7.3 Déterminer les modalités de la future gouvernance de la politique de sécurité des patients
7.3.4 Renforcer la communication sur la sécurité des patients
L’expérience du PNSP 2013-2017 fait préconiser un renforcement de la communication sur la sécurité des patients :
• un plan pluriannuel de communication en direction des professionnels et des usagers de l’ensemble des secteurs de prise en charge est indispensable tout au long de la mise en œuvre de la politique correspondante. Son objectif est de partager l’état des risques liés aux soins (en s’appuyant par exemple sur les résultats à venir de l’enquête ENEIS 2019), les actions mises en œuvre liées à cette politique et les résultats obtenus ;
• la communication prendra appui sur les retours d’expérience, valorisant les actions et initiatives majeures et les enseignements tirés des déclarations d’événements indésirables associés aux soins. La semaine de sécurité des patients, souvent citée en exemple dans l’évaluation du PNSP 2013-2017, sera poursuivie ;
• la communication s’appuiera également sur le résultat des indicateurs portant à la fois sur le suivi des objectifs et ceux reflétant la mise en œuvre des actions. Un choix raisonné sera opéré pour distinguer les informations utilisables pour la diffusion publique et l’information des usagers de celles qui seront
réservés au pilotage ou à usage interne des établissements et professionnels de santé. Ce choix sera concerté avec les associations de patients et représentants des usagers, au niveau national et au niveau régional.
Les canaux de communication seront diversifiés en utilisant ceux les plus proches du public cible (exemple : les réseaux sociaux, campagne grand public, ...) et en adapter les messages et les supports d’informations en fonction des âges et du contexte socio-culturel.
8 Abréviations
ABM Agence de la biomédecine
AFDS Association française des directeurs de soins AHRQ Agency for Healthcare Research and Quality ALD Affection de longue durée
AMM Autorisation de mise sur le marché
ANFH Association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier ANSM Agence nationale de sécurité du médicament
APHP Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ARS Agence régionale de santé
ACSQH Australian Commission on Safety and Quality in Health Care ASN Autorité de sureté nucléaire
ATIH Agence technique de l'information sur l'hospitalisation ATU Autorisation temporaire d'utilisation
BDMA Base de données médico-administratives
CCECQA Comité de coordination de l'évaluation clinique et de la qualité en Aquitaine CCI Commission de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux CDU Commission des usagers
CHU Centre hospitalo-universitaire
CIM Classification internationale des maladies CIRE Cellule interrégionale d’épidémiologie CISS Collectif interassociatif sur la santé CLCC Centre de lutte contre le cancer
CLIN Comité de lutte contre les infections nosocomiales CNAM Caisse nationale d'assurance maladie
CNGOF Collège National des Gynécologues et Obstétriciens Français CNS Conférence nationale de santé
COAG Council of Australian Governments COPIL Comité de pilotage
CPAM Caisse primaire d'assurance maladie
CPIAS Centre d’appui pour la prévention des infections associées aux soins CPOM Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens
CRSA Conférence régionale de la santé et de l'autonomie
CRUQPC Commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge CS-3SP Commission spécialisée « Système de santé et sécurité des patients »
CVGAS Cellule de veille et de gestion des alertes sanitaires DGCS Direction générale de la cohésion sociale
DGOS Direction générale de l'offre de soins DGS Direction générale de la santé DMP Dossier médical personnel DOM / ROM /
COM Département / région / collectivité d'Outre-mer DPC Développement Professionnel Continu
EHESP École des Hautes études en santé publique
EHPAD Etablissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes EIAS Evénement indésirable associé aux soins
EIG Evénement indésirable grave
ENEIS Enquête nationale sur les événements indésirables liés aux soins EPP Evaluation des pratiques professionnelles
ETP Education thérapeutique du patient FIR Fonds d'intervention régional
FNAPSY Fédération Nationale des Association d'Usagers en Psychiatrie FSM Fédération des Spécialités Médicales
HAC Hospital acquired complications HAS Haute Autorité de santé
HCSP Haut Conseil de la santé publique HSOPSC Hospital survey on patient safety culture HPST Hôpital, Patients, Santé, Territoires
ICSP Institut canadien pour la sécurité des patients
INSERM Institut national de la santé et de la recherche médicale ISS / ISTS Inégalités sociales (et territoriales) de santé
MAIA Méthode d'action pour l'intégration des services d'aide et de soin dans le champ de l'autonomie
MERRI Missions d’enseignement, de recherche, de référence et d’innovation MIGAC Mission d'intérêt général et d’aide à la contractualisation
MSP Maison de santé pluridisciplinaire NES NHS Education for Scotland NHS National Health Service
OGDPC Organisme gestionnaire du Développement Professionnel Continu
OMEDIT Observatoire du médicament, des dispositifs médicaux et de l'innovation thérapeutique OMS Organisation mondiale de la santé
