HAL Id: dumas-01709443
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régional de documentation Tiers-Monde de Lille
Mohamed Jabraoui
To cite this version:
Mohamed Jabraoui. Organisation et gestion de la vidéothèque du centre régional de documentation
Tiers-Monde de Lille. Sciences de l’information et de la communication. 2000. �dumas-01709443�
Maîtrise
Sciences de l'Information
et
de la
Documentation.
Rapport de
stage
ORGANISATION
ET
GESTION
DE LA
VIDEOTHEQUE
DU
CENTRE
REGIONAL
DE
DOCUMENTATION
TIERS-MONDE
de Lille
Mohamed JABRAOUI
Sous
la
direction
de
My André
PENINOU
Année 1999-2000
Mesremerciementsà MrECHIVARD
etMrROELANDT pour
leur
aide
et
leurs
conseils
toujours
judicieux,
leur
sang-froid
et
leur calme
imperturbable
et
pourleur intérêt général de
cette
-hélas
trop
brève
-expérience
professionnelle
dans le
secteur
de la
Documentation. Mes remerciements àtoute
l'équipe du CRDTM
de
Lille,
etplus particulièrement
à Mme
GermaineSTANESCO, à quije
souhaite
unprompt
rétablissement, à Mr PENINOU
pour son
soutien,
l'assistance
et
l 'attention porté
àmon
stage.
Mesremerciementsàtous pour
la bonne humeur
générale
et
l'ambiance
chaleureuse decestage.
Rapport
de
Stage
-CRDTMLILLE
-Maîtrise SID1999/2000
-JABRAOUIMohamed
TABLE DES MATIERES
INTRODUCTION 3
CARTE DES CENTRES DEDOCUMENTATION TIERS-MONDE 6
I.
PRÉSENTATION
DUCENTREDE DOCUMENTATION TIERS-MONDE.A.
CENTRE REGIONAL DE DOCUMENTATION TIERS-MONDE(CRDTM)7
1. Généralités 7
2. Listedes membres 8
3.Missions-Activités. 11
4.Financements. 14
B. RIUMO:Réseaux descentrespour
le
Développement
etla
Solidarité Internationale
15
H. GESTION ETORGANISATIONDE LA
VIDEOTHEQUE.
A. DROIT DE PRET ET DROITS D'AUTEUR 18
1. Lestextes
juridiques
de références.
19
2. Lesrecommandations de L'Association deLuttecontrele
Piratage
Audiovisuel
(ALPA)
22
B. LES BESOINS DE LAVIDEOTHEQUE
24
1. Présentation 24
2. Le tridesvidéocassettes 27
III. TRAVAILSURLELOGICIEL DOCUMENTAIRE WINISIS 3.08.
A. BRÈVEDESCRIPTION 33
1.Lastructured'uneBasede données OUTIL 35
2. Labasede données PEDAG 40
B. LES TACHES ACCOMPLIES 41
1. Saisie et
Interrogation dans
le module OUTIL
et
PEDAG
41
2. L'édition desnotices 42
CONCLUSION 43
BIBLIOGRAPHIE 44
INTRODUCTION
Mesdémarches de recherchepour
le
stage
de Maîtrise SID
sesont
déroulées
assezrapidement,
eneffet, il m'a été donné l'occasion de
merendre
auCentre de
Documentation
Tiers-Monde à Lille.Une
petite
structure,
mais
uncentre
des plus intéressant, qui s'est spécialisé dans
tout
cequi
touche deprès
oude
loin
auDéveloppement
et
à
la Solidarité internationale.
Ce
stage
s'est
déroulé
sur2
périodes
:la
première
du
mois de février
aumois de
mai,
suivant
ma
disponibilité,
puis la seconde le mois de
juillet
:tous
les
lundis
matin
de 1
Oh
à 12h,
mercredis et
jeudis après-midi
de 14 à 18h.
L'Audiovisuel1 qui
est
déjà
très
largement
présent
dans
la
Culture, la Documentation
etles loisirs du
grand
public, n'a
paslaissé indifférents les
bibliothécaires, qui
n'ont
pashésité
àtransformer leursbibliothèques
envéritables
médiathèques.
Les
documents
audiovisuels sontun «plus
»des services de la
bibliothèque,
un gagede
modernité,
unservice attractif
pouvant
amenerde
nouveaux usagers.On
peut
voir aussi
en euxdes intermédiaires, des
« passeurs »qui permettraient de
changer
l'image
de
marquede la
bibliothèque,
d'en
faire
unlieu moins impressionnant
aux yeuxdu
public
peufamilier du livre.
Lavidéo
peut
être
ainsi
unproduit d'appel, mais
également
unoutil important
pour uncentre
dedocumentation.1
Rapport
de Stage
-CRDTMLILLE
-Maîtrise SID 1999/2000
-JABRAOUIMohamed
Cependant,
l'acquisition
et
la communication de
documents
audiovisuels
présentent
des
particularités juridiques qu'il
est
indispensable
de connaître,
pourla bonne gestion d'une
vidéothèque
:- lestextesde lois
(Droits d'auteur, Droits de
diffusion, Droits de
reproduction),
- les sanctions
pénales
encourues,- les modes
d'acquisition (Documents
inédits,
documents
édités, documents
avecdroits
attachésausupport).
Setenir ainsiaucourantde la
législation
envigueur
demeure
toujours complexe.
L'objectif de
monstage
était de répondre
auxdemandes précises
quel'on
me formulaitsurleproblème de la
gestion
de
fond des vidéocassettes du
centre,
et
d'élaborer
ainsiuneméthode
plus
efficace
et
plus sûre d'acquisition des vidéos,
et
parla
même
occasion
de
régulariser
celles
déjà
présentes
: en vued'alimenter
unebase de données déjà existante.
