Responsable commercial chargé d’étude directeur d’agence directeur de succursale… etc
2. L’entreprise ne dégage pas aussi vite que prévu, les raisons d’une telle situation
peuvent être multiples :
Une mévente : l’entreprise a des difficultés pour écouler ses produits.
L’utilisation des rentrées pour d’autres fins que celles qui étaient prévues. Par exemple utiliser les recettes d’exploitation pour financer l’investissement, ou carrément détourner
ces recettes à des fins personnelles (voyages, logement).
1.4.3 Suivi des relations avec la clientèle
Généralement dans les relations banque client il y a toujours la notation confiance qui est mise en cause. Sachant que la confiance est la base de toute décision de crédit.
Elle peut être appréciée qu’a travers l’existence de relations anciennes entre le banquier
et son client.
Le banquier est toujours confronté au risque de crédit et ce pendant toutes les étapes
de sa relation avec son client. Des l’ouverture du compte, le banquier doit avoir une bonne vision de se que sera l’activité de cette relation et prendre ses précautions pour ne
pas se faire imposer des crédits futurs, qui commencent par des petits décaissements « passager » puis se transforment en débits de longue durée.
1.5GESTION CURATIVE DU RISQUE DE CRÉDIT :
Avec le développement économique et l’esprit multidimensionnel de l’entreprise pour accroître don chiffre d’affaire d’une part avoir une très grande part de marché, avec
le développement des moyens d’informations et communications, proprement dit, avec l’économie de marché, il est clair que a conjoncture économique (concurrence,
restructuration des entreprises, plan de redressement, difficulté des entrepreneurs...) ;
réglementaire (modification des textes, règles prudentielles…) ; et parfois enjeux politiques, ont progressivement favorisé l’augmentation des risques de crédit.
« La gestion curative du risque démarre à partir du premier jour ù l’échéance du crédit a été impayé, et/ou l’engagement pris par un client non respecté (régularisation découvert par exemple). Dés ce moment, la banque doit avoir organisé sa capacité de
détection de l’incident et sa réaction à travers la mise en œuvre d’interventions planifiées
et graduées, en fonction de son appréciation du risque »1.
De ce fait, les banques doivent se doter de structures plus efficaces en matière de recouvrement des créances.
Pour une meilleur prise de conscience des enjeux attachés à l’efficacité du recouvrement dans la banque, il est très important de souligner que cette fonction nécessite un savoir bancaire de très haut niveau dans toutes les phases d’un crédit et surtout dans la négociation à l’amiable des impayés et les échéances non remboursées. (Voir figure3).
1
Prévenir
Anticiper
Réagir
Récupérer
Figure 3 : La chaîne du risque crédit dans la banque
Cette fonction de recouvrement a donc été, dans de nombreux établissements, l’objet
d’une étude détaillée d’organisation, en même tems qu’étaient identifiés et objectivés les critères d’appréciation de son efficacité.
1.5-1 L’organisation de la fonction recouvrement
Parallèlement aux autres activités de l’établissement financier. La fonction recourant doit faire l’objet d’une organisation, d’une réflexion sur sa fiabilité, d’un plan d’action pour recentrer, si nécessaire, l’activité crédit de la banque et enfin d’un suivi de ses
résultats.
« La fonction recouvrement mérite, parce qu’elle est importante et qu’elle recèle des enjeux financier d’images, d’organisation…, que les banques s’attachent à mieux définir
ses moyens d’intervention »1.
1.5.1-1 : Les principes et finalité de la fonction recouvrement
Toute réflexion que la fonction recouvrement dans la banque doit nécessairement conduire à l’analyse des trois piliers de son efficacité : la réactivité, la continuité, la progressivité.
La réactivité et une fonction clé du succès du recouvrement : en effet, trop attendre,
c’est prendre le risque de voir la solvabilité de son client se dégrader et même parfois lui laisser le temps d’organiser son insolvabilité.
