fournies conformément à une obligation légale, afin de vous aider à comprendre en quoi consiste un investissement dans ce fonds et quels risques y sont associés. Il vous est conseillé de le lire pour décider en connaissance de cause d’investir ou non.
Objectifs et politique d’investissement :
▪ Classification de l’OPCVM : -
▪ Description des objectifs et de la politique d’investissement : - Le FCP a pour objectif de capter les potentialités financières de l’économie japonaise et d’offrir à l’investisseur une performance en rapport avec l’évolution du marché des actions japonaises, sur la durée de placement recommandée de 5 ans et en appliquant un filtre ISR.
- L’approche fondamentale de la gestion de portefeuilles repose sur le « stock picking », c'est-à-dire sur la capacité des gérants à sélectionner des sociétés sur la base de critères qualitatifs et quantitatifs tels que : leurs qualités intrinsèques, leur potentiel d’appréciation boursier supérieur à la moyenne des indices grâce à une analyse des sociétés dans lesquelles le fonds investit et de leur valorisation. Aucune décision d’investissement n’est en effet réalisée sans l’appui de solides arguments de valorisation.
Le filtre ISR Best-in-Class permet d’exclure les valeurs les moins bien notées en ESG (Environnement, Social et Gouvernance). La note ESG est fournie par le prestataire externe MSCI ESG Research. Les valeurs sont catégorisées par secteur : au sein de chaque secteur, les 20% des valeurs les moins vertueuses (c'est-à-dire les moins bien notées) sont à tout moment écartées. Peuvent être cités pour exemple de critères ESG analysés les émissions carbone, la biodiversité, la gestion et développement du capital humain ou encore l’indépendance du conseil d’administration.
Ainsi, les deux derniers déciles en score ESG de l’univers d’investissement sont éliminés.
Il est par ailleurs précisé que le processus systématique de sélectivité ISR se base sur la notation MSCI.
Néanmoins, la société de gestion peut aussi s’aider d’un outil interne et propriétaire de notation extra financière mis à la disposition du gérant, plus particulièrement dans le cadre de l’exercice de nos droits de vote aux assemblées générales et dans les dialogues avec les sociétés présentent en portefeuille.
Dans la limite de 10% maximum de l’actif, le gérant pourra sélectionner des valeurs ou des titres (tels que titres de créance ou sociétés non couvertes par l’analyse ESG de MSCI) ne disposant pas d’un score ESG.
▪ Caractéristiques essentielles :
- La stratégie de gestion est discrétionnaire quant à la sélection des valeurs.
- Le portefeuille du FCP sera investi entre 60% et 100% de l'actif net sur le marché des actions cotées japonaises, et dans limite de 10%
d'autres pays, dont des pays émergents.
- Le reste du portefeuille sera investi entre 0% et 40% de l'actif net en titres de créance et instruments du marché monétaire, émis sur le
marché japonais et dans la limite de 10% dans des titres d’autres pays, dont des pays émergents.
- La fourchette de sensibilité aux taux d'intérêt sera entre 0 et +8.
- L’exposition du portefeuille pourra également être réalisée ou ajustée au moyen de parts ou d'actions d’instruments dérivés ou intégrant des dérivés.
- Le FCP sera exposé au risque de change jusqu’à 100% de l’actif net.
▪ Indicateur de référence :
- L'indicateur de référence est l’indice Topix (Tokyo Stock Price Index), cours de clôture - dividendes réinvestis.
- Cet indice est construit à partir des 2.000 actions cotées en première section de la Bourse de Tokyo. Il est calculé en pondérant chaque valeur par sa capitalisation boursière.
- L’OPC est géré activement. La composition de l’OPCVM peut s’écarter matériellement de la répartition de l’indicateur.
▪ Modalités de souscription-rachat :
- L’investisseur peut demander la souscription de ses parts, soit en montant, soit en nombre de parts, et le rachat en nombres de parts, chaque jour de bourse, auprès du centralisateur Société Générale S.A. (32, rue du Champ de Tir – 44000 Nantes - FRANCE). Les ordres de souscription et de rachat (traités à cours inconnu) sont centralisés quotidiennement avant 18 heures (J-1) et sont exécutés sur la base de la valeur liquidative (datée en J) calculée en J+1, à partir des cours de clôture de J. Pour les souscriptions ou les rachats qui passent par l’intermédiaire d’un autre établissement, un délai supplémentaire pour acheminer ces ordres est nécessaire pour le traitement des instructions.
- La valeur liquidative est calculée chaque jour de bourse à Paris à l'exception des jours fériés légaux n'étant pas un vendredi.
- Cet OPCVM capitalise et/ou distribue ses sommes distribuables.
▪ Autres informations :
- Les instruments dérivés et intégrant des dérivés pourront être utilisés à titre d’exposition et/ou de couverture et ainsi porter l’exposition de l’OPCVM au-delà de l’actif net. Le risque global de l’OPCVM est calculé selon la méthode du calcul de l’engagement.
