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La politique européenne de sécurité et de défense commune

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Academic year: 2021

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Texte intégral

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Table des matières

Préface (Federica Mogherini) ...7

Sommaire ...9

Avant-propos. Les onze mythes qui minent la défense européenne ...12

1ère partie. Il était une fois … ...19

... Chapitre 1. Les prémices ...23

...23 ... ...27 ... ... ... ...37

Chapitre 2. La naissance de la politique européenne de sécurité et de défense (PESD) ...40

... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... Chapitre 3. L’arrivée de la PSDC ...62 ... ... ... ... ... Chapitre 4. La construction stratégique ...72

...72

(2)

Table des matières

2e partie. Dans les couloirs… ...85

Chapitre 5. Les organes de direction politique de la PSDC ...86

1. Introduction : une nouvelle structure issue de Lisbonne ... ... 3. Le Conseil européen oriente ... ... ... ... - Le principe de l’exception de compétence ... - Le respect des compétences générales du Traité ... - Le droit de regard du Parlement sur les accords internationaux de la PSDC ...

... - Le contrôle des contrats et des marchés publics de la PSDC ... - Le contentieux du personnel de la PSDC ... - L’accès aux documents opérationnels des missions de la PSDC ...

Chapitre 6. Le chef d’orchestre : le Haut représentant de l’Union ...109

... ... ...112 ... ... ...117 ...122 ...123 ... ...

Chapitre 7. Le Service européen pour l’action extérieure (SEAE) et ses délégations ...131

1. La création du SEAE ...131 2. L’organisation et le rôle du SEAE (budget, personnel, fonctionnement, board et direction) ...

...

Chapitre 8. Les structures de gestion de crise ...147

... 2. Le commandement des missions militaires (MPCC) ... 3. Le commandement des missions civiles (CPCC) ... ... ...

Chapitre 9. Les agences de la PSDC ...169

1. L’Agence européenne de défense... ...

...177 ...

Chapitre 10. Les comités et groupes de travail préparatoires ...181

1. Le comité politique et de sécurité (COPS) ... ... 3. Le COREPER : instance préparatoire suprême du Conseil ... ...

(3)

Table des matières

Table des matières

3e partie. Sur le terrain …...195

Chapitre 11. La gestion de crise à l’européenne ...196

1. Les objectifs des missions et opérations de la PSDC ... ... ... ...

Chapitre 12. Les opérations et missions militaires en cours en 2017 ...205

.... ... ...211 ...212 ... ...

Chapitre 13. Les missions civiles de la PSDC en cours en 2017...219

... ... ..221 ...223 ... ...227 ... ...231 ...233 ...

Chapitre 14. Les missions et opérations terminées (1991-2016) ...237

...237 ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ....

(4)

Table des matières

Table des matières

... ... ... ... ... ... ... ...

Chapitre 15. Le processus décisionnel de gestion de crise ...269

... ... ... - La génération de force ... - Les exercices de gestion de crise ... ... ... ... 3. La décision d’envoi des forces ... ... ...

4e partie. La boîte à outils de la PSDC… ...305

Chapitre 16. Les instruments de coopération et de solidarité des Traités ...306

... ...313

... ...321 ...331

Chapitre 17. Les outils opérationnels de la PSDC ...338

1. Les groupements tactiques ou battlegroups ... 2. Le Commandement européen de transport aérien (EATC) ... 3. Les unités multinationales ...

Chapitre 18. Les outils complémentaires de la PSDC ...368

1. L’équipement des forces armées de pays tiers : la CBSD ... 2. Le mécanisme européen de protection civile ...377 3. Le Corps européen de garde-frontières et de garde-côtes ...

Chapitre 19. Les stratégies sectorielles voisines de la PSDC...389

... 2. La stratégie externe de lutte contre le terrorisme ... 3. La politique extérieure de gestion des migrations ...

Chapitre 20. La construction d’une base industrielle de défense ...404

... - La notion de base industrielle et technologique de défense ... ...

(5)

... 2. L’organisation des marchés de défense ... - La directive sur les marchés publics de défense ... - Les règles sur les transferts intracommunautaires ... - Le contrôle de l’exportation des armes ... ... ... ... ...

Chapitre 21. La coopération UE - OTAN ...428

1. L’OTAN, acteur historique de la défense ... 2. Les relations, dents de scie, entre les deux organisations ... 3. Les accords de Berlin Plus ... ... ...

5e partie. Questions d’avenir… ...441

Chapitre 22. La levée des tabous. Un tournant ou une prise de conscience ? ...442

Chapitre 23. Le Brexit : quel effet sur la PSDC ? ...448

Chapitre 24. Des scénarios pour le futur ...455

Conclusion. Où va la PSDC ?...461

Postface ...464

- Du sommet de Malte au sommet de Rome... - La question turque ... - Des projets pour renforcer l’Europe de la défense ...

Annexes ...473

Bibliographie ...474

Lexique. Liste des sigles, acronymes et abréviations ...483

Table des matières ...486

Table des matières

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