ONIAM Office National d’Indemnisation des Accidents Médicaux, des Affections Iatrogènes et des Infections Nosocomiales
PACTE Programme d'Amélioration Continue du Travail en Equipe
PAQSS Programme d'actions d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins PECM Prise en charge médicamenteuse
PHRC Programme hospitalier de recherche clinique
PMSI Programme de médicalisation des systèmes d'information PNSP Programme national pour la sécurité des patients
PROPIAS Programme national d’actions de prévention des infections associées aux soins PROPIN Programme national de prévention des infections nosocomiales
REX Retour d’expérience RMM : Revue de morbi-mortalité
ROSP Rémunération sur objectifs de santé publique RRéVA Réseaux régionaux des vigilances et de l’appui RU Représentant d’usagers
SF2H Société Française d’Hygiène Hospitalière
SFAR Société Française d’Anesthésie et de Réanimation SFGG Société Française de Gériatrie et Gérontologie SFPC Société Française de Pharmacie Clinique SFSP Société Française de Santé Publique
SFTG Société de Formation Thérapeutique du Généraliste
SOFCOT Société Française de Chirurgie Orthopédique et Traumatologique SGMCAS Secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales SHS Sciences humaines et sociales
SI Système d'information
SNDS Système national des données de santé
SNIIRAM Système national d'information inter-régimes de l'Assurance maladie SpF Santé publique France
SPSP Scottish Patient Safety Programme SRA Structure régionale d'appui
STSS Stratégie de transformation du système de santé UNCAM Union nationale des caisses d’assurance maladie UNPS Union nationale des professionnels de santé URPS Union régionale des professionnels de santé
9 Références
Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Disponible sur
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020879475&categorieLien=id Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé
Disponible sur
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031912641&categorieLien=id
Décret n° 2016-1606 du 25 novembre 2016 relatif à la déclaration des événements indésirables graves associés à des soins et aux structures régionales d'appui à la qualité des soins et à la sécurité des patients
Disponible sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/11/25/AFSP1624746D/jo/texte,
Instruction no DGS/PP1/DGOS/PF2/DGCS/2A/2017/58 du 17 février 2017 relative à la mise en œuvre du décret no 2016-1606 du 25 novembre 2016 relatif à la déclaration des événements indésirables graves associés à des soins et aux structures régionales d’appui à la qualité des soins et à la sécurité des patients
Disponible sur http://solidarites-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2017/17-03/ste_20170003_0000_0058.pdf Instruction DGOS/PF2 no 2013-298 du 12 juillet 2013 relative au programme national pour la sécurité des patients
Disponible sur http://solidarites-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2013/13-08/ste_20130008_0000_0153.pdf Instruction N°DGOS/PF2/DGS/RI1/DGCS/2015/ 202 du 15 juin 2015 relative au programme national d’actions de prévention des infections associées aux soins (Propias) 2015
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Disponible sur http://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/plan_antibiotiques_2011-2016_DEFINITIF.pdf Haut Conseil de la santé publique « Prévention de la transmission soignant- soigné des virus hématogènes – VHB, VHC, VIH »- juin 2011
Disponible sur https://www.hcsp.fr/explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=240
Haut Conseil de la santé publique « Pour une politique globale et intégrée de sécurité des patients. Principes et préconisations » novembre 2011
Disponible sur https://www.hcsp.fr/explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=225
10 Annexes
10.1 - Annexe 1 Programme national de sécurité des patients 2013-2017
Axe 1 Information du patient, le patient co-acteur de sa sécurité
• Objectif général 1 : Renforcer le partenariat dans la relation soignant-soigné
o Objectif opérationnel : 1.1 Favoriser la participation active du patient à la sécurité de son parcours de soins
- Action 1. Communication auprès des usagers et des professionnels pour promouvoir le rôle du patient co-acteur de sa sécurité
- Action 2 Faculté pour le patient qui le souhaite d’inscrire ou de faire inscrire dans son dossier médical, et à terme dans le dossier médical personnel (DMP), un message qu’il estime important pour la sécurité de sa prise en charge
- Action 3 : Information, dans le livret d’accueil, sur les missions de la Commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) avec indication des coordonnées des représentants des usagers membres de cette instance (tel/adresse mail
- Action 4 : Diffusion auprès des usagers d’outils d’aide à la communication avec les professionnels
o Objectif opérationnel 1.2 : Donner la possibilité au patient hospitalisé de signaler une anomalie
- Action 5 : Organisation par l’établissement, selon des modalités qu’il définit, du recueil et du traitement des anomalies liées aux soins, dont organisationnelles, constatées par le patient durant son séjour ; intégration de ces données à l’analyse des évènements indésirables.
