Quelles garanties aimeriez-vous avoir?
Maintenant que vous voyez comment fonctionne votre régime d’assurance collective flexible, il est temps d’en examiner les caractéristiques et de passer en revue vos options!
Cette section vous présentera chacune des garanties, en vous expliquant les options respectivement offertes et en vous donnant un aperçu des éléments à prendre en considération pour prendre vos décisions.
Voici quelques questions à vous poser avant de commencer :
• Dans quelle mesure utilisez-vous vos garanties actuelles?
• Vous attendez-vous à ce que vos besoins changent au cours de l’année prochaine?
• Votre conjoint participe-t-il à un régime qui vous offre déjà une certaine protection?
• Vos personnes à charge admissibles auront-elles aussi besoin de protection?
• Vous attendez-vous à ce que les besoins de vos personnes à charge admissibles changent cette année?
Guide d’adhésion au régime d’assurance collective flexible d’EXP
Option 1 Option 2 Option 3 Option 4
Options de soins médicaux
Pour choisir vos options de soins médicaux, vous devez d’abord déterminer si vous voulez une protection individuelle ou familiale, puis sélectionner l’option qui répond le mieux à vos besoins et à ceux de vos personnes à charge admissibles.
Au Québec, vous devez choisir au minimum l’option 2 pour vous et votre famille, à moins de fournir une preuve d’assurance aux termes d’un régime privé tel que celui de votre conjoint.
Soins médicaux | # de police 59262
Les frais couverts ne dépasseront pas les frais courants
Année de protection 1er juillet au 30 juin
Expiration de votre protection
Sauf disposition contraire prévue par la loi, votre garantie Soins médicaux supplémentaires ne se poursuit jamais au-delà du dernier jour précédant votre 65e anniversaire de naissance, votre départ à la retraite ou lorsque vous quittez
votre emploi, selon la première éventualité.
Option 1 Option 2 Option 3 Option 4 Les franchises individuelle et familiale ne s’appliquent pas aux frais couverts par les soins d’urgence reçus à l’étranger
et par l’Assistance médicale globale
Règlements proportionnels
Frais de soins non urgents reçus à
l’étranger Non couverts Non couverts 50 % 50 %
Frais de soins oculaires Examens de la vue
Non couverts 70 % 100 % 100 %
Tous les autres frais
couverts 70 % 85 % 100 %
Frais de médicaments sur ordonnance engagés au Canada Frais d’exécution
d’ordonnance Non couverts Non couverts 100 % 100 %
Non couverts
Guide d’adhésion au régime d’assurance collective flexible d’EXP
Ce document présente les caractéristiques de base de votre régime d’assurance collective. En cas de divergence entre le présent
document et les documents contractuels officiels, ces derniers prévaudront. EXP peut modifier les caractéristiques du régime en tout temps.
Canada Vie, Ma Canada Vie au travail et le symbole social sont des marques de commerce de La Compagnie d'Assurance du Canada sur la Vie. Page 7 de 30
Protection
individuelle 70 % jusqu’à ce
qu’une contribution de 6 000 $ soit engagée dans une année de
protection, et 100 % pour le reste de
Protection familiale Non couverts
70 % jusqu’à ce qu’une contribution de 12 000 $ soit engagée dans une année de
protection, et 100 % pour le reste de Tous les autres frais
couverts Non couverts 70 % 85 % 100 %
Contribution maximale des résidents du Québec
Si vous résidez au Québec, une contribution maximale est prévue relativement aux frais engagés dans la province pour des médicaments qui figurent sur la Liste de médicaments publiée par la Régie de l’assurance maladie du Québec (liste de médicaments couverts par l’État). Si la somme des montants non remboursables que vous êtes tenu de verser à l’égard de frais de médicaments qui figurent sur la liste de médicaments couverts par l’État pour vous et les enfants à votre charge ou pour votre conjoint atteint, dans une année civile, la contribution maximale établie par la loi, le montant payable à l’égard de frais de médicaments qui figurent sur la liste de médicaments couverts par l’État engagés pour ces mêmes personnes pendant le reste de l’année civile est rajusté comme suit :
1. Le remboursement est fait à 100 %;
2. Aucune autre contribution ne s’applique.
La contribution maximale ne s’applique pas aux frais de médicaments engagés à l’extérieur du Québec.
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Option 1 Option 2 Option 3 Option 4
Maximums – Frais ordinaires
Hospitalisation
au Canada Compris Compris Compris
Produits pas si vous résidez au Québec.
