ARTheque - STEF - ENS Cachan | Organigramme du ministère de l'Education Nationale

(1)

JEUDI 29 OCTOBRE 1964

,

Bulletin Officiel de l'Education Nationale

_....

SOMMAIRE

1. • LOIS - RÈGLEMENTS

INSTRUCTIONS

Pages DISPOSITIONS D'ORDRE GENERAL

Administration centrale : Organigramme du ministère de l'Edu-cation nationale , . . . Encart Réforme de l'enseignement : Modification du décret no 59-57

du 6 janvier 1959 portant réforme de l'enseignement public, modifié par les dècn~ts no 62-671 du 14 juin 1962 et no 63-793 du 3 août 1963 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . D. 12-10-1·364 2373 Activités sociales : Célébration de la « Journée

unies » en 1964 (24 octobre) ... ,.,., .. , ...

Les élèves : Brima.des . , . , ... , , , , . , ... , ..

des Nations

c.

15-10-1964

c.

15-10-1964 STATUTS, REMUNERATIONS ET AVANTAGES SOCIAUX

2373

2374

Statut : Détachement. Allégement des procédures C. 10·9·1954. 2375 Modification du décret no 58-382 du 12 avril 1958, relatif au · statut des médecins contractuels de se·cteur du service de santé

scolairt) et universitaire ... O. 30-9-1964 2377 Missions : Rappel des instructions relatives aux missions

don-nées par la .::irculaire du 8 janvier 1963 . . . C. 1-1C-1964 2379 Traitements et indemnités : Modalités d'attribution de

l'indem-nité spéciale instituée par le décret no 64-576 du 18 juin 1964 en faveur de certaines secrétaires sténoàactylographes et sté-nodactylographes titulaires . . . C. 11-8-1964 23B1 Echelonnement indiciaire applicable au corps des médecins de

secteur du service de santé scolaire et universitaire. A. 10·9·1964 2382

(2)

ORGANIGRAMME

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MINISTÈRE

DE

(3)

-Centre

N otional de la R-echerche Scientifique

ORGANIGRAMME DU

MINISTE~t

DE

l'EDUCATION NATIONALE

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Service du CanseillerJuridique Service du Service

Budget et des du Plon Centrul des

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Financières ~:rE·d~~tf::;~\i~~ Universitaire Conjoncture

Direction de l' Enseignement Direction Générale dt lo Pédagogie (!-.!:

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