OK. Nous allons commencer. Oui. Nous allons commencer. Allez-y, commencez l enregistrement.

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At-Large Capacity Building: ICANN Policy Development Process

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Remarque : Le présent document est le résultat de la transcription d’un fichier audio à un fichier de texte. Dans son ensemble, la transcription est fidèle au fichier audio. Toutefois, dans certains cas il est possible qu’elle soit incomplète ou qu’il y ait des inexactitudes dues à la qualité du fichier audio, parfois inaudible ; il faut noter également que des corrections grammaticales y ont été incorporées pour améliorer la qualité du texte ainsi que pour faciliter sa compréhension. Cette transcription doit être considérée comme un supplément du fichier mais pas comme registre faisant autorité.

EVIN ERDOGDU : Vous voulez commencer, Tijani ?

TIJANI BEN JEMAA : OK. Nous allons commencer. Oui. Nous allons commencer. Allez-y, commencez l’enregistrement.

EVIN ERDOGDU : Bonjour, bonsoir à tout le monde. Bienvenue à ce programme de formation de compétences ICANN.

Aujourd’hui, nous allons parler du processus de développement politique. Nous n’allons pas faire l’appel puisqu’il s’agit d’un séminaire Web, mais je vais demander à tous les participants de mettre vos micros en muet, et n’oubliez pas si vous prenez la parole de donner votre nom pour la transcription et pour que les interprètes puissent aussi vous identifier.

Nous avons un service d’interprétation en français et en espagnol, et un service sous-titrage. Tijani, vous avez la parole. Tijani est le président du groupe de travail de formation de compétence d’At-Large.

TIJANI BEN JEMAA : Bonjour. Bonsoir à tout le monde. C’est le premier séminaire Web de l’année 2017. Nous avons une série de séminaires nous allons faire avec un programme. Ceci est le premier.

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Aujourd’hui, nous allons parler de développement de politiques, du processus de développement de politiques. C’est un sujet très intéressant à couvrir, mais il y en aura d’autres.

Aujourd’hui, nous avons invité deux personnes du personnel de l’ICANN qui travaille dans le domaine du développement de compétences de la GNSO ; c’est-à-dire, Marika Konings et Mary Wong. Donc elles vont nous faire une présentation concernant le développement de politiques. Mais maintenant je vais d’abord donner la parole à Heidi qui va faire une annonce administrative.

Evin, vous avez la parole.

EVIN ERDOGDU : Merci, Tijani. Me voilà. Bien, alors je vais vous donner quelques précisions concernant la partie administrative de ce séminaire Web. Ici.

Voilà. Nous avons une partie où il y aura des questions et des réponses à la fin de ce séminaire Web. Vous avez, sur la partie droite de votre écran la possibilité de répondre ou de poser des questions au présentateur. Nous avons aussi une partie de pop quiz que nous ferons une fois que les orateurs auront fini leur présentation. Donc, soyez prêts à répondre à ces questions.

Ensuite, il y aura une petite enquête qui prendra seulement cinq minutes à la fin du séminaire Web. Et voilà c’est fini. Allez-y, Tijani.

TIJANI BEN JEMAA : Merci beaucoup, Evin. Nous allons donc avoir deux oratrices qui vont nous parler de ce processus de formation, de développement de

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politiques. Il s’agit de Marika Konings et Mary Wong. Elle vous faire une présentation chacune. Vous pouvez poser des questions sur le chat si vous avez des questions à poser pendant la présentation ou à la fin. Et nous aurons une période de questions-réponses après les présentations pendant laquelle vous pourrez aussi poser des questions.

Donc qui commence ? Marika ou Mary ?

MARY WONG : Bonjour, Tijani. Bonjour, Tijani. C’est Mary Wong. Je vais commencer cette présentation et ensuite je donnerai la parole à Marika à la moitié de ma présentation.

Je voudrais d’abord souhaiter la bienvenue à tout le monde est merci de nous avoir invité à ce séminaire Web pour vous parler du processus de développement de politiques d’ICANN.

Marika et moi, nous soutenons la GNSO. Nous travaillons au sein de la GNSO et aujourd’hui nous allons essayer de vous donner une image plus large de ces processus parce qu’il y a aussi deux autres organisations de soutien au sein de l’ICANN qui réalise aussi du travail de développement de politiques dans leurs propres espaces. Donc je pense qu’après cette présentation vous en saurez un petit peu plus non seulement sur la GNSO et sur la façon telle elle réalise son travail de développement de politiques, mais aussi comment les autres organisations de soutien, l’ASO et la ccNSO aussi font leur propre travail de développement de politiques.

Je suis heureuse de voir que nous avons des amis d’ICANN qui sont très expérimentés, qui vont participer à ce séminaire. J’espère que nous

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aurons le temps de leur donner la parole ou de nous donner des exemples ou de poser des questions.

Bien. Alors nous allons commencer. J’espère que vous voyez les diapos.

J’ai diminué un petit peu la taille de ses diapos pour que vous puissiez l’avoir sur votre écran. Là c’est bon. Et je vais commencer par cette diapo.