- En vue de réaliser l’objectif de gestion, l’OPCVM pourra avoir recours à des opérations d’acquisition et de cession temporaire de titres.
- La performance de l’OPCVM résulte de l’encaissement des dividendes versés par les émetteurs des titres détenus, ainsi que de l’évolution de la valeur desdits titres.
- La durée de placement recommandée est de 5 ans.
Profil de risque et de rendement :
A risque plus faible, rendement A risque plus élevé, rendement potentiellement plus faible potentiellement plus élevé
1 2 3 4 5 6 7
▪ Texte expliquant l’indicateur et ses principales limites : - L’OPCVM se trouve dans la catégorie de risque / rendement indiquée ci-dessus en raison de la volatilité des marchés actions et dans une moindre mesure des marchés de taux.
- Cette donnée se base sur les résultats passés en matière de volatilité. Les données historiques telles que celles utilisées pour calculer l’indicateur synthétique pourraient ne pas constituer une indication fiable du profil de risque futur. La catégorie de risque associée à cet OPCVM n’est pas garantie et pourra évoluer dans le temps. Enfin, la catégorie la plus faible ne signifie pas « sans risque ».
- L’OPCVM ne fait l’objet d’aucune garantie ou protection.
▪ Risques importants pour l’OPCVM non intégralement pris en compte dans cet indicateur :
- Risque de crédit : l’émetteur d’un titre de créance détenu par l’OPCVM n’est plus en mesure de payer les coupons ou de rembourser le capital.
- Risque de liquidité : l’impossibilité pour un marché financier d’absorber les volumes de transactions peut avoir un impact significatif sur le prix des actifs.
- Risque de contrepartie : Le porteur est exposé à la défaillance d’une contrepartie ou à son incapacité à faire face à ses obligations contractuelles dans le cadre d’une opération de gré à gré, ce qui pourrait entraîner une baisse de la valeur liquidative
- Impact de l'utilisation de produits dérivés : l'utilisation des instruments dérivés expose l'OPCVM à des sources de risques et donc de valeur ajoutée que des titres en direct ne permettent pas d'atteindre.
Pour consulter l’intégralité des risques liés à l’OPCVM, il convient de se reporter au prospectus, disponible sur le site : www.avivainvestors.fr
AVIVA INVESTORS JAPON ISR PART A - ISIN : FR0013392065
AVIVA INVESTORS FRANCE - GROUPE AVIVA
Aviva Investors Japon ISR - Part A Page 2/2 Frais :
Les frais et commissions acquittés servent à couvrir les coûts d’exploitation de l’OPCVM y compris les coûts de commercialisation et de distribution des actions, ces frais réduisent la croissance potentielle des investissements.
Frais ponctuels prélevés avant ou après investissement Frais d’entrée
Frais de sortie
4% maximum Néant
Le pourcentage indiqué est le maximum pouvant être prélevé sur votre capital avant que celui-ci ne soit investi. Dans certains cas, l'investisseur pourrait payer moins de frais.
L’investisseur peut obtenir de son conseil ou de son distributeur le montant effectif des frais d’entrée et de sortie.
Frais prélevés par le fonds sur une année
Frais courants 1,30%
Frais prélevés par le fonds dans certaines circonstances Commission de
performance Néant
Les frais courants ne comprennent pas : les commissions de surperformance et les frais d’intermédiation excepté dans le cas de frais d’entrée et/ou de sortie payés par l’OPCVM lorsqu’il achète ou vend des parts d’un autre véhicule de gestion collective.
Le FCP ayant moins d’un an d’exercice, les frais courants indiqués correspondent au taux minimum des frais de gestion financière et administratifs externes à société de gestion estimés par la société de gestion, pouvant être prélevés sur un exercice. Ce chiffre peut varier d’un exercice à l’autre.
Pour plus d’information sur les frais, veuillez vous référer au paragraphe « Frais et commissions » du prospectus de cet OPCVM, disponible sur le site internet www.avivainvestors.fr.
Performances passées :
Source : Aviva Investors France, Engine Europerformance
Informations pratiques :
▪ Dépositaire : Société Générale S.A
▪ Fiscalité :
Selon le régime fiscal de l’investisseur, les plus-values et revenus éventuels liés à la détention de parts de l’OPCVM peuvent être soumis à taxation. Nous vous conseillons de vous renseigner à ce sujet auprès du commercialisateur de l’OPCVM. La législation fiscale de l’Etat membre d’origine de l’OPCVM peut avoir une incidence sur la situation fiscale personnelle de l’investisseur.
▪ Lieu et modalités d’obtention d’informations sur l’OPCVM :
Les documents d’information (prospectus, rapport annuel, document semestriel) sont disponibles gratuitement en langue française à l’adresse suivante. Ils peuvent également être adressés par courrier dans un délai d'une semaine sur simple demande écrite de l’investisseur auprès de :
Aviva Investors France Service Juridique
14, rue Roquépine - 75008 Paris - France [email protected]
▪ Lieu et modalités d’obtention d’autres informations pratiques notamment la valeur liquidative : La valeur liquidative est disponible auprès d’Aviva Investors France ou sur le site internet : www.avivainvestors.fr.