1– MATHIEU M, op. cit. p.272.
développement Gestion crédit (Administrative et juridique) pilotage (tableaux de bord) Gestion clientèle sensible (risque potentiel)
Gestion client en difficulté (risque né)
La continuité dans le traitement de l’impayé évité les ruptures dans la chaîne de gestion du risque et assure que les relais d’organisation interne fonctionnent correctement pour qu’il y ai pas de « trous » dans la pression exercée à l’encontre du
client retardataire.
Pour atteindre ces objectifs de réactivité, continuité, progressivité du recouvrement, il est
souhaitable de regrouper l’ensemble des unités opérationnelle intervenant aux différents
stades de gestion de l’impayé, dans une véritable filière risque, dont la responsabilité complète du management est confiée, à un cache de la banque.
1.5.1-2 : Les moyens d’intervention de la filière recouvrement
Les banques disposent d’assez d’informations pour détecter les risques de défaillance des ces clients à travers l’analyse de plusieurs indicateurs liés au fonctionnement de
leurs comptes bancaires ; dépassement sur la ligne de crédit, rejet de prélèvement, impayés, augmentation des recouvrements par des soldes débiteur, ou diminution des
mouvements créditeurs sont autant de symptômes d’une détérioration de la situation
financière des clients.
En général, l’intervention des unités de recouvrements de la banque se réalise à travers
l’action de deux structures principales :
L’unité de recouvrement amiable (service contentieux)1:
Le recouvrement à l’amiable est avant tout, une étape commerciale. Il doit être
considéré comme un véritable « acte de vente », il s’agit de donner « envie » à chaque client de payer sa créance dans les conditions contractuelles négociées et de déjouer les techniques des mauvais payeurs.
La procédure de recouvrement ne doit pas être interprétée comme des procédures juridiques destinées à engager des poursuites vis-à-vis des clients indélicats, le recouvrement amiable les plus efficaces est celui qui surprend le client par sa diversité
d’action et de supports de communication (relance par écrit, téléphone, entretiens…).
Enfin, si le client ne fait aucun effort particulier pour redresser la situation du compte et que les créances virés au compte « douteux – litigieux », ne seront pas remboursées, la phase pré contentieuse prend lien avec le transfert de la créance vers un autre compte appelé « compte contentieux ».
La banque doit analyser la situation de l’entreprise et connaître les raisons de ses
difficultés pour trouver les solutions appropriées, durant cette phase critique.
L’unité de recouvrement judiciaire (service contentieux) :
L’engagement de procédures contentieuses marque l’échec des procédures amiable.
Mais celle-ci ne doit pas s’inscrire dans une logique juridique totalement vidée du contenu commercial omniprésent dans la démarche de recouvrement.
Les procédures précontentieuses peuvent parfois être judicieuse utilisée dans le cadre de la relance amiable la simple menace de procédures peut parfois déclencher le règlement.
1
A noter qu’à ce stade, il faut signifier sans tarder au débiteur l’obligation de
rembourser sans délai la créance devenue « un risque de non paiement » en lui faisant le décompte comprenant le principal, les intérêts, frais et commissions.
Si le délai réglementaire de quinze jours est atteint sans qu’il ait une suite favorable, la
banque engage une requête auprès du tribunal à l’effet d’obtenir la vente de tous les
gages constitués en sa faveur pour assurer le remboursement intégral de sa créance, où bien procéder à divers formes judiciaires par la récupération de la date de créance.
En Algérie la banque fait jouer le privilège que lui reconnais la loi sur le crédit et la monnaies en son article 175 et évidemment tout le privilège de la réglementation concernant notre code des procédures civiles – commerciales où pénales.
CONCLUSION :
L’activité bancaire, déjà traditionnellement bien exposée au risque, connaît des
mutations (activité de marché, développement de services nouveaux, modernisation rapide) assez fondamentales, qui font naître et se développer de nouveaux risques don
l’impact sur la gestion des risques crédit, donc sur la sécurité finale de la banque qui s’avère capitale.
Disposant, de surcroît, de biens d’autrui à grande échelle, la banque ne saurait avoir la faculté d’affiché des tolérances à l’égard des risques ; la loi et la morale ne permettent
pas de relâchement dans la protection des intérêts du public qui confiant en un système,
procure à la banque ce qui permet d’accomplir sa mission.
