Jeudi
.
30 Mai
1946.
N0
27.
Bulletin Officiel de l'Êducation Nationale
LOIS
ET
RÈGLEMENTS
l/in serf ion au.Bullet in officiel dN lois et règl em ents vaut cl1f,torisation d'eœécuti on. en cc qui COIlC C"Il C les sen;ices de l'B duoation nat ionale (C. du 5 octobrel il44) .
Les tex tes, dOllt le titre dans le somm aire est. précédé d.'·l/. n astérisque et im p rimé en car-actèr-cs I!:r as, sont not ifiés pour la p"cmièrc [oi« il.leurs destin at aircs pu·r la voie du bullet in. L'u ü enüon. des services est spécicL/cmen t alJ)) cléc ~W' eua:.
Les tnctrc« teœtcs ont [ait, au préalable, l'objet: d'Un e pu,bricati.on au Journ al officiel
ou
d'une notification pa,' voie ile ci"culu ire ronéotijp ée:SOMl\1AIRE.
t\EGLF,l\m XTS
O'Arnrr X' STRATI O:V
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NÉ
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CUMUl_S. - Modifi cation à 'la ci rcu lai re du28
juill etID43 ,.,.... .•...•• • • .••• . • • . ••..••••••••...•• • jEAMJLLlè (CODEDE LA).- Cougé su pplémentai re à.l 'oc-casion des naissances.. . . ... ... . .•. . ... . ... . . . Revision des salaires moy en s départemen taux serva nt
de baseau cal c ul des alloca tions familiales.• •• • •••
Fo'CTIONNAIRES. - Corps des admin istrateurs civils.• Cor ps des sec ré t ai res d'admini stration •. . • •• •• • • • • • •
Su p p ression et ouvertu re de certai ns concou rs••• • • • • •
ORGANISATI ONDESNATIONSUl\"'IESPOURI;J~DUC ATION, LA SCIENCEET LACULTURE. - Loi autorisan t le Prési -dent du Gouvernement provisoire de la Républi que fra nça ise à ra-:ifier la co n ven tion du 16 novembre194 5 por ta nt création de ladi te or ganisa ti on•••••• • • • •. •
PRESSE (RÉGIMEDE LA). - Modi fica t i on de la loi du
2D juillet 1881 sur la libert é de la presse ••••••••••
SÉCURITÉSOOIALE
TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS. - Indem n ités pour d iffi-cultés exceptiou nelles d' exist ence•••• • •• • . • • ••.•••••
VICTIMES CIVILES DE LA GUERRE. - Réparations
à
ac-corder .e•• • • • • • • • • • • • • • • • • • _.• • • ••• • • ••• • • • • • • • • • • • C. Fin. 29-4-1D46 ..... 773 L. 18-5-1946. •• • 773L.
20-G-1946. (Publiée au J.O. du 21-u-1946.)D.
22-;)-lD46. . ..773
D. 22-5-1946. ... 775D
.
22-5-1D4G. (Pu blié nu.
t.
O
.
du 2;)-5-1946.) L. 17-5-]94G. (Pub lié,e au J. O. du 18-5-1946.)O
.
13-9-1945 . (Rectif. publié au J.O.
du 24-5-194().) L. 22-5-1946. (P u bli ée au J. O. du 2:::-5-19 46.)C
.
Fin. 16-4-1946.... (Rect ifica tif.)L.
20-5-]946. (Publiée au J. O. du 21·5-1D4G.)790
LOIS ET RÈGLEMENTS.c:oetIiclent que J'interroga ti on por tan t sur les
lan gue s vis ées au paragra ph e premi er .
Tou-tefois, la note obt en ue n'en t ra en ligne de
compt e. l'Il vue de l'adm is sion, qu'autant
qu'ell e dépa sse la moyenne ».
ART. 2. - Le Ministre de l'Educa tion
nationale est chargé de l'exécution du
pré-sent décret, qui sera: publié au Jowrnal O!fi
-,-jel de da République française. •
(J.O. du 19 mai 1946.)