La Politique de rémunération et éventuelles actualisations sont disponibles sur le site internet www.avivainvestors.fr et un exemplaire pourra être mis à disposition gratuitement et sur simple demande écrite à l’adresse ci-dessus.
Les informations clés pour l’investisseur ici fournies sont exactes et à jour au 10 mars 2021.
Cet OPCVM est agréé et réglementé en France par l’Autorité des Marchés Financiers. Il est autorisé à la commercialisation en France.
La société de gestion Aviva Investors France est agréée et réglementée en France par l'Autorité des Marchés Financiers (n° GP 97-114).
La responsabilité d’Aviva Investors France ne peut être engagée que sur la base de déclarations contenues dans le présent document qui seraient trompeuses, inexactes ou non cohérentes avec les parties correspondantes du prospectus de l’OPCVM.
Aviva Investors France, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 18 608 050 €, enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 335 133 229. Siège social : 14 rue Roquépine, 75008 Paris.
Avertissements et commentaires :
Cette classe de parts a été créé le 01/04/2019.
Le calcul des performances présentées a été réalisé en Euro dividendes / coupons réinvestis. Il tient compte de l’ensemble des frais et commissions.
Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Elles ne sont pas constantes dans le temps.
Aviva Investors Japon ISR - Part AH Page 1/2
INFORMATIONS CLES POUR L’INVESTISSEUR
Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de cet OPCVM. Il ne s’agit pas d’un document promotionnel. Les informations qu’il contient vous sont fournies conformément à une obligation légale, afin de vous aider à comprendre en quoi consiste un investissement dans ce fonds et quels risques y sont associés. Il vous est conseillé de le lire pour décider en connaissance de cause d’investir ou non.
Objectifs et politique d’investissement :
▪ Classification de l’OPCVM : -
▪ Description des objectifs et de la politique d’investissement : - Le FCP a pour objectif de capter les potentialités financières de l’économie japonaise et d’offrir à l’investisseur une performance en rapport avec l’évolution du marché des actions japonaises, sur la durée de placement recommandée de 5 ans et en appliquant un filtre ISR.
- L’approche fondamentale de la gestion de portefeuilles repose sur le « stock picking », c'est-à-dire sur la capacité des gérants à sélectionner des sociétés sur la base de critères qualitatifs et quantitatifs tels que : leurs qualités intrinsèques, leur potentiel d’appréciation boursier supérieur à la moyenne des indices grâce à une analyse des sociétés dans lesquelles le fonds investit et de leur valorisation. Aucune décision d’investissement n’est en effet réalisée sans l’appui de solides arguments de valorisation.
Le filtre ISR Best-in-Class permet d’exclure les valeurs les moins bien notées en ESG (Environnement, Social et Gouvernance). La note ESG est fournie par le prestataire externe MSCI ESG Research. Les valeurs sont catégorisées par secteur : au sein de chaque secteur, les 20% des valeurs les moins vertueuses (c'est-à-dire les moins bien notées) sont à tout moment écartées. Peuvent être cités pour exemple de critères ESG analysés les émissions carbone, la biodiversité, la gestion et développement du capital humain ou encore l’indépendance du conseil d’administration.
Ainsi, les deux derniers déciles en score ESG de l’univers d’investissement sont éliminés.
Il est par ailleurs précisé que le processus systématique de sélectivité ISR se base sur la notation MSCI.
Néanmoins, la société de gestion peut aussi s’aider d’un outil interne et propriétaire de notation extra financière mis à la disposition du gérant, plus particulièrement dans le cadre de l’exercice de nos droits de vote aux assemblées générales et dans les dialogues avec les sociétés présentent en portefeuille.
Dans la limite de 10% maximum de l’actif, le gérant pourra sélectionner des valeurs ou des titres (tels que titres de créance ou sociétés non couvertes par l’analyse ESG de MSCI) ne disposant pas d’un score ESG.
▪ Caractéristiques essentielles :
- La stratégie de gestion est discrétionnaire quant à la sélection des valeurs.
- Le portefeuille du FCP sera investi entre 60% et 100% de l'actif net sur le marché des actions cotées japonaises, et dans limite de 10%
d'autres pays, dont des pays émergents.
- Le reste du portefeuille sera investi entre 0% et 40% de l'actif net en titres de créance et instruments du marché monétaire, émis sur le
marché japonais et dans la limite de 10% dans des titres d’autres pays, dont des pays émergents.
- La fourchette de sensibilité aux taux d'intérêt sera entre 0 et +8.
- L’exposition du portefeuille pourra également être réalisée ou ajustée au moyen de parts ou d'actions d’instruments dérivés ou intégrant des dérivés.
- La part AH sera systématiquement couverte contre le risque de fluctuation de la parité Euro/Yen. Les instruments utilisés seront principalement des contrats de change à terme.
