EPREUVES DE VERIFICATION DES CONNAISSANCES (EVC) SESSION 2016

Dans le document RAPPORT D’ACTIVITÉ 2017 TOME II E (Page 83-92)

1.4 EPREUVES DE VERIFICATION DES CONNAISSANCES (EVC)

SESSION 2016

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Un nombre de candidats inscrits aux EVC en hausse après le repli de l’année précédente

Encadré 1

Les Epreuves de Vérification des Connaissances (EVC) constituent la première étape de la Procédure d’Autorisation d’Exercice (PAE) des praticiens à diplômes hors Union européenne, modifiée par l’article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 qui dispose que les candidats à l'autorisation d'exercice :

- doivent passer avec succès des épreuves de vérification des connaissances,

- justifier d’une période d’exercice permettant le contrôle des pratiques professionnelles,

- obtenir l’avis d’une commission, par profession et par spécialité, avant l’autorisation ministérielle.

La loi du 21 décembre 2006 prévoit 3 cas de figure :

- liste A : les candidats justifiant d’un diplôme, certificat ou autre titre extracommunautaire permettant l’exercice de la profession de médecin, chirurgien-dentiste, pharmacien ou sage-femme dans le pays d’obtention de ce diplôme, certificat ou titre ;

- liste B : les candidats qui, outre la condition ci-dessus, se sont vus reconnaître le statut de réfugié, apatride, bénéficiaire de l’asile territorial, bénéficiaire de la protection subsidiaire et les Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises ;

- liste C : La loi n° 2012-157 du 1er février 2012 relative à l’exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, pharmacien et sage-femme pour les professionnels titulaires d’un diplôme obtenu dans un État non membre de l’Union européenne (1) modifie le IV de l’article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007. Ainsi, la liste C est ouverte uniquement aux personnes pouvant justifier de l’exercice de certaines fonctions durant une période précise. Ces conditions sont cumulatives.

1° Pour les médecins, les chirurgiens-dentistes et les pharmaciens, justifier de l’exercice, pendant au moins deux mois continus entre le 3 août 2010 et le 31 décembre 2011, des fonctions rémunérées mentionnées au 1° de l’article 2 du décret du 4 mai 2012 ;

2° Pour tous, justifier à la date de clôture des inscriptions de l’accomplissement des trois années d’exercice mentionnées au 2° du IV de l’article 83 de la loi du 21 décembre 2006 sous l’un des statuts mentionnés au 2° de l’article 2 du décret du 4 mai 2012.

Les candidats des listes A et B, ainsi que les sages-femmes de la liste C se présentent à 2 épreuves écrites de 2 heures chacune, notées sur 20, et affectées d’un coefficient 1. La première épreuve porte sur les connaissances fondamentales, la seconde sur les connaissances pratiques.

Les candidats de la liste C (médecins, pharmaciens, chirurgiens-dentistes) se présentent à l’épreuve écrite anonyme de connaissances pratiques, affectée d’un coefficient 2, et présentent un dossier relatif à leur parcours professionnel. C’est la nouvelle épreuve créée par la loi du 1er février 2012 en substitution de l’épreuve portant sur les connaissances fondamentales. Elle est affectée d’un coefficient 1.

Il existe une note éliminatoire pour les épreuves écrites des trois listes. Ainsi, les candidats qui obtiennent une note inférieure ou égale à 6 sur 20 à l’une des épreuves écrites ne peuvent être déclarés admis. En revanche, il n’y a pas de note éliminatoire pour le dossier relatif au parcours professionnel.

Les épreuves sont organisées par spécialité :

- pour les candidats inscrits sur la liste A (concours) et B (examen destiné aux réfugiés, apatrides…) dans les spécialités prévues en annexe de l'arrêté d'ouverture des épreuves

- pour les candidats inscrits en liste C (examen), toutes les spécialités sont potentiellement ouvertes.