Les établissements de crédits doivent faire face à une montée des risques de crédits qui entraînent une diminution très forte de leur rentabilité.
Les évolutions internes et externes aux banques, touchant à la fois aux comportements des emprunteurs et des banques, expliquent le développement du risque de crédit.
Les banques doivent entre autres s’adapter aux nouvelles règles et procédures édictées
par les autorités de contrôle et de surveillance.
L’audit opérationnel trouve donc, dans les banques, naturellement et très logique, un
terrain de grande pertinence ; ce qui est communément désigné aujourd’hui comme "audit bancaire ".
SECTION III : AUDIT DU PORTEFEUILLE CRÉDIT
Depuis ces dernières années, on assiste à des mutations profondes dans les systèmes
bancaires et financiers suite aux nouvelles orientations internationales d’une part et aux
nouvelles exigences en matière de gestion prudentielle des établissements bancaires
d’autre part.
Dans cette optique, et pour pouvoir concrétiser ses objectifs tout en sauvegardant les
intérêts des déposants, la banque s’efforce à mettre en œuvre des systèmes de contrôle
interne et d’audit très performants et complexes.
Avant d’entamer cette section, il est très important d’évacuer les risques de confusions et d’amalgame dans l’emploi des mots et leurs classifications.
Trois concepts se classent dans la famille des contrôles :
Le contrôle ;
L’inspection ;
L’audit,
Dans le jargon commun, contrôler signifie vérifier ou apprécier. Mais ce terme un autre sens, qui prend le dessus, sens donné par les Anglos Saxons : en Anglais, en effet, " to control " signifie non pas vérifier mais maîtriser. Dans le Larousse Expression, contrôler a pour synonyme trois concepts : vérifier, inspecter, et en fin maîtriser.
De ce fait, on peut définir l’audit, mot original du mot latin " AUDIR " qui signifiait à l’époque des sumériens le sens d’écouter ; comme une action d’évaluation exercée sur
les moyens matériels et immatériels mis en œuvre (ressources, organisation, systèmes,
procédures…) à l’effet d’exprimer une opinion objective et justifiée sur le niveau de
fiabilité des procédures comptables et fnancières1 avec les objectifs assignés, de mettre en évidence les dysfonctionnements et de préconiser les solutions appropriées.
L’audit du portefeuille crédit est l’un des pilier fondamental de l’audit bancaire est
nécessite un soin particulier et une démarche très approfondie.
L’activité bancaire regroupe un ensemble varié d’intermédiaire financier, soumis à
une réglementation unique les conduisant à présenter leurs comptes selon des états
détaillés et homogènes selon une prescription ordonnée par l’autorité monétaire.
Cependant, cette homogénéité est plus perceptible que réel car, outre la différence de
taille entre établissement, la nature même de l’activité est variable.
III.1 – LES PRÉALABLES DE LA FONCTION D’AUDIT
Le problème de contrôle ne peut donc s poser de la même façon pour les différentes
catégories d’établissement bancaires et les conseils et interventions ne doivent pas être assimilés aux diligences à mettre en œuvre par les commissaires pour la réalisation de
leur mission.
Il est important de comprendre en quoi les audits différents des contrôles menés par les autorités de supervision bancaire ou par la banque centrale. Un contrôle est une procédure réglementaire qui a pour but de vérifier que les lois et réglementations qui
s’appliquent aux institutions financières agréées sont respectées. L’inspecteur,
généralement détaché d’un organe de régulation, examine le portefeuille de crédits d’une
1
– Hervé HUTIN, "Toute la finance d’entreprise en pratique", Edit d’organisation 2éme edit, Paris, 2002, P201.
banque pour déterminer si les provisions pour créances douteuses sont appropriées, et si
le niveau de fonts propres de la banque est conforme aux normes légales. L’inspecteur
détermine également si les contrôles internes en place permettent d’identifier les problèmes, et si la direction est compétente pour résoudre les problèmes critiques de façon prudente.
Avant de commencer les travaux, les commissaires et organe d’audit doivent s’enquérir et s’informer avec soin des contrôles pratiqués aux différents niveaux de la
banque ; en règle générale, ces contrôles se situent à deux niveaux :