Pour yparvenir, je
mesuis appuyé
sur uneméthodologie
précise,
queje détaillerai
parla
suite.
Durant ce
stage
de
2
mois, j'ai
participé
à
:-
l'accueil
dupublic,
- la mise aux normesdes modalités de
prêts de
vidéocassettes,
- l'alimentation des bases
« OUTIL
»l
et «PEDAG»2 (Importation
et
Exportation des
données surles
vidéos),
la
gestion des
emprunts.
Aucoursdeces
quatre
étapes
importantes, j'ai
été
confronté
à
certaines questions
:- la
réglementation
freine t-elle les
moyensdont
veut
sedoter
l'association ?
- Comment
améliorer
les modalitésd'emprunts,
les
mettre
aux normes?
-Pourquoi
est-ce
nécessaire d'avoir,
enplus d'« OUTIL
»,unebase
«PEDAG
» propreauCRDTM ?
- Le
logiciel documentaire WINISIS
3.08
dont
sesert
le
centre
est-il
le
plus approprié à
sesbesoins ?
1
Labase OUTIL contient les
descriptions de
vidéos,diapositives, documents
sonores,expositions,
dossiers
pédagogiques, jeux, mallettes
ouvalisespédagogiques disponibles dans l'ensemble du réseau Ritimo.
2
Labase PEDAG contient les mêmes
informations,
maisconcernantuniquement
le fond documentaire
En
bref, j'ai dû réorganiser la base Vidéo du
centre et
la
mettre
aux normesde
RITIMO1,
enapportant
des
solutions
pourdes vidéos
«illicites
» ou «douteuses
»,tout
en observantetenétudiant le modede fonctionnement d'un réseauassociatif
commecelui dontfait
parti
le CRDTM..
1
Réseau des Centrespour
le Développement
etla Solidarité
Internationalequi coordonne l'action de
tousles
Rapport
de Stage
-CRDTM
LILLE
-Maîtrise SID 1999/2000
-JABRAOU1 Mohamed
CARTE
de
FRANCE
DES
CENTRES DE DOCUMENTATION TIERS-MONDE
CRDTM DE LILLE
Haute,
um/higtit
Bretagne
lBourgogne
l'oiik-;s BafrwwtAquitaine
y
Midi-Pyrenées
ttoutetewGim
3Alpes-*'
Câu d'Azur Marsai CorseI. PRESENTATION
A.CENTRE REGIONAL DEDOCUMENTATION TIERS-MONDE
1. Généralités.
CRDTMLille
OUVERT du mardiauvendredi
14h à
18h,
le mercredi 9h à 12hetle samedi lOh à 12h.
23,
rueGosselet. Lille.
Tel. 03 20 53 80 14E-mail :
crdtm@asso.globenet.org
SiteInternet :
http//asso.nordnet.fr/mnelille
Crée en
1983,
entant
qu'association
de
type
loi
1901,
le
Centre
Régional de
Documentation
Tiers-Monde,
estl'initiative d'associations du Nord-Pas de
Calais
intéresséesparla solidarité
internationale. Le CRDTM, basé à
Lille
mais également doté
d'uneantenne àBoulogne-sur-Mer
depuis
1997,
a pourobjectif de sensibiliser la
population du Nord-Pas de Calais
auxréalités des
paysdu
Tiers-Monde,
auDéveloppement,
et
à
la Solidarité internationale.
Membre duRITIMO
(Réseau d'Information Tiers-Monde)
qui coordonne l'action de
42
centresde documentation Tiers-Monde en
France,
il fait partie également de la
Maison de
laNatureetde l'Environnement
(MNE).
Le centre
partage
les locaux
avecle
centre
d'Information
et
de
Documentation de la MNE,
unorganisme qui
s'occupe principalement d'Environnement
et
d'Education à l'Environnement.
Au
première
vue,la
séparation
n'est
pastrop
visible, mais
on remarquetrès
rapidement,
quetout le fond du CRDTMoccupe
la moitié
ouest
de la bibliothèque, doté de trois bureaux
et
de
trois ordinateursPC,
connectés à
deux
imprimantes.
Rapport de Stage
-CRDTMLILLE
-Maîtrise
SID 1999/2000
-JABRAOUIMohamed
Lesordinateursnesontmalheureusementpas
mis
enréseau,
cequi
faciliterait
la tâche du
coordinateur.Conditions d'accèsau centrede documentation. Consultation
gratuite
surplace
auxheures
d'ouverture.
2formules d'abonnement.• Lecteurs
• Lacartecoûte 50 francs
pour
1
an.• Ellevous
permet
d'emprunter
3
ouvrageset
3
revues pour unedurée de 15
jours.
• Abonnés
• L'abonnement coûte 160franc.
• Elle vous
permet
d'emprunter 3 documents écrits (livres,
revues)
et
3
documents pédagogiques (vidéo, diapos, jeux).
L'action du Centre
reçoit le soutien du Ministère des Affaires Etrangères,
de
la
Coopération,
etde la
Francophonie, du Fonds
d'Action
Sociale, du Conseil Régional du
Nord-Pas-de-Calais, des Villes
de Lille
etde
Boulogne-sur-Mer,
du district intercommunal de
Boulogne-sur-Mer.