Les épreuves sont identiques pour tous les candidats d'une même spécialité.

« Les médecins, chirurgiens-dentistes, pharmaciens et sages-femmes ayant satisfait à l’épreuve de vérification des connaissances exercent durant une année probatoire des fonctions rémunérées, dans des conditions fixées par décret, dans un établissement public de santé ou un établissement de santé privé d’intérêt collectif. A l’issue de cette année probatoire, l’autorisation d’exercer leur profession peut leur être délivrée par le ministre chargé de la santé, qui se prononce après avis de la commission mentionnée au I de l’article L. 4111-2 du code de la santé publique ou du Conseil supérieur de la pharmacie. Les fonctions exercées avant la réussite à cette épreuve peuvent être prises en compte après avis de ces mêmes instances, dans des conditions fixées par décret. « Les modalités d’organisation de l’épreuve de vérification des connaissances mentionnée au troisième alinéa du présent IV sont fixées par décret».

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Après une forte croissance sur la période 2007-2011, le nombre de candidats inscrits aux épreuves de vérification des connaissances évolue en dents de scies depuis 2012. Il passe de 5317 en 2014 à 4774 en 2015, soit -10,2%, contre +5,3% entre 2013 et 2014, pour repartir à la hausse en 2016 en s’établissant à 6151 candidats, soit une augmentation significative de 28,8%.

Cependant, toutes les listes ne subissent pas la même évolution. En effet, le nombre de candidats inscrits sur la liste A, à l’exception de l’année 2012, a progressé sur la période de 2007 à 2014, pour s’établir à 4489 candidats inscrits en 2014. Il baisse en 2015 (4119 candidats inscrits, soit -8,2%) pour repartir fortement à la hausse en 2016 (5540 candidats, soit +34,5%).

Tableau 1 : Évolution du nombre de candidats inscrits aux épreuves de vérification des connaissances LISTE INDICATEURS 2 007 2 008 2 009 2 010 2 011 2 012 2 013 2 014 2 015 2 016

Pour les candidats inscrits sur la liste C, la baisse significative amorcée en 2013 (-38,4%), se poursuit en 2016 avec un rythme ralenti. Le contingent passe en effet de 720 candidats en 2014 à 529 en 2015 (soit -26,5%), et à 442 candidats en 2016 soit (-16,4%). Pour rappel la croissance observée sur la période 2011 à 2012 est imputable à la nouvelle règlementation qui permet aux anciens candidats inscrits sur la liste A de s’inscrire sur la liste C dès lors qu’ils remplissent les conditions précisées dans le décret.

En revanche, le nombre de candidats inscrits sur la liste B poursuit son augmentation amorcée en 2013 après son inflexion de 2012 (-9,9%). En 2016, il se situe à son plus haut niveau (169 candidats, soit une augmentation de 34,1%).

86 Graphique 1 : Évolution du nombre d’inscrits aux EVC par liste

Des candidats à dominante masculine

Après une quasi stabilité à 42% jusqu’en 2012, la part des femmes, toutes spécialités confondues, poursuit sa progression pour atteindre 49,6% en 2016.

S’agissant des candidats inscrits sur la liste A, les femmes sont majoritaires pour la seconde fois à 51,4% en 2016 (la première fois en 2015), après une stabilité à 49 % depuis 2012 et une quasi stabilité à 45% sur la période 2007 à 2011.

Pour les candidats inscrits sur la liste B, la part des femmes, évolue en dents de scies. Elle s’établit à 34,3% en 2016, contre 31% en 2015, après avoir atteint son plus bas niveau (25,9%) en 2014.

Pour la liste C, la part des femmes est quasi stable à un tiers des candidats (33,9% en 2016).

