DOSSIER
N° 73
COORDONNATEURS LOCAUX
DE D.E.S. ET DE D.E.S.C. EN MÉDECINE :
rôle et missions sur le plan réglementaire
Dossier réalisé par Gilbert VICENTE
(Faculté de Médecine - Strasbourg)
CHRONIQUE DE L'A.U.F.E.M.O.
MAI 2014
Avec la publication des arrêtés de février 2011 réorganisant le troisième cycle des études médicales, il nous a paru utile de rappeler le rôle mieux défi ni des coordonnateurs locaux de spécialité dans la gestion des DES* et des DESC**, ainsi que des DFMS° et DFMSA°° (pour les seuls médecins hors Union Européenne).
De même, le schéma d'organisation en couleur ci-joint précise le cheminement régle-mentaire des propositions pédagogiques et docimologiques, depuis les suggestions faites par les coordonnateurs locaux puis l'avis donné par la Commission interrégionale compétente et sa transmission par le coordonnateur interrégional au Collège Interrégional des Doyens qui a l'obligation de le soumettre aux différents Conseils des Facultés concernées, avant leur mise en application de façon homogène dans lesdites UFR à l'ensemble des cursus de spécialité corres-pondants.
Ainsi le rôle des Doyens est renforcé, puisqu'ils sont les garants du respect des maquettes pédagogiques et des modalités du contrôle des connaissances et d'évaluation de ces cursus, au niveau du nouveau "Collège Interrégional des Directeurs" mis en place pour analyser les propo-sitions provenant des commissions interrégionales, avant de les soumettre, pour approbation, à chacun de leur Conseil de gestion. Lesdites propositions ne pourront ainsi être mises en applica-tion pour le diplôme concerné que lorsqu'elles auront été approuvées par tous les Conseils des UFR de l'interrégion.
Enfi n, le rappel des textes réglementaires de référence complète ce dossier n°73.
Gilbert VICENTE Président de l'AUFEMO
2014-1
TEXTE REFERENCES REGLEMENTAIRES 1 Décret n°2004-67 du 16 janvier 2004
relati f à l'organisati on du 3ème cycle des études médicales 2 Arrêté du 22 septembre 2004
fi xant la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine (D.E.S.) 3 Arrêté du 4 février 2011
relati f à la commission de subdivision et à la commission d'évaluati on des besoins de formati on du 3ème cycle des études de médecine
4 Arrêté du 4 février 2001
relati f à l'agrément, à l'organisati on, au déroulement et à la validati on des stages des étudiants en 3ème cycle des études médicales
5 Arrêté du 22 septembre 2004
fi xant la liste et la réglementati on des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine (D.E.S.C)
6 Décret n°2012-116 du 27 janvier 2012
relati f à l'obtenti on d'un diplôme d'études spécialisées complémentaires en médecine (DESC) de groupe I par validati on de l'expérience professionnelle
7 Arrêté du 03 août 2010
relati f au diplôme de formati on médicale spécialisée (D.F.M.S.) et au diplôme de formati on médicale spécialisée approfondie (D.F.M.S.A.).
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* DES : Diplôme d'Etudes Spécialisées
** DESC : DIplôme d'Etudes Spécialisées Complémentaires ° DFMS : Diplôme de Formation Médicale Spécialisée
CHRONIQUE DE L'A.U.F.E.M.O. - MAI 2014
CHRONIQUE DE L'A.U.F.E.M.O. - MAI 2014
Articles
23 et 23bis :
S
CHÉMA D’ORGANISATION DES D.E.S.
ET D.E.S.C.
DANS L’INTERRÉGION
COLLÈGE INTERRÉGIONAL
DES
DOYENS
Doyen 1 + Doyen 2 + Doyen 3
Coordonnateur Interrégional* du Diplô me A Coordonnateur Interrégional* du Diplô me B Coordonnateur Interrégional* du D.E.S. de Médecine Générale Commission Interrégionale de coordination et d’évaluation du Diplô me A (regroupe les coordonnateurs locaux) Commission Interrégionale de coordination et d’évaluation du Diplô me B (regroupe les coordonnateurs locaux) Commission Interrégionale de coordination et d’évaluation du D.E.S. de Médecine Générale (regroupe les coordonnateurs locaux) CONSEIL F A CUL TÉ 1 Doyen 1 Diplôme A
Pour approbation pour les Conseils de Facultés
Diplôme B D.E.S. de M.G. CONSEIL F A CUL TÉ 2 Doyen 2 Diplôme A Diplôme B D.E.S. de M.G. CONSEIL F A CUL TÉ 3 Doyen 3 Diplôme A Diplôme B D.E.S. de M.G. FACULTE 1 FACULTE 2 FACULTE 3 (*) : élection
par et au sein des
coordonnateurs
locaux, à valider
par les Conseils des
Facultés de l’interrégion Commission(s)/ Département(s) 3 e cy cle Commission(s)/ Département(s) 3 e cy cle Désignation coordonn a te urs locaux Désignation coordonn a te urs locaux Commission(s)/ Département(s) 3 e cy cle Désignation coordonn at e u rs locaux CHRONIQUE DE L'A.U.F.E.M.O. - MAI 2014 2014-6