2. Liste des membres.
LeCRDTM estconstitué
d'organisations de Solidarité Internationale du Nord-Pas
de
Calaisetde membres individuels :
-Amnesty International,
- Artisans du Monde
(ADM),
- Association
Départementale
du Nord
pourla
Sauvegarde de l'Enfance
et
de
l'Adolescence
(ADNSEA),
- Centre
-CIMADE,
- Comité
Catholique
contre
la
Faim
et
pourle Développement
(CCFD),
- D'unMonde à
l'Autre,
- Environnement et
Développement
Alternatif (EDA),
- Fédération
Laïque
des
Associations Socio-Educatives
du Nord (FLASEN),
-Ligue des Droits de l'Homme (LDH),
- Rencontres
Francophones, Survie Nord,
- Partenariat LilleSaint-Louis
duSénégal,
-Peuples
Solidaires, Solidarité
Laïque,
- Solidarité
avec le Tchad
(SALT-Béthune),
- Service
Echange Coopération,
- SurvieNord,
- TerredesHommes-62,
- TuttiFrutti,
-Groupement
des Retraités Educateurs
sansFrontières (GREF).
Atitre individuel :
-Philippe
Roelandt,
- AlbertWallaert,
- FrancineWallaert,
- LacosteMilon,
- JanineBourgeois,
- Jean-LucBlanquart,
-Agnès Dupont,
- GermaineStanesco,
- JérômeLombard,
- ClaudetteLoubry,
- Catherine Bodet.Rapport
de
Stage
-CRDTMLILLE
-Maîtrise
SID 1999/2000
-JABRAOUIMohamed
LeCRDTM secompose
donc de
cesmembres actifs,
c'est à
dire
toutes
personnesou
organismes qui souscrivent
auxbuts du
centre
de documentation
et versant
unecotisation annuelle ;
mais également de membres utilisateurs
ouadhérant
aucentre
commelecteurouabonné
(114
personnes en1999).
Letout est
dirigé
par unConseil
d'Administration, composé de 16 membres élus (11
membres
représentant
d'associations
et
3
membres à titre individuel)
:(voir Annexe n°l).
Ceconseil nomme unBureau.
Président : Gérard Minet
Trésorier: Robert Holvoet
Secrétaire :
Régine Thiriez
Secrétaire-adjoint
:Philippe Roelandt
Trésorier-adjoint
:Luc Deronne
Conférencespubliques
:Victor Bakam
Les salariés duCRDTMsontle
coordinateur, Emmanuel Echivard,
et
la secrétaire,
AnneThétard.
Lecoordinateurassurelapermanence au
sein de l'association. Son rôle
est
davantage
untravail de documentalisteetde
gestionnaire, puisqu'il
a encharge le
centre
de
documentation:- il accueilleet
renseigne le
public,
- informatise les différents fichiers
documentaires,
-réceptionne le courrier,
- transmetles
informations
auxdifférents membres de
l'association,
-rédige les demandes de subventions
avecles membres du
Bureau,
-s'occupe de la comptabilité
avecle trésorier,
-participe à l'organisation des conférences,
- se
charge des relations
avecla
presse,et
de la
publicité
autour
des
activités du
Son travail estconsidérable etsonrôle essentielpour
le bon fonctionnement de la
CRDTM. Toutes sesactivités sefontencollaboration avec des bénévoles.
LeCRDTM
compte
beaucoup
surle système du bénévolat. Ces bénévoles, aussi
bien membresindépendants
ouassociatifs, représentent
la majorité des
acteurs et
apportent
uneparticipation
régulière
aufonctionnement de l'association,
enparticulier
Germaine Stanescopourla gestion
du
fond
documentaire.
Le
problème du bénévolat réside
dans le fait
quecertains aient des
professions
neleur
permettant
pas uneplus grande
disponibilité. C'est pourquoi,
le rôle
du
Coordinateur-salarié demeure d'unegrande importance,
afin de faire
circuler
les
informations
entre tous
les bénévoles.3. Missions-Activités.
►Les activités du CRDTM.
Les permanences
sont
assurées
parle travail de
sesbénévoles, membres des
associations adhérentesoumembres
individuels,
avecle
concoursd'un salarié
autitre de
coordinateur, Emmanuel
Echivard.
Letravail ducentrede
documentation
:
-L'acquisition
et
la gestion d'un fonds documentaire
pourconsulter
surplace
et
prêt.
- L'ouverture
au
public.
- L'animation
enmilieu scolaire.
=La
production de bulletins, dossiers
bibliographiques,
fiches pédagogiques, catalogues.
-L'organisation
de conférences, débats,
expositions, spectacles...
- La
participation
auxcollectifs locaux,
ouleur animation.
- La
Rapport
de
Stage
-CRDTMLILLE
-Maîtrise
SID 1999/2000
-JABRAOUIMohamed
Quelques
chiffres1
surla fréquentation des activités du
centre
de documentation à
Lille :
Lecentreen
1999,
c'était
50
semaines d'ouvertures, soit 1049h
entout,
cequi fait
unemoyenne
de 4 heures
parjour.
Le CRDTM
a reçu pourla même année 966 visiteurs
(augmentation de 7.5%
parrapport
à
1998), les demandes de renseignements
sesont
chiffréesà 750
(augmentation
de 7.1%
parrapport
à
1998).
114 personnes
(augmentation de 30%
parrapport
à
1998)
ont
choisi
d'être adhérent
soit
sousla formule«lecteur»,
soit
sousla formule
«abonné
» :Le
premier
type
d'inscription
aconcerné
76
personnes,le second 38.
Cela dénoteunefaible
fréquentation,
cequi
est
anormale
pour uncentre
de documentation
spécialisé,
malgré la présence de documents difficilement trouvables.
Ce que
cherche le
centre,
c'est
unecertaine
valorisation de leur travail
et
unereconnaissance, afin de
sejustifier
auprès
de
leurs
financiers.