Graphique 2 : Évolution de la part des femmes inscrites aux EVC par liste

Les disparités observées au niveau des spécialités selon la liste se maintiennent. Sur les 43 spécialités que compte la liste A, 27 spécialités en 2016, contre 29 en 2015 et 22 en 2014 se caractérisent par une part majoritaire de femmes. Ces parts vont de 51,2% des candidats (Chirurgie infantile) à 100 % des candidats (gynécologie médicale). La plus faible part de femme concerne la chirurgie urologique avec 1,4% de femmes (soit 1 femme sur les 69 candidats). En revanche, la Chirurgie orthopédique et traumatologie enregistre 6,8% de femmes.

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S’agissant de la liste C, 13 en 2016 (16 en 2015 et 20 en 2014) sur les 42 spécialités, sont à dominante féminine. Deux spécialités présentent une parité à 50 % de femmes. Il s’agit de l’Hématologie et la Dermatologie et vénéréologie. Enfin, aucune candidate n’est enregistrée dans 12 spécialités en 2016 (12 en 2015 et 5 en 2014). Il s’agit de la Chirurgie générale, la Chirurgie infantile, la Chirurgie orthopédique et traumatologie, la Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire, la Chirurgie urologique, la Chirurgie vasculaire, la Chirurgie viscérale et digestive, l’Endocrinologie et métabolisme, la Néphrologie, la Neurochirurgie, l’ORL et chirurgie cervico-faciale, l’Orthopédie dento-faciale et Réanimation médicale.

Tableau 2 : Part des candidates inscrites selon la spécialité

Étiquettes de lignes Lecture : 51,7% des 1160 candidats, toutes listes confondues, relevant de la spécialité Médecine générale, sont des femmes.

Une hausse du taux d’absentéisme aux EVC

Après son repli de 2015, le taux d’absentéisme global évolue en dents de scie. Il repart en effet à la hausse en 2016 pour retrouver son niveau de 2013 avec 46,7% des candidats inscrits, contre des

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40,9% en 2015, soit +5,8 points. Pour rappel, ce taux était de 50,1% en 2014. A l’exception de la liste C, les taux d’absentéisme des listes A et C augmentent également.

En effet, pour la liste A, la moitié des candidats était absente aux concours. Le taux d’absentéisme passe de 44,9% en 2015 à 50,1% en 2016, soit +5,2 points. Pour rappel, ce taux s’établissait à 55,6%

des candidats inscrits en 2014 et à 57,6 % en 2013. L’absentéisme des femmes a progressé de 5,4 points, contre 4,9 points pour celui des hommes. Il convient de rappeler que si l’absentéisme aux EVC de la liste A reste important, il résulte du nombre limité de places offertes pour les candidats de la liste A. En effet, 450 places sont ouvertes pour 5 540 candidats inscrits, soit plus de 12 candidats pour une place en 2016, contre 400 places pour 4119 inscrits en 2015, soit un ratio de près de 10 candidats pour une place. Pour rappel, le nombre de places offertes était de 300 places et le ratio global de 15 candidats pour une place en 2014, 12,5 en 2013 et 11 en 2012. Le ratio reste élevé malgré l’augmentation du nombre de place aux concours.

Graphique 2 : Évolution du taux d’absentéisme des candidats

S’agissant de la liste B, après une progression observée sur la période 2007 à 2013 (à l’exception de 2012) puis une baisse entre 2013 et 2015, le taux d’absentéisme marque une nouvelle hausse pour s’établir à 27,3% des candidats inscrits en 2016.

Le taux d’absentéisme de la liste C confirme, quant à lui, la baisse amorcée en 2015. Il s’établit à 11,9% des candidats inscrits en 2016, contre 14,0% en 2015, 18,9% en 2014

Graphique 3 : Taux global d’absentéisme selon le sexe des candidats

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Un taux d’absentéisme selon le sexe et la spécialité très disparate

Le taux d'absentéisme varie fortement selon la spécialité ou la profession, et le sexe quelle que soit la liste. Pour la liste A, le taux d’absentéisme des femmes varie de 0 % (chirurgie urologique) à 86,0%

(biologie médicale, pharmacie), avec une moyenne globale de 49,3% des candidates absentes au concours en 2016, contre 43,9% en 2015, 53,7% en 2014 et 55,3 % en 2013. En revanche, celui des hommes oscille entre 21,4 % (santé publique) et 80,0 % (biologie médicale, pharmacie), avec une moyenne globale de 50,9% de candidats absents au concours en 2016, contre 46,0% en 2015, 57,4%

en 2014 et 59,9 % en 2013.

