• Aucun résultat trouvé

Les derniers développements de la recherche sur les services en ligne au CRDP. De la cyberjustice à la cyberdémocratie

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2021

Partager "Les derniers développements de la recherche sur les services en ligne au CRDP. De la cyberjustice à la cyberdémocratie"

Copied!
59
0
0

Texte intégral

Loading

Références

Documents relatifs

Le Modèle du CHSSN a été élaboré et appliqué pour la première fois aux soins de santé et aux services sociaux dans les régions non métropolitaines de la province, mais a

13 Votre établissement a-t-il consolidé toutes les entités (incluant les fondations) sous son contrôle? Si vous avez répondu « oui », vous devez indiquer le nom de ces entités à

13 Votre établissement a-t-il consolidé toutes les entités (incluant les fondations) sous son contrôle? Si vous avez répondu « oui », vous devez indiquer le nom de ces entités à

13 Votre établissement a-t-il consolidé toutes les entités (incluant les fondations) sous son contrôle? Si vous avez répondu « oui », vous devez indiquer le nom de ces entités à

13 Votre établissement a-t-il consolidé toutes les entités (incluant les fondations) sous son contrôle? Si vous avez répondu « oui », vous devez indiquer le nom de ces entités à

13 Votre établissement a-t-il consolidé toutes les entités (incluant les fondations) sous son contrôle? Si vous avez répondu « oui », vous devez indiquer le nom de ces entités à

Selon l’article 94 de la LSSSS, est un établissement toute personne ou société qui exerce des activités propres à la mission de l’un ou de plusieurs des centres suivants :

Le Modèle du CHSSN a été élaboré et appliqué pour la première fois aux soins de santé et aux services sociaux dans les régions non métropolitaines de la province, mais a