La raison pour laquelle Marika et moi nous avons pensé que vous pouvez commencer par cela, c’est parce que presque tout le monde qui commence à participer aux activités d’ICANN doit essayer de comprendre, doit lutter. Et ils sont souvent dépassés par la quantité d’acronymes que l’on utilise au sein de l’ICANN. ICANN c’est un cours d’acronymes. Et dans mon introduction, je parle de l’organisation de soutien de l’adressage, de la ccNSO, c’est-à-dire l’organisation de soutien des noms de codes de pays et l’organisation de soutien des noms génériques la GNSO.

Enfin, si vous entrez maintenant dans l’ICANN, vous vous êtes rendu compte qu’il y a tout en langage qui est fait d’acronymes, d’abréviations, etc. Ne vous inquiétez pas. Notre pop quiz, aujourd’hui, ne va pas porter sur ces acronymes. Je suis sure qu’il y a des gens qui regardent cette présentation et qui essaient de savoir s’ils connaissent ces acronymes. Et je pense que certains les connaissent.

En tout cas, aujourd’hui, nous voulons dire qu’on a tous commencé ici.

On s’est tous sentis un peu dépassés par ces acronymes. Et j’espère qu’après ce séminaire, aujourd’hui, vous en saurez un petit peu plus sur le développement de politiques au sein de l’ICANN.

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Nous allons regarder un petit peu plus de poids et nous allons voir quelles sont les organisations de soutien, ces trois organisations que j’ai mentionnées, et quelles sont les différences qui existent entre elles, et quelles différences de politiques elles développent ; de quelles politiques elles sont responsables. Nous allons aussi parler des politiques sont discutées actuellement dans les organisations, dans ces trois organisations. Ensuite, nous allons parler du rôle des autres groupes de la communauté de l’ICANN outre ces trois organisations de soutien que nous avons mentionné.

Le comité consultatif At-Large, ou le Comité consultatif comme ALAC, et nous allons encourager tout le monde à participer et à poser des questions si vous en avez, et à participer au travail de ces groupes bien sûr. Nous allons maintenant rentrer ici et vous expliquez pourquoi nous sommes ici aujourd’hui. Beaucoup d’entre vous ont déjà vu cette diapo.

Nous avons un grand nombre de diapos sur ce thème. Toutes mettent l’accent sur un processus, une caractéristique très importante de la communauté ou de la structure de l’ICANN, mais aussi de la façon dont la communauté et son travail fonctionnent.

Tous ceux qui connaissent ce système de modèle multipartite ascendante, ici, il y a des caractéristiques clés du travail d’ICANN que vous voyez sur cette diapo. Il y a plusieurs organisations de soutien ; les trois que j’ai mentionnées, et les quatre comités consultatifs qui sont ici donc énumérés et vous voyez qu’ils travaillent ensemble pour mettre en place et faire évoluer les politiques au sein d’ICANN de manière ascendante, avec toutes les parties prenantes, de manière collective, pour culminer dans un objectif partagé.

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Les discussions qu’ils auront vont illustrer que nous aurons — vont illustrer ce point. C’est un système unique d’une certaine façon qui appartient à la communauté de l’ICANN. Tout le monde participe. C’est un système ascendant, et même dernièrement beaucoup de décisions politiques dépendent du Conseil pour leur approbation. Leur lancement, les discussions portant sur ces décisions et leur forme ultime dépendent vraiment de la communauté et des différents groupes qui travaillent ensemble.

Ici, sur cette diapo, vous voyez donc que le fait que la politique d’ICANN est guidée par la communauté. Vous voyez trois mots clés ici : multipartite, ascendant, ouverts et transparents. Ce sont des mot-clés.

Et notre séminaire d’aujourd’hui et la plupart des réunions auxquelles participe la communauté sont enregistrés, transcrits.

Et nous allons ensuite parler des systèmes qui permettent à tout le monde participer. Donc cela est aussi une caractéristique de la politique de participation de l’ICANN.

Lorsqu’on parle de participation, de qui est-ce que l’on parle ? Et bien, j’ai déjà mentionné les trois organisations de soutien, les quatre comités consultatifs, qui sont les structures, les groupes à travers lesquelles la communauté participe au sein de l’ICANN. Mais que font-ils et comment ils le font ?

Dans ces communautés, il y a beaucoup de motivation différente, il y a beaucoup de talent différent aussi. Donc les gens peuvent par exemple défendre un problème particulier pour que l’on en discute dans la communauté. Ils peuvent demander que certains problèmes soient abordés à un moment particulier parce que c’est un moment important

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pour ce problème, que cela soit lié à l’organisation de soutien des noms génériques, a des politiques, aux parties contractuelles d’ICANN, ou quelque chose qui est lié à la communauté des codes de pays pour la ccNSO. Comme je vous l’ai dit, les gens ont différents types de talent et d’expertise, y compris les expertises techniques, académiques, commerciales, etc.