▪ Indicateur de référence :
- L'indicateur de référence est l’indice Topix (Tokyo Stock Price Index), cours de clôture - dividendes réinvestis.
- Cet indice est construit à partir des 2.000 actions cotées en première section de la Bourse de Tokyo. Il est calculé en pondérant chaque valeur par sa capitalisation boursière.
- L’OPCVM est géré activement. La composition de l’OPCVM peut s’écarter matériellement de la répartition de l’indicateur.
▪ Modalités de souscription-rachat :
- L’investisseur peut demander la souscription de ses parts, soit en montant, soit en nombre de parts, et le rachat en nombres de parts, chaque jour de bourse, auprès du centralisateur Société Générale S.A. (32, rue du Champ de Tir - 44000 Nantes - France). Les ordres de souscription et de rachat (traités à cours inconnu) sont centralisés quotidiennement avant 18 heures (J-1) et sont exécutés sur la base de la valeur liquidative (datée en J) calculée en J+1, à partir des cours de clôture de J. Pour les souscriptions ou les rachats qui passent par l’intermédiaire d’un autre établissement, un délai supplémentaire pour acheminer ces ordres est nécessaire pour le traitement des instructions.
- La valeur liquidative est calculée chaque jour de bourse à Paris à l'exception des jours fériés légaux n'étant pas un vendredi.
- Cet OPCVM capitalise et/ou distribue ses sommes distribuables.
▪ Autres informations :
- Les instruments dérivés et intégrant des dérivés pourront être utilisés à titre d’exposition et/ou de couverture et ainsi porter l’exposition de l’OPCVM au-delà de l’actif net. Le risque global de l’OPCVM est calculé selon la méthode du calcul de l’engagement.
- En vue de réaliser l’objectif de gestion, l’OPCVM pourra avoir recours à des opérations d’acquisition et de cession temporaire de titres.
- La performance de l’OPCVM résulte de l’encaissement des dividendes versés par les émetteurs des titres détenus, ainsi que de l’évolution de la valeur desdits titres.
- La durée de placement recommandée est de 5 ans.
Profil de risque et de rendement :
A risque plus faible, rendement A risque plus élevé, rendement potentiellement plus faible potentiellement plus élevé
1 2 3 4 5 6 7
▪ Texte expliquant l’indicateur et ses principales limites : - L’OPCVM se trouve dans la catégorie de risque / rendement indiquée ci-dessus en raison de la volatilité des marchés actions et dans une moindre mesure des marchés de taux.
- Cette donnée se base sur les résultats passés en matière de volatilité. Les données historiques telles que celles utilisées pour calculer l’indicateur synthétique pourraient ne pas constituer une indication fiable du profil de risque futur. La catégorie de risque associée à cet OPCVM n’est pas garantie et pourra évoluer dans le temps. Enfin, la catégorie la plus faible ne signifie pas « sans risque ».
- L’OPCVM ne fait l’objet d’aucune garantie ou protection.
▪ Risques importants pour l’OPCVM non intégralement pris en compte dans cet indicateur :
- Risque de crédit : l’émetteur d’un titre de créance détenu par l’OPCVM n’est plus en mesure de payer les coupons ou de rembourser le capital.
- Risque de liquidité : l’impossibilité pour un marché financier d’absorber les volumes de transactions peut avoir un impact significatif sur le prix des actifs.
- Risque de contrepartie : Le porteur est exposé à la défaillance d’une contrepartie ou à son incapacité à faire face à ses obligations contractuelles dans le cadre d’une opération de gré à gré, ce qui pourrait entraîner une baisse de la valeur liquidative
- Impact de l'utilisation de produits dérivés : l'utilisation des instruments dérivés expose l'OPCVM à des sources de risques et donc de valeur ajoutée que des titres en direct ne permettent pas d'atteindre.
Pour consulter l’intégralité des risques liés à l’OPCVM, il convient de se reporter au prospectus, disponible sur le site : www.avivainvestors.fr
AVIVA INVESTORS JAPON ISR PART AH - ISIN : FR0013392073
AVIVA INVESTORS FRANCE - GROUPE AVIVA
Aviva Investors Japon ISR - Part AH Page 2/2 Frais :
Les frais et commissions acquittés servent à couvrir les coûts d’exploitation de l’OPCVM y compris les coûts de commercialisation et de distribution des actions, ces frais réduisent la croissance potentielle des investissements.
Frais ponctuels prélevés avant ou après investissement Frais d’entrée
Frais de sortie
4% maximum Néant
Le pourcentage indiqué est le maximum pouvant être prélevé sur votre capital avant que celui-ci ne soit investi. Dans certains cas, l'investisseur pourrait payer moins de frais.
L’investisseur peut obtenir de son conseil ou de son distributeur le montant effectif des frais d’entrée et de sortie.
Frais prélevés par le fonds sur une année
Frais courants 1,30%
Frais prélevés par le fonds dans certaines circonstances Commission de
performance Néant
Les frais courants ne comprennent pas : les commissions de surperformance et les frais d’intermédiation excepté dans le cas de frais d’entrée et/ou de sortie payés par l’OPCVM lorsqu’il achète ou vend des parts d’un autre véhicule de gestion collective.
