La problématique Ambroisie
L’Ambroisie à feuilles d’armoise (Ambrosia artemisiifolia), espèce exotique envahissante dont le pollen est particulièrement allergisant, pose d’importants problèmes de santé publique. La répartition du risque pollinique sur la région est disponible et régulièrement actualisée sur la plateforme Atmo (cf. partie 2.4.3).
2.4.2 Les carrières et la qualité de l’air
Les poussières et le transport
L’impact des carrières sur la qualité de l’air peut être considéré autour de deux axes principaux : les poussières et le transport (cf. 2.3.3 Les carrières et le changement climatique).
Les poussières sont générées par le fonctionnement des installations de traitement (criblage, concassage), le transport de matériaux sur les pistes, les périodes de décapage des sols, etc. Les principales sources d’émission de poussière restent la manutention et le transport.
La configuration de la carrière, le climat local, la topographie du site, le mode de transport entre la zone d’extraction et la zone de traitement et la granulométrie des éléments transportés sont autant de paramètres qui peuvent influencer les émissions poussiéreuses. Les impacts peuvent essentiellement concerner la santé des employés, la faune et la flore locale ainsi que les paysages et le patrimoine situés à proximité.
Il faut noter que différentes actions sont mises en place pour atténuer ces impacts, notamment afin de se conformer à la réglementation44 : confinement des installations de concassage, bâchage des camions, nettoyage des essieux, aspersion des engins, etc.
Une étude a été menée par AirPACA, publiée en juin 2016, sur la modélisation du transport des particules en suspension sur deux carrières calcaires : Marseille St Marthe et Salon de Provence.
Cette étude a conclu que l’impact des particules fines reste majoritairement limité à l’intérieur de la
44 Décret n°2013-797 du 30 août 2013 fixant certains compléments et adaptations spécifiques au code du travail pour les mines et carrières en matière de poussières alvéolaires
zone d’exploitation et à une distance maximale de 200 m autours des deux sites. En outre, les limites règlementaires ne sont pas dépassées, sauf au centre des carrières (PM10).
La propagation de l’ambroisie
L’extraction des matériaux, comme toute activité qui génère la destruction du couvert végétal et le rajeunissement permanent du milieu, est propice à l'implantation de l’espèce, et les transports de matériaux, comme tout transport, peuvent disséminer les espèces envahissantes.
Les Préfets de département arrêtent les mesures à mettre en œuvre sur leur territoire en fonction du contexte local, et notamment du niveau de présence des ambroisies et du type de milieux infestés (sols agricoles, bords de route, zones de chantier, terrains de particuliers, etc.). Par exemple, en application de l’arrêté préfectoral n°2014 106-0003 relatif à la lutte contre l'Ambroisie dans le département de l'Ardèche, les propriétaires ou personnes en charge de l’entretien d’un terrain, carrières comprises, sont tenus d’en prévenir la pousse et de détruire les plants développés.
2.4.3 La règlementation et les dispositifs de connaissance, de suivi ou d’action
Deux directives européennes (2004/10745 et 2008/50/CE46) fixent les normes sanitaires à respecter, ce qui aboutit à la nécessité de surveiller la qualité de l’air, d’en informer les populations, de respecter les valeurs limites pour les polluants et de mettre en œuvre des actions en cas de dépassements.
Le protocole de Göteborg de 1999 a fixé des plafonds d’émissions pour certains polluants au niveau international, ainsi que des objectifs de réduction à l’horizon 2020. La directive 2016/228447 intègre ces objectifs tout en en apportant de nouveaux aux horizons 2020 et 2030. Ainsi, les Etats doivent mettre en place un système d’inventaires nationaux d’émissions de polluants atmosphériques et un plan d’action national de réduction des émissions de polluants atmosphériques. Les objectifs doivent permettre de réduire de 50 % la mortalité prématurée due à la pollution atmosphérique au niveau européen.
Tableau 11 - Objectifs de réduction fixés pour la France (exprimés en pourcentage par rapport à 2005)
Horizon 2020 Horizon 2030
- les transports (qualité des carburants et combustibles, entretien moteurs, etc.) ; - les activités industrielles et leurs rejets dans l’atmosphère ;
- certains appareils domestiques (chauffage, etc.) ; - l’utilisation de certains produits (solvants) ; - l’interdiction de brûlage des déchets verts.
Plan national de Réduction des Emissions de Polluants Atmosphériques (PREPA)
45Directive 2004/107/CE du 15 décembre 2004 concernant l’arsenic, le cadmium, le mercure, le nickel et les hydrocarbures aromatiques polycycliques dans l’air ambiant
46 Directive 2008/50/CE du 21 mai 2008 concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe
47 Directive 2016/2284 du 14 décembre 2016 concernant la réduction des émissions nationales de certains polluants atmosphériques, modifiant la Directive 2003/35/CE et abrogeant la Directive 2001/81/CE
Le PREPA fixe la stratégie de l’État pour réduire les émissions de polluants atmosphériques au niveau national et respecter les exigences européennes. C’est l’un des outils de déclinaison de la politique climat-air-énergie. Il combine les différents outils de politique publique : réglementations sectorielles, mesures fiscales, incitatives, actions de sensibilisation et de mobilisation des acteurs, action d’amélioration des connaissances.
Le plan prévoit notamment le développement du transport combiné route-rail (TC1MA) et l’amélioration ou la création de voies navigables nouvelles (TC2MA).
Schéma Régional Climat Air Energie (SRCAE) et projet de Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET)
Devant l’importance de l’enjeu que revêt la qualité de l’air au niveau de l’ancienne région Rhône-Alpes, le SRCAE définit des objectifs pour 2020 en ce qui concerne l’émission de polluants atmosphériques :
- la réduction de 34 % de l’émission de PM10 par rapport à 2007 ; - la diminution de 54 % des émissions de NOx par rapport à 2007.
Plans de Protection de l’Atmosphère (PPA)
Au niveau des agglomérations de plus de 250 000 habitants, ainsi que des zones dans lesquelles les valeurs limites de qualité de l’air ne sont pas respectées, un Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) doit être mis en œuvre. Ce document vise à ramener les concentrations en polluants à des niveaux inférieurs aux valeurs limites en prenant des prescriptions particulières applicables aux différentes sources d’émission.
Sur le territoire, cinq PPA sont actuellement mis en œuvre, quatre pour Rhône-Alpes et un pour l’Auvergne :
- le PPA de la vallée de L’Arve, couvrant 41 communes ;
- le PPA de l'agglomération Grenobloise, couvrant 273 communes ; - le PPA de l’agglomération de Saint-Etienne, couvrant 55 communes ; - le PPA de l’agglomération lyonnaise, couvrant 115 communes ;
- le PPA de l’agglomération de Clermont-Ferrand, couvrant 22 communes.
À la vue des nombreuses actions déjà initiées sur son territoire, Chambéry Métropole a décidé d’opter pour un Plan Local d’amélioration de la Qualité de l’Air (PLQA) afin de « lister, coordonner, renforcer et organiser le suivi des actions spécifiques mises en œuvre sur le territoire afin d’améliorer la qualité de l’air de l’agglomération chambérienne »48.
48 Plan Local d’amélioration de la Qualité de l’Air (PLQA) sur le territoire de Chambéry Métropole, mai 2016