Donc l’une des choses qui est très utile pour les nouveaux arrivants dans la communauté d’ICANN, c’est de regarder deux choses. D’abord, dans quel gros parce que je peux participer. Et deux, quels sont les thèmes qui m’intéressent le plus, sur lesquels je veux travailler. Et vous devez vous demander aussi quelles sont vos motivations. Pourquoi est-ce que vous voudriez contribuer à obtenir certains résultats. Quels sont les types de problèmes qui vous intéressent et qui sont déjà en discussion au sein de l’ICANN, ou peut-être, qui ne le sont pas encore, qui ne sont pas encore discutés en profondeur par la communauté, mais qui à votre avis devrait être et comment donc mettre ses problèmes sur la table pour que l’on en parle.

Cela dit, vous devez voir pourquoi vous voulez participer, sur quel thème, et vous devez vous permettre de naviguer pour répondre à ces questions sur le site de l’ICANN où il y a beaucoup de choses qui se passent, au niveau des discussions, au niveau des projets. Et nous savons que parce que nous valorisons beaucoup ce modèle ascendant est parce que nous savons que les gens ont un temps limité et que beaucoup de gens se portent volontaires et utilisent leur propre temps pour faire ce travail bénévole, mais très souvent prioriser et se focaliser sur ce qui vous intéresse le plus, sur le domaine qui vous intéresse le plus.

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J’espère que cela aura été utile pour tous ceux qui entrent actuellement à l’ICANN.

J’ai parlé des trois organisations de soutien que vous voyez sur l’écran.

Ici vous voyez leurs noms complets. Donc l’organisation de soutien des noms génériques, l’organisation de soutien des codes géographiques, et l’organisation de soutien de l’adressage. Chacune est responsable de différents types de développement de politiques et passe par ce processus ascendant. Une fois que les décisions sont approuvées dans ces organisations, alors être envoyé au Conseil de l’ICANN qui va réviser ces décisions et prendre une décision finale, ratifier la politique au niveau mondial dans certains cas.

Alors on pensait que ce serait utile aussi de vous rappeler que l’ICANN a une responsabilité [inaudible] limitée cela est contenu dans les statuts de l’ICANN. Mais cela signifie aussi qu’il y a une série de choses qui sont liées à la politique de l’Internet, pour lesquelles ICANN ne travaille pas.

On voit ici quelques exemples sur cette diapo de ce que l’ICANN ne fait pas : réguler les contenus de l’Internet, contrôler l’espace, s’occuper de la sécurité d’Internet, des problèmes du système des noms de domaine, et règlementer les transactions financières en ligne. Voilà. Ce sont des choses qui n’ont rien à voir avec le travail de l’ICANN, qui sont à l’extérieur de nos responsabilités.

Je voulais vous donner quelques exemples de la façon dont on prend des décisions politiques, donc on développe des politiques au sein de l’ICANN. Je vais vous donner des exemples de politiques qui sont déjà passées par ce système multipartite ascendant de construction de consensus dans ces trois organisations.

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Alfredo, je vois que vous avez une question concernant les ASO et quelle est leur relation avec la NRO, l’organisation de ressources de noms. Si vous voulez bien, nous allons répondre à ces questions par la suite est la différence donc entre l’ASO et la NRO. Bien. Si on regarde ces exemples, on voit quelque chose d’intéressant parce que cela nous montre où chaque organisation de soutien est située dans le monde de développement de politiques d’ICANN. Vous voyez que l’organisation de soutien de l’adressage parle beaucoup des ressources de numéro, de développer adresse IPv6 ou IPv4 ; et vous voyez qu’on a mis l’accent ici sur les registres Internet régionaux, les RIR, et cela, la manière de faire un travail politique pour les SO, tout le travail politique des SO commence au niveau de la région, à travers le RIR, et ensuite arrive jusqu’à ICANN. Et finalement, les cinq RIR parviennent à se mettre d’accord. Et s’ils parviennent à se mettre d’accord, à ce moment-là, ce sera une politique ratifiée par le Conseil de l’ICANN.

Alfredo, je vois que Marika a écrit dans le chat et a répondu à votre question concernant l’ASO et la NRO. Pour ceux qui ne sont pas sur Adobe, je vais le lire. Les fonctions de l’ASO sont réalisées par le Conseil d’adressage de l’ASO qui consiste en les membres du Conseil des numéros, de la NRO. Ses membres du Conseil sont élus et nommés par les communautés des RIR respectives, des registres Internet régionaux.

À travers cette organisation des ressources de numéro, le secrétariat offre son soutien aux organisations de soutien de l’adressage. Et les RIR vont déléguer les activités à la NRO. Il y a un lien que Marika vous a envoyé ici. J’espère que ça va vous donner davantage d’informations sur ce que c’est l’ASO et donc qui se concentre sur les ressources de numéro et qui travaille au niveau régional.

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Pour l’organisation de soutien des codes géographiques, c’est très clair.

La responsabilité se limite au domaine des codes de pays, ccTLD. Et le projet le plus important qui est venu de la ccNSO a été l’introduction de noms de domaine internationalisé, IDN, dans l’espace des codes pays, des codes géographiques. Cela veut dire que les noms de domaine en écriture non latine, en différentes langues et en différentes écritures aussi, peuvent être utilisés.

