• Aucun résultat trouvé

Aménagement du territoire et étalement urbain

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2021

Partager "Aménagement du territoire et étalement urbain"

Copied!
41
0
0

Texte intégral

Loading

Références

Documents relatifs

Mandat : Audition des intéressés et étude détaillée du projet de loi n o 202 – Loi concernant la Régie intermunicipale de valorisation des matières organiques de

▪ PLUi permet d’élaborer un projet de territoire à une échelle plus adaptée. ▪ PLUi permet d’avoir une approche cohérente non seulement en matière

pour la location de deux (2) motoneiges et de deux (2) habits de motoneige pour la réalisation des travaux d'inspection sur les territoires non organisés (TNO) de la MRC

« Choix avait été fait, lors de la modification n°2 du PLU de 2012, de transposer les droits à bâtir exprimés en COS dans le PLU de 2012 (supprimés suite à la promulgation de la

[r]

Par contraste avec les périodes précédentes, cet extrait d’un rapport commandé par la Confédération sur la Suisse urbaine illustre l’émergence à la fin du XXe siècle de

Communes et leurs limites Etat, conseil régional, général, CAMY…. Redynamiser un espace urbain classé

Dans la perspective de cette Conférence des Nations Unies décisive pour la planète, qui se veut une COP d’action, la CFCIM met en place, en collaboration avec les services