Liste des Universités dans lesquelles pourront être subies en 19,46 les pl!euves de langue arabe, de lan-gue russe et de lanlan-gue portugaise.
".T'rété du 22 mai 1946 (St~périeur,2' Bureau).
(Vu D. 7·8-19 27 , art. 16.)
Arti.cle uniq1le. - Les épreuves de langues
arabe, russe et portugaise au baccalauréat
de l'ensei gnement second a ir e pourr ont être
subies pou r les sessions de 1946 dans les
nmverstrés ci-après désignées:
Lançu e arabe. Alx-)larseille. Alger,
Coordeaux, Par is, Strasbo urg, Toulouse.
La.ngue rus.e. Aix -Marseflle, Alger,
Ilordenux. Cler m on t , Grenoble, Lille, Lyon,
Mont pelli e r, Nan cy , Paris, Rennes,
Stras-bourg, Tou louse.
Langue portugaise. Alger, Bordeaux, Lyon,' :'.lontpelller, Paris, Poitiers, Rennes, !l.'oulouse.
Programme
des épreuves de la série technique. Arrêté du 14 mai 1946. (Vu D. du 7-8-1927; D. du 6-5-1946.)
ARTICLEU!'IQUE.- Le pro gramme prévu ft
l'arti cle 11 du décr et du 7 aoüt 1927 sus vis é, surleque l porte r on t, pou r les session s de 1946, lesépre u ves du baccalau ré atdeJ'enseignement
se condaire, série technique, est fixé comme
suit .:
FRANÇAIS.
Etude de kt langue et de la littérature.
Même programme que celu i sur lequel
portent les épreuves des séries classique A.,
classique B, classique C et moderne. AUTEURS.
L - ExplicationB trançosee»,
Même programme que celui sur lequel
portent les épreuves des séries classique A,
classique B et moderne.
II. - Lectures Buivie s et d-irigéeB.
A. - Communes.
Même programme que celu i sur lequel
port ent les ép reuves des séries cla ssique A,
classique B, classique C et moderne.
B..- Spéciales à la série technique. c:oetIiclent que J'interrogation por tan t sur les langues vis ées au para g raphe premier . Tou-tefois, la note obt enu e n'en t ra en ligne de
tinés à donner une Idée des littératures
grecque et latine, extr a its notamment de deux
ou trois œuvres comme ,_
Homère .: L'OdYB8ée.
Eschyle .: Prométhée enchaînt.
Sophocle : Œdipe Roi.
Démosthène :PremièrePhilippique.
Lucrèce .: De la Natvre ': l5" livre. Virgile :VEnéide.
Sénèque ,: De la Tranquillité de li.4~.
b. Textes étrangers, traduits en français,
des tinés à faire connaitre quelques gTands
noms de la l.lttératul'e universelle, extraits notamment d'œuvres comme ::
Shakespeare : Le Marchand de V~ Gœthe : Faust, ou Wilhelm Mei8tfll".
Cervantes : Don Qui.chotte.
Un grand roman russe contemporain. Un grand roman américain contemporaln,
1
lin grand roman anglais contemporain, j
Un grand l'oman italien contemporain.
LANoulil VIVANTE ÉTRANGtRlIl. AUe-m4nd.
Ouvrages ou extraitsde Gœthe, EtcheIidorlr, Heine, Freytag, 'KeH, Storm, Hauptmalul. Thomas :Mann.
AnglCÙ8.
Ouvrages ou extraits de Goldsmith, Thacke-ray, Eliot, Dickens, Wells, Galsworthy, BeD-net, Priestley.
E81J{lgnol.
Jean Sarrallh : Prosateurs espagnols con-temporains (extraits :~loratln,Fernan cabal-lero, Mesonero Romanos, Alareon, Pered&, Blasco Ibanez, Baroja).