Finalement, l’organisation de soutien des noms génériques, la GNSO, à laquelle nous appartenons Marika et moi, et l’organisation de soutien dont vous avez entendre beaucoup parler probablement parce qu’elle travaille avec les gTLD, les domaines de premier niveau génériques. Et la conséquence est qu’il y a beaucoup de travail et de projets qui sont faits actuellement dans ce domaine. Nous avons trois exemples ici que je pense la communauté connais en général, du type de politiques de consensus de politiques que la GNSO a développées dans le passé. Il s’agit de la politique de résolution de différends uniformes UDRP qui combat le cybersquatting, le cyber squat. Ensuite, il permet de transférer le nom de domaine d’un titulaire de registre à un autre si c’est votre choix ; il s’agit de la politique de transfert inter registre, IRTP.

Et ensuite, nous avons actuellement un PDP, un processus de développement de politiques, mais cela nous renvoie à quelque chose qui a été décidé il y a des années, avant ce cycle de nouveaux gTLD et c’était les principes et des recommandations et des guides de nouveaux gTLD de l’année 2007. Et je dis avant que Cheryl et Avri s’occupent de ce nouveau PDP, ils ont analysé les principes qui ont été recommandés dans ce document de l’année 2007. Et donc on a ici les principes recommandations de ce groupe.

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Marika va maintenant nous présenter la suite de cette présentation que nous avons préparée ensemble. Merci.

MARIKA KONINGS : Merci beaucoup, Mary. Merci à vous tous d’assister à ce séminaire.

Mary vous a donné beaucoup d’informations déjà. Je vais entrer un peu plus dans les détails concernant ces organisations de soutien, ce qu’elles font, la comparaison entre elles.

Donc nous passons à la prochaine diapo. Ici, vous voyez un tableau qui vous montre les différences qui existent entre les trois organisations de soutien. Vous avez déjà entendu dire qu’il y avait des points communs entre ces organisations, mais il y a aussi des différences. Pour vous aider à comprendre ces différences qui existent entre les organisations de soutien et comment elles entrent en contact avec l’ICANN, comment elle travaille avec l’ICANN, et comment vous pouvez vous-même participer au processus de développement de politiques, j’ai préparé ce tableau.

Donc la GNSO, l’organisation de soutien des noms génériques, travaille sur les gTLD. Pour la GNSO, le développement de politiques, ce processus a lieu à l’ICANN. Et le contrat que l’ICANN a avec les bureaux d’enregistrement et les registres de gTLD a décidé que si ce processus de développement de politiques respecte toutes les procédures et que ce thème est considéré dans le cadre du développement de politiques, à ce moment-là, les bureaux d’enregistrement et les registres ont l’obligation de respecter ces exigences qui sont établies par les politiques. Vous pouvez imaginer qu’il y en a beaucoup parce que cela signifie que lorsqu’un bureau d’enregistrement ou un registre signe un

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accord avec ICANN, ils ne savent pas quelles seront les politiques qui sont décidées dans le futur et qui sont décidées à travers un processus multipartite dont a parlé Mary tout à l’heure.

Et un autre résultat de ces négociations réduit dans le contexte d’un contrat entre ICANN et le registre ou le bureau d’enregistrement ce type de choses. Donc l’organisation. Ensuite, on a l’organisation de soutien de codes géographiques, responsable des politiques mondiales liées aux ccTLD, domaine de premier niveau de codes géographiques.

Ici, ce rôle de la ccNSO est beaucoup plus limité, comparé à la GNSO.

Cela affecte les ccTLD et concerne le développement des politiques les ccTLD. Ces problèmes figurent dans les statuts de l’ICANN et la plupart du développement de politiques pour la ccNSO a lieu au niveau national et des politiques sont développées au syndical avec une participation multipartite. Certains d’entre vous ont participé au niveau national pour ce type de décision de la même manière. L’organisation de soutien de l’adressage, l’ASO qui travaille au niveau des politiques d’adressage et des protocoles IP, pour l’ASO, tout ce qui se fait, se fait au niveau régional. Lorsqu’une politique est approuvée dans tous les registres Internet régionaux, est Hier, ils sont communiqués au Conseil de son ratifié, c’est seulement à ce moment-là qu’ils vont entrer en action au niveau des politiques mondiales.

Je vais vous donner quelques exemples de politiques qui ont lieu au niveau de l’ASO. Et en tout cas, ce que je voulais vous montrer ici c’était les différences qui existent entre ces différents groupes. Et lorsque vous allez à une réunion de l’ICANN, il y a beaucoup de réunions de la GNSO et moins peut-être de réunions de l’ASO. Ce n’est pas parce qu’ils font

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moins de travail, ou un travail d’une moindre importance. C’est parce que le travail a lieu à différents niveaux et dans différents lieux.

Je sais qu’il y a beaucoup d’informations sur cette diapo que vous voyez ici. Il s’agit un petit peu des infos qui sont présentées ici pour vous montrer les différents processus et le travail des différentes organisations de soutien.