S’agissant des candidats de la liste C, le taux d’absentéisme global, bien que faible par rapport à celui des autres listes, s’établit à 11,3% pour les femmes, contre 12,3% pour les hommes. Pour rappel, il était de 10,5% en 2015, 18,9% en 2014 et 13,5% en 2013 pour les femmes et de 15,8% en 2015 et 14,6% en 2013 pour les hommes. Les disparités enregistrées s’amplifient au niveau des spécialités. A titre d’exemple, 16 spécialités chez les femmes contre 22 spécialités chez les hommes présentent un taux d’absentéisme nul (cf. tableau 3). Tous sexes confondus, 20 spécialités affichent un taux d’absentéisme nul en 2016, contre 16 en 2015, 6 en 2014 et 9 en 2013.

Tableau 3 : Taux d’absentéisme selon le sexe et la spécialité

Spécialités Liste A Liste B Liste C Toutes listes Lecture : 42,6% des femmes relevant de la spécialité de cardiologie et maladies vasculaires, inscrites sur la liste A, ont été absentes au concours, contre 47,3% des hommes. Tous sexes confondus, le taux d’absentéisme des candidats de cette spécialité, inscrits sur la liste A, s’établit à 45,5% des candidats.

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Un âge médian des candidats aux EVC variable selon la liste

Il convient de souligner deux évolutions distinctes : en effet, alors que les âges médians des candidats inscrits sur les listes B et C évoluent en dents de scies, celui des candidats inscrits sur la liste A, augmente progressivement pour atteindre son maximum en 2015 (35,1 ans), avant d’amorcer une légère baisse en 2016 pour retrouver son niveau de 2013 (34,3 ans). La moitié des candidats inscrits sur les listes B et C a plus de 39 ans, quelle que soit l’année (à l’exception de 2012 (37,8 ans) et 2013 (37,2 ans) pour la liste C). En revanche, les candidats inscrits sur la liste A sont plus jeunes.

Graphique 4 : Évolution de l’âge médian des candidats aux EVC

Des candidats aux EVC plus jeunes

L’âge moyen des candidats, toutes listes confondues s’établit à 36,7 ans en 2016, contre 37,8 ans en 2015 (soit -1,1 an) et 36,9 ans en 2014. Mais l’analyse par sexe montre que si les hommes sont plus nombreux, ils sont aussi plus âgés malgré le rajeunissement observé. En moyenne, ils ont 37,7 ans en 2016 (38,8 ans en 2015), contre 35,7 ans en 2016 (36,8 ans en 2015) pour les femmes, soit un écart de 2 ans.

La pyramide des âges illustre bien une population jeune malgré les différences observées par tranches d’âge, selon le sexe. La moitié des hommes a plus de 35,7 ans en 2016 (36,5 ans en 2015 et 35,3 ans en 2014), contre 34,0 ans en 2016 (34,9 ans en 2015, et 33,9 ans en 2014) pour les femmes, soit 1,7 an d’écart.

Si la part des candidats de 50 ans et plus reste quasi stable, avec 9,2% de candidats inscrits en 2016, (9,7% en 2015), celle des candidates est, quant à elle, en baisse avec 5,3% des candidates inscrites en 2016, contre 6,8% en 2015, soit -1,5 point.

La part des femmes de plus de 35 ans reste inférieure à celle des hommes mais la situation s’inverse dans les tranches d’âges les plus jeunes.