Cependant, il
est
difficile de faire connaître,
pour uncentre
de documentation,
l'énorme
travail de fond. En
effet, plus d'efforts
surla communication coûtent cher
; endehors des
personnesdéjà sensibilisées
auxproblèmes de
Développement, le
CRDTM
reste
peufréquenté.
►Lesoutilsà
disposition.
LeCRDTMestdoncunoutil du service
public de la
région Nord-Pas de Calais,
proposant
:
-près de 5200
ouvrages,- desrevues
spécialisées
(103 abonnements
encours),
- des dossiers
(qui
nesont
plus
actualisés),
- des documents audiovisuels
(175
montages
diapositives
et
325
vidéos),
= des
cd-rom,
1
- des mallettes
pédagogiques,
20
expositions,
- 62
jeux
pédagogiques.
Ces documentsse
rapportent
à
de nombreux domaines
:= aux
pays
du Sud
(Asie,
Afrique,
Amérique Latine,
Moyen-Orient,
Océanie),
- à
l'Agriculture,
- auCommerce,
-auDéveloppement,
-auxDroits de
l'Homme,
des
enfants,
et
de la Femme,
- à
l'Economie,
- àl'Industrie,
- àlaPolitique,
-auracisme,
- à laReligion,
- àlaSanté,
= auxmigrations,
* à la vierurale,
- auxvillesetà l'urbanisation...
Le CRDTM indexe sonfond documentaire selon le thésauruscommunàtousles
centres du réseau R1TIMO
Lecentrede documentation
utilise
principalement les bases de données
bibliographiques
RITI,
et
ses33.000
notices
bibliographiques, ainsi
quela base
OUTIL.
Labase Riti recensedesouvrages,
des articles de périodiques,
des
thèses, des
rapports,
etc....
portant
surla Solidarité
et
le Développement.
LabaseOutil
présente le
matériel pédagogique
pourles animations, disponible dans
les
centres
Ritimo
(expositions, vidéos,
jeux,
dossiers pédagogiques, CD-ROM.
..).
Ces deux
banques de données
sont
accessibles
par unlogiciel documentaire, appelé
WINISIS etdéveloppé
parl'UNESCO.
Rapport
de
Stage
-CRDTM
LILLE
-Maîtrise
SID1999/2000
-JABRAOUIMohamed
Lecentreélabore
également
unfichier
informatisé des Organisations
Non
Gouvernementales(ONG)
de
solidarité internationale du Nord-Pas de Calais
enrelation
avec leTiers-Monde
(160
adresses).
Il
dispose
surCD-ROM de
la
base
de données
bibliographiques
et
d'adresses du Centre
National de DocumentationPédagogique (CNDP)
surl'immigration
et
l'intégration
(mise
à
jour deux
fois
paran)
;ainsi
quede la base de
données internationales
DPH
(Dialogue
pourle Progrès
de l'Homme).
Le DPH
est,
enfait,
unréseau
international d'échange de
réflexions, d'idées
et
d'expériences, qui
vise
à dégager les connaissances pratiques
et
utiles à l'action solidaire.
►Lesutilisateurs.
Des
enseignants, des formateurs, des animateurs, des chercheurs, des
étudiants,
ou élèves delycées
et
collèges,
des
journalistes,
des
militants d'associations,
enrègle
générale,
tout
public intéressé
parles domaines du
Développement
et
de la
Solidarité
internationale.
4.Financements.
Les ressourcesducentre
comprennent
: ► Lescotisationsetsouscriptions
des membres.
Ence
qui
concerneles membres actifs, les associations
versent
unecotisation annuelle
d'unmontant de
400F,
etles membres à titre
individuel,
une sommede 100F.
►Dessubventions diverses.
La
part
la
plus importante
est
celle
du Conseil
Régional du Nord-Pas-de-Calais, ensuite
le
Fondd'ActionSocial
(F.A.S), la Ville
de Lille,
le district
de Boulogne-sur-Mer,
le Ministère des Affaires
Etrangères, de la Coopération,
et
de la Francophonie
par l'intermédiaire de Ritimo.► Les
produits de rétributions
pourservices rendus.
► Lesrecettes autoriséespar
la
loi.
►Lesressourcescrées àtitre
exceptionnel,
avecaccord de l'autorité compétente,
(ex. soutien personnel de membres bienfaiteurs
oumécénat).
L'autofinancement du CRDTMreste
minime,
et
s'élève
entre
2000F à 3000F
par an,auquel il faut ajouter la valorisation du bénévolat.
LeCRDTM n'est doncpas
seulement
uncentre
de
documentation
commeles
autres,
il
est
aussi
et
peut-être
davantage
unrelais des
Organisations
de
Solidarité
Internationales(OSI)
entre
elles
et
avecleurs différents
publics.
Il
est
dans
le
réseau
Ritimo, l'un des
centres
les mieux
pourvus enoutils,
en vuede
la sensibilisation du public
auxpays
du
Tiers-Monde
et
à
la Solidarité internationale, (conférences, expositions,
débats,
campagnesd'opinion.
..).
B. RITIMO :
Réseau des Centrespour
le
Développement
et
la
Solidarité Internationale.
► Ou' est-ce que
le RITIMO ?
Historique de Ritimo
:Alafindes années
70,
début
des années 80,
des
personnes(anciens
coopérants,
chercheurs, militants
associatifs...) constituent
des
centres
de
documentation Tiers Monde
un peupartout
enFrance
à
partir du
constat
suivant
:il
est
urgent
de prendre
encompte
la
situation des
peuples du
Tiers Monde
pourévoluer
vers unmonde plus
solidaire.
Documentation, information
etformation
sontles
premiers
outils indispensables
pouralimenter
la réflexion des animateurs des groupeset
sensibiliser le public à la gravité des
contradictions actuellesentrepays
du Nord
et
paysdu Sud.