Comme je vous l’ai dit, il y a beaucoup de caractéristiques communes, mais les différences aussi entre chaque organisation. Ce qui est important ici, c’est de comprendre [inaudible] incluent des contrôles à tous les nouveaux pour s’assurer que l’on travaille en permanence de manière ascendante, multipartite, et que toutes les règles du développement de politiques sont respectées.

Outre ces trois organisations de soutien, il y a aussi des comités consultatifs. Il y en a quatre. Et vous les connaissez, je pense. Il y a le Comité donc At-Large, le Comité gouvernemental, le Comité de la sécurité et de la stabilité, le Comité des serveurs racine. Ils sont responsables de donner leur avis au Conseil de l’ICANN sur différents problèmes. Et ces comités consultatifs, comme At-Large par exemple, participent aussi à la mise en œuvre de politiques surtout en ce qui concerne la GNSO.

Bien. Quels sont les outils et les mécanismes utilisés pour le soutien du développement de politiques. Dans la plupart des cas, le modèle du groupe de travail est utilisé ; des groupes de travail qui se réunissent mensuellement ou de manière hebdomadaire à travers des téléconférences. Les commentaires publics sont aussi une partie

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importante de ce processus pour s’assurer qu’on à la participation, les propositions de l’ensemble de la communauté, qu’ils sont entendus.

Nous avons une série d’outils pour faciliter la collaboration en ligne, comme le wiki, les pages auquel, les rapports mis à jour, les séminaires Web, et Adobe Connect comme vous voyez maintenant, les téléconférences. Donc tous ce sont des aspects importants du travail que nous réalisons. Ces outils nous aident dans notre travail.

Je vais maintenant vous donner quelques exemples de travaux de politiques qui existent actuellement. Certains d’entre vous le savent.

Nous allons d’abord regarder l’ASO. Du point de vue de l’ASO, la politique se fait au niveau global lorsque les mêmes politiques ont été accordées par les RIR. Les discussions politiques ont lieu d’abord au niveau régional, et lorsque tout le monde a adopté ces politiques, elles passent au Conseil de l’ICANN. Et ensuite, cela ne veut pas dire que les autres discussions politiques qui ont lieu se focalisent moins sur les aspects régionaux, mais c’est plutôt le travail au niveau régional des RIR.

Au sein de la ccNSO, il y a des travaux qui sont liés à la délégation, au transfert, à la révocation et au retrait de ccTLD. Et donc cela se fait à travers des chartes, des planifications, pour mettre en place des recommandations sur ces thèmes-là.

Ensuite, au niveau de la GNSO, la plupart des processus de développement de politiques ont lieu au sein de la GNSO. Vous voyez que les quatre PDP qui sont actuellement en cours de réalisation, c’est- à-dire au niveau des groupes de travail ou au niveau de la mise en œuvre ; et les groupes de la communauté participent à la mise en

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œuvre ensuite de ces groupes parce que cela est lié aux recommandations politiques.

Donc pour les travaux qui sont en cours de réalisation, auquel vous pouvez participer d’ailleurs pour faire entendre votre voix. Le premier est l’accès des OIG et des OING à la protection de droits curatifs et aux mécanismes de protection de droit curatif, qui a été présenté, qui a été commencé en juin 2014, il y a maintenant un rapport initial qui va être publié pour les commentaires publics. Le lien vers cela se trouve dans la salle de chat. Vous pouvez voir comment ces groupes de travail communiquent à propos de leur travail à la communauté et comment ils reçoivent des commentaires sur les recommandations proposées. Ils doivent réviser les commentaires reçus et mettre à jour les recommandations en fonction de ces commentaires reçus.

Ensuite, nous avons un travail qui est fait par rapport aux services manière d’enregistrement des gTLD de nouvelle génération pour remplacer le WHOIS qui a commencé en novembre 2015. C’est un travail qui existe au sein de l’ICANN depuis plusieurs années. Donc de nouveau c’est une tentative pour répondre aux besoins des services d’annuaire d’enregistrement des nouveaux gTLD. Est-ce que l’on peut faire pour donc répondre à ces exigences. Et voilà le travail de ce groupe. Je dirais à nouveau que c’est un groupe qui va se réunir à Copenhague ; pour ceux qui sont intéressés et qui veulent assister à une de ces réunions, regardez sur le programme de l’ICANN.

Ensuite, un autre temps qui a lieu actuellement, et un des coprésidents est ici à cette réunion et on pourra lui poser des questions, il s’agit des procédures ultérieures des nouveaux gTLD. Et donc il s’agit d’analyser la

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recommandation des politiques originales qui existaient sur le programme des nouveaux gTLD pour déterminer quels sont les recommandations politiques qui sont encore valides, quelles sont les modifications qu’il faut faire, la mise en œuvre qui est nécessaire, si cela est nécessaire. Ou si cela ne fonctionne plus et il faut régler cela. Ce groupe est divisé en une série de sous-groupes pour aborder une série de différents problèmes. Il y a des réunions présentielles. Il y aura une réunion très ancienne à Copenhague – pardon.