Italien.
-Extraits de prosateurs du dix-huitième siè-cle à nos jours.
RISTOIRIil.
1
L'Europe au début de l'année 1848. La
question des nationalités et les mouvements
libéraux. Les problèmes·'économiques et
sociaux.
La révolution de 1848 en France. La.
seconde République et la réaction jusqu'au 2 décembre 1851.
Les mouvements nationaux et Ubéraux
en
1848en Europe: Italie,Allemagne, Autriche, révolution et réaction.La France sous le second Empire. Napo-léon III et l'Empire autoritaire.
L'évolution libérale du régime. L'essor
ëee-nomique et ses conséquences soetaies. Les grands traits de la politique extér~ure de Napoléon III.
La guerre de Crimée et le congrès de Paris. Napoléon III et les nationalités.
La formation de l'unité italienne.
Bismarck et l'unité allemande. La guerre
de 1870-1871. L'Autriche et le compromis
de 1867. .
LaRussie sous Alexandre IIi:les réformes. L'Eglise so~.Pie IX: 1,:'le Syllabus et le tinés à donner une Idée des littératures
grecque et latine,ex traits notamment de deux
791
L'ugieterre A
l'apo~de l'ère victorienne.Lêtriomphe du libéralismedans Ie-domaine
éoollomiqne. politique et social. Gladstone et Disraëli.
Ilexpansio:n européenne à l'époque du
libé-ralisme économique : l'émigration. les
poli-tiques eol.oniales de
r
Angleterre et de la.France. L'exploration du continent africain.
II
Lit
France de 1871 à 1914. L'AssembléeIIationaie et les lois oonstitntionnelles de 1870,
L'évolution politiqile, les .transformations
éeonomiques et sociales.
La formation de l'empire colonial français
par laIne République.
LesprinclPftux l<,tat8 jusqu'en 1914 :
Angle-terre : les ditficulœ..q économiques et la
ques-tion d'Irlande. L'évoluques-tion démoceattque, Les
Dominions. L'empire allemand: le gouverne-ment de Bismarck. Gufilaume et j'essor
éCO-nomique. La Russie: la réaction
d'Alexan-dre III et de Nicol'as n.Les nationalités
et larussiiiœ.tion. Lêmouvement
révolution-Daire de 1905.
Les.EtaUJ-.Unis après la cReconstruction ,..
Le JK'IUplement et l'expansion économique.
L'impér.iBUsme.
Les transfOrmations de l'1!Jxtrême-orient l:
Chine. Japon. .
Lê mouvement des idées, sciences, arts de
1848'à 1914, principalement en France.
Les relations internationales de 18'1'1 à
1914 1:·le congrès de Berlin. La Triple
AlllaDee.
Impérialismes et rivalitéS coloniales (; le partage de l'Afrique.
L'allian.c6'franeo-russe et la. Triple Entente.
Les erises marocaines et balkaniques de 1905
à 1913.
GÉOGRAPHIE.
Même •programme que celui sur lequel
portent iles épreuves des séries classique A,
eJassiqUe·B, classique C et moderne.
MATHÉMaTIQUES. Algèbre.
L -Etude de l'équation êt du. trinôme du
SêOOnd degré : existenœ et calcul des racines;
signe .dee racines. Inéquation du second
degré.
ReclIerehe de denx nombres dont on donne
la.somme et le prodnit.
II. ,.- Variation du trin&ne du tleCOnd
degré. Représentation graphique.
Variation de la fonction homographique.
Représentation graphique.
III. - Définition et signification de la
dérivée d'une .fon ct ion pour une valeur
don-née de la variable.
Application à la détermination des
tan-gentes aux eourbesreprésentatives du
tri-nôtile du second degré et de la fonction
homo-graphique. .
Equation horaire d'nn mouvement
recti-Ugne. Mouvement rectili-gne uniforme: valeur algébrique de la vitesse. Mouvement
recti-ligne uniformément varié, défini par une
équation horaire; valeur algébrique de la
;Vitesse à un instant donné.
