recueil 2A 2017 107 recueil des actes administratifs special

Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques - 2A-2017-09-29-002 - BUREAU DE LA CIRCULATION - arrêté autorisant l'organisation du 17ème. tour de Corse historique du 2 au

Claude PETRUS, secrétaire général de la sous-préfecture de Sartène (3 pages) Page 3 Direction Régionale des Affaires Culturelles.. 2A-2017-09-01-009 - Subdélégation départementale

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations 2A-2017-09-15-002 - arrêté portant subdélégation de signature à la SG en matière..

Gilles CASANOVA, directeur interdépartemental de la police aux frontières d’Ajaccio, pour la délivrance de l’habilitation préalable nécessaire à la délivrance des titres

Direction Régionale des Finances Publiques - 2A-2017-09-07-002 - Arreté relatif au regime d'ouverture au public du CFP de la Grande

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations 2A-2017-08-11-003 - SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE, JEUNESSE ET SPORTS - Arrêté portant

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2017-07-31-006 - DECISION N° ARS/2017- 284 DU 31 JUILLET 2017 PORTANT FIXATION DE LA DOTATION GLOBALE DE FINANCEMENT POUR L’ANNEE 2017 DU

Article 2 - Mme Céline Bonzom, en qualité d'organisatrice pour le compte de la commune de Ota, veillera au respect des mesures préventives définies dans la convention établie avec