Ensuite, il y a le mécanisme de protection des droits et la révision de ces mécanismes de protection des droits de tous les gTLD. Et ce groupe analyse les différents mécanismes de protection des droits qui existent, y compris l’UDRP et qui est en train de réviser ses mécanismes pour voir ce qui doit être modifié, pour évaluer tous ses mécanismes et présenter les recommandations sur la façon dont ces mécanismes devraient être modifiés ou mis à jour. Donc voilà.

Vous voyez que la plus grande partie du développement de politiques ICANN Elias la GNSO, mais je voulais aussi pour montrer quelques informations sur la façon dont vous pouvez participer à la politique, au développement de politiques de la GNSO. Tous les groupes de travail de la GNSO sont ouverts à tout le monde, à tous ceux qui sont intéressés et qui veulent participer. L’autre chose, vous devez remplir une déclaration d’intérêt, et dans le monde de la GNSO ce n’est pas un problème d’avoir un intérêt dans la mesure où vous le dites de façon à ce que tout soit clair. Et si ce n’est pas possible de s’engager à participer en tant que membres, vous pouvez aussi, parce que ça demande du temps, et on l’a dit dans la diapo précédente, ces efforts existent depuis déjà deux ans parfois, et on a encore besoin de deux ans de travail avec des réunions

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hebdomadaires, beaucoup de conversations sur la liste de diffusion. Et lorsque cela est possible, il y a des réunions présentielles lors des réunions d’ICANN. Donc de nouveau c’est un engagement qu’il faut pouvoir respecter, ce qui n’est pas possible pour tout le monde. Donc vous pouvez aussi participer en tant qu’observateur.

Et en tant qu’observateur, vous participerez aux communications de la liste de diffusion ce qui vous permettra de suivre les communications et le travail en cours de réalisation. Ensuite, les réunions sont enregistrées, transcrites, et conservées dans les archives. Donc vous pouvez retourner à ces réunions et les écouter ou lire leur transcription.

Ensuite, la période de commentaire public est aussi une caractéristique très importante de la façon dont la GNSO réalise son travail au niveau des politiques, rédiger des documents de manière régulière, présente cela aux commentaires publics, en parle au forum de commentaires publics, et comment cela donc entre à travers le travail des différents comités consultatifs. Donc si cela vous intéresse et si vous voulez, vous pouvez participer à ce travail.

Je pense que c’est très important de rappeler que le travail qui est fait concernant le développement des politiques a lieu entre les réunions de l’ICANN, à travers ces différents outils que je vous ai présentés.

Les groupes de travail de la GNSO essayent de tirer profit des réunions de l’ICANN pour se rencontrer en personne, mais il s’agit seulement d’une petite fraction des travaux qui sont faits au sein de cette organisation. Tout le reste a lieu en ligne, à distance, à travers des téléconférences et sur la liste de diffusion.

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Nous sommes en train d’arriver à la fin de notre présentation, mais avant de conclure je vous montre ici quelques liens et comment donc obtenir davantage d’informations sur ces groupes dont nous avons parlé poursuivre le travail en cours de ces différents groupes. Vous pouvez signer, vous abonnez à la newsletter d’ICANN. Il y a aussi une série de séminaires Web qui sont organisés pour la mise à jour des politiques et pour les gens qui vont participer à la réunion de l’ICANN des politiques, mais aussi pour connaitre les différentes initiatives. Je vous encourage à réviser les différents PDP qui existent et qui sont publiés, le résumé qui sont publiés, les mises à jour, et l’histoire des questions pour ceux qui commencent à travailler au sein de l’ICANN et qui ne sont pas au courant pour vous mettre à jour, pouvons mettre au courant.

Donc voilà, je crois que c’est tout ce que j’avais à vous dire. Je vais donner maintenant la parole à Evin. Oh non – pardon, à Tijani.

TIJANI BEN JEMAA : Merci beaucoup, Marika. Merci, Mary. Merci pour votre présentation. Si vous avez des questions que vous souhaitez poser, nous vous écoutons.

Sinon, nous donnons la parole à Evin qui va faire donc – qui va poser la question du pop quiz.

EVIN ERDOGDU : Bien. Sur votre écran, en bas à droite, vous avez des questions du pop quiz. La première question pour laquelle vous aurez deux minutes, pourrais répondre, et quel est le mot-clé qui décrit le processus de développement politique de l’ICANN. Et vous avez un « multiple

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choice » ; vous avez quatre réponses. Multipartite. Menée par le gouvernement. Niveau national. Et ne vote pas. Ce sont les réponses possibles. Multipartite. Menée par le gouvernement. Au niveau national. Bien. Merci beaucoup.

Nous allons passer à la deuxième et dernière question de notre pop quiz. La deuxième question. Est-ce que vous devez être membre de l’organisation de soutien de l’ICANN, du Comité consultatif ou du groupe de parties prenantes de la GNSO ou des unités constitutives de la GNSO pour participer à un groupe de travail des politiques, portant sur les politiques de la GNSO. Vous pouvez répondre par oui ou par non.