'nhlL~mmM dA CAS. monvementL· .;;-;:_uU~
L'ugieterre A
l'apo~de l'ère victorienne.Lêtriomphe du libéralismedans le-domaine
~Il.~~iqne.politique et social. Gladstone et
IV. - Problèmes conduisant li:la.
résolu-tiond'une ~nationdu premier ou du second
degré ou d'un système de deux équatioDsdu
premier degré.
Trigonométrie.
Même programme que celui sur ieqnel
portent les épreuves dllS séries classiQue
C
et moderne.
Géométrie.
I. -
Pian et ligne droite. DétermmattOlld'un plan et d'une droite.
Parallélisme des droites et des plans.
Droite et plan perpendiculaires.
Propriété de la perpendiculaire
et
deElobliques menées d'un point à un plan.Angle
d'une droite et d'un plan. Distances d''Qn
point à une droite. à un plan: plus
eeerte
distance de deux droites:
Angles dièdres. Plans perpendtculatres,
II. - Projection orthogonale sur nn..pl.al!.
Aire de la projection d'un polygône plan.
Déûnitâon'de la symétrie par rapport·à un
plan, ou par rapport à nne droite. ou par:
rapport à. un point.
Vecteurs éqnipollents.Définition de la
trans-lation. Rapport de deux vecteurs plfrallèll!s. Définition de l'homothétie. Figures homothé-tiques d'un plan. d'une droite, d'un cercle.
IlL - Polyèdres. Prisme. Pyramide.
See-tion par un plan parallèle au plan de base"
Aires i1atérales d'un prisme droit, d'une
pyramide régulière.
Vol1lID!ilS desparalléplpèdes et des prism1!s.;
Volume de la pyramide. Volume du tronc
de pyramide à bases parallèles.
IV. - Surface cylindrique etsurface·~:ni..
que à di:ree1:riees etrcutafres. section par un
plan parallèle au plan de la directrice. Plan
tangent,
Aires latérales du cylindre, du CÔne
et
dittronc de CÔne de révolution. .
Volume du cylindre et du cône ll:bases
cireulaires. Volume du tronc de cône à'bases
parallèles clrculaires. .
V. - Sphère. Intersection avec une droite,
Tangente. Section· plane. Plan tangent, Cône
et cylindre circonscrits à la sphère.
Aire de la. zone. aire'de la sphère.
Volume de la sphère.
Initiation /W..cal.cul.
twtltériqu.e,
au. oalcUl gra,phique et à kJ.règ16 àcazc,a.
Progressions arithmétiques et géométriques"
Logarithmes décimaux, leurs propriétés.
Calculs numériqnes et graphiques.
Usage
du papier quadrillé millimétrique. :
Exercices de calculs logaritbmiques.
Divisions Iogarfthmiques, Papier quadriJl6
logarithmique. Applications simples.
Règleà ealcnl ; règle de trois; carré et
ra.
cine carrée: cube et racine cubique.
Logarithme d'un nombre. Application au
calcul d'une racine d'indice quelconque. '
Recheeehe des rapports trigonométriques
naturels d'un aune.
IV. - Problèmes conduisant li:la.
résolu-tiond'une ~nationdu premier ou du second
degré ou d'un système de deux équatioDsdu
792
LOIS ET REGLEMENTS.de
!Al
découpage, emboutissage,
c) AIliages légers, d'alumintum,
de laminage: le duralumln, de fonderie: l'alpax, les
alliages
Traitements thermiques. Nouvelles caractérietiques obtenu!l3.
Il) Métaux cuivreux. Cuivres, bronzes, laitons.
Obtention des piëcee,
a) Par moulage: descrtnttoa sommaire
I'olrtention des pièces moulée>! simples. modèle, le moule, les noyaux.
Notions générales sut'Z'obten~Mm des pièces métaHiques.