Appareils auditifs 500 $ par période
de 36 mois 500 $ par période
incontinents Compris Compris Compris
Chaussures
Bras myoélectriques 10 000 $ par
prothèse 10 000 $ par
prothèse 10 000 $ par prothèse Prothèses
mammaires externes Deux la vie durant Deux la vie durant Deux la vie durant Soutiens-gorge par période de cinq ans
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Appareil de contrôle glucose en continu, y compris les capteurs
diagnostiques 300 $ par année de
protection 500 $ par année
de protection 750 $ par année de protection
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Option 1 Option 2 Option 3 Option 4
Option 1 Option 2 Option 3 Option 4
Maximums – Soins paramédicaux
Audiologistes
Non couverts
300 $ par praticien jusqu’à un
maximum combiné de 600 $ par année de protection
500 $ par praticien jusqu’à un
Maximum – Soins oculaires
Examens de la vue
Fournitures et services médicaux
Cette catégorie englobe un large éventail de fournitures et services médicaux qui ne sont pas couverts (ou qui ne sont que partiellement couverts) aux termes de votre régime provincial d’assurance maladie. Vous trouverez dans le livret de vos garanties une liste exhaustive des fournitures et services médicaux couverts.
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Substitution par un produit générique
Votre régime d’assurance médicaments sur ordonnance prévoit la substitution par un produit générique, ce qui signifie que le remboursement à l’égard d’une ordonnance est limité au coût du produit générique équivalent le moins cher. En demandant à votre médecin de prescrire l’équivalent générique chaque fois que c’est possible, vous pouvez contribuer à rendre abordable votre régime d’assurance médicaments à long terme. Vous pouvez toujours demander le médicament d’origine que votre médecin vous a prescrit, mais vous devrez dans ce cas payer la différence entre le coût du produit générique le moins cher et le coût du médicament d’origine.
Une exception peut être faite pour que le remboursement soit fondé sur le coût raisonnable et courant du médicament d’origine si le médecin indique qu’aucune substitution ne peut être faite (avec
renseignements médicaux à l’appui). Vous et votre médecin devez remplir un formulaire établissant la preuve médicale que le médicament d’origine est requis et le transmettre à la Canada Vie. Celle-ci examinera le formulaire et déterminera si l’exception peut s’appliquer. Si tel est le cas, le
remboursement sera fondé sur le coût raisonnable et courant du médicament d’origine. En revanche, si l’exception ne peut pas s’appliquer, le remboursement sera fondé sur le coût du produit générique.
Points à prendre en considération :
• Avez-vous, ou vos personnes à charge admissibles ont-elles, besoin de fournitures ou de services constants?
• Aurez-vous, ou vos personnes à charge admissibles auront-elles, besoin de soins de la vue?
• Votre conjoint participe-t-il à un régime d’assurance collective?
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Soins d’urgence reçus à l’étranger
Votre régime provincial d’assurance maladie vous procure une protection adéquate, mais qui peut se révéler insuffisante lorsqu’une urgence médicale survient hors de votre province. La protection prévue par votre régime d’assurance collective flexible complète celle de votre régime provincial en couvrant les frais raisonnables et courants engagés à l’égard des services et fournitures médicalement
nécessaires alors que vous êtes hors de votre province.
EXP a choisi d’intégrer automatiquement cette garantie au régime d’avantages sociaux flexibles, pour vous et vos personnes à charge admissibles; vous n’avez donc aucune option à sélectionner pour bénéficier de la garantie pour soins d’urgence reçus à l’étranger.
Cette garantie ne comporte ni quote-part ni franchise et couvre 100 % des demandes de règlement admissibles, jusqu’à concurrence de 5 000 000 $ pour toute la durée de la protection.
À savoir :
Urgence médicale
Par « urgence médicale », on entend une blessure fortuite et soudaine, ou une maladie fortuite et soudaine ou la phase aiguë d’une maladie que l’état de santé antérieur de la personne ne permettait raisonnablement pas de prévoir.
Les frais engagés pour le traitement d’un état de santé qui nécessite des soins médicaux continus ou pour des soins ou des services facultatifs ne sont pas couverts.
Assistance lors de voyages
En cas d’urgence médicale, vous pouvez communiquer avec la société d’assistance voyages en composant le numéro sans frais qui figure au verso de votre carte de garanties. La société
d’assistance voyages s’occupera de prendre les dispositions en ce qui concerne les soins médicaux appropriés et de vérifier votre protection d’assurance, et vous fournira l’assistance quant à vos dispositions de voyage, notamment pour les billets d’avion, l’hébergement dans un hôtel et le transport du véhicule. Au besoin, la société d’assistance voyages peut effectuer des paiements anticipés, sous réserve de l’approbation de la Canada Vie.
