• Aucun résultat trouvé

Politique de l’environnement et du développement durable

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2021

Partager "Politique de l’environnement et du développement durable"

Copied!
36
0
0

Texte intégral

Loading

Références

Documents relatifs

La mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) Auvergne-Rhône-Alpes du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), dans sa réunion du 8

L’Autorité environnementale attire l’attention sur la sensibilité du site du projet en termes de biodiversité, sur la nécessité en phase de réalisation

L’Autorité environnementale reconnaît le travail de qualité effectué par le porteur de projet qui s’avère adapté au stade du dossier de création et partage le point de vue

• 42,5% des habitants de Melun ont une faible accessibilité aux espaces verts* : cette commune est considérée comme carencée en termes d’accessibilité en proximité (42,5%) mais

Afin de limiter les risques liés à la sécurité qui correspondent au passage de la D 103 dans le hameau du Grosjean, la commune de Trèves bloque l’extension du bourg en partie est

Le Master ETTAP s’adresse à des étudiant.e.s soucieux d’acquérir une formation à vocation professionnelle en matière de transitions, de processus

Si le Département constatait un défaut d’entretien du parking ou de la signalétique, il pourra en informer la Communauté de Communes par lettre recommandée avec

ECOQUARTIER DE L’ARSENAL », et en fonction du plan de trésorerie "État Prévisionnel des Produits et des Charges" approuvé par le concédant au travers du Compte Rendu