Bien. Donc notre pop quiz est terminé. Je vais revenir maintenant à la première oratrice et vous donnez la parole, Tijani, pour que vous donniez la réponse du pop quiz.

TIJANI BEN JEMAA : Merci beaucoup. La première réponse était multipartite, et la deuxième réponse était non, vous n’avez pas besoin d’être membres de cette organisation pour participer au groupe de travail. Maintenant, je vous donne la parole si vous avez des questions à poser au présentateur.

C’est le moment de les faire.

EVIN ERDOGDU : Bien. Nous passons à la session donc des questions et des réponses, et vous avez la parole.

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TIJANI BEN JEMAA : Je ne vois pas de main levée. Ah, Mary. Allez-y, Mary. Mary, vous voulez prendre la parole ?

MARY WONG : Oui. Je crois que Satish Babu a une question qu’il a écrite dans le chat Adobe, et je vais la lire pour que ceux qui ne sont pas sur Adobe il entend : quel est le processus pour créer un nouveau groupe de travail intercommunautaire, et qui doit approuver la création de ce groupe ? C’est une très bonne question. Nous n’avons pas parlé des groupes de travail intercommunautaires ou le CCWG parce que ces groupes de travail ne sont pas des organisations de développement de politiques, des organes de développement de politiques. Donc ici, c’est la une différence entre le CCWG et le groupe comme la ccNSO et la GNSO.

Donc ce CCWG se focalise sur des thèmes qui sont – qui intéressent différentes parties de la communauté, comme par exemple qui intéressent deux ou trois organisations consultatives qui veulent développer des recommandations. Donc ensemble, ils vont produire ses recommandations qui ne seront pas obligatoirement présentées au Conseil. Tout dépend du thème. Ça peut être seulement des recommandations de meilleures pratiques pour le reste de la communauté.

Marika a qu’il pourrait y avoir un séminaire Web dans le passé sur les au CWG. Il y en a un. Je vais regarder si je vous envoie le lien. Mais en tout cas, pour répondre à votre question, il y a un groupe qui a travaillé récemment sur une série de principes uniformes pour la formation et l’opération des groupes de travail intercommunautaires CCWG, et ses

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recommandations ont été finalisées et sont en cours de circulation entre les différents comités consultatifs. Vous serez ravis de savoir que ces principes ciblent essentiellement le modèle du CCWG dans le passé.

Et l’autre point important ici, c’est que tandis que les deux – pardon, les trois CCWG qui ont existé sont deux profils très élevés puisqu’il y en a un qui a parlé de la transition des fonctions IANA, le travail actuel du CCWG-Responsabilité, et celui qui – je crois [inaudible] que nous avons utilisé des CCWG pour une série de thèmes, mais qui ne sont pas liés à la politique. Des thèmes qui intéressent au moins deux SO ou AC. Et à ce moment-là, on crée un CCWG.

Marika a envoyé le lien concernant les informations sur ce point-là. Si vous avez un thème, au sein de votre communauté, qui n’est pas abordé dans les SO, AC, GNSO, ccNSO, et qui concerne un intérêt de la communauté, vous pouvez le présenter à ALAC et voir s’il y a des personnes dans la communauté qui partage votre intérêt. Et à ce moment-là, vous pouvez créer un CCWG. Un groupe donc intercommunautaire.

TIJANI BEN JEMAA : Est-ce qu’il y a d’autres questions ? Merci beaucoup, Mary. Je ne vois pas d’autres mains levées. Si vous n’êtes pas sur Adobe Connect, et que vous êtes seulement sur le téléphone, vous pouvez prendre la parole maintenant si vous avez une question à poser. Bien. Il n’y a pas de question. Je vais demander à Evin –

INTERVENANT NON IDENTIFIÉ : Je suis au téléphone. Est-ce que vous m’entendez ou pas ?

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Page 22 sur 26 TIJANI BEN JEMAA : Oui. Je vous entends [inaudible].

EVIN ERDOGDU : Je vais commencer donc que cette petite enquête. Dans l’Adobe Connect, vous avez vu qu’il y avait un système de transcription en Anglais –

TIJANI BEN JEMAA : Non. Non je ne parle pas du sous-titrage. Je parle de la Peltier d’évaluation. Des questions d’évaluation.

EVIN ERDOGDU : Excusez-moi. Je me suis trompé. Je ne sais pas si j’ai cette enquête sous la main maintenant. Je m’excuse, Tijani.

TIJANI BEN JEMAA : Ce n’est pas grave. Ce que nous pouvons quand même passer aux questions d’évaluation ?

EVIN ERDOGDU : Je ne les ai pas. Je ne les ai pas.

TIJANI BEN JEMAA : Bon. Pas de problème. Nous allons passer aux questions de sous-titrage.

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EVIN ERDOGDU : Bien. Si vous avez des questions, nous y répondrons. Et nous allons passer à l’enquête sur le sous-titrage.

Comme vous l’avez vu, en haut à droite de votre écran Adobe Connect, vous avez eu une transcription. Nous allons maintenant vous poser des questions sur ce service de transcription, et vous pourrez y répondre en bas, à droite de votre écran.