- 1982.
..
premières coordinations.
Une
plaquette
communeà 22
centres
poseles premières bases
d'une charte.
Cette
unitésetraduitparla mise
enplace
d'un travail
commun :élaboration d'un thésaurus,
répartition du dépouillement
à partir d'une liste de
revuescommunes.- Naissanceen 1985... Réseau
des
centresdedocumentation pour
le
développement
et
la
Rapport
de
Stage
-CRDTMLILLE
-Maîtrise SID 1999/2000
-JABRAOUIMohamed
Création de l'union d'associations RITIMO
(Réseau
d'Information Tiers Monde des
centres de documentationpour
le
développement). L'union
permet
de définir
les
besoins
de
chaque
centre
vis à vis de la
structure
communeet
de définir les demandes
et
les
obligations
duréseau à
l'égard
des
centres.
- 1999.. .Le
Ritimo
d'aujourd'hui.
Leréseau
compte
42
centres
de documentation membres à
part
entière,
six
membres
associés. Deuxpermanents
salariés animent le réseau.
Le
siège social
est
à
Paris,
au21
ter,
rueVoltaire, 75011
Paris1.
Ritimo
est,
de
plus,
membre du
CRID2
(Centre de
Recherche
et
d'Information
pourle
Développement),
associant
quarante
Organisations
Non
Gouvernementale
françaises
(ONG)
pour
le
Développement durable
et
l'Education
audéveloppement.
Avec
commepartenaires
des associationscommeLaFondationpourle Progrès de l'Homme (FPH), le système
d'informationsurle
développement
(Ibiseus), le CCFD,
et
la Commission
Coopération
Développement (CCD).
► Quatre
objectifs
principaux
:- Informer le
public
le
plus
large possible
surle mal développement
et
ses causes.-
Être
unlieud'échanges
entre
les
militants des associations, syndicats,
partis
politiques,
églises...
Il
s'agit
de rechercher ensemble les solidarités ici
et
là-bas
et
les
moyensdu
changement.
-
Être
un
point de
départ
pourdes animations
et
des actions, faites
avecles
militants d'autres
organisations, dans les villes
oudans les régions.
- Promouvoiret
participer
à
des actions
pour quechangent les relations Nord-Sud.
► Les outilscommuns au réseau Ritimo:
- Leslabels :
système
d'appropriation
des
productions
des
centres
parl'ensemble
du réseau
.1
E.mail:
ritimoglobenet.org
2- La Navette :
publication interne mensuelle.
Chaque
centre
proposeauxautres
sestuyaux
d'animationetses conseils
documentaires.
-Une page
dans
la
revue,réalisée
parRitimo, Peuples
enMarche
:la
revue commune aux associationsPeuples Solidaires, Frères des Hommes
et
Terre
des Hommes
est,
pourles
centres,
unbon
moyende faire la promotion de leurs activités
et
de
leurs réflexions.
- Basesdedonnées :
la
base Riti.bibliographique (ouvrages, articles de périodiques,
thèses,
rapports...),
la
base Outil
(expositions, vidéos,
jeux,
dossiers pédagogiques,
CD-ROM...)
et
la base
Terre
d'Avenir,
d'échanges
d'expériences
d'éducation
audéveloppement
durableetàla solidarité internationale.- Labase de données internationalesDPH
(Dialogue
pourle
progrès
de l'Homme), d'échanges
d'expériences
utiles à l'action.
- Les Commissions : elles décident des actions du réseau
pour
les bases de
données,
les
productions de labels,
l'éducation
audéveloppement, les
achats documentaires.
- Lesformations: elles
permettent
de s'initier
oud'approfondir
unetechnique
ouundomaine
d'action(documentation, mise
enpage,comptabilité,
Education Nationale)
et
sont ouvertes
à
touslesmilitants des
associations
du réseau.- La
quasi totalité des
centres
Ritimo
a unaccès
internet. Cela facilite la communication
inter¬
centres etla réalisation de certains
projets. Le
choix
aété
fait de travailler
avecl'Association
Globenet,
qui
œuvre pour unInternet
non-marchand
Leréseau Ritimo vise donc àune
homogénéisation
et
unesynergie
du fonctionnement
deces
centres,
mais
très
différents
parleur
nature
et
leur taille.
Allant d'uncentrede documentation universitaire commecelui du CIEDEL
(un
laboratoire de
recherche de l'Université
catholique
de
Lyon),
à Rencontres
avecle Tiers-Monde (RTM),
unepetite
bibliothèque
crée
partrois instituteurs
de
Draguignan.
Certainscentress'adressent
plus à des associations,
et
d'autres à des universitaires
oudes
Rapport
de
Stage
-CRDTMLILLE
-Maîtrise
SID 1999/2000
-JABRAOUIMohamed
H.
GESTION ET
ORGANISATION
DE LA
VIDEOTHEQUE
La
gestion d'une vidéothèque
pour uneassociation n'est
pas unprojet des
plus
simples
:Législation, financement, organisation, choix des
cassettes... sont autant
de réflexions
à
menerà
bien, afin d'obtenir
unevidéothèque
performante.
On
comprend
alors
la position de certains
centres
de Documentation qui
ont
préféré
ne pas se lancerouremettreàplus tard
untel
service.
Cela
requiert
des
moyensfinanciers,
unbon
sensde
l'organisation,
mais
surtout
unemaîtrise
parfaite de la
législation
en cours.La
question
de la législation
demeure
donc importante,
il
ne
suffitpas
simplement de s'approvisionner
engrande surface.