Le FCP ayant moins d’un an d’exercice, les frais courants indiqués correspondent au taux minimum des frais de gestion financière et administratifs externes à société de gestion estimés par la société de gestion, pouvant être prélevés sur un exercice. Ce chiffre peut varier d’un exercice à l’autre.
Pour plus d’information sur les frais, veuillez vous référer au paragraphe « Frais et commissions » du prospectus de cet OPCVM, disponible sur le site internet www.avivainvestors.fr.
Performances passées :
Source : Aviva Investors France, Engine Europerformance Informations pratiques :
▪ Dépositaire : Société Générale S.A
▪ Fiscalité :
Selon le régime fiscal de l’investisseur, les plus-values et revenus éventuels liés à la détention de parts de l’OPCVM peuvent être soumis à taxation. Nous vous conseillons de vous renseigner à ce sujet auprès du commercialisateur de l’OPCVM. La législation fiscale de l’Etat membre d’origine de l’OPCVM peut avoir une incidence sur la situation fiscale personnelle de l’investisseur.
▪ Lieu et modalités d’obtention d’informations sur l’OPCVM :
Les documents d’information (prospectus, rapport annuel, document semestriel) sont disponibles gratuitement en langue française à l’adresse suivante. Ils peuvent également être adressés par courrier dans un délai d'une semaine sur simple demande écrite de l’investisseur auprès de :
Aviva Investors France Service Juridique
14, rue Roquépine - 75008 Paris - France [email protected]
▪ Lieu et modalités d’obtention d’autres informations pratiques notamment la valeur liquidative : La valeur liquidative est disponible auprès d’Aviva Investors France ou sur le site internet : www.avivainvestors.fr.
La Politique de rémunération et éventuelles actualisations sont disponibles sur le site internet www.avivainvestors.fr et un exemplaire pourra être mis à disposition gratuitement et sur simple demande écrite à l’adresse ci-dessus.
Les informations clés pour l’investisseur ici fournies sont exactes et à jour au 10 mars 2021.
Cet OPCVM est agréé et réglementé en France par l’Autorité des Marchés Financiers. Il est autorisé à la commercialisation en France.
La société de gestion Aviva Investors France est agréée et réglementée en France par l'Autorité des Marchés Financiers (n° GP 97-114).
La responsabilité d’Aviva Investors France ne peut être engagée que sur la base de déclarations contenues dans le présent document qui seraient trompeuses, inexactes ou non cohérentes avec les parties correspondantes du prospectus de l’OPCVM.
Aviva Investors France, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 18 608 050 €, enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 335 133 229. Siège social : 14 rue Roquépine, 75008 Paris.
Avertissements et commentaires :
Cette classe de parts a été créé le 01/04/2019.
Le calcul des performances présentées a été réalisé en Euro dividendes / coupons réinvestis. Il tient compte de l’ensemble des frais et commissions.
Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Elles ne sont pas constantes dans le temps.
AVIVA INVESTORS JAPON ISR 2/18
Aviva Investors Japon ISR
OPCVM relevant de la Directive 2014/91/UEI - CARACTERISTIQUES GENERALES
Forme de l'OPCVM :
➢ Dénomination Aviva Investors Japon.
➢ Forme juridique et état membre dans lequel le FCP a été constitué
Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières (OPCVM) de droit français, créé sous la forme d’un Fonds Commun de Placement (ci-après le « FCP » ou le « Fonds »).
➢ Date de création et durée d'existence prévue
Ce FCP a été agréé par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) le 28 octobre 2005. Il a été créé le 5 décembre 2005 pour une durée de 99 ans.
➢ Synthèse de l'offre de gestion
Code ISIN
Distribution des sommes
distribuables Devise de libellé
Montant initial de la part
Souscripteurs concernés
Montant minimum pour
la première souscription
Montant minimum pour les souscriptions
ultérieures Résultat net Plus-values
réalisées Part I :
FR0010247072
Capitalisation et/ou Distribution
Capitalisation et/ou Distribution
Euro 10 000 euros
Tous souscripteurs, plus particulièrement destiné
aux investisseurs institutionnels et aux OPC
Pas de
minimum Pas de minimum
Part IH : FR0013340841
Capitalisation et/ou distribution
Capitalisation et/ou distribution
Euro 1.000 euros
Tous souscripteurs, plus particulièrement destiné
aux investisseurs institutionnels et aux OPC
et souhaitant bénéficier d’une couverture systématique et totale du
risque de change
Pas de
minimum Pas de minimum
Part A :
FR0013392065 Capitalisation Capitalisation Euro 100 euros Tous souscripteurs Pas de
minimum Pas de minimum
Part AH :
FR0013392073 Capitalisation Capitalisation Euro 100 euros
Tous souscripteurs, plus particulièrement destiné
aux investisseurs souhaitant bénéficier d’une couverture systématique et totale du risque de change
Pas de
minimum Pas de minimum
➢ Indication du lieu où l'on peut se procurer le dernier rapport annuel et le dernier état périodique
Les derniers documents annuels et périodiques, la composition de l'actif ainsi que des explications supplémentaires sont adressés dans un délai de huit jours ouvrés sur simple demande écrite du porteur auprès de :
Aviva Investors France Service juridique
14, rue Roquépine - 75008 Paris - France [email protected]
II - ACTEURS
Société de gestion Aviva Investors France
Société de gestion de portefeuilles agréée par l'AMF le 26 novembre 1997 Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Siège social : 14 rue Roquépine - 75008 PARIS - FRANCE
Dépositaire
Société Générale S.A.