Fin de la protection
Votre protection à l’étranger prend fin lorsque vous quittez votre emploi à EXP ou que vous prenez votre retraite, en prenant la date la plus proche.
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Ce document présente les caractéristiques de base de votre régime d’assurance collective. En cas de divergence entre le présent
document et les documents contractuels officiels, ces derniers prévaudront. EXP peut modifier les caractéristiques du régime en tout temps.
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Points à prendre en considération :
• Si vous avez une autre assurance médicale lors de voyages, ce régime coordonnera les garanties des deux contrats.
• Ce régime ne prévoit pas d’assurance annulation ou interruption de voyage.
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Options de soins dentaires
Pour choisir vos options de soins dentaires, vous devez d’abord déterminer si vous voulez une protection individuelle ou familiale, puis sélectionner l’option qui répond le mieux à vos besoins et à ceux de vos personnes à charge admissibles.
Soins dentaires | # de police 59262
Les frais couverts ne dépasseront pas les frais courants
Année de protection 1er juillet au 30 juin
Expiration de votre protection
Votre garantie Soins dentaires ne se poursuit jamais au-delà du dernier jour précédant votre 65e anniversaire de naissance, votre départ à la retraite ou lorsque
vous quittez votre emploi, selon la première éventualité.
Option 1 Option 2 Option 3 Option 4
Barème servant au
règlement Non couverts
Barème des honoraires pour soins dentaires en vigueur dans votre province de résidence à la date des soins. Le remboursement des honoraires d’hygiénistes dentaires
indépendants est fondé sur le barème des honoraires applicable aux hygiénistes dentaires. Les honoraires des
spécialistes sont limités au barème des honoraires applicable aux praticiens généralistes.
Franchises
Franchise familiale 100 $ par année
civile 100 $ par année de base ou majeures (sauf les attelles de tous les autres
soins de base 100 % 100 % 100 %
pour soins de base Voir la protection pour soins de
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Option 1 Option 2 Option 3 Option 4
tous les autres soins majeurs
Soins orthodontiques Non couverts Non couverts 50 %
Maximum aux termes du régime
Soins orthodontiques
Non couverts Non couverts Non couverts
2 000 $ viager à l’égard des enfants à charge âgés de 6 à 18 ans au début du traitement Tous les autres frais
de soins dentaires 1 000 $ par année
de protection
1 500 $ par année de protection
2 500 $ par année de protection
* Notez bien que si vous sélectionnez l’option dentaire 4 vous vous engagez pour une période de deux ans.
Prestations de survie
Si vous décédez alors que votre protection est encore en vigueur, la protection aux termes des garanties Soins médicaux supplémentaires et Soins dentaires, à l’égard
de vos personnes à charge, se poursuit pendant une période de six mois ou jusqu’à ce qu’elles cessent d’être admissibles, selon la première éventualité.
Guide d’adhésion au régime d’assurance collective flexible d’EXP
À savoir : Soins ordinaires
Les soins ordinaires couvrent les traitements dentaires de base comme les obturations, les traitements radiculaires et la réparation de prothèses dentaires.
Endodontie/parodontie
L’endodontie se rapporte notamment aux traitements radiculaires sur des dents permanentes, aux traitements de la chambre pulpaire, aux apexifications et aux traitements périapicaux. La parodontie se rapporte notamment aux chirurgies parodontales visant l’aplanissement des racines, aux
rajustements de l’occlusion, aux équilibrations et aux appareils parodontaux.
Orthodontie
Les soins orthodontiques couvrent les soins, services et fournitures liés aux traitements
orthodontiques, dont les examens, les modèles d’étude et les appareils fixes et amovibles (p. ex., arcs et appareils de rétention). Seuls les enfants à charge âgés de 6 à 18 ans y sont admissibles. La protection aux termes de cette garantie cesse au 19e anniversaire de l’enfant.
Points à prendre en considération :
• Prévoyez-vous obtenir des soins extraordinaires prochainement?
• Êtes-vous déjà couvert par une garantie d’assurance pour soins dentaires aux termes du régime de votre conjoint?
• Vos enfants sont-ils assez âgés pour avoir besoin de soins dentaires?
• Vos enfants auront-ils bientôt besoin de soins orthodontiques?
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Assurance vie
Assurance vie de base
Pour protéger votre famille, le régime d’assurance collective flexible exige que tous les employés aient une assurance vie de base minimale correspondant à au moins une fois leur salaire annuel.
Vous pouvez augmenter le montant de votre assurance vie de base :
• Option 1 – une fois votre salaire annuel
• Option 2 – deux fois votre salaire annuel
• Option 3 – trois fois votre salaire annuel
Vous avez également la possibilité de souscrire une assurance vie complémentaire pour vous-même, votre conjoint et vos enfants à charge.
