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COMMUNE DE SAINT-ALYRE-d'ARLANC Département du PUY-DE-DÔME

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Academic year: 2022

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(1)

Légende:

Assainissement non collectif

COMMUNE DE SAINT-ALYRE-d'ARLANC Département du PUY-DE-DÔME

222-224 boulevard Gustave Flaubert 63000 CLERMONT-FERRAND

Site internet: www.c2ea.com

ivion@c2ea.com NOM du FICHIER

ACTUALISATION DE L'ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT

ECHELLE

INDICE OBSERVATIONS

1 2 3

DATE

Nov 2017 Elaboration du plan

DRESSE PAR P. BONNETTE

VERIFIE PAR I. VION

CHARGE D'AFFAIRE I. VION

4 5

Planche Nord

Assainissement collectif existant

CARTE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT

2017 - 18 ZON-stalyredarlanc.dwg 1/5000

Insérer le logo

sous le n° d'aff.

(2)

Légende:

Assainissement non collectif

COMMUNE DE SAINT-ALYRE-d'ARLANC Département du PUY-DE-DÔME

222-224 boulevard Gustave Flaubert 63000 CLERMONT-FERRAND

Site internet: www.c2ea.com

ivion@c2ea.com NOM du FICHIER

ACTUALISATION DE L'ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT

ECHELLE

INDICE OBSERVATIONS

1 2 3

DATE

Nov 2017 Elaboration du plan

DRESSE PAR P. BONNETTE

VERIFIE PAR I. VION

CHARGE D'AFFAIRE I. VION

4 5

Planche Sud

Assainissement collectif existant

CARTE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT

2017 - 18 ZON-stalyredarlanc.dwg 1/5000

Insérer le logo

sous le n° d'aff.

(3)

Avis de l’Autorité Environnementale du zonage d’assainissement des EU Commune de Saint-Alyre (63) Notice pour l’examen au cas par cas

IVI – 2017-18 – Juin 2018 1

A NNEXE 1 : P LANS DE SITUATION DES CAPTAGES SUR LA COMMUNE DE S AINT -A LYRE - D’A RLANC

Captages des Montilles :

(4)

Avis de l’Autorité Environnementale du zonage d’assainissement des EU Commune de Saint-Alyre (63) Notice pour l’examen au cas par cas

Captage des Pallayes Est :

Captage des Pallayes Ouest :

(5)

Avis de l’Autorité Environnementale du zonage d’assainissement des EU Commune de Saint-Alyre d’Arlanc (63) Notice pour l’examen au cas par cas

IVI – 2017-18 – Juin 2018 1

A NNEXE 2 : Z ONAGE N ATURE SUR LA COMMUNE DE SAINT-ALYRE D’ARLANC ZNIEFF de type I : Bois de Chenerailles et de Chanteduc (830020307)

Saint Alyre d’Arlanc

(6)

Avis de l’Autorité Environnementale du zonage d’assainissement des EU Commune de Saint-Alyre d’Arlanc (63) Notice pour l’examen au cas par cas

A NNEXE 3 : C ARTES D APTITUDE DES SOLS A L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF E TUDE DE ZONAGE DE 1997

LE BOURG

Références

Documents relatifs

La présente décision peut faire l’objet d’un recours gracieux formé dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa mise en ligne sur internet. La

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• le projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales communal, également dispensé d’évaluation environnementale après un examen au « cas par cas », par la décision n°