Etablissement de Crédit créé le 8 mai 1864 par décret d’autorisation signé par Napoléon III et agréé par l'ACPR Société Anonyme
Siège social : 29 boulevard Haussmann - 75009 PARIS - FRANCE Adresse postale : 189 rue d’Aubervilliers - 75886 PARIS CEDEX 18 - FRANCE
AVIVA INVESTORS JAPON ISR 3/18
Les fonctions du dépositaire recouvrent les missions de garde des actifs, de contrôle de la régularité des décisions de la société de gestion et de suivi des flux de liquidités des OPC telles que définies par la Règlementation applicable.
Le dépositaire est indépendant de la société de gestion.
La description des éventuelles fonctions de garde déléguées, la liste des délégataires et sous délégataires et l’information relative aux conflits d’intérêts susceptibles de résulter de ces délégations sont disponibles sur le site internet du dépositaire : http://www.securities-services.societegenerale.com/fr/nous-connaitre/chiffres-cles/rapports-financiers/
Des informations actualisées sont mises à disposition des investisseurs sur demande.
Conservateur
Société Générale S.A.
Etablissement de Crédit créé le 8 mai 1864 par décret d’autorisation signé par Napoléon III et agréé par l'ACPR Société Anonyme
Siège social : 29 boulevard Haussmann - 75009 PARIS - FRANCE Adresse postale : 189 rue d’Aubervilliers - 75886 PARIS CEDEX 18 - FRANCE
Etablissement en charge de la centralisation des ordres de souscription et rachat par délégation de la société de gestion Société Générale S.A.
Etablissement de Crédit créé le 8 mai 1864 par décret d’autorisation signé par Napoléon III et agréé par l'ACPR Société Anonyme
Siège social : 29 boulevard Haussmann - 75009 PARIS - FRANCE Adresse postale : 32, rue du Champ de Tir – 44000 Nantes - FRANCE Etablissement en charge de la tenue des registres de parts
Société Générale S.A.
Etablissement de Crédit créé le 8 mai 1864 par décret d’autorisation signé par Napoléon III et agréé par l'ACPR Société Anonyme
Siège social : 29 boulevard Haussmann - 75009 PARIS - FRANCE Adresse postale : 32, rue du Champ de Tir – 44000 Nantes - FRANCE Commissaire aux comptes
Deloitte & Associés
Représentant : M. Olivier Galienne
Siège social : 185 avenue Charles de Gaulle - 92524 Neuilly-sur-Seine - FRANCE Commercialisateur
Aviva Investors France
Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Siège social : 14 rue Roquépine - 75008 PARIS - FRANCE Délégataire
Gestionnaire comptable par délégation Société Générale
Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance Siège social :
Adresse postale :
29, Boulevard Haussmann – 75009 PARIS – FRANCE 189, rue d’Aubervilliers – 75886 Paris Cedex 18 - France Conseillers
Néant.
AVIVA INVESTORS JAPON ISR 4/18
III - MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET DE GESTION III - 1 Caractéristiques générales
➢ Caractéristiques des parts
Chaque porteur de parts dispose d'un droit de copropriété sur les actifs du FCP proportionnel au nombre de parts possédées.
La tenue du passif est assurée par Société Générale S.A. Les parts sont admises en Euroclear France.
Aucun droit de vote n'est attaché à la détention de parts du FCP, les décisions concernant le fonctionnement du fonds étant prises par la société de gestion.
La forme des parts est soit nominative soit au porteur selon l'option retenue par le détenteur lors de la souscription. Les droits des titulaires sont représentés par une inscription en compte à leur nom dans le registre nominatif ou pour la détention au porteur, chez l’intermédiaire de leur choix.
➢ Date de clôture
La date de clôture de l'exercice est fixée au dernier jour de bourse à Paris du mois d’août (première clôture : août 2006).
➢ Régime fiscal
Le régime décrit ci-dessous ne reprend que les principaux points de la fiscalité française applicable aux OPC. En cas de doute, le porteur est invité à étudier sa situation fiscale avec un conseiller.
Un OPC, en raison de sa neutralité fiscale, n'est pas soumis à l'impôt sur les sociétés. La fiscalité est appréhendée au niveau du porteur de parts.
