La protection pénale de l'environnement marin dans les conventions internationales

1) l’amélioration de la connaissance piscicole de l’étang et de sa fonctionnalité (projet de restauration de la continuité écologique de l’étang et du ruisseau des

Est autorisé l'usage d’un tableur ou d'une calculatrice de poche y compris une calculatrice programmable, alphanumérique ou à écran graphique à condition que son fonctionnement

Être (en plongée ou en palmage à la surface) dans la zone de compétition, avec ou sans fusil, avant l'heure officielle de début dans les journées de compétition. Restituer ou

De toutes les exploitations qui sont faites des ressour- ces naturelles, la pêche est certainement l’une des plus vulnérables à l’instabilité du milieu naturel, que celle-ci

Un Ysengrin tout honteux de n’avoir plus de queue et encore plus malheureux de n’avoir pas eu assez de forces pour remonter sa pêche

Toute demande de subvention dans le cadre du présent appel à projet communautaire, doit être comprise entre :.. Montant maximum de la subvention : 5.000 000 KMF

Les infractions relevées concernent : l’obstacle et la menace à l’agent (la principale obstruction étant le refus de remonter le filet pour le contrôle des

Europe : Les exportations représentent plus de 59% du volume total et s’élèvent à 52 084 tonnes contre 51 142 tonnes en 2000, soit une augmentation de 1,84 % due essentiellement