LeCRDTM de
Lille, créé
en1983,
ad'abord
reçude
nombreuses
cassettes
enregistrées de bénévoles, ainsi
quedes
vidéos
venues pardes réseaux
associatifs
:Unicef,
La
Médiathèque
des Trois Mondes,
Orchidées, Arcadie,
et
CCFD
principalement.
Lecentrea
pris conscience
de la nécessité
de
semettre
enconformité à la
loi.
L'un des
objectifs de
monstage
était
de
mettre
auxnormesles
conditions d'utilisation des
vidéocassettes ducentre.A. DROITS DE PRET ET DROITS D'AUTEUR
Unerecherche dans le domaine de la
jurisprudence,
concernant
les droits d'auteur,
s'est avéréenécessaire afin de poserles bases du problème.
Certainsouvrages
m'ont donc
paruêtre
intéressants à consulter
:- LeGuide
juridique de l'audiovisuel à l'intention des
médiathécaires1
de Marie-France Calas.
- Le Droitde
l'Audiovisuel, la
copie
privée2
de la Documentation Française.
- Comment
gérer
votre
médiathèque ?' de la Médiathèque Départementale du Nord.
1.Les textes
juridiques
de
références.
(voir Annexe n°2)
Ces ouvrages,
entre autre
celui de la Médiathèque départementale du Nord,
nous amènent à connaîtrelesdifférents
textes delois
qui
serattachent à l'exploitation, à la
diffusionet à la
reproduction de vidéocassettes, plus particulièrement dans le monde de la
Documentation.►LES DROITS D'EXPLOITATION :
- Droit de
représentation.
- Droit dereproduction.
- Droit de diffusion. 1Guide
juridique
de l'audiovisuel à l'intention des médiathécaires. Calas Marie-France. Paris. AFAS. 1988.2
Droit del'Audiovisuel,lacopie privée. Documentation Française dans Problèmes audiovisuels. N°8. Paris. INA. 1982.
3
Médiathèque Départementale
(Nord), Commentgérer
votremédiathèque ?Conseil Général Département
duRapport
de Stage
-CRDTMLILLE
-Maîtrise
SID1999/2000
-JABRAOUIMohamed
D'unemanière
générale, l'article L. 123-1 du Code de la Propriété
Intellectuelle1
stipule
que «l'auteur
jouit
savie
durant, du droit
exclusifd'exploiter
son œuvre sousquelque
forme
que cesoit
et
d'en
tirer
unprofitpécuniaire. Au décès
de
l'auteur,
cedroit
persiste
aubénéfice de
sesayants
droit
pendant
l'année civile
en courset
les soixante-dix années qui
suivent. »
La
législation
précise également
que «le droit
d'exploitation
appartenant
à
l'auteur
comprend
:le droit de
représentation,
le droit de reproduction
»,selon l'article
L. 122-1.
- Par
représentation,
onentend
:la communication de l'œuvre
aupublic
parquelque
moyen que ce
soit ( prêt,
vidéoprojection...).
- Par
reproduction,
onentend
:le
législateur
n'autorise la
copie
que pourl'usage privé
(art. L. 122-5
du Code de la
Propriété Intellectuelle).
L'articleL. 113-7définit lesauteurs comme« ...laoules personnes
physiques
qui
réalisent
la
créationintellectuelle decetteœuvre.
Sont
présumés,
saufpreuve du
contraire,
coauteurs
d'une œuvreaudiovisuelle réalisée encollaboration : l'auteurdu
scénario,
l'auteur de
l'adaptation,
l'auteur du
texte
parlé, l'auteur des compositions
musicales
avec ousansparoles spécialement réalisées
pourl'œuvre, le réalisateur. Lorsque
l'œuvre audiovisuelle
est
tiréed'uneœuvreoud'unscénario
préexistants
encoreprotégés, les
auteurs
de l'œuvre
originaire
sont
assimilée
auxauteurs
de
l'œuvre nouvelle
».Les
artistes-interprètes
sevoient également reconnaître
undroit
moral,
auxtermes
de l'article
L. 212-2 du Code de lapropriété intellectuelle.
Leséditeurs obtiennentces
droits
d'exploitation
auprès
des producteurs
et
des
auteurs,
cesont
alorsvers eux
qu'il
faut
setourner,
si la
provenancede
la vidéocassette
nousest
inconnue.
Dansun
premier
casde
figure,
uneassociation
nepeut
donc
pasexploiter
unecassette
vidéo achetéeou louée dans lecommerce. En
effet, celle-ci
est
réservée à
l'usage privé.
Leterme
employé
est
: «limité
aucercle de famille
».La
jurisprudence donne
unedéfinition précise
de
cette
expression
:«La notionde cercle de
famille
doit s'entendre de
façon
restrictive
et
concernerles
personnes
parentes
ouamies
très
proches
qui sont unies
defaçon habituelle
pardes
liens
1
familiaux
oud'intimité...
»(arrêt de la 3 lè chambre correctionnelle de Paris,
24
et
28
février
1984).
Donc,
toute
exploitation de l'œuvre
(prêt, copie,
oudifliision publique) doit
être
faite
avec l'autorisation des éditeursouproducteurs
de
l'œuvre.
En
effet, l'article L. 122-4
stipule
que« toute
représentation
oureproduction intégrale
oupartielle
faite
sansle
consentement
de
l'auteuroudeses
ayants
droit
ouayants
cause,est
illicite
»et
il faut,
entre autre,
retenir
qu'
«est
également
undélit de
contrefaçon
toute
reproduction, représentation
oudiffusion,
parquelque
moyenquecesoit,
d'une
œuvrede l'esprit
enviolation des droits d'auteurs,
tels
qu
'ils
sont
définis
et
réglementés
parla loi
»'.