Le régime fiscal applicable aux sommes distribuées par l’OPC ou aux plus et moins-values latentes ou réalisées par l’OPC dépend des dispositions fiscales applicables à la situation particulière de l’investisseur, de sa résidence fiscale et/ou de la juridiction d’investissement de l’OPC.
Certains revenus distribués par l’OPC à des non-résidents en France sont susceptibles de supporter dans cet Etat une retenue à la source.
Le régime fiscal peut être différent lorsque l’OPC est souscrit dans le cadre d'un contrat donnant droit à des avantages particuliers (contrat d'assurance, DSK, PEA…) et le porteur est alors invité à se référer aux spécificités fiscales de ce contrat.
III - 2 Dispositions particulières
➢ Code ISIN :
o part I : FR0010247072 o part IH : FR0013340841 o part A : FR0013392065 o Part AH : FR0013392073
➢ Classification -
➢ Objectif de gestion
Le FCP a pour objectif de capter les potentialités financières de l’économie japonaise et d’offrir à l’investisseur une performance en rapport avec l’évolution du marché des actions japonaises, sur la durée de placement recommandée de 5 ans et en appliquant un filtre ISR.
➢ Indicateur de référence
L'indicateur de référence est l'indice Topix (Tokyo Stock Price Index), cours de clôture - dividendes réinvestis, qui est construit à partir des 2.000 actions cotées en première section de la Bourse de Tokyo. Il est calculé en pondérant chaque valeur par sa capitalisation boursière. Il est publié quotidiennement sur le site internet https://www.jpx.co.jp/english/markets/indices/topix/
Le FCP est géré activement. La composition du FCP peut s’écarter matériellement de la répartition de l’indicateur.
L'indicateur de référence est utilisé pour des objectifs de mesure de performance financière et ne vise pas à être cohérent avec les caractéristiques environnementales et/ou sociales et de gouvernance promues par le fonds.
➢ Stratégie d'investissement Stratégie utilisée
La stratégie est discrétionnaire quant à la sélection des valeurs.
AVIVA INVESTORS JAPON ISR 5/18 Les titres seront sélectionnés selon le processus suivant :
Le portefeuille du FCP sera investi entre 60% et 100% de l'actif net sur le marché des actions cotées japonaises, et dans limite de 10% d'autres pays, dont des pays émergents.
Le reste du portefeuille sera investi entre 0% et 40% de l'actif net en titres de créance et instruments du marché monétaire, émis sur le marché japonais et dans la limite de 10% dans des titres d’autres pays, dont des pays émergents.
La fourchette de sensibilité aux taux d'intérêt sera entre 0 et +8.
Le FCP pourra être exposé aux marchés des pays émergents dans la limite de 10% de l’actif net.
Le portefeuille sera investi en parts ou action d'OPC dans la limite de 10% de l'actif.
L’exposition du portefeuille pourra également être réalisée ou ajustée au moyen de parts ou d'actions d’instruments dérivés ou intégrant des dérivés.
Les parts IH et AH seront systématiquement couvertes contre le risque de fluctuation de la parité Euro/Yen. Les instruments utilisés seront des contrats de change à terme.
1- Critères financiers :
L’approche fondamentale de la gestion de portefeuilles repose sur le « stock picking », c'est-à-dire sur la capacité des gérants à sélectionner des sociétés sur la base de critères qualitatifs et quantitatifs tels que : leurs qualités intrinsèques, leur potentiel d’appréciation boursier supérieur à la moyenne des indices grâce à une analyse des sociétés dans lesquelles le fonds investit et de leur valorisation. Aucune décision d’investissement n’est en effet réalisée sans l’appui de solides arguments de valorisation.
Les gérants se considèrent comme des investisseurs de long terme. Lorsqu’ils s’intéressent à un titre, ils ne cherchent pas de catalyseur à court terme, mais considèrent la valorisation du titre dans la perspective de bénéficier d’une appréciation sur deux à trois ans, La sélection de titres au sein du fonds reflète les convictions les plus fortes du gérant qui les exprime par le biais de la pondération des titres en portefeuille.
2- Critères extra-financiers :
Le filtre ISR Best-in-Class permet d’exclure les valeurs les moins bien notées en ESG (Environnement, Social et Gouvernance). La note ESG est fournie par le prestataire externe MSCI ESG Research. Les valeurs sont catégorisées par secteur : au sein de chaque secteur, les 20% des valeurs les moins vertueuses (c'est-à-dire les moins bien notées) sont à tout moment écartées.
Ainsi, les deux derniers déciles en score ESG de l’univers d’investissement sont éliminés.
Parmi les critères ESG analysés par MSCI et retenus pour produire sa note, peuvent être cités pour exemple :
o émissions carbone, stress hydrique, biodiversité, émissions toxiques ou déchets pour le pilier Environnement
o gestion et développement du capital humain, santé et sécurité au travail, qualité produits, sécurité des données pour le pilier Social
o indépendance du conseil d’administration, frais d’audit, politique de rémunération, éthique des affaires pour le pilier Gouvernance
Les pondérations entre les piliers E, S et G sont déterminées par MSCI ESG Research, en fonction des secteurs d’activité.
