• Aucun résultat trouvé

Communes d'Etrez et Marboz

N/A
N/A
Info
Télécharger
Protected

Academic year: 2022

Partager "Communes d'Etrez et Marboz"

Copied!
5
0
0

Chargement.... (Voir le texte intégral maintenant)

Texte intégral

(1)

PIECE n° 3 du dossier d’enquête publique Plan de Prévention des Risques Technologiques

PPRT STORENGY Plan de zonage

Communes d'Etrez et Marboz

(01)

(2)
(3)
(4)

Zonage

Zone rouge foncé Zone rouge claire Zone bleue claire

Enjeux

GRT Gaz

Limite de communes Limite de parcelles

Réseau départemental Réseau communal Activités

Habitats Annexes

Délaissement potentiel Expropriation

Zone grisée Périmètre d'étude

PPRT de STORENGY à Etrez et Marboz

Zonage "La Colombe"

0 0.05 0.1

Kilomètres Échelle : 1/3 000

DDT 01 - SPUR /PR - map - septembre 2014 Fonds de plan : © DGI - BD Ortho ®

© DGI - BD Carto ® Données : DREAL

(5)

Zonage

Zone rouge foncé Zone rouge claire Zone bleue claire

Enjeux

GRT Gaz

Limite de communes Limite de parcelles

Réseau départemental Réseau communal Activités

Habitats Annexes

Délaissement potentiel Expropriation

Zone grisée Périmètre d'étude

PPRT de STORENGY à Etrez et Marboz

Zonage "Les Loyons"

0 0.05 0.1

Kilomètres Échelle : 1/1 500

DDT 01 - SPUR /PR - map - septembre 2014 Fonds de plan : © DGI - BD Ortho ®

© DGI - BD Carto ® Données : DREAL

Références

Télécharger maintenant ( PDF - 5 Page - 12.30 MB )

Documents relatifs

Communes deLa Chambre et de Saint-Etienne-de-Cuines Règlement Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)autour de l’usine ARKEMA

Les constructions, les installations, les travaux ou les activités non-soumis à un régime de déclaration ou d’autorisation préalables sont édifiées ou entrepris

Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)

• concernant la réalisation de travaux de mise en sécurité des personnes les travaux à réaliser dans ce cadre n'ont pas de caractère obligatoire ; dans les zones B1 et B2 ,

· PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES PPRT

Direction Départementale des Territoires/SG/SIGc protocole MEEDDAT-MAP-IGN du 24 juillet 2007 -. ©Cadastre DGI - ©IGNBdOrtho - ©IGNBdTopo

– Cahier de recommandations D PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) DE LA SOCIÉTÉ PCAS COMMUNE DE BOURGOIN JALLIEU

Le calcul du niveau de perméabilité à l'air à respecter pour que cet objectif de performance soit atteint devra être réalisé conformément au cahier des

– Règlement C PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) DE LA SOCIÉTÉ PCAS COMMUNE DE BOURGOIN JALLIEU

• de dispositifs informant les usagers avant les entrées dans la zone du risque technologique présent et de la façon de se comporter vis-à-vis de ce risque de manière générale

- Règlement C PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) DE LA SOCIÉTÉ STEPAN EUROPE COMMUNE DE VOREPPE

Le calcul et la mesure du niveau de perméabilité à l’air à respecter pour que cet objectif de performance soit atteint devront être réalisés conformément aux conditions des

Plan de Prévention des Risques Technologiques

30 bâtiments, dont les 8 bâtiments concernés par des mesures foncières, sont implantés dans une zone d'aléas de surpression supérieure à 35 mbar. L'évaluation sommaire des

Plan de Prévention des Risques Technologiques

• Déplacement des postes de chargement / déchargement hors du site, qui n'a pas été retenu pour des raisons administratives (création d'une nouvelle installation classée et