Assurance vie facultative des employés
Pour être admissible à l’assurance vie facultative des employés, vous devez sélectionner l’option 3 pour l’assurance vie de base. L’assurance vie facultative des employés est offerte par tranches de 10 000 $, jusqu’à concurrence de 500 000 $. Tous les montants sont assujettis à une preuve d’assurabilité.
Assurance vie facultative du conjoint
Vous pouvez souscrire une assurance vie facultative sur la tête de votre conjoint par tranches de 10 000 $, jusqu’à concurrence de 500 000 $. Une preuve d’assurabilité est exigée pour que cette assurance complémentaire puisse entrer en vigueur.
Assurance vie facultative des enfants
Vous pouvez souscrire une assurance vie facultative sur la tête de vos enfants par tranches de 5 000 $, jusqu’à concurrence de 25 000 $. Aucune preuve d’assurabilité n’est exigée.
À savoir :
Preuve d’assurabilité
Il s’agit d’un formulaire médical que la personne assurée doit remplir et renvoyer à la Canada Vie pour que la protection soit approuvée. Ce formulaire n’est exigé que pour souscrire une assurance vie facultative complémentaire sur votre tête ou celle de votre conjoint et si vous souhaitez augmenter votre protection à l’occasion d’un événement marquant ou lors du renouvellement de votre adhésion annuelle. Autrement, aucune preuve d’assurabilité n’est exigée relativement à l’assurance vie de base souscrite lors de votre adhésion initiale ou à l’assurance vie facultative des enfants. Lorsqu’une preuve d’assurabilité est exigée, la protection que vous avez sélectionnée n’entre en vigueur qu’une fois que la Canada Vie a approuvé le formulaire.
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Désignation de bénéficiaire
Durant le processus d’adhésion en ligne, vous devrez désigner un bénéficiaire. Pour que la désignation de ce bénéficiaire prenne effet, vous devez imprimer et signer le formulaire de désignation de bénéficiaire et de nomination de fiduciaire fourni dans le cadre du processus
d’adhésion, puis le faire parvenir à la Canada Vie. La désignation prendra effet lorsque la Canada Vie l’aura reçue. Vous êtes automatiquement le bénéficiaire de toute garantie d’assurance vie facultative souscrite sur la tête de votre conjoint ou de vos enfants.
Statut de fumeur/non-fumeur
Il est extrêmement important que vous indiquiez correctement votre statut de fumeur/non-fumeur et que vous le mettiez à jour en cas de changement. Pour être considéré comme non-fumeur, vous ne devez pas avoir fumé des cigarettes, du haschisch, des cigares, la pipe, des cigarillos ou fait usage de tabac à chiquer, de timbres ou de gomme à la nicotine, de noix de bétel ou de tabac ou de nicotine sous quelque autre forme que ce soit au cours des 12 derniers mois.
Salaire annuel
Le salaire annuel s’entend de votre salaire de base brut et ne comprend ni les primes ni les heures supplémentaires.
Fin de la protection
Vos garanties d’assurance vie de base et d’assurance vie facultative prennent fin lorsque vous quittez votre emploi à EXP, que vous prenez votre retraite ou que vous atteignez l’âge de 65 ans, en prenant la date la plus proche.
La garantie d’assurance vie facultative du conjoint prend fin lorsque vous quittez votre emploi à EXP, que vous prenez votre retraite ou que vous ou votre conjoint atteignez l’âge de 65 ans, en prenant la date la plus proche.
La garantie d’assurance vie facultative des enfants prend fin lorsque vous quittez votre emploi à EXP, que vous prenez votre retraite, que vous atteignez l’âge de 65 ans ou que votre enfant atteint l’âge auquel il n’est plus considéré comme un enfant à charge admissible, en prenant la date la plus proche.
Guide d’adhésion au régime d’assurance collective flexible d’EXP
Ce document présente les caractéristiques de base de votre régime d’assurance collective. En cas de divergence entre le présent
document et les documents contractuels officiels, ces derniers prévaudront. EXP peut modifier les caractéristiques du régime en tout temps.
Canada Vie, Ma Canada Vie au travail et le symbole social sont des marques de commerce de La Compagnie d'Assurance du Canada sur la Vie. Page 19 de 30
Points à prendre en considération :
• Avez-vous besoin d’une assurance vie d’un montant supérieur à la protection de base correspondant à un an de salaire annuel?
• Avez-vous besoin d’une assurance vie d’un montant supérieur à la protection de base correspondant à un an de salaire annuel?