►LES SANCTIONS.
Lecontrefacteur
s'expose
auxsanctions suivantes, selon les articles
L.
335-2 à 335-10
duCodede laPropriété Intellectuelle
:- Peine
d'emprisonnement
d'un maximum de deux
ans ;- Amende
pénale d'un maximum de
1,000.000
francs
;Sanctions doublées en casde récidive ;
- Confiscation totale
ou
partielle des
recettes
tirées de l'infraction
et
du matériel utilisé à
cettefin;
- Fermeturetotale
ou
partielle,
définitive
outemporaire,
pour unedurée
auplus de cinq
ans,
de l'établissement
ayant
servi
à
commettre
l'infraction.
Pour
conclure,
ces ouvragesmettent
engarde les
centres
de Documentation
:ils doivent être
parfaitement
enrègle
avecla législation
surles droits d'auteurs, afin d'envisager
undroit de
prêt, de consultation
surplace
et
de diffusion publique gratuite
oupayante.
1
Rapport
de Stage
-CRDTMLILLE
-Maîtrise SID 1999/2000
-JABRAOUIMohamed
2.Les recommandations deL'Association de Lutte contrelaPiraterie Audiovisuelle
(ALPA)1.
MrRoelandtm'a
indiqué
unorganisme qui était susceptible de
merenseigner
surla
réglementation
des prêts
de vidéocassettes
pour uncentre
de
documentation.
Après
un entretientéléphonique, j'ai
reçu parla
suite
undossier
très
détaillé
surla
législation
à
respecter
surles
droits d'auteur
et
le droit de prêt. Un dossier, aussitôt transmis
auBureau
du
CRDTM, après lecture
et
analyse
;et
qui
m'a
aidé
à
élaborer
uncahier
des charges
pourla
miseaux normesdes vidéos ducentre.► Qu'est-ceque
l'ALPA ?
L'Association de luttecontrela
piraterie audiovisuelle
aété créée
en1985,
regroupant
toutesles
professions de l'audiovisuel
:les
auteurs,
les
producteurs, les artiste-interprètes, les
grands
groupeset
les industries techniques, dans le but
de
réprimer,
prévenir
et
sensibiliser.
Aujourd'hui
l'usage de la
vidéo
posedes
problèmes spécifiques.
L'ALPAnousdonne
quelques
indications
surla
législation
à
respecter
pouréviter de
lourdes
sanctions.
Elle
emploie des
enquêteurs assermentés, elle
adonc
unrôle
répressif. Mais
sonaction
consistesurtout àfaire delaprévention
et
de la sensibilisation,
notamment,
endirection des
collectivités locales etdes associations culturelles.C'est
pourquoi, l'ALPA
possède
unebanque de données qui
permet
d'identifier le
producteur, l'éditeur vidéo
et
le distributeur de
toutes
les
œuvres.Et
communique
gracieusement la liste
des
sociétés spécialisées
(comme
celle de l'Ateliers de Diffusion
Audiovisuelle
1
exclusivement à destination à desorganismes à vocation
culturelle)
parfaitement
enrègle
avecles droits
d'auteur.
1
ALPA6ruede Madrid, 75008, Paris.
1
ADAV. Ateliersde DiffusionAudiovisuelle
► Ses recommandations.
Toute
perception d'argent réservée uniquement à
l'activité
vidéo de la
part
d'une
médiathèque quelqu'en soit la forme (adhésion, abonnement...)
est
assimilée à
unelocation.
Cettepratique entraîne donc l'usage de vidéocassettes achetées à droit locatif.
C'estuneinformation que
le CRDTM
nedétenait
pas.En cas de
prêt gratuit, même
enl'absence de
recettes,
si la même vidéocassette
est
visionnée par
plusieurs familles, il faut donc l'accord
pourcette
destination des
ayants
droits,
etil faut par
conséquent
s'adresser à des centrales d'achats spécialisées, c'est à dire des
distributeurs habilités parle producteur à fournir des vidéocassettes
pourcet
usage(ex. la
Médiathèque des Trois Mondes)
oudirectement
auproducteur qui
accepte cette
utilisation.
L'ALPA recommande
également de faire confirmer
surchaque
facture les droits
d'utilisation(destination
des
produits) qui
seront
concédés (ex
:prêt
gratuit, location).
Le
CRDTM, dans le cadre de la
campagne «Agir ici
», aproposé
cette
année
unerencontrevidéo-débat surlethème «Les
inégalités Nord / Sud face
auSida
», endiffusant
untéléfilm africain : « Le truc de Konaté». Ce
qui
nousamène à
s'intéresser
auxdroits de
diffusion..
Encasde
représentation publique,
toute
diffusion publique doit être
faite
avecl'autorisation
expresse
du représentant des
ayants
droit de l'œuvre, toujours selon l'article L. 122-4 du code
de la
propriété intellectuelle.
Quatre
conditions
sontrequises dans
cecas :- La diffusion doit être réservée à
un
public restreint,
-ne pas
faire l'objet de publicité extérieure,
- êtregratuite,
les vidéos doivent être
acquises
oulouées auprès d'un distributeur
ayant
traité
cette
utilisation
avecle
détenteur des droits.
Rapport
de
Stage
-CRDTMLILLE
-Maîtrise
SID 1999/2000
-JABRAOUIMohamed
Lorsd'un
entretien, la
responsable du
centre
de documentation du
CRRAV m'a
fait
part
de conseils allant dans
le même
sens queles recommandations
de
l'ALPA.
Selon
elle, la démarche la plus
simple
à
suivre
en cequi
concernela
législation des
prêts de
vidéocassettes,
est
de puiser directement dans les
catalogues de distributeurs spécialisés
commela
Médiathèque des Trois
Mondes (MTM)
qui
ont
acquis déjà les droits
pourla
consultationet le
prêt
individuel.