Bon, la fonction de sous-titrage de l’Adobe Connect fait partie d’un pilote. Est-ce que vous pensez que cela a été très utile, utile, moins utile, inutile, et je vote parfois.

Je vous laisse une minute pour y répondre. Bien.

La deuxième question. Identifiez toutes les catégories qui décrivent qui vous êtes. Il peut y avoir plusieurs réponses. Une personne handicapée, un participant pour qui l’anglais est une seconde langue, les participants qui ne parlent pas l’anglais, ensuite les participants qui ont une largeur de bande limitée, et tout ce qui vient d’être dit, et rien de ce qui vient d’être dit.

Bien. Nous allons passer à la troisième question. Quel avantage avez- vous obtenu en accédant au sous-titre ? Choisissez autant de réponses que possible. Meilleure compréhension des sujets. La capacité de mieux comprendre la séance. Sous réserve de l’orthographe correcte de la terminologie technique, vous avez pu participer plus pleinement à la présentation. Et tout ce qui précède.

Bien. Et maintenant nous passons à la question 4. À votre avis, où est-ce que ce service de sous-titrage devrait être utilisé ? Groupe de travail.

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Groupe ad hoc. Appel RALO. Appel ALAC. Appel CCWG. Autres secteurs.

Et tout ce qui précède.

Bien. Dernière question. Où est-ce que vous pensez que le sous-titrage pourrait être utile ou nécessaire ?

Bien. Ma dernière question. Est-ce que vous avez d’autres commentaires à ajouter ? Je vous laisse une minute pour y répondre.

TIJANI BEN JEMAA : Merci, Evin. Si vous avez d’autres commentaires sur le sous-titrage, vous pouvez les écrire sur Adobe Connect. Si vous voulez, vous pouvez aussi m’envoyer un e-mail pour me dire ce que vous en pensez et faire votre commentaire.

Bien. Nous allons revenir à notre séminaire Web et nous avons Glen McKnight qui demande la parole. Nous lui donnons la parole. Glen, allez-y. Glen, vous avez la parole. On ne vous entend pas. Glen, on ne vous entend pas. Est-ce que vous nous entendez ? Bien. Nous allons attendre que Glen se connecte.

J’ai une question pour Marika et Mary moi-même. Est-ce que vous pourriez énumérer les différentes étapes de développement de politiques au sein de la GNSO, y compris la période de commentaire public ?

Marika, allez-y.

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MARIKA KONINGS : Il y a eu une présentation, mais je vais vous parler de ce processus de développement de politiques qui est commencé par quelqu’un qui demande un rapport thématique. Ce rapport thématique établir un document dans lequel on peut savoir quel est le problème. S’il s’agit d’un problème de développement de politiques, quelles sont les informations que l’on a, et ensuite quelles sont les questions qui doivent être abordées, évaluées. Si c’est un problème.

Et ensuite, la GNSO, le Conseil de la GNSO se réunit voir s’il peut le faire.

Si c’est un développement de politiques qu’il peut organiser. Ensuite, après le rapport thématique, il y a une période de commentaire public pour être sûr que l’on a tout abordé. Ensuite de la GNSO et son Conseil ont décidé si l’on peut continuer avec le PDP. Et s’ils sont d’accord pour le faire, une charte et à ce moment-là développée, créée, qui va aborder le rapport thématique. Il y a aussi une possibilité de faire ce PDP directement. Et ensuite, le groupe de travail va être créé en se basant sur cette charte. Il va conduire des délibérations pendant un certain temps. Il y a certaines exigences en ce processus de développement de politiques qui doit être respectée, y compris rapport initial. Une fois que ce travail terminé, cela est présenté à la considération du Conseil de la GNSO. Une fois que le Conseil est parvenu à une conclusion, il va présenter sa décision au Conseil. Il y aura un autre cycle de commentaire public.

Voilà. C’est une version résumée de ce système. Si vous voulez, on peut – il y a des présentations qui vous montreront cela plus en détail, mais comme nous sommes à la fin de notre présentation, je résume.

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Mary vient de proposer ce graphique qui est sur l’écran aussi. Merci. Il est très utile.

TIJANI BEN JEMAA : Et maintenant, Glen, est-ce que vous pouvez prendre la parole ? Glen, est-ce que vous pouvez prendre la parole ? Je ne vous entends pas.

Bien. Donc il nous reste deux minutes si vous avez une question à poser aux intervenantes. Pas de question ? Pas question. Bien.

Marika et Mary, vous avez été très très claires. Merci beaucoup. Et la preuve que vous été très claires, c’est que personne n’a posé de questions. Donc je vous remercie beaucoup. Je voudrais aussi remercier nos interprètes, le personnel de l’ICANN et tous ceux qui ont participé à ce séminaire Web. J’espère que cela vous a apporté des informations utiles. Merci et nous concluons ce séminaire.

EVAN ERDOGDU : Merci et bonne soirée à tout le monde. Merci. Merci à tous. Merci.

Byebye. Au revoir.

[FIN DE LA TRANSCRIPTION]