L'évolution historique du mandat du centre de réadaptation et son impact sur les droits des jeunes
Texte intégral
Documents relatifs
sont à votre disposition pour vous écouter, vous conseiller, vous soutenir, vous accompagner en toute vous conseiller, vous soutenir, vous accompagner en toute confidentialité,
- 25 000 € pour une personne célibataire, veuve ou divorcée ; - 35 000 € pour un couple soumis à imposition commune. Le plafond des revenus fiscaux est majoré de 7 500
La simplification des normes est un domaine dans lequel le Sénat a déjà pris des initiatives fortes comme, par exemple, l’adoption de la résolution du 13 janvier
[r]
Mais nous ne sommes pas dans le raccourcissement des délais que nous souhaitions parce que ce que nous avons gagné à l’instruction, nous l’avons perdu au
Ce constat sans appel vient s’ajouter à celui dressé par le Conseil d’Orientation des Retraites sur la situation dégradée de notre système de retraites qui nous était
Celle-ci peut être considérée comme faible dans certains sites comme Garges, Cenon, Corbeil ou Valenciennes (7% à 11% de l’offre diversifiée), d’une importance relative à
[Y] [S] à la demande de Me [E] [S] et qu'elle n'est intervenue qu'en raison des liens confraternels qu'elle entretenait avec Me [E] [S] ; dès lors c'est à juste titre que Me [K] qui