De
plus, il
est
formellement interdit de prêter
oude faire visionner des enregistrements
TV.
Etchaque demande de droit
auprêt
oude consultation
surplace de vidéocassettes doit
être
faiteparcourrier, afin d'obtenir
uneréponse
plus rapide, ainsi qu'une
trace
écrite.
B. LES BESOINS DE LA
VIDEOTHEQUE.
1. Présentation.
Pourl'année
2000,
la CRDTM
dispose
entout
de
337
vidéos,
principalement les
documentairesetlesœuvres dites«militantes»qui illustrent
l'action d'ONG
oude
mouvementsassociatifset
syndicaux,
avecquelques
œuvresde
fiction,
mettant
enscène les
réalités des sociétés du Tiers-Monde. Ce
qui
est
tout
à
fait normal
venant
d'un
centre
de
documentationspécialisé dans la sensibilisation
à
la Solidarité internationale.
Avecune
approche
principalement
«utilitariste
»et
non pas «artistique
»,le vrai rôle de
cette
vidéothèque
est
d'avoir
unerentabilité culturelle,
et
nonpasde
rentabiliser
unecassette.
C'est l'activité
qui doit
être
mise
à
profit
:débats, expositions,
...C'est
pourquoi, la
plupart des vidéocassettes du
CRDTM
sont
auformat
VHS,
enversion
PAL/SECAM,
et
enlangue française
(VF), des formats standards,
afin d'être
vuesparle
plus
grand nombre.
Le
rangement
des vidéos suit
unordre
chronologique
:du plus ancien
auxnouveautés
reçues récemment.►Unespace
bien situé, bien agencé ?
Unespace
bien situé
et
uneprésentation
attrayante sont
des
atouts
majeurs
pour un bon rendement d'unevidéothèque,
cen'est malheureusement
pasle
casde la vidéothèque du
CRDTM.La
vidéothèque
setrouve
effectivement dans
uncoin de la salle,
et
n'est
pas assezmise
en évidence.Le Centre
Régional de
Documentation Tiers-Monde
nepeut
plus dégager
unespacesupplémentaire
pourdisposer de
nouveaux rayonsde
cassettes
vidéos.
L'armoire,
où
elles
sontrangées
avecles
montages
diapositives
et
les
dossiers pédagogiques,
commenceàsaturer.
►Letravail de la
responsable de la
vidéothèque
:La
gestion de la vidéothèque
est
à
la charge de
Mme
Germaine Stanesco, qui
:
- sélectionne les
films,
- les
visionnent,
- établit
par
la suite des fiches explicatives,
-remplit les
bordereaux de saisie,
encollaboration
avecd'autres
bénévoles,
envue d'alimenter les bases«OUTIL» et«PEDAG».La
responsable reçoit les catalogues
et
les
revuesdes
distributeurs spécialisés,
l'informant defaçon
régulière des
nouveautés. La
sélection des vidéocassettes
lui
incombe
principalement.
Dans le but de satisfaire
davantage les utilisateurs, elle
met
à
leur
disposition trois classeurs,
qui
recensent tous
les films
disponibles
et
contient des fiches
explicatives (Annexe
n°3), ainsi
qu'un
tableau
récapitulant
les références de la vidéo,
sesthèmes,
sesniveaux d'utilisation
possible.
Ces fiches
proposent
ainsi
unrésumé
détaillé,
ainsi
quetoutes
les
autres
informations
nécessairesqui
sont
susceptibles d'aider dans
leur
choix
les
usagers :public
visé, durée,
thèmes abordés...D'autres
fiches d'identité
sontégalement présentes à l'intérieur des boîtiers,
servantde
fiches
Rapport
de Stage
-CRDTM LILLE
-Maîtrise
SID1999/2000
-JABRAOUIMohamed
Ensuite, chaque
cassette
est
accompagné
d'un dossier
pédagogique qui donne la
transcription
minutée de la bande son,
éventuellement
avecquelques
autres
documents (carte, articles
de
presse...)
et
uncommentaire
surle niveau d'utilisation
possible
(maternelle, primaire,
collège, lycée, supérieur).
LestâchesdeMme
Stanesco,
retraitée,
prennent
untemps
considérable
et
beaucoup
d'investissementdesapart.
Mais, elles
sont
d'une grande
importance
pourle bon
fonctionnement de la
vidéothèque.
►Lagestion des
emprunts
:Pourl'année
1999,
le
CRDTM
aacheté
23
vidéos
et
dépensé
pourles documents
pédagogiques (vidéos,
montages
diapositives, cd-rom...)
une sommede 2235
francs,
cequi
représente
seulement 6%
du budget
global
des dépenses
pourles documents.
Ces
chiffres
demeurentassezfaibles, même
pour unepetite
structure.
Leslivresetlesrevuesrestent les
principales acquisitions du
centre
de documentation.
Les
emprunts
des vidéocassettes
restent
également
trop
peudéveloppé, seulement
une centainepar an.C'est dans
cebut
qu'un
vidéoclub
aété
mis
enplace
pardeux bénévoles,
avec une
projection régulière
tous
les
deux
mois
et
uneprésence
moyennede
15
à 20
adhérents, afin de faire
mettre
enavantla
vidéothèque du CRDTM.
Nombre
d'emprunts
en1999
Livres 554 Revues 108|
Vidéos
j
1
i°7
1
Montages
diapositives
7Expositions
12 Mallettespédagogues
10 Jeux 43Mini-Bibliothèques
2 TOTAL 841Attention : ces