Tableau 4 : Répartition des candidats par tranche d’âge Tranche d'âges-

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La comparaison des structures par âge des candidats de la liste A et de la liste C montre un écart d’âge récurrent assez significatif entre ces deux listes. Les candidats inscrits sur la liste A sont plus jeunes que ceux inscrits sur la liste C. En effet, la moitié des candidats inscrits sur la liste A a moins de 34,3 ans, contre 42,3 ans pour ceux inscrits sur liste la C, soit un écart de 8 ans. Les femmes sont majoritaires avec 51,4% des candidats inscrits sur la liste A, contre 39,9% pour ceux inscrits sur la liste C.

Tableau 5 Tableau 5 Tableau 5

Tableau 5 : Répartition par tranche d’âge des candidats inscrits sur la liste A: Répartition par tranche d’âge des candidats inscrits sur la liste A: Répartition par tranche d’âge des candidats inscrits sur la liste A : Répartition par tranche d’âge des candidats inscrits sur la liste A

Tranche d'âges

Tableau 6 : Répartition par tranche d’âge des candidats inscrits sur la liste C

Tranche d'âges

S’agissant de la liste B, la part des femmes évolue en dents de scies. Elle s’établit à 34,3% en 2016, contre 34,2% en 2015, 25,9% en 2014, 33,7% en 2013 et 42,5% en 2012. L’âge moyen évolue également de la même manière. Il s’établit à 39,7 ans en 2016, contre 43,4 ans en 2015, 42,7 ans en 2014. 44,3 ans en 2013 et 41,4 ans en 2012

Tableau 6 : Répartition par tranche d’âge des candidats inscrits sur la liste B

Tranche d'âges -Liste B Femmes (en %)

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Sur les 6 151 candidats inscrits (toutes listes confondues) aux épreuves de vérification des connaissances, près de 47% ont été absents et 735 candidats sont retenus, soit un taux de sélection global de 22,4%.

Schéma 1/

Un ratio (candidats présents/places ouvertes) en hausse

Avec une augmentation de 12,5%, le nombre de places offertes aux épreuves de la liste A est porté à 450 places réparties dans 41 spécialités en 2016, contre 400 places réparties dans 45 spécialités en 2015, 300 places réparties dans 41 spécialités en 2014 et 40 spécialités en 2013.Parallèlement, le nombre de candidats inscrits sur la liste A a fortement augmenté en 2016 en passant de 4 119 en 2015 à 5 540 candidats, soit une hausse de 34,5%. De facto, le ratio (nombre de candidats pour une place) moyen qui avait atteint son seuil le plus bas avec 10 candidats pour une place en 2015, repart à la hausse pour s’établir à plus de 12 candidats pour une place en 2016. Mais avec un taux d’absentéisme important (50,1 %), ce ratio moyen s’établit à 6 candidats pour une place en 2016, soit une quasi stabilité par rapport à l’année précédente, contre 5 candidats présents pour une place en 2014. En outre, les candidats n'ont pas tous la même chance de réussir selon la spécialité : exemple de l’odontologie(1 place pour 63 candidats présents) et la médecine nucléaire (1 place pour près de 3 candidats présents).

Toutefois, comme chaque année, le quota des 450 places ouvertes n'est pas pourvu, puisque 445 reçus sont enregistrés, soit un taux de pourvoi de 98,9% en 2016, contre 95% en 2015, 97% en 2014, 95 % en 2013, 90 % en 2012 et 85 % en 2011. 3 spécialités en 2016 (4 en 2015, 3 en 2014 et 6 en 2013) n’ont pas réussi à remplir leur contingent de postes malgré un nombre de candidats largement supérieur au nombre de places offertes. Il s’agit de la pharmacie polyvalente (0%), l’anatomie et cytologie pathologiques (40,0%), et la santé publique et médecine sociale (66,7%).

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