o Objectif opérationnel 1.3 : Former les professionnels médicaux et paramédicaux au partenariat soignant/soigné
- Action 6 : Intégration, dans la formation initiale et continue des professionnels, de la thématique des compétences relationnelles : savoir être, écoute active, parler « pour » l’autre dans les termes et attentes de l’autre, de manière à reconnaître la compétence portée par le patient sur sa maladie (savoir expérientiel) Cf. Axe 3 - Action 7 : Utilisation d’outils de standardisation pour la communication entre
professionnels de santé, intégrant les éléments concernant la sécurité et notamment les questions du patient
- Action 8 : Prise en compte, dans les formations à la communication, des facteurs psychiques et émotionnels (stress, vulnérabilité, …) liés au contexte et au type de prise en charge (oncologie, psychiatrie, …) ainsi que des facteurs socio-économiques individuels (précarité, illettrisme, …).
• Objectif général 2 : Mieux informer le patient
o Objectif opérationnel 2.1 : Mieux communiquer avec le patient au moment de sa sortie d‘établissement
- Action 9 : Elaboration et expérimentation d’un document de sortie type, synthèse du séjour du patient, lisible par lui, possiblement implémenté dans le système d’information, remis systématiquement à tout patient lors de sa sortie dans le but d’assurer la continuité de la prise en charge.
- Action 10 : Amélioration de l’organisation de la sortie : utilisation par les professionnels d’une check-list de sortie adaptée au type de prise en charge (ex : « discharge check-list »)
- Action 11 : Utilisation par les professionnels de méthodes de communication s’appuyant sur la reformulation par le patient de l’information donnée par le professionnel.
o Objectif opérationnel 2.2 : Développer les missions du cadre de santé concernant la sécurité et la qualité des soins
- Action 12 : Renforcement du rôle du cadre de santé dans la communication avec les patients et leur entourage.
o Objectif opérationnel 2.3 : Communiquer auprès du public sur la sécurité des soins
- Action 13 : Diffusion d’indicateurs de résultats et de processus traçant l’implication des ES et des professionnels libéraux dans le domaine de la sécurité, dans un objectif de pédagogie et de lisibilité vis-à-vis des usagers.
- Action 14 : Inscription de la sécurité des soins dans la charte de la personne hospitalisée
• Objectif général 3 : Faciliter l’accomplissement des missions des représentants des usagers (RU) o Objectif opérationnel 3.1 : Développer la participation des RU à l’élaboration de la politique
de gestion des risques associés aux soins en ES
- Action 15 : Engagement des ES à mettre en place un « projet patient », fil conducteur du projet d’établissement, élaboré par les représentants des usagers en lien avec les bénévoles, représentants des associations agréées, et autres formes d’association des usagers existantes dans les établissements
- Action 16 : Participation des bénévoles et représentants d’associations agréées de l’ES aux travaux de la CRUQPC, selon des modalités définies par l’établissement.
o Objectif opérationnel 3.2 : Promouvoir la formation des RU à la sécurité des soins
- Action 17 : Mise à disposition par les ARS d’informations relatives à l’offre de formation destinée aux RU concernant la sécurité des soins
- Action 18 : Mise à disposition des RU d’outils pour faciliter leur positionnement dans l’institution (mise en situation, forum-théâtre, jeux de rôle, etc.)