Il est par ailleurs précisé que le processus systématique de sélectivité ISR se base sur la notation MSCI.
Néanmoins, la société de gestion peut aussi s’aider d’un outil interne et propriétaire de notation extra financière mis à la disposition du gérant, plus particulièrement dans le cadre de l’exercice de nos droits de vote aux assemblées générales et dans les dialogues avec les sociétés présentent en portefeuille.
Les titres vifs intégrant des critères ESG représentent 90% des titres en portefeuille (en pourcentage de l’actif net du Fonds hors liquidités).
Dans la limite de 10% maximum de l’actif, le gérant pourra sélectionner des valeurs ou des titres (tels que titres de créance ou sociétés non couvertes par l’analyse ESG de MSCI) ne disposant pas d’un score ESG.
Le FCP fait la promotion de caractéristiques environnementales et/ou sociales et de gouvernance, mais ne fait pas de cette promotion un objectif d'investissement durable tel que défini par le Règlement (UE) 2019/2088 sur la publication d'informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers. Il pourra notamment investir dans des actifs ayant un objectif d'investissement durable.
Les actifs hors dérivés intégrés
❖ Actions et titres donnant accès au capital
Le portefeuille comprendra entre 60% et 100% de l'actif net des actions japonaises cotées, ainsi que des titres donnant accès directement ou indirectement au capital ou aux droits de vote de société.
Le niveau d’utilisation généralement recherché, correspondant à l’utilisation habituelle envisagée par le gérant, est de 90% de l'actif net.
Il est rappelé qu’une allocation cible constitue un objectif, et non un ratio impératif, qui peut ne pas être respecté en raison de conjonctures particulières laissant penser aux gérants qu’une classe d’actif peut ne pas présenter l’investissement optimal à un moment donné.
AVIVA INVESTORS JAPON ISR 6/18 Les titres détenus pourront concerner tous les secteurs économiques. Les titres relèveront de toutes tailles de capitalisation. Ils seront libellés en yen et, dans la limite de 10%, en dollar et en euro.
❖ Titres de créance et instruments du marché monétaire
Le FCP pourra détenir entre 0% et 40% de l'actif net, en fonction inverse de l’importance de l’allocation actions, des titres de créance et instruments du marché monétaire, émis sur le marché japonais et 10% sur d’autres marchés.
Les titres sélectionnés relèveront de toutes les notations. Le fonds pourra également investir dans la limite de 40% de son actif net dans des titres de créance spéculatifs (« High Yield ») (c’est-à-dire de notation inférieure à BBB- selon Standard & Poor’s ou équivalent ou notation équivalente auprès d’une agence indépendante de notation) ou non notés.
Il est précisé que chaque émetteur sélectionné fait l’objet d’une analyse par la société de gestion, analyse qui peut diverger de celle de l’agence de notation. Pour la détermination de la notation de l’émission, la société de gestion peut se fonder à la fois sur ses propres analyses du risque de crédit et sur les notations des agences de notation, sans s’appuyer mécaniquement ni exclusivement sur ces dernières.
En cas de dégradation de la notation, les titres pourront être cédés sans que cela soit une obligation, ces cessions étant le cas échéant effectuées immédiatement ou dans un délai permettant la réalisation de ces opérations dans l’intérêt des actionnaires et dans les meilleures conditions possibles en fonction des opportunités de marché.
La typologie des titres de créance et du marché monétaire utilisés sera la suivante : - obligations à taux fixe
- obligations à taux variable - obligations indexées sur l’inflation - obligations callables
- obligations puttables - titres de créance négociables - EMTN non structurés - titres participatifs - titres subordonnés - bons du trésor
Les émetteurs sélectionnés appartiendront indifféremment au secteur public ou au secteur privé.
La fourchette de sensibilité sera entre 0 et +8.
Les titres détenus seront libellés en yen mais pourront, dans la limite de 10%, être libellés dans une devise autre que le yen.
❖ Actions et parts d’OPC
Le portefeuille pourra investir jusqu’à 10% de l’actif net en parts ou actions d’OPC mettant en œuvre une gestion de type ISR selon les indications suivantes :
Investissement autorisé au niveau de l’OPC
OPCVM de droit français ou étranger 10%
FIA de droit français* 10%
FIA européens ou fonds d’investissement
étrangers* 10%
Fonds d’investissement étrangers N/A
*répondant aux conditions de l’article R. 214-13 du Code monétaire et financier.
Le portefeuille ne pourra pas investir dans des fonds de fonds et des fonds nourriciers.
Le FCP pourra détenir des OPC gérés par la société de gestion ou des sociétés de gestion liées Les instruments dérivés
Dans le but de réaliser l’objectif de gestion, le FCP est susceptible d'utiliser des instruments dérivés dans les conditions définies ci- après :
• Nature des marchés d’intervention :
Réglementés
Organisés
De gré à gré
• Risques sur lesquels le gérant désire intervenir :
Action
Taux
Change
Crédit