Généralités sur la préparation du métalell fusion.
Elaboration de la fonte, de l'acier, des
al-liages de -cuivre, de l'aluminium.Alliages Alliages Alliage" au cuivre.
Alliages de magnésium.
0) I,e' recnit: définition. Modlûcattoa des enrnctérlsttques. But. Modo opératoire ....
chauffe;
1./)
Le revenu: définition. Modification des eaructéi-lstlques, But du revenu. Mode opéra-toire;TECHNOLOGIE.
Les matériau",.
Principaux matériaux utilisés en construc-tion. Propriétés physiques. Caractéristiques mécaniques. En déduire les principales utlll... sa tions. Forma marchande des produits
l!Ieml-OUV1'é~.
a) La trempe: définition. Modification des caractéristiques. But de la trempe. Mode
opé-ratoire: chauffe. Refroldlssemen ts, F'Iutdes de trempe ;
b) Par déformation directe:
Laminage: généralités. produits obtenus. Forgeage: à main, généralités sur le for. geage mécanique.
l-<Jstampnges: pliage.
e) Par enlèvement de matière:
d) Contrôle des formes et des dimensions: Pièces brutes, pièces usinées (ébauche,fini.
tion) cotation.
Assemblage par soudure:
Principe de la soudure oxy-acétylénlqne'ef
de la soudure à l'arc. Applications.
a) Métaux ferreux. Aciers au carbone.
Aciers spéciaux: au chrome,
au
nickel,an
'nlcket-chrome. Aciers rapides.Influence des constituants.
l'oJ)tes~
Project ions, SCIllXCES PHYSIQUES.
Physiqu.e.
~PREUVE TECHNIQUE GRAPHIQUE.
:nEPRÉSE~1'ATIONDES CORPS.
Même programme que celui sur lequel por-tent Jes épreuves de la série moderne.
Chimie.
a) Notions générales. - Généralités sur
le~ mélanges et l'analyse immédiate des mé-Ia ng es : procédés de ~'ppa)'ation des cons ti-tuants. Ef'vèces chimiques pures. 'Théorie atomique. Lots des comulna lsons considérées comme conséquentes ùe Ia théorie atomique, Not.lons de valence. ]\Iétnl1oïdes et métaux. Clussiflcation. Défi nit ion des fonctions chi-m iques : acides, bases, sels. Règles de
Ber-ruouet ;
Il) Etude des métaIloïdes: Hydrogène.
Cil1ol'e. Acirle ch lorydr ique. Propriétés gé-nérales des chlorure, niéta Hiques. Oxygène. Combustions. Classlflca tlon de~ corps simples en métalloïdes el: métaux. Propriétés géné-rales et cfassification f](" oxyde, métalfiqnes, Transformation de I'oxvgène en ozone'.
Eau pure. Analyse et synthèse.
.Soutre. Acide sulrhvdrtque. Propriétés gé-nérares des sulfures métull iques, Gaz
sulfu-reux. .
Aci~le sulfurtqùe. Propriétés générales des sulfates.
Azote. Air atmosphérique. Gaz ammoniao et ammoniaque.
Acide azotique. Propriétés générales des azotates.
Carbone. Oxyde de carbone. Principe des gazogènes.
Gaz .caruonlque, Propriétés générales des carbonates.
Projcctlons orthogonales. normalisées; Nom et emplacement des vues; Choix des vues, leur nombre.
Projection sur Je plan auxiliaire oblique. lI1éthode accessoire de représentation; Per-sneetive cava lièrè.
Heprésentationsstmplifiéesr Pièces de révolution, filetages. Sections et coupes:
Sections rabattues et sorties. Coupes. Règles d'emploi.
Coupes particulières: coupes partielles, cou-pes composées à plans parallèles, coupes pro-jètées sur un plan auxittaire oblique.
n0pr('"entation de parties situées en avant d'un pl.m de 000]l0.
Sect ions pln nes lle, solid0S de révolution, les plans '<'c:Illt., d:\llt pcrpeudiculalres aux
plans principaux <10 projection. d) Cémentation: définition. Principe. Prin. Cotisatlons et indica t ions de racormage. - etpaux céments. Aciers pour cémentation. ]1,(,'5..,Plïl'PII\"f-I:':.•tnu:'" xrmf- rlonnAAtufu
'.ii/TA
ltl:iül)1.llfltt.L'l-j)Bfrat.oire. Traitempnts therminueaSCIEXCES PHYSIQUES. TECHNOLOGIE.
ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR.
793
concernant l'épr.eln-e
de musique aux
exa-baccalauréat (ca
ndt-e) Nitruratton : définition. Principe. Aciers
pour nit ru ra t ton. Mode opéra toire. Appli ca-tio ns. Comparuis o n de la cémenta ti on et de la nitrura t ion.
NOTA. - La des cr iption des installa tions'
Ind ustr-iel les , <les atelie rs de 't ra it ement s
ther mi q ues ainsi que les dé t ails concerna n t la condu ite des opération s nefont pa s par -tie
du progr a mm e.
Kotions de norma.lisati<ln.
a) Les nombr es normaux;
b) Généra lités sur les ajustements;
c) Gén éra li t és sur l'int erch angeabilité.
Gén éralités sur les assemblages
de constn,ction.
Clas s ifica ti on , én umér a tion : G.) Assembla ges fixes et semi-âxes ;
b) Moblles. Exemples. (J. O. du .1 8
ma
i
1946.) Instructions filen ltative mens du dates) •Oircul
aire
du 24,
m ai
1946 (Supérieur.2·
Bureau) aux Recteu'l's.J' ai l'honn eur de VOI1 :,,'arlrèssar cl-a près les inst ru cti on s qu'il conv ient cl'a pp liq ue r en ce qui concerne 1't"lJl'eu\'e Ia cnl tati ve de mnsj ,
que aux examens <ln baccn tauréut (cau di-dates) dont les.mod nlités ont été pré cisées
dans ma circu laire du 15 mai lll46.
La dict ée mns jr-ale devr a Hre composée de telle manière que la tonnlité et te rvthme foudam eutnl en soien t ai..'men t percepttbles
dès le déb ut : elle pou r ra com porte r une ou
deu x altérations aC'cidentelles (amenée s, de
préf'ére n ce par mouvemenr conjoint> et oes
~ilC1J(·~". L'e xami na t eu r charcé cle ln fllir e
con na ît r e aux c.t rulld ats indi q ucrn Je ton de
ce tre dieU·c. fera ontr-ndrn le la (rlu
dia-paso n ) , pxécut<'1'll inté;;"a lcment Je text e
must cnl , pu ls le dérnil ler n en rr:1~mpnt5;d'u ne
mesu re plus le premier so n de la mesur e
suivante . chac u n de" fra~me nts éta nt jo né,
trois fois. Une seco n de exéc n tiou in tégrale terminer a l'épre uv e et un <léla Î d'env irou quinze min ut es permr-rtra aux candi da tes de
relire leur copie. Imméd ia t em en t avant la
co rr ect ion . les exami nate urs établir on t un
barèm e on une conve n tiou assurant I
'Indis-pen sabl e égali té des éche lles de note s.
L'ex er ci ce sim ple de so l fè~e. empru nté à
UD re cu eil d'u:-.ag-e peu courant, devra, quant
à so n degré dl' dillicnlté, cor r es pond r e au
niveau moyen <rune classe de première. Les
examlnateurs tiendront compte de I'nntttude dos cu n d l d u t es à prendre l'intonation au moyen du dinpason.
'IAl plus grande hlonveilla nce ser a de rè~le,
à propos de la trolslème épreuve (exécution
d'1lI1 mo rcea u prépa ré en cours d'année et
jou é . au cho ix Ile la cnnd t d nte, sur le piano ou su r son propre ins tr um en t ) . Vans le cas le plus déf'avo r u ble. cette épreu ve <Ioit êt.re,
pour l'examina t eur, l'o cca si on de modiftnr
dis crètement une or ie nt a t io n d~~~~~~~e_.c!':l._._
e) Nltruratton : défin ltlon . Principe, Aciers
pour nit ru ra tt on. Mode opératoire. Appli ca-ti n uQ: ('1nn", o,..u;C>f\T'l nI).l!l1 t"Ji,nllPnt$llti n n !Pt rllP
louable, même Iorsqu 'Il s'exprime maladr
oite-ment.
Pour l'interroga tion d'hi stoire de la mu
st-que , I'ex amina t e ur, sans exige r de longs dé-ta ils biog r a ph iqu es. demand er a su r t o u t aux
candida tes de repl a cer les mus iciens dans
l'histo ire générnle de III civ ilisa ti o n et de cit er leurs prin cipa les œuvres, en les rap pro-chant de celles des écr fvains et des artistes du mêm e temps.
Dans J'ident ifica t ion'des mor ceaux proposé s
.par les cund tda.tes on pourra se co nten te r
de brè ves citations, qui amorcero n t quelques remarq ues su r le style musi cal.
Commission
char-gée de J'examen desrequêtes pa..r
Ies étudiants de l'Unh'crsité de
Str-asbou rg dontla car rfèroscolaire a été in t e r r om p u e ou entravée par la guerre.
Arrëté.dIt 2
mai
1946.(Vu A. ll·8 ·104[;.)
Anrrcr,s PRB,rrF:Tt. - Il est l'réé une corn. mtssion chnrgée~ jusqu'à la fin de l'année 1!l·Hi. d'étndier les l'eqn<'!l' s présentées par lés (,li'\'('s et les ét ud innts de I'universtté de Rtmsbonr g dont la canii'r " scola ir e a été interrompue ou entravée pa r la gue r r e pt de
propos er les mesures rép ara tri ces qu'elle'
peu vent appel er. "
ART. 2. - Cette commis sion est composée
ainsi qu' a su it:
Le dlrecteur <le l'en seir-nem ent supérieur
ou so n représentan t . président.
M. PIOllB'f"rA, inspecteur généra l de
l'Ins-tructlon publiq ue!
Le dov en rte la fllcnl t é de droit de Paris.
Deux doye ns 011 deux professeu rs de
J'en-sl'ignem ent snpéri eur et deu x étudiants; dé-signés par le minis tre.
Le che f du 2· bu re au de la direction de
l'e'llsei g nem ent supé r ieur.
Anr . 3. - Le directeu r de I'ens eignement
supér ieu r est chargé de l'ex écu t ion du pr é-sent arrê té, qui sera publié au Journal Offi-ciel de la Républiqu e fran ça ise.
(J. O.àu
:>
mai 1946 .)Droits universitaires.
Application
à
l'Algériede l'ordonnance du 10 mars 194\i. Décret
nO
46-1124 dit 20mai
1946.(Intérieur, Éduca·tion nationale. Finances.)
(Vu
r,
2·11·1945. D. 23-8-18 98 , 23·10-1939,21-2·1!1:\6, L. 1!J·12-1900 . D. 16-1·100:':. L. 10-;-JI;06, L. 30-1:!·lll00, D. 10·8·1!J3ll. O.
r
e-a-i
!J45.)AltT1CLE PR1'JMn:R. - Les oisrornoltl""" .:le
I'oruonnaace "n n iM':~ n" 'J:I·;l63 du l 0 ntJIt·~ 194/i relati,,'!'.'! aux 'iroits unheultAIN!It f't
~~~ ~!'.~~é.:~~.iolUl SODt _ppIiCJlbl. il i·AIg+.r"'~
louable, même lor squ'il s'expr i me maladro ite-ment.