- Action 19 : Mise à disposition des RU d’un outil de diagnostic synthétique du niveau global d’engagement de l’établissement dans la gestion des risques et la sécurité du patient
Axe 2 Améliorer la déclaration et la prise en compte des évènements indésirables associés aux soins
• Objectif général 1 : Améliorer les dispositifs de signalement et de déclaration d’évènements indésirables associés aux soins
o Objectif opérationnel 1.1 : Mettre en place la déclaration des évènements indésirables graves liés aux soins (EIG)
- Action 20 : Définition des critères et modalités de déclaration des EIG - Action 21 : Mise en œuvre de la déclaration des EIG
- Action 22 : Apport de garanties juridiques portant sur l’absence de conséquences professionnelles négatives du fait du signalement interne ou de la déclaration d’un EIG et de la participation aux démarches d’analyse des causes (cf. article L.5312-4-2 du CSP)
o Objectif opérationnel 1.2: Sensibiliser les professionnels de santé aux signalements de vigilance et aux déclarations d’EIG
- Action 23 : Priorisation, dans les orientations du DPC, de la sécurité des soins et de la gestion des risques (enjeux et procédures dont la déclaration)
• Objectif général 2 : Promouvoir la mise en œuvre d’actions correctrices au niveau local
o Objectif opérationnel 2.1 : Promouvoir la réalisation d’analyses de cause d’évènements indésirables et de retours d’expérience
- Action 24 : Elaboration de méthodes et d’outils de déclaration et d’analyse des EIG, modes d’organisation (RMM, retour d’expérience, équipe), critères d’évaluation de la qualité des déclarations
- Action 25 : Formations à la gestion des EIG destinées aux principaux acteurs régionaux : déclaration, analyse, exploitation, retours d’expérience
- Action 26 : Incitation à la réalisation de retours d’expérience en ES dans le cadre d’une aide à la contractualisation
o Objectif opérationnel 2.2 : Assurer l’organisation par l’ARS, dans une logique de subsidiarité et si nécessaire, d’un appui aux établissements et aux professionnels pour la réalisation de l’analyse des causes des EIG
- Action 27 : Précision, au niveau régional, des besoins (expertise « méthode » et expertise « métier ») pour l’analyse des évènements indésirables
- Action 28 : Définition de l’organisation du recours aux expertises « méthode » et « métier » et précision des modalités d’application du principe de subsidiarité dans le cadre de l’appui à l’analyse des évènements indésirables associés aux soins
- Action 29 : Définition, par l’ARS, de la gouvernance des expertises « méthode » et « métier » mobilisables au niveau régional
• Objectif général 3 : Valoriser les données issues des systèmes de signalement et de déclaration et mettre en place des solutions de sécurité
o Objectif opérationnel 3.1 : Faciliter la réalisation par les agences et autorités nationales de retours d’information et d’actions d’amélioration à destination des professionnels
- Action 30 : Organisation du circuit de transmission vers la HAS des informations sur les EIG, des analyses réalisées et des mesures prises au décours des EIG
- Action 31 : Organisation de retours d’expérience nationaux sur des EIG ciblés
• Objectif général 4 : Intégrer la réalisation d’analyses des causes d’EIG dans les dispositifs existants d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
o Objectif opérationnel 4.1 : Intégrer la démarche EIG dans le DPC, dans l’accréditation et dans la certification
- Action 32 : Déployer dans le cadre du DPC des formations à la gestion d’un EIG, des analyses des pratiques professionnelles en matière d’EIG et prendre en compte les mesures de suivi mises en œuvre à la suite d’un EIG
- Action 33 : Prendre en compte l’analyse des EIG dans l’accréditation des médecins des spécialités à risque
- Action 34 : Renforcer, dans la certification des établissements de santé, la mesure de la capacité de l’établissement à gérer les EIG et à adopter des « solutions pour la sécurité »
Axe 3 Formation, culture de sécurité, appui
• Objectif général 1 : Faire du retour d’expérience le socle de l’apprentissage de la sécurité
o Objectif opérationnel 1.1 : Faciliter l’appropriation par les professionnels de la méthode du retour d’expérience
- Action 35 : Promotion de la pédagogie réflexive (« retour sur expérience », « erreur apprenante ») pour améliorer les pratiques
- Action 36 : Soutien aux professionnels participant à des démarches de transparence et d’analyse pluriprofessionnelle de leurs pratiques (charte de protection, cellule d’accompagnement des professionnels, gestion du stress, etc.)
- Action 37 : Incitation à l’organisation de retours d’expérience dans le cadre de la gestion des risques associés aux soins et de la sécurisation de la prise en charge médicamenteuse en établissement de santé
- Action 38 : Accompagnement de la mise en place de revues de morbi-mortalité (RMM) pluriprofessionnelles dans le secteur de la médecine de ville
• Objectif général 2 : S’appuyer sur la pluriprofessionnalité et l’« équipe » pour construire une culture de sécurité
o Objectif opérationnel 2.1 : Faire du décloisonnement et du travail en équipe des objectifs prioritaires pour les formateurs et le management
- Action 39 : Meilleure prise en compte du facteur « équipe » (professionnels
- Action 39 : Meilleure prise en compte du